PHV PNEUS

Dénomination : PHV PNEUS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 551.993.742

Publication

20/05/2014

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 11.1

~~~`~

I `�ti['~tic4

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

II~NI~I~I~I~I~I~V~IIY~IBN

R�

Mo

b

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : PHV PNEUS

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge ; 1470 Genappe, rue du Sciage, 8, bo�te A

(adresse compl�te)

Obiet(si de l'acte :CONSTITUTION

Extrait de l'acte re�u par le Notaire Emmanuel ESTIENNE, � Genappe, le 22 avril 2014, en cours

d'enregistrement,

FONDATEURS

1, Monsieur VILVORDER Philippe Marie Ghislain, n� � Etterbeek le 13 juillet

1961, et son �pouse:

2. Madame BOLLAND Karin Simone Marcelle, n�e � Uccle le 4 f�vrier 1960 ;

Domicili�s ensemble � Bousval (1470 Genappe), rue du Sciage, 8, bo�te A.CONSTITUTION

Les comparants requi�rent le notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une

soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e, d�nomm�e �PHV PNEUS�, , ayant son si�ge social � 1470 Genappe, Rue du Salage

8 bo�te A, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), repr�sent� par cent

quatre-vingt-six (186)) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant

chacune un/cent quatre-vingt sixi�me de l'avoir social.

Les comparants d�clarent souscrire les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, en

esp�ces, au prix de cent euros (100� ) chacune, comme suit :

- par Monsieur Philippe VILVORDER : 185 parts, soit pour 18.500 euros ;

- par Madame Karin BOLLAND: 1 part, soit pour 100 euros.

Soit ensemble : cent quatre-vingt-six (186) parts sociales ou l'int�gralit� du capital.

Ils d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e �

concurrence d'un tiers par un versement en esp�ces et que le montant de ces

versements s'�l�ve � six mille deux cents euros (6 200� ).

B.STATUTS.

FORME DENOMINATION SIEGE SOCIAL -- OBJET DUREE

La soci�t� rev�t la forme d'une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est

d�nomm�e �PHV PNEUS�.

Le si�ge social est �tabli � 1470 Genappe, Rue du Sciage 8 bo�te A.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de

la r�gion de Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire

constater authentiquement la modification qui en r�sulte. La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la

g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou compte

de tiers ou en participation avec ceux-ci :

Toute activit� li�e � l'achat et � la vente en gros ou au d�tail de pneus, � la r�paration

et au montage des pneus, g�om�trie des v�hicules et petites r�parations .

Elle dispose, d'une mani�re g�n�rale, d'une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et

op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter

directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation de cet objet.

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans

toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou

susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de

d�bouch�s.

psf' g5 3 4 t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables

d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la

prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

CAPITAL SOCIAL

Lors de la constitution, le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros

(18.600 EUR).

Il est repr�sent� par CENT QUATRE-VINGT SIX (186) parts sociales avec droit de vote,

sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt

sixi�me (11186i�me) de l'avoir social.

GESTION CONTR�LE

Tant que la soci�t� ne comporte qu'un seul associ�, elle est administr�e soit par l'associ� unique, soit par

une ou plusieurs personnes, associ�es ou non, nomm�es avec ou sans limitation de dur�e, soit dans les

statuts, soit par l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de pluralit� d'associ�s, la soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants,

personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant

statutaire.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi

ses associ�s, g�rants ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au

nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est

soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales

que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la

responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant

qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

L'assembl�e qui nomme le ou les g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�,

leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�r� sans limitation de

dur�e.

Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne

droit � une indemnit� quelconque.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de

d�l�guer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant

agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous

r�serve de ceux que la loi et les statuts

r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant,

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement.

Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit�

absolue des voix, ou l'associ� unique, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe

ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais

�ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s par le code des soci�t�s, il n'est pas

nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de

contr�le du commissaire. II peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La

r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si

cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations,

une assembl�e g�n�rale ordinaire le deuxi�me mardi du mois de mai, � 18 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a

qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes

annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es par la

g�rance, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur requ�te d'associ�s

repr�sentant le cinqui�me du capital social. Dans ce dernier cas, les associ�s indiquent

leur demande et les objets � porter � l'ordre du jour. La g�rance convoquera l'assembl�e g�n�rale dans les

quinze jours de la demande.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour, Elles sont faites

par lettres recommand�es envoy�es 15 jours au moins avant l'assembl�e aux associ�s,

au(x) g�rant(s) et, le cas �ch�ant, aux titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, aux

porteurs d'obligations nominatives et aux commissaires.

le

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance

tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde

assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera

d�finitivement,

� 1. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts ou encore, en cas de parit�, par le plus �g� d'entre eux. Le pr�sident d�signera le secr�taire qui peut ne pas �tre associ�.

� 2. Les proc�s-verbaux constatant les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ou de l'associ� unique sont

consign�s dans un registre tenu au si�ge social. Ils sont sign�s par le pr�sident de s�ance et par les associ�s

pr�sents qui le demandent. Les exp�ditions,

copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

� 1. Dans les assembl�es, chaque part sociale donne droit � une voix, sous r�serve des

dispositions l�gales r�gissant les parts sans droit de vote. Au cas o� la soci�t� ne

comporterait plus qu'un associ�, celui-ci exercera seul les pouvoirs d�volus � rassembl�e g�n�rale.

Tout associ� peut donner � toute autre personne, associ�e ou non, par tout moyen de

transmission, une procuration �crite pour le repr�senter � l'assembl�e et y voter en ses

lieu et place,

� 2, Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si toutes les

personnes � convoquer sont pr�sentes ou repr�sent�es, et, dans ce dernier cas, si les procurations le

mentionnent express�ment.

� 3. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� absolue des voix.

� 4. En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une part sociale entre usufruitier

et nu(s)-propri�taire(s), les droits de vote y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

EXERCICE SOCIAL REPARTITION -- RESERVES

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de

chaque ann�e.

A cette derni�re date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un

inventaire et �tablit les comptes annuels dont, apr�s approbation par l'assembl�e, elle

assure la publication, conform�ment � la loi.

Sur le b�n�fice annuel net, il est d'abord pr�lev� cinq pour cent (5%) au moins pour

constituer la r�serve l�gale ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de

r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif

que ce soit, ce fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale, statuant sur

proposition de la g�rance, �tant toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re

un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices,

DISSOLUTION LIQUIDATION

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts. En cas de dissolution de la soci�t�,

pour quelque cause et � quelque moment que ce soit,

la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de

l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs

pouvoirs et �moluments. Le(s) liquidateur(s) n'entre(nt) en fonction qu'apr�s

confirmation, par le tribunal de commerce de leur nomination.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s

consignation des montants n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement

lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires �

charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans

une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et

les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

C. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent

acte et finira le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu au mois de mai de l'ann�e

2015.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � 2.

Sont d�sign�s en qualit� de G�rant non statutaire :

Monsieur Philippe Marie Ghislain VILVORDER, pr�nomm�.

Madame Karin Simone Marcelle BOLLAND, pr�nomm�e.

Ils sont nomm�s depuis ce jour jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la

Volet B - Suite

soci�t� sans limitation de sommes.

Le mandat de Madame Bolland est exerc� gratuitement et celui de Monsieur Vilvorder est r�mun�r�.

3. Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, tes comparants d�cident de ne pas proc�der

actuellement � la nomination d'un commissaire.

4. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation avant la signature de l'acte constitutif

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s

entreprises depuis le 9er mars 2014 par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour

compte de !a soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de la

g�rance qui sortira ses effets � compter de l'acquisition par la soci�t� de sa personnalit� juridique.

5. Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation pendant la p�riode

interm�diaire (entre la signature de l'acte constitutif et le d�p�t au greffe)

Les autres comparants d�clarent autoriser Monsieur Philippe Vilvorder et Madame Karin

Bolland, � souscrire, pour le compte de la soci�t� en formation, les actes et engagements n�cessaires ou

utiles � la r�alisation de l'objet social.

N Mandat

Les autres comparants d�clarent constituer pour mandataires Monsieur Philippe

Vilvorder et Madame Karin Bolland, et lui donner pouvoir de, pour eux et en leur nom,

prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social

pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si les mandataires lors de la souscription

desdits engagements agissent �galement en leur nom personnel (et non pas seulement

en qualit� de mandataire).

B/ Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en

formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s

l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation

desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme.

D�livr� avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le d�p�t au greffe du Tribunal de commerce et la publication aux annexes du Moniteur Belge.

Emmanuel ESTIENNE, Notaire.

D�pos�es en m�me temps

-l'exp�dition de l'acte.

-attestation bancaire

Q r�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 01.06.2016, DPT 30.08.2016 16542-0334-009

Coordonnées
PHV PNEUS

Adresse
RUE DU SCLAGE 8, BTE A 1470 GENAPPE

Code postal : 1470
Localité : GENAPPE
Commune : GENAPPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées PHV PNEUS

Coordonnées
PHV PNEUS