POPOTE & BRICOTE, EN ABREGE : POBRI

Association sans but lucratif


Dénomination : POPOTE & BRICOTE, EN ABREGE : POBRI
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.839.253

Publication

17/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réser au Monite belg I1n11u111.1j11.1n111111

N° d'entreprise : 0840.839.253

Dénomination

(en entier) : Popote & Bricote asbl

(en abrégé) : Pobri asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue vieille 41450 Chastre

Objet de l'acte : Modification du trésorier

A l'assemblé générale du 10 septembre 2013, Monsieur David Gosseries, résidant rue Emile à 5300 Namêche, a présenté sa démission. La fonction de trésorier sera reprise par Monsieur Speleers résidant rue vieille 4 à 1450 Chastre.

Mme Eveline De Jonckheere, résidant rue du Petit champ 7 à 1450 Gentinnes reprendra secrétaire.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Au verso : Nom et signature

18/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : c)%40

Dénomination

(en entier) : Popote & Bricote asbl

(en abrégé) : pobri asbl

Forme juridique association sans but lucratif

Siège : Rue Vieille 4, 1450 Chastre

able de II acte : Constitution

Statuts Popote & Bricote asbl

Les fondateurs soussignés :

1. Mellaerts Géraldine, rue Vieille 4, 1450 Chastre

2. Gosseries David, rue de la Tour 8, 1435 Corbais

3. Speleers Abdel-Karim, rue Vieille 4, 1450 Chastre

réunis en assemblée le 03 novembre 2011, sont convenus de constituer une association et d'accepter, unanimement à cet effet les statuts suivants.

Article 1. - L'association

1.1.Forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus: spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à ta loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi; du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après e loi sur les ASBL" et les fondations »).

1.2.Dénomination ,

L'ASBL est dénommée Popote & Bricote asbl, en abrégé pobri asbl

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et. autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but. lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.

1.3. Siège

Le siège de l'ASBL est sis à 1450 Chastre, rue Vieille 4, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Le Conseil d'administration a le pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la région de langue:

française et de s'acquitter des formalités de publication requises.

L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.

1.4. Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2. - Buts et activités

Mentionner sur la dernière page du Motet 8 : RMiecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ie personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

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NIVELLES

Greffe

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MdD 2.2

2.1. Buts

L'ASBL a pour but de promouvoir la créativité, la cuisine, horticulture, le dessin et le sport en général auprès des enfants, des jeunes, adultes et personnes âgées. Tout ceci en favorisant un esprit de convivialité, d'entraide, d'autonomie.

2.2. Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment :

-Stages (cuisine, ateliers créatifs, psychomotricité, dessin, horticulture, sports, éveil, laser game et autres)

-Leçons, cours, formation, séminaires, voyages, évènements.

-Retraite en milieu sportif, scientifique ou autres sur le territoire belge ou à l'étranger. -Organisation d'événements sportifs, éducatifs, créatifs, artistiques ou autres. -Activité d'horticulture, dessins

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Article 3.  Membres

3.1. Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres visés dans la loi sur les ASBL et tes fondations. Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Par ailleurs toute personne physique peut poser sa candidature en qualité de membre effectif, pour autant qu'elle corresponde aux différents critères fixés par les membres fondateurs.

Les candidats membres adressent leur candidature au conseil d'administration de l'asbl qui se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa première réunion suivante ou à un moment déterminé de l'année où toutes les candidatures sont regroupées. Au moins 2 membres du conseil d'administration] seront présents à cette réunion.

La décision est prise à la majorité de 2 des membres présents du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat

en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les fondations et

les présents statuts.

3.2. Membres adhérents

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL peut introduire

auprès de celle-ci une demande écrite afin de devenir membre adhérent.

Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en qualité de membre adhérent.

Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote.

3.3. Démission

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. La démission prendra cours immédiatement à compter de la date de cet écrit.

3.4. Exclusion

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à fa plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le CA.

Le CA peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le CA doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 4.  Assemblée générale

4.1. L'Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de 1'ASBL. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

4.2. Observateurs

Des observateurs peuvent assister à I Assemblée générale et peuvent, avec l'autorisation de président, s'adresser à l'AG

4.3 .Compétences

LAG est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'AG comportent le droit :

1.De modifier les statuts de l'association ;

2.De nommer et de révoquer les membres du conseil d'administration ;

3.De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes,

ainsi que les liquidateurs ;

4. D'exclure un membre ;

5.D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

6.De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs ;

7.D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

8.De prononcer la dissolution ou la transformation de l'association, en se conformant aux dispositions

légales et statutaires en la matière ;

9.De déterminer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

10.De décider d'intenter un action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'AG ;

11.D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

4.4. Réunion de l'Assemblée générale :

L'AG se réunit au moins une fois par an, au début du mois de septembre.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'association.

LAG est convoquée par le conseil d'administration.

Les convocations sont faites par lettres ordinaires, télécopies ou courriels, adressés 15 jours au moins avant la réunion de l'assemblée.

4.5. Quorum et votes :

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M002.2

Pour pouvoir délibérer valablement, l'Assemblée générale doit réunir 3 membres effectifs. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi sur les asbl et les fondations ou dans les statuts.

LAG ne peut valablement délibérer sur les modifications des statuts que si elle atteint un quorum de 2/3 des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les d-modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être acceptés si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum 1 procuration.

Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par la majorité des membres effectifs présents ou représentés, par scrutin secret.

En cas d'égalité de voix, la voix du président est déterminante.

Les résolutions de l'AG sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l'article 9 de l'A.R. du 28 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux des résolutions de l'AG peuvent introduire une demande à cet effet auprès du CA qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

Article 5.  Administration et représentation :

5.1. Composition du Conseil d'administration

L'ASBL est gérée par un conseil d'administration composé des 3 administrateurs-fondateurs de celle-ci :

Mellaerts Géraldine en qualité de Présidente

Gosseries David en qualité de trésorier et vice-président.

Speleers Abdel-Karim en qualité de secrétaire

Tout administrateur désireux de démissionner, doit notifier sa décision, par écrit au CA L'administrateur démissionnaire doit cependant rester en fonction jusqu'à ce qu'il soit pourvu à son remplacement.

Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur sont indemnisés.

5.2. Réunions, délibérations et décision :

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que le demande l'intérêt de

l'ASBL.

Le CA est présidé par le président et en son absence par le vice-président. La réunion se tient au siège de

l'ASBL ou dans tout autre lieu en Belgique, indiqué par la convocation.

Le CA ne peut délibérer et statuer que lorsque au moins la moitié de ses membres est présente.les

décisions sont prises par la majorité simple des voix. EN cas d'égalité, la voix du président est déterminante.

Un procès-verbal est rédigé par le secrétaire et signé par tous les administrateurs présents. Ce procès-

verbal est conservé et peut être consulté par tous les membres effectifs.

5.3. Administration interne et restrictions

Le conseil d'administration est habilité à établir tous les actes d'administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de l'ASBL, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence de l'AG.

Le CA peut déléguer une part de ses pouvoirs d'administration à un ou plusieurs tiers non-administrateurs, sans que cette délégation puisse concerner la politique générale de l'ASBL ou la compétence d'administration générale du CA.

Les administrateurs ne peuvent pas prendre de décisions relatives à l'achat ou la vente d'immeubles de l'ASBL sans l'autorisation de l'AG.

Article 6.  Gestion journalière :

MOD 2.2

Volet B - suite

La gestion journalière de l'ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière peuvent être déléguée par le CA à une ou plusieurs personnes.

S'il est fait usage de cette possibilité, ces personnes peuvent agir conjointement tant en ce qui concerne la gestion journalière interne qu'en ce qui concerne le pouvoir de représentation externe dans le cadre de cette : gestion journalière.

Les personnes chargées de la gestion journalière doivent obtenir l'autorisation de 2 des 3 administrateurs pour prendre des décisions et/ou établir des actes juridiques liés à la représentation de ('ASBL dans le cadre de la gestion journalière en ce qui concerne des transactions d'un montent supérieur à 5000E. Tout achat, peu importe le montant, sera réalisé de commun accord entre le président et le trésorier.

"

Nous entendons pas gestion journalière toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour : assurer le fonctionnement normal de l'ASBL et qui , en raison de leur moindre importance ou du besoin de prendre une décision rapide , ne requièrent pas l'intervention du CA.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

" au Moniteur belge

Article 7.  Financement et comptabilité :

L'association sera financée entre autres par des dons, donations, legs, cotisations, primes,.. obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l'ASBL que pour soutenir un projet spécifique. (achat de nouveau matériel, location de salle, projet activité à l'étranger...)

La comptabilité quant à elle sera tenue en ordre par Mr Christian Bauset, comptable-fiscaliste agréé IPCF et dont les bureaux sont situés à 4031 Angleur, rue de Vaudrée 283.

Article 8.  Dissolution :

En cas de dissolution de I'ASBL, l'affectation de son patrimoine ira à une autre ASBI ayant un but similaire ou apparenté et active en Belgique.

Fait à Chastre, en 5 exemplaires originaux, le 3 novembre 2011.

Mellaerts Géraldine(Présidente) Gosseries David (Trésorier et vice-président)

Speleers Abdel-Karim(Secrétaire)

Mentionner sur la dernière page du Volet S, Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme i3 l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
POPOTE & BRICOTE, EN ABREGE : POBRI

Adresse
RUE VIEILLE 4 1450 CHASTRE

Code postal : 1450
Localité : Chastre-Villeroux-Blanmont
Commune : CHASTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne