PENCAK-SILAT SATRIA MUDA INDONESIA BELGIUM, EN ABREGE : SMI BELGIUM

Dénomination : PENCAK-SILAT SATRIA MUDA INDONESIA BELGIUM, EN ABREGE : SMI BELGIUM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.330.967

Publication

04/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mao 2.2

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Greffe

NIVELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

� d'entreprise : 3 y A . 330 `~

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D�nomination

(en entier) : PENCAK-SILAT SATRIA MUDA INDONESIA BELGIUM

(en abr�g�) : SMI Belgium

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de la m�l�e, 20 1367 Ramillies

Objet de l'acte : DENOMINATION

Entre les soussign�s.

1.DEMAIFFE Emmanuel, rue de la m�l�e 20,1367 Autre-Eglise (RAMILLIES)

N� le 13/03/1978 Namur

2.LEMPEREUR C�cile, rue de la m�l�e 20,1367 Autre-Eglise (RAMILLIES)

N� le 2710911983 Ottignies

3.THIELENS Agn�s, rue du Cochige 2a, 1360 Thorembais-Saint-Trond (PERWEZ)

09/0811969 N� � Orbais

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination;

PENCAK-SILAT SATRIA MUDA INDONESIA BELGIUM

en abr�g� SMI BELGIUM

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : Rue de la m�l�e 20,

1367 Autre-Eglise (RAMILLIES)

Arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but, de faire conna�tre et promouvoir L'Art-Martial Indon�sien s'appelant le PENCAK-SILAT de l'�cole Indon�sienne SATRIA

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MUDA 1NDONESIA au travers d'enseignements dans des centres sportifs, clubs divers, �coles priv�es ou communales, organismes priv�s ou d'�tat. Ainsi que faire conna�tre et promouvoir la culture indon�sienne.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois.

DEMAIFFE EMMANUEL

LEMPEREUR CECILE

THIELENS AGNES

Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis (par d�cision du conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers). La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

�tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 15Oe

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

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M0D2.2

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

-Les modifications aux statuts sociaux

-La nomination et la r�vocation des administrateurs

-L'approbation des budgets et des comptes

-La d�charge � octroyer aux administrateurs

-La dissolution volontaire de l'association

-L'exclusion d'un membre effectif

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e

g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droits de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�es g�n�rales sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Articles 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers n ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du Jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres'effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines

1. a

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MOD 2.2

au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une

note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres et au maximum de.... Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut-�tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire ou l'un d'entre eux seulement ; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent " d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois que l'un de ses membres en fait la demande. Les convocations - sont faites par le pr�sident ou � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont ii fixera les pouvoirs. II pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres. L'administrateur d�l�gu� ou le pr�sident a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions de conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident. Ce registre est conserv� au si�ge

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social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 31. Tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. II n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e souverainement.

R�glement d'ordre int�rieur.

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Arbitrage

Article'37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

DEMAIFFE EMMANUEL

LEMPEREUR CECILE

Parmi ceux-ci, auront fonctions de :

DEMAIFFE EMMANUEL PRESIDENT, SECRETAIRE

LEMPEREUR CECILE TRESORIER

MOD 2.2

Volet E3 - Suite

Lors de sa premi�re r�union, le conseil d'administration a d�sign� aux fonctions

d'administrateur d�l�gu� : DEMAIFFE EMMANUEL pour la gestion journali�re de l'ASBL

Fait � AUTRE-EGLISE (RAMILLIES), en 3 exemplaires originaux,

le 17 OCTOBRE 2013, chaque signataire ayant re�u le sien.

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Code postal : 1367
Localité : RAMILLIES
Commune : RAMILLIES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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