POUVOIR ORGANISATEUR DE L'ECOLE PAROISSIALE DE CORTIL-NOIRMONT, EN ABREGE : ECOLE LIBRE DE CORTIL-NOIRMONT

Association sans but lucratif


Dénomination : POUVOIR ORGANISATEUR DE L'ECOLE PAROISSIALE DE CORTIL-NOIRMONT, EN ABREGE : ECOLE LIBRE DE CORTIL-NOIRMONT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 434.307.305

Publication

18/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2,2

TRIBUNAL DE COMMERCE

0 9 -07- 2012

NIVELLES Greffe

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: 0434.307.305

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Forme juridique : asbl

Siège : Rue Octave Lotin, 9, 1450 Cortil Noirmont

Objet de l'acte : Nomination et Démission

POUVOIR ORGANISATEUR ECOLE NOTRE DAME DE CORTIL A.S.B.L.

9, Rue Octave Lotin 1450 Chastre 081/61.40.90

Procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 23 juin 2012.

Présents : Benoît Terwagne ( nette adresse e-mail : bt@esofac.lu), Amie de Gomrée (0473/48.08.64), Sophie Ladouce (0476/39.75.57), Sabine Verhaegen (0496/49.58.23), Thomas Jadin (0478/28.16.46).

Excusés : Linda Zaccaria (lindazaccaria@hotmail.com), Anne-Françoise Cobut, Karin Frankart, Olivier de Gomrée.

1. Approbation du PV de la réunion du 7 avril 2011.

Point 3 : supprimer Ie premier paragraphe : « Demande d'une bénévole...surveillance de midi », dans le deuxième paragraphe : « faire l'objet » et non « l'obet ».

Point 4 ; supprimer la phrase « les subsides de midi sont en ordre jusque septembre »,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer I association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOa 2.2

Point 6 : remplacer « a été introduite » par « sera vraisemblablement introduite en mars 2012 ».

2. Approbation du PV du 6 juin 2011

Le PV est approuvé.

3. Comptabilité 2011: bilan 2011, compte de résultats 2011 et budget 2012,

Benoit présente et commente les documents envoyés par mail aux administrateurs,

Les subventions de fonctionnement ont diminué de I00 euros, suite z la non-indexation consécutive au décret dit Robin des Bois.

Les frais de fonctionnement n'ont quasi pas changé.

Les frais de police d'assurances ont diminué de 700 euros : à clarifier auprès de l'AOP,

La Commune a versé environ 2700 euros à I'ASBL, dont un millier d'euros d'arriérés.

Total des avoirs au 31/12/2011 :29802 euros.

Les festivités et ventes diverses ont rapporté environ 2700 euros.

Le budget 2012 est grosso modo identique à celui de 2011.

4. Engagement d'un mi-temps PTP assistante maternelle,

Anne a sollicité et obtenu en Entité BW3 l'octroi d'un tel emploi à mi-temps.

La dépêche ministérielle va arriver.

Anne constate que la Circulaire 4031, régissant ces emplois est assez compliquée. Thomas confirme et rappelle que pour accéder à cet emploi, la personne doit être en possession d'un «passeport PTP ». CeIa signifie notamment qu'elle doit être chômeuse complète indemnisée depuis plusieurs mois, qu'elle s'engage à suivre des formations quasi imposées, et autres contraintes.

Thomas se charge de lancer une annonce au Forem, dès que la dépêche sera en notre possession. Anne se chargera alors de rencontrer les candidats en possession du passeport PTP,

5. Visite de l'Inspectrice.

MOD 2.2

Madame Maricq, Inspectrice en Maternelle a visité l'école et rencontré l'équipe pédagogique ie 10 mai dernier. Le rapport vient de nous parvenir. Il est positif, Nous évaluerons ensemble lors d'une prochaine réunion les suggestions qui y sont faites.

6. Décès.

Anne nous informe du décès de Monsieur Frédéric Pierard, membre de t' AG de 1'ASBL.

7x Calendrier.

Nous nous réunirons le lundi 24 septembre 2012, à 17h00, au siège social de ]'ASBL

A l'ordre du jour, notamment

-Rapport d'inspection -Composition du CA Calendrier

18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

- Le point sur la rentrée

Thomas Jadin

Bijlagen bij het Belgisch Staatsbla

Président

Le tableau ci-dessous résume ia situation de ]'ASBL

NOM PRENOM RUE COMMUNE DATE DE NAISSANCE FONCTION PO

1 JADIN Thomas avenue des Musiciens, 30 Louvain La Neuve 08 031954 Président

2 VERHAEGEN Sabine rue Camille Cals,37 Ernage 18 031971 Vice-Présidente

3 TERWAGNE Benoît rue Gréat, 32 Chastre 09 09 1971 Trésorier

4 ZACCARIA Linda rue du pré à la chambre, 25 Blanmont 03 07 1973 Secrétaire

6 de GOMREE Anne rue Alvaux, 14b Meux 27 051979 Membre CA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

27/07/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

'TRIBUNAL DE COMMERCE

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NjVÉLLEts

Réservé

au

Moniteur

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N` d'entrecrise " 0434.307.305

Dénomination

(en entrer) Ecole Libre Notre Dame de Cortil

íen abréç é?

Forme juridique : asbl

Siège . Rue Octave Lotin, 9, 1450 Cortil Noirmont

Obit de recto Nomination et Démission

ECOLE NOTRE-DAME DE CORTIL

9, rue Octave Lotin

1450 Cortil-Noirmont (Chastre)

POUVOIR ORGANISATEUR NOTRE DAME DE Cortil - ASBL

Compte rendu de la réunion du Conseil d'Administration du 6 juin 2011

Présents : Anne-Françoise Cobut, Anne de Gomrée , Karine Frankart, Benoît Terwagne, , Sophie Vandeputte, " Sabine Verhaegen, Linda Zaccaria

Excusés : Isabelle Callens, Anne Livezoons, Thomas Jadin

" Approbation du procès verbal de la réunion de PO du 7 avril 2011

PV en pièce jointe

Les membres du Conseil d'Administration ont relu et approuvé le PV.

" Clôture de l'année comptable 2010: décharge aux administrateurs; Les membres de l'AG ont approuvé l'année comptable 2010 et décharge a été faite aux administrateurs.

" Rentrée 2011 perspectives

8 enfants de 3éme maternelle quittent pour entrer en primaires. 1 enfant sera maintenu en 3éme maternelle malgré ses 6 ans. Peut-être l'un ou l'autre départ mais des rentrées. +1- 34 enfants sont attendus pour la rentrée_ de septembre et encore quelques. arrivées dans le courant de

Meniior=.ner sur ¬ : dernière i:açse du Nom PE:Gig ~á PI qualité du notaire ira5irt.r^enterr? ©¬ 1 de ta personne ou des personnes ëaÿcni pouvoir de rei7rî?sensé^r ISiàí]Cií]ti^"1, ií. fondation Du t UrgFlnasnle 8 i é (jar£;i :jas tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - àu se

MOD 2.2

l'année. L'anprochain, l'école ne bénéficiera

a plus du mi-temps APE. Les institutrices

fonctionneront à 2 du lundi au mercredi et à trois les jeudis et vendredis.

" Renouvellement des mandats des membres et administrateurs;

Suite à l'envoi des convocations restées sans réponse, Anne Lievezoons quitte l'AG et Isabelle Callens quittent le CA. Les mandats des autres membres du Conseil d'Administration et de l'AG ont été reconduits.

Frédéric Pierrard et Olivier de Gomrée rejoignent l'AG Le tableau ci-dessous résume la situation de ('ASBL :

NOM PRENOM RUE COMMUNE DATE DE NAISSANCE FONCTION PO

1 JADIN Thomas avenue des Musiciens, 30 Louvain La Neuve 08 03 1964 Président

2 VERHAEGEN Sabine rue Camille Cals,37 Ernage 18 03 1971 Vice-Présidente Trésorier

3 TERWAGNE Benoît rue Gréat, 32 Chastre 09 09 1971

4 ZACCARIA Linda rue du pré à la chambre, 25 Blanmont 03 07 1973 Secrétaire

6 de GOMREE Anne rue Alvaux, 14b Meux 27 05 1979 Membre CA

7 COBUT Anne Françoise Rue du Village , 1 Chastre 29 09 1956 Observatrice

8 FRANKART Karin Chaussée de chastre, 65 Sombreffe 15 08 1979 Observatrice

9 de GOMREE Olivier rue Pont-au-rieu 10 Sombreffe 25 04 1970 Membre AG

10 PIERARD Frederic rue Ardenelles, 17 Sombreffe 12 11 1980 Membre AG

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Ment:cnner sur ia dernière re Fage du Ye:p=? : Aa.reeto : Nom el qualité du notaire instrumentant ou de la personne, Ou des personnes ayant pouvoir de représenter Fâ+ssocratlbn, le fondation ou l'organisme à regard des tiers i1t3_í!gfiâQ Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
POUVOIR ORGANISATEUR DE L'ECOLE PAROISSIALE …

Adresse
RUE OCTAVE LOTIN 9 1450 CORTIL-NOIRMONT

Code postal : 1450
Localité : Cortil-Noirmont
Commune : CHASTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne