RESURGENCE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. RESURGENCE
Dénomination : RESURGENCE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.940.987

Publication

06/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mo0 2.2

OMO

TRIBUNAL DE COivïf+iiéRc.r

2 6 -11- 2013

NiVrfl.Eereffe

w,,,... .. ... .. ~

N° d'entreprise : S4,5) 3

Dénomination

(en entier) : RESURGENCE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue du Buisson aux Loups, 516 à 1400 Nivelles

Oblat de l'acte ; Constitution

L'an deux mil treize, le ler octobre

Entre Ies soussignés, tous membres fondateurs.

1.NOM PRENOM : VERRETH Edouard Jean

Domiciliée à Vaartdijk 2800 Mechelen

Etat Civil ; Divorcé

Nationalité : Belge

Profession : Retraité

Numéro national : 470421.315-70

Date et lieu de naissance : 21/04/1947 à Etterbeek

2.NOM PRENOM : ANDRE Nancy

Domiciliée à 7973 Stambruges  Rue de Tournai, 177

Etat Civil : Divorcée

Nationalité ; Belge

Profession : Logopède

Numéro national : 560806.038-44

Date et lieu de naissance ; 06/08/1956 à Ixelles

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

3.NOM PRENOM : LETOURNEUR Claudie

Domiciliée à 59163 Conde  Rue FIorent Guillain, I0

Etat Civil : Divorcée

Nationalité : Française

Profession : Enseignante retraitée

Numéro national : 2450102468059

Date et lieu de naissance : 01/01/1945 à Marle

Déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1 : Dénomination, siège social, objet et durée

Article 1 :

L'association est dénommée « RESURGENCE»

Article 2

Son siège social est établi à 1400 Nivelles  Rue Buisson aux Loups, 5/6

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Son siège d'exploitation est établi à 1400 Nivelles  Rue Buisson aux Loups, 5/6

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il pourra être transféré par décision de l'Assemblée Générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Article 3 :

L'association a pour but désintéressé de promouvoir, d'encourager, de soutenir ou réaliser, de manière durable, tous projets visant à favoriser des activités culturelles, philosophiques et philanthropiques.

Dans le cadre de la réalisation de ses buts, tels qu'ils sont interprétés dans le sens le plus large, l'association peut effectuer, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes les opérations et activités civiles, mobilières, immobilières et financières qu'elle juge nécessaires, utiles ou souhaitables à cet effet, directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, et elle peut également mener des activités économiques, à condition que ces activités soient subordonnées aux fins désintéressées telles que visées à l'alinéa précédent et ne compromettent pas le caractère sans but lucratif de l'association.

L'association peut notamment mettre à la disposition de ses membres et des associations qu' ils représentent, ses services et matériels en vue d'organiser ou de faire organiser des rencontres, des actions d'information ou de formation ou toute activité similaire, pouvant favoriser directement ou indirectement ses buts,

Les fonds de l'association seront utilisés uniquement pour les buts stipulés par les présents statuts.

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MOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Titre 2 : Associés

Article 5 :

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls Ies membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte,

-les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant, participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Article 6

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de I'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être

prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 7

Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500,00 euros pour les membres effectifs et 300,00 euros pour les membres adhérents.

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Mon 2.2

Titre 3 : Assemblée Générale

Article 8 :

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 9 :

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont nommément réservés à sa compétence :

-Les modifications des statuts,

-La dissolution de l'association

-L'approbation des comptes et budgets,

-La nomination et la révocation des administrateurs

-La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans Ies cas prévus par la loi,

-La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

-Les exclusions de membres effectifs.

Article 10 :

Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année dans le courant du mois de juin

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du Jour.

Article I1 :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre

effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

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MOD 2.2

Article 12 :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Le décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

Titre 4 : Conseil d'administration

Article 13 :

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'Assemblée Générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de I'association le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 14 :

La durée du mandat est de six ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'Assemblée Générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace,

Article 15 :

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président éventuellement un vice- président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 16 :

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 17 :

Les décisions du conseil sont consignées dans tut registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

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MOD 2.2

Article I8 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 19 :

Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement

Article 20 :

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Article 21 :

Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 5 : Règlement d'ordre intérieur

Article 23 :

Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'Assemblée

Générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Titre 6 : Comptes et budgets

Article 24 :

L'exercice social de l'association commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31/12 de chaque année et pour la première fois le 3I/12/2014,

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale annuelle, chaque année, au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social.

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MOD 2.2

Titre 7 : Dissolution et liquidation

Article 25 :

Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 02 mai 2002. Dans ce cas, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateur détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Article 26 :

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Titre 8 : Dispositions diverses

Article 27 :

L'Assemblée confère tous pouvoirs à Monsieur Thierry Fastré (Expert-Comptable), domicilié à Vieux-Genappe (1472), chaussée de Nivelles 124, afin de déposer et signer toute déclaration d'immatriculation d'inscription ou de modifications quelconques à la Banque Carrefour des Entreprise, au service compétent du Guichet d'Entreprise et à I'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, pour autant que de besoin, de même en ce qui concerne les demandes des autorisations nécessaires à l'exercice de l'activité de la société auprès des administrations compétentes.

Article 28 :

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateur:

I .NOM PRÉNOM : VERRETH Edouard Jean

Domiciliée à Vaartdijk 2800 Mechelen

Etat Civil : Divorcé

Nationalité : Belge

Profession : Retraité

Numéro national : 470421.315-70

Date et lieu de naissance : 21/04/1947 à Etterbeek

,.,

MOD 2.2

Volet B - Suite

2.NOM PRENOM : ANDRE Nancy

Domiciliée à 7973 Stambruges  Rue de Tournai, 177

Etat Civil : Divorcée

Nationalité : Belge

Profession ; Logopêde

Numéro national : 560806.038-44

Date et lieu de naissance : 06/08/1956 à Ixelles

Plus amplement qualifiées ci-dessus, qui acceptent ce mandat. Le mandat des administrateurs est gratuit.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Présidente ; VERRETH Edouard

Trésorière : ANDRE Nancy

Vice-Présidente : LETOURNEUR Claudie

Les engagements effectués par les fondateurs seront repris par l'Asbl à partir du 01/10/2013. La gestion journalière est confiée à Mr Verreth Edouard.

' Déposé en même temps acte en entier.

Fait à Nivelles, en 4 exemplaires originaux

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RESURGENCE

Adresse
RURE DU BUISSON AUX LOUPS 5/6 1400 NIVELLES

Code postal : 1400
Localité : NIVELLES
Commune : NIVELLES
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne