RIXENSART-WAVRE ATHLETIC CLUB, EN ABREGE : RIWA A.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : RIXENSART-WAVRE ATHLETIC CLUB, EN ABREGE : RIWA A.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 418.336.551

Publication

27/03/2014
ÿþ Z;e---7ji Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge ",- après dépôt de l'acte au greffe





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Dénomination ATHLETIC CLUB RIXENSART-WAVRE - R1WA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Monastère, 20- 1330 RIXENSART

N° d'entreprise : 418336551

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs et modifications de statuts

Lors de l'Assemblée Générale qui s'est tenue le 08.02.2014, il a été décidé ce qui suit :

Les administrateurs suivants sont démissionnaires :I

BAUDRIE Christel, membre administratif

ROUZEEUW Ginette, membre administratif

VANDENBOGAERDE Laurent, membre administratif

VAN LAETHEM Guy, membre administratif

PETTEAU Adrien, responsable matériel adjoint

RATINCI« Jean-Philippe, membre administratif

LEDECQ Fabrice, membre administratif

ROBLES BENAVIDES Guillermo, Responsable matériel

Les administrateurs suivants sont élus pour une période de 2 ans

HUBIN Olivier, Vice - président

BERO Roseline, Secrétaire

ROBLES BENAVIDES Guillermo, Responsable matériel

DOMINIQUE Fabienne, Secrétaire, a démissionné au cours de l'année 2013

Modification des status

TITRE 1ER  DÉNOMINATION, SIÈGE, OBJET, DURÉE

Art. 1er. L'association est dénommée « Rixensart-VVavre Athletic Club», en abrégé « RIWA A.C. », membre de la Ligue Belge Francophone d'Athlétisme (L.B.F.A.), elle-même membre de la Fédération Internationale d'Athlétisme (I.A.A.F.) et du Comité Olympique et Interfédéral Belge, Tout acte, ou toute facture, annonce, publication ou pièce quelconque émanant de l'association mentionnera la dénomination de celle-ci suivie des mots « Association sans but lucratif » ou en abrégé « ASBL » ainsi que l'adresse du siège social de l'association.

Art, 2. Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, rue du Monastère 20 à 1330 Rixensart. Il peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique par une décision de l'assemblée générale selon la procédure de modification des statuts. Toute modification de l'adresse du siège social doit être publiée endéans les trois mois aux annexes du Moniteur Belge,

Art. 3. L'association a pour but la pratique d'activités liées directement ou indirectement aux diverses disciplines de l'athlétisme.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. La dissolution ne pourra être prononcée que par l'assemblée générale extraordinaire statuant à l'unanimité. Dans tous les cas de dissolution, l'actif social net après apurement des dettes et charges sera affecté à une ou des oeuvres de bienfaisance, à des institutions d'éducation physique ou d'athlétisme ou à la Ligue Belge Francophone d'Athlétisme. L'assemblée générale extraordinaire désignera deux liquidateurs ei déterminera leurs pouvoirs.

Mentionner sur la dernière page du Voit : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITR II  MEMBRES .

Art. 5. §1er. L'association est composée de membres adhérents, de membres effectifs et de membres

émérites. "

§2. L'association est ouverte aux mémbres adhérents. Le simple paiement de la cotisation suffit à conférer la qualité de membre adhérent sous réserve de la compétence discrétionnaire du Conseil d'administration quant à l'admission du membre. Les membres adhérents ont le droit d'assister à l'assemblée générale, avec seule voix consultative. Ils ont pour obligation, outre le paiement de la cotisation annuelle, le respect des présents statuts ainsi que des règlements de l'association.

§3. Est membre effectif toute personne physique majeure qui exprime sa volonté de participer activement aux décisions de l'assemblée générale par une demande écrite et motivée au Secrétaire de l'association au plus tard 30 minutes avant Ie début de l'assemblée générale. Sont de plein droit membres effectifs les moniteurs, les officiels, les membres du Conseil d'administration ainsi que les membres émérites. Les membres effectifs participent à l'assemblée générale et y Ont droit de vote,

§4. L'association est également composée de membres émérites qui, en raison de services exceptionnels rendus à l'association pendant plus de 25 ans consécutifs, se voient conférer le statut de membre effectif de plein droit sans être astreint au paiement d'une quelconque cotisation. Les membres émérites sont désignés par le Conseil d'administration à la majorité des 2/3 des voix des membres présents, et pour autant qu'au moins 2/3 des membres soient présents..

§5. Le Secrétaire de l'association tient un registre des membres effectifs. Le nombre de membres effectifs

s'élève au minimum à trois, mais n'est pas limité.

Art. 6. Perdent la qualité de membre effectif :

a)Tout membre effectif présentant par écrit sa démission au conseil d'administration

b)Tout membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est

adressé

c)Tout membre effectif exclu par l'Assemblée générale en raison du non-respect par celui-ci des statuts et

règlements de l'association ou de l'adoption d'un comportement nuisant à celle-ci.

Art. 7. §1er. Tant les membres effectifs que les membres adhérents sont tenus de se conformer aux statuts

et au règlement d'ordre intérieur de l'association. En cas de non-respect de ceux-ci, les membres sont

passibles, suivant la gravité des faits reprochés, des mesures disciplinaires établies hiérarchiquement de la

manière suivante :

-Le rappel à l'ordre

-L'avertissement

-L'amende

-Le blâme

-La suspension à durée déterminée ou indéterminée

- L'exclusion

§2. Le Comité exécutif reste maître de la sanction à infliger à un membre effectif ou adhérent à l'exception de l'exclusion.

§3. Le conseil d'administration peut proposer l'exclusion de tout membre qui se serait rendu coupable d'une infraction grave aux présents statuts ou aux dispositions légales. Le membre proposé à l'exclusion est invité à faire valoir ses explications devant l'Assemblée générale avant que celle-ci ne statue, et pourra, s'il le désire, se faire assister d'un conseil.

§4. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix présentes. Toute exclusion ou toute sanction prise à l'égard d'un membre lui est notifiée par voie recommandée par une lettre dûment motivée.

TITRE Ill  COTISATIONS

Art. 8. §ler.Les membres adhérents et effectifs  excepté les moniteurs, les officiels, les membres du Conseil d'Administration et les membres émérites  paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'Administration, Elle ne pourra pas être supérieure à 250E.

§2. Les membres sont tenus de payer leur cotisation annuellement, endéans le mois de la date de leur inscription. L'échéance normale du paiement de la cotisation est fixée au 31 octobre.

§a En cas de non-paiement de la cotisation, le CA envoie un rappel. Si dans le mois du rappel, le membre n'a pas payé sa cotisation, le CA peut te considérer comme démissionnaire d'office. Il notifiera sa décision par écrit au membre par lettre ordinaire,.

TITRE IV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 9. L'assemblée générale de l'ASBL est composée de tous les membres effectifs.

Art. 10. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi et les

présents statuts. Elle est exclusivement compétente pour :

1)La modification des statuts ;

2)La nomination et la révocation des administrateurs;

3)L'approbation des budgets et comptes ;

4)L'octroi de la décharge aux administrateurs;

5)La dissolution volontaire de l'association ;

" 1, ;.% 6)Les exclusions de membres effectifs ;

I. \à 7)La transformation de l'association en société à finalité sociale;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge 8)Tous les tas où les statuts le prévoient.

Art, 11, §ler.L'assemblée générale ordinaire a lieu chaque année dans le courant du premier trimestre qui suit la clôture de l'exercice social. Elle est convoquée par le conseil d'administration au plus tard 15 jours avant sa tenue. La convocation mentionne la date, l'heure et le lieu de la réunion et fait état de l'ordre du jour. Elle porte la signature de deux membres du conseil d'administration.

§2. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour, sauf urgence laissée à l'appréciation du conseil d'administration. Toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Les candidatures et interpellations doivent parvenir au secrétaire ou à défaut, au président de l'ASBL au moins 48 heures avant l'assemblée.

§3. L'assemblée générale délibère valablement si !a moitié des membres effectifs sont présents ou représentés. Dans le cas où le quorum de présence n'est pas atteint, le conseil d'administration convoquera, endéans les 45 jours une nouvelle assemblée, qui sera valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés,

§4. Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée. Seul le membre effectif en règle de cotisation y est convoqué et y a le droit de vote. Chaque membre effectif dispose d'une voix. Un membre effectif ne peut se faire représenter que par un autre membre effectif. Celui-ci ne peut être porteur que d'une seule procuration.

§5. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf en ce qui concerne les modifications des statuts qui requièrent une majorité des deux tiers des voix et dans les cas où il en est décidé autrement par la loi et les statuts. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

§6. Deux scrutateurs sont désignés par l'assemblée pour le dépouillement du scrutin.

§7. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif ou tiers intéressé peuvent en prendre connaissance, sans toutefois que ce registre ne puisse être déplacé.

Art. 12. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée sur décision du conseil d'administration ou à la requête d'au moins un cinquième des membres effectifs qui en font la demande par lettre recommandée adressée au siège de l'association. Cette demande doit être motivée,

TITRE V  CONSEIL D'ADMINISTRATION, COMITÉ EXÉCUTIF

Art. 13. §ler. L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins six membres et de dix membres au plus, ayant la qualité de membre effectif, élus par l'assemblée générale ordinaire à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées pour une durée de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

§2. Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

§3. L'assemblée générale ordinaire désigne parmi les administrateurs un président, un vice-président un secrétaire, un secrétaire adjoint, un trésorier et un responsable du matériel. En cas de vacance à l'un de ces postes au cours d'un mandat, le conseil d'administration désignera en son sein un remplaçant qui achèvera le mandat concerné jusqu'à l'assemblée générale suivante.

Art. 14. §1er. Le conseil d'administration se réunit au moins six fois par an. Les décisions prises lors des séances ordinaires et extraordinaires sont valables pour autant que la moitié des membres administratifs soient présents. Sauf disposition particulière, les décisions sont prises à la majorité simple des administrateurs présents, chaque administrateur disposant d'une voix. En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante.

§2. Toutefois, la nomination des membres représentant l'association auprès du Comité Provincial du Brabant Wallon requiert la majorité des deux tiers des voix, pour autant que deux tiers des membres soient présents. Ces membres sont nommés pour un an lors de la première réunion du conseil d'administration suivant l'assemblée générale ordinaire.

Art. 15. Le conseil d'administration choisit lors de sa première réunion trois coordinateurs techniques (coordinateur pour l'école d'athlétisme, coordinateur des cadets + et coordinateur jogging), élus pour une durée d'un an et qui se voient attribuer la qualité d'invité permanent aux réunions du conseil.

Art. 16. §ler. Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier forment le comité exécutif. Le comité exécutif est responsable du club vis-à-vis de la L.B.F.A. (gestion administrative, financière et sportive). Seul le comité exécutif sera habilité à prendre des décisions concernant les transferts d'athlètes, l'engagement ou la révocation des entraineurs, ainsi que les décisions sportives importantes et les sanctions y relatives.

§2. Le comité exécutif se réunit en fonction des besoins. Il peut éventuellement se réunir en séance d'urgence pour l'examen de questions extraordinaires. Les décisions sont valablement prises à la majorité simple des membres pour autant que la moitié d'entre eux solt présente. . En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante..

Art. 17, Les délibérations du conseil d'administration et du comité exécutif sont consignées dans un registre des procès-verbaux tenu par le secrétaire et signé par les membres du conseil.

Art. 18. Le conseil d'administration a le pouvoir d'administrer, de gérer et de représenter l'association. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Réserve

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Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Art, 19. §1er. Les actes qui engagent l'association sont signés, sauf délégation spéciale, par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers,

§2. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Art. 20. Toute démission d'un administrateur ou d'un membre du comité exécutif en cours de mandat est adressée au secrétaire par lettre recommandée. À défaut, ledit administrateur restera responsable de l'exécution de son mandat jusqu'au terme de celui-ci.

Art. 21, Le conseil d'administration se réserve le droit de révoquer l'un de ses membres à la majorité des deux tiers des voix des membres pour autant que deux tiers des membres soient présents et pour les motifs suivants :

-Lorsque l'administrateur manque d'assiduité

-Lorsque l'administrateur s'est rendu coupable d'une infraction aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur

-Lorsque l'administrateur a adopté un comportement qui nuirait à l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la bienséance.

TITRE VI COMMISSIONS

Art. 22. §1er. Le conseil d'administration met en place des commissions dont la mission consiste

essentiellement à préparer les délibérations du conseil et leur délègue des tâches particulières en fonction des

compétences qu'il leur attribue. II en organise au moins deux telles que décrites ci-après

1)La commission technique gère les activités sportives liées à la L.B.F.A., la V.A.L. et ia L.R.B.A.

2)La commission jogging, qui a pour tâche d'organiser toute activité sportive de jogging.

§2. Le conseil d'administration se réserve le droit de mettre en place d'autres commissions selon ses besoins.

§3. Le conseil d'administration choisit en son sein, ou parmi les coordinateurs par lui désignés, le responsable de chacune des commissions qu'il organise.

§4. Les commissions font rapport détaillé de leurs activités lors de chaque réunion du conseil d'administration.

TITRE VII  BUDGET ET COMPTES

Art, 23. §1er. L'exercice social commence le 1er janvier pour se clôturer le 31 décembre.

§2. Les budgets et comptes sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale, et ce au plus tard six mois

après la clôture de l'exercice social.

Art, 24. Seul le trésorier reçoit mandat pour effectuer les opérations financières relatives au club.

Art. 25. L'assemblée générale désigne un ou deux vérificateurs aux comptes, nommés pour un an et

rééligibles, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

TITRE VIII  RESPONSABILITÉS ET ACCIDENTS

Art. 26. En dehors des cas couverts par le contrat d'assurance de la L.B.F.A. à ses affiliés, le club décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents de quelque nature que ce soit dont pourraient être victimes ses membres par suite de leur participation à un entraînement ou à toute autre manifestation sportive.

Art, 27, §1er. L'association contractera une assurance couvrant les risques liés aux activités de l'association et les membres non couverts par l'assurance souscrite par la L.B.F.A.

§2. L'assurance couvre également les membres ainsi que toute personne participant à l'organisation des activités de l'association pour leur responsabilité civile.

§3. De même, le club s'engage à souscrire une assurance couvrant la responsabilité civile de ses moniteurs ainsi que des membres du conseil d'administration,

TITRE IX. LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SÉCURITÉ DES SPORTIFS

Art. 28. L'association s'engage à respecter la réglementation applicable en Fédération Wallonie Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et à promouvoir celle-ci et toute information la concernant en collaboration avec la Ligue Belge Francophone d'Athlétisme (L.B.F.A.) et la Ligue Royale Belge d'Athlétisme (L.R.B.A.),

Art. 29. §1er. L'association a l'obligation de prendre toutes mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres ainsi que des participants aux activités organisées par le club ou sous sa responsabilité.

§2. Ces mesures doivent concerner tant les conditions matérielles et sportives de l'organisation que les équipements utilisés lors de toute manifestation sportive éventuelle.

TITRE X. DISPOSMONS DIVERSES

Art. 30. Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts sera réglé conformément aux dispositions de la lol du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, telle que que mcdifiée par la loi du 2 mai 2002.

BERO Roseline

Se

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du not ir Instriimentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature

12/03/2013
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après dépôt de l'acte au greffe

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Dénomination : ATHLETIC CLUB RIXENSART-WAVRE - RIWA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Monastère, 20 -1330 RIXENSART

N° d'entreprise : 418336551

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs et modifications de statuts

Lors de l'Assemblée Générale qui s'est tenue le 19.01 2013 , il a été décidé ce qui suit

Les administrateurs suivants sont démissionnaires :I

SPELTIENS Claude, Trésorier et Président faisant fonction

DOMINIQUE Fabienne, Secrétaire

VANDENBOGAERDE Laurent, Vice-président faisant fonction

Les administrateurs suivants sont élus pour une période de 2 ans

VANDIEST Nicolas, Président

DOMINIQUE Fabienne, Secrétaire

BIRNBAUM Barbara, Secrétaire adjointe

SPELTIENS Claude, Trésorier

BOSSIER Francis, Trésorier adjoint

NOEL Sylviane, membre administratif

HELDENBERGH Laetitia, membre administratif

RATINCKX Christophe, membre administratif

MEUR1SSE Guy, membre administratif

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

08/03/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



111111111111111111 111 TRIBUNAL DE COMMERCE

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Dénomination : ATHLETIC CLUB RIXENSART-WAVRE -

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Monastère, 20 -1330 RIXENSART

N° d'entreprise : 418336551

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs et modifications de statuts

Lors de l'Assemblée Générale qui s'est tenue le 21.12012, ii a été décidé ce qui suit:

Les administrateurs suivants sont démissionnaires ;1

ROUZEEUW Ginette, membre administratif

VAN 1AEI'HEM Guy, membre administratif

VANDENBROECK Martine, présidente

VEROICKT isabelle, membre administratif

BAUDRIE Christel, membre administratif

VANDEN BOGAERDE Laurent, membre administratif

Les administrateurs suivants sont élus pour une période de 2 ans

ROUZEEUW tinette, membre administratif

VAN LAETHEM Guy, membre administratif

BAUDRIE Christel, membre administratif

PETTEAU Adrien, responsable matériel adjoint

RATINCKX Jean-Philippe, membre administratif

LEDECQ Fabrice, membre administratif

ROBLES BENAVIDES Guillermo, responsable matériel

BOLLE François Xavier responsable matériel , démissionné au cours de l'année 2011

Lors du Comité d'administration du 09/02/2012, les administrateurs suivants ont été élus pour une période

d'un an

SPELTIENS Claude , Président faisant fonction

VANDEN BOGAERDE Laurent, Vice - président faisant fonction

Claude SPELTIENS Président Faisant Fonction

Fabienne DOMINIQUE

Secrétaire

Mentionner surf dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/03/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2011- Annexes du Moniteur belge

: ATHLETIC CLUB RIXENSART-WAVRE - RIWA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Monastère, 20 - 1330 RIXENSART

N'' d'entreprise : 418336551

Obiet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs et modifications de statuts

Lors de l'Assemblée Générale qui s'est tenue le 22.1.2011, il a été décidé ce qui suit :

Les administrateurs suivants sont démissionnaires :

BIRNBAUM Barbara, secrétaire

BOLLE François-Xavier , responsable adjoint matériel

BOUROTTE Marcel, responsable matériel

SPELTIENS Claude, trésorier

Les administrateurs suivants sont élus pour une période de 2 ans

BOLLE François-Xavier , responsable matériel

SPELTIENS Claude, trésorier

DOMINIQUE Fabienne, secrétaire

VANDIEST Nicolas,secrétaire - adjoint, démissionné au cours de l'année 2010

Martine VANDENBROECK Fabienne DOMINIQUE

Présidente Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Vofet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/05/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte

TRIBUNAL DE COMMERCE

2 9 -04- 2015

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Greff~

Ne d'entreprise : 418.336.551

Dénomination

(en entier) : ATHLETIC CLUB RIXENSART WAVRE

(en abrégé) : RIWA

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Monastère, 20 1330 RIXENSART

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs

Lors de l'Assemblée Générale qui s'est tenue le 07/02/2015, il a été décidé ce qui suit:

Les administrateurs suivants sont démissionnaires :

VANDIEST Nicolas - président

BOSSIER Francis - trésorier adjoint

MEURISSE Guy- membre administratif

NOEL Sylviane - membre administratif

RATINCKX Christophe - membre administratif

SPELTIENS Claude - trésorier

HELDENBERG Laetitia - membre administratif

BIRNBAUM Barbara - membre administratif

Les administrateurs suivants sont élus pour une période de 2 ans :

VANDIEST Nicolas - président

BOSSIER Francis - trésorier

DOMINIQUE Fabienne - membre administratif

MEURISSE Guy - membre administratif

NOEL Sylviane - membre administratif

DUROISIN Michaël - membre administratif

ERO Roseline secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
RIXENSART-WAVRE ATHLETIC CLUB, EN ABREGE : R…

Adresse
RUE DU MONASTERE 20 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne