PALEDO

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : PALEDO
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 502.808.606

Publication

16/01/2015
ÿþ MOO WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

0 2 JAN. 2015

NIVEUire

N ° d'entreprise : 502808606 Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) : PALEDO

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée Siège : avenue du Bois Sainte-Catherine 12, à 1380 Lasne

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Nomination - gérant

D'un procès-verbal du 27 novembre 2014, il ressort que les membres de l'assemblée générale ont voté à la majorité le point suivant:

Résolution unique:

A l'unanimité, les membres de l'assemblée générale nomment comme gérant de la SCIV SPRL PALEDO:

" Mike OP de BEECK (87.11.14-301.19) domicilié avenue du Bois Sainte-Catherinel2 à 1380 Lasne ; 'John OP de BEECK (90.05.09  439.52) domicilié avenue du Bois Sainte-Catherine 12, à 1380 Lasne. Leur mandat sera rémunéré.

Le Conseil de gérance est désormais composé de :

-Mme Anne LEDUC : gérante

-M. Mike OP de BEECK : gérant

-M. John OP de BEECK : gérant.

Fait à Lasne, le 27 novembre 2014,

Mme Anne LEDUC

Gérante.

i

 . ~

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/02/2013
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c Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlâgëiï lïlj Tiét Bëlgiscli Staatsblad -1S%n2/2Üi3 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 0502.808.606

Dénomination

(en entier) : PALEDO

(en abrégé) :

Forme juridique ; SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 1380 LASNE - AVENUE DU BOIS SAINTE-CATHERINE 13 (adresse complète)

Qbiet(s) de l'acte :RECTIFICATIF

Il résulte d'un acte reçu le 18 janvier 2013 par Maître Marc VAN BENEDEN, Notaire associé à Ixelles et publié aux Annexes du Moniteur Belge du 6 février 2013 sous la référence 0022811 que suite à une erreur matérielle, sur le volet A et B de la publication le numéro de bâtiment du siège social est erroné.

En lieu et place de :

« 1380 Lasne, Avenue du Bois Sainte-Catherine, 13 »

Il y a lieu de lire :

« 1380 Lasne, Avenue du Bois Sainte-Catherine, 12 »

pour rectificatif

Marc VAN BENEDEN

NOTAIRE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/02/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

ilutompo

N° d'entreprise ; 2 . 8o2

--Dénomination-

(en entier) : PALEDO

Moa WORD 11.1

TRIBUNAL DE CoMI; FGE

2 5 JAN. 2013

NIVELLES

r

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE CIVILE SOUS FORME DE SOCIETE PRIVEE A RESPONSAIBILITE LIMITEE

Siège ; 1380 LASNE -AVENUE DU BOIS SAINTE-CATHERINE 13

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte reçu par Maître Marc VAN BENEDEN, Notaire associé de résidence à Ixelles, le 18 janvier 2013, en cours d'enregistrement à Schaerbeek 1, il est extrait ce qui suit

1.- Monsieur OP de BEECK Philippe Joseph Emile Marc Michel, né à Schaerbeek le dix-neuf mars mil neuf cent cinquante et un, de nationalité belge, domicilié à 1030 Schaarbeek, Boulevard Auguste Reyers 45 b004,

2.- Madame LEDUC Anne Katrine, née à Etterbeek le deux mai mil neuf cent cinquante-deuxde nationalité belge, domiciliée à 1380 Lasne, Avenue du Bois Sainte-Catherine, 12

Ont requis le Notaire soussigné d'acter qu'ils constituent entre eux une société civile et de dresser les statuts d'une Société Civile ayant emprunté la forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée, dénommée « PALEDO », au capital de dix-huit mille six cents euros (E 18.600,00), divisé en cent quatre-vingt-six (186) parts, sans mention de valeur nominale représentant chacune un/cent-quatre vingt-sixième (1/186`°") de l'avoir social.

L CONSTITUTION

Souscription par apports en espèces

Les comparants déclarent que les cent quatre-vingt-six (186) parts sont à l'instant souscrites en espèces, au prix

de cent euros (E 100,00) chacune, comme suit:

- par Monsieur OP de BEECK Philippe : cent soixante-huit (168) parts, soit pour seize mille huit cents euros (E 16.800,00)

- par Madame LEDUC Anne Katrine : dix-huit (18) parts, soit pour mille huit cents euros (E 1.800,00)

Ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (E 18.600,00)

Les comparants déclarent que chacune des parts souscrites est libérée à concurrence d'un/tiers (1/3) par un

versement en espèces qu'ils ont effectué à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès

de BNP Paribas Fortis de sorte que la société a, dès à présent, de ce chef à sa disposition une somme de six

mille deux cents euros (E 6.200,00)

Une attestation de l'organisme dépositaire en date du 16/01/2013 sera conservée par Nous, Notaire.

IL STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La société adopte la forme d'une Société Civile ayant emprunté la forme d'une Société Privée à Responsabilité

Limitée. Elle est dénommée «PALEDO»

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1380 Lasne, Avenue du Bois Sainte-Catherine, 13

Il peut être transféré en tout autre endroit de la Région de langue française de Belgique ou de la Région de

Bruxelles-Capitale, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des unités d'établissements, sièges administratifs ou

d'exploitation, agences, ateliers, dépôts ou succursales en Belgique ou à l'étranger.

Mentionner sur:la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 3 : OBJET SOCIAL

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte, toutes opérations financières, mobilières, foncières et immobilières liés à la gestion de son patrimoine et notamment

- l'achat, la vente, l'échange, la construction, la reconstruction, la démolition, la transformation,

l'exploitation et la location dont l'emphytéose de tous immeubles bâtis, meublés ou non ;

- l'achat, la vente, l'échange, la mise en valeur, le lotissement, l'exploitation, la location et l'affermage de tous immeubles non bâtis.

La société a également pour objet toutes les activités civiles de conseil en gestion au sens le plus large, ainsi que toutes les activités civiles de conseil de tout type et notamment économiques, financiers, stratégiques, de marketing ou autres.

La société peut exercer la gestion temporaire ou permanente de sociétés et peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans toutes sociétés, quel que soit son objet social.

La société peut exercer toutes les activités civiles de services et de conseils Iiés à la profession d'ingénieur conseil, incluant sans cependant que cette énumération puisse être interprétée comme se voulant exhaustive  la réalisation de toutes études de conception, de calcul, d'optimisation, d'exécution de toute structure pour le bâtiment et le génie civil, les études de stabilité, les études en techniques spéciales, la réalisation de plans et dessins de conception et d'exécution des ouvrages, la réalisation de dossiers d'appels d'offres, la supervision de chantier et la réalisation de toutes missions d'expertises.

A cet effet, la société pourra créer ou acquérir, gérer, exploiter, céder tout bureau d'études, ainsi qu'organiser des formations et des séminaires et participer à la rédaction et la publication d'articles ou d'ouvrages spécialisés dans ses domaines de compétences.

Elle peut donner à bail ses installations et exploitations ou le donner à gérer à des tiers en tout ou en partie. Elle peut également accomplir tous actes et toutes opérations généralement quelconques, industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social et notamment s'intéresser par tous moyens, par voie d'association, de souscription, de participation, d'acquisition, de cession, d'apport et de fusion ou autrement dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer, en Belgique ou à l'étranger, et dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui serait de nature à favoriser le développement de son activité dans le cadre de son objet.

La société peut constituer toute hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux où se porter caution au profit de tiers.

La gérance a seule qualité pour interpréter la nature et l'étendue de l'objet social.

Article 5 :CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille six cents euros (¬ 18.600,00), divisé en cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, sans mention de valeur nominale représentant chacune un/cent quatre-vingt-sixième (1/186"`) de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée, et pouvant dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance Iui est attribuée.

Si une personne morale est nommée gérant ou administrateur associé, elle désignera parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission et pourra également désigner un suppléant pour pallier tout empêchement de celui-ci. A cet égard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du représentant et du représentant suppléant, autre que la réalisation de la publicité requise par la loi de leur désignation en qualité de représentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale, Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. Chaque gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi Iongtemps que la société répondra aux critères énoncés à l'article 15 du Code des Sociétés, il ne sera pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires; il peut se faire représenter ou se faire assister par un expert-comptable. La rémunération de ce dernier n'incombe à la société que s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiquées à la société. Article 13 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier vendredi du mois de mars de chaque année, à dix-neuf (19) heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assemblées, chaque part donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales ou statutaires

régissant Ies parts sans droit de vote,

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier octobre de chaque année et finit le trente septembre de l'année

suivante.

A cette date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels

conformément à la loi.

Article 17 : RÉPARTITION DES BENEFICES

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements,

résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net de la société.

Sur ce bénéfice, il est prélevé annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de réserve légale;

ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ledit fonds de réserve atteint le dixième du capital. Il redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la réserve vient à être entamée.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance

dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés,

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par la gérance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère

par le ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs

liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et leurs émoluments.

Après apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à

cet effet, l'actif net est partagé entre Ies associés.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux

répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres

insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une

proportion supérieure.

L'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part conférant un droit

égal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associés se sont réunis et ont pris, à l'unanimité, les décisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment où la société sera dotée de la personnalité morale, c'est-à-dire au jour du dépôt de l'extrait du

présent acte au greffe du tribunal de commerce compétent:

I. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et se clôturera le trente septembre deux mille

quatorze.

2. Première assemblée générale ordinaire :

La première assemblée générale ordinaire aura lieu en mars deux mille quinze.

3. Nomination d'un (de) gérant(s) non statutaire(s)

L'assemblée décide de fixer le nombre de gérant à un (1).

Elle appelle à ces fonctions:

- Madame LEDUC Anne Katrine, prénommée, ici présente et qui accepte.

La gérante est nommée jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

Le mandat de gérant pourra être rémunéré.

4. Commissaire

L'assemblée décide de ne pas nommer de commissaire, la société n'y étant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la société en formation

En application de l'article 60 du Code des Sociétés, la société reprend les engagements contractés en son nom tant qu'elle était en formation.

Les comparants ratifient expressément tous les engagements de la société pris ou à prendre avant le dépôt du présent acte au greffe du Tribunal de commerce compétent, sous la condition suspensive dudit dépôt; les comparants donnent tout mandat aux représentants de la société, désignés par ailleurs, à l'effet d'entreprendre les activités sociales, le simple dépôt au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la société.

6. Procuration :

Tous pouvoirs, avec faculté de substitution, sont conférés à la société civile sous forme de société anonyme BFS à 1000 Bruxelles, Quai du Commerce, 50, afin d'assurer l'inscription de la société auprès d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi que l'inscription auprès de la caisse d'assurance sociale pour travailleurs indépendants et l'inscription auprès de la cotisation sociétaire.

Volet B - Suite A

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ,CONFORME, délivré uniquement pour le dépôt au greffe et la publication à l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associé, Marc VAN BENEDEN

NOTAIRE

Déposé en même temps : expédition de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

} Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
PALEDO

Adresse
AVENUE DU BOIS SAINTE-CATHERINE 12 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne