ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE
Dénomination : ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.479.403

Publication

26/06/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

N' d'entreprise : 0534.479.403

Dénomination

(en entier) : ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE ASBL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE FERNAND HENRIOULLE 21350 ORP-JAUCHE

Objet de l'acte : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS

Extrait du PV Assemblée Générale du 13 mai 2014 :

Modification du conseil d'administration

Le conseil d'administration acte :

1. la démission de :

Louesse Isabelle, habitant rue de Grand-Hallet 20 à 4280 Hannut, née le 17/11/1966 à Waremme

Plomteux Christian, habitant rue de Grand-Hallet 20 à 4280 Hannut, né le 02/11/1969 à Avernas.

2. la nomination de :

- Baudine Frédéric, habitant rue du Centre 72 à 4261 Latinne, né le 12/04/1979 à Namur,

Le conseil d'administration est maintenant composé de :

1. Hankenne, Joseph, habitant rue de Bronne 10 à 1370 St-Jean-Geest, né le 25/05/1942 à Moxhe

2. Ghenne Marie-Christine, habitant rue Fernand Henrioulle 2 à 1350 Orp-Jauche, née le 13/02/1971 à Namur

3. Lechien Olivier, habitant Hameau de Hussompont 10 à 1370 Jodoigne, né le 09/06/1966 à Mons

4. Chatelain Laurent, habitant rue Léon Jacquemin 38 à 1350 Orp-Jauche, né le 17108/1976 à Rocourt

5. Lallemand Christophe, habitant rue de la Station 51 à 1367 Hélécine, né te 11/0211981 à Tirlemont

6. Tabordon Nelly, habitant square de Molembisoul 5 à 1350 Jodoigne, née le 08/08/1945 à Jodoigne

7. Baudine Frédéric, habitant rue du Centre 72 à 4261 Latinne, né le 12/04/1979 à Namur.

Ainsi fait en 2 exemplairés et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée,

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Tenue à Jodoigne, le 13 mai 2014

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Greffe

27/05/2013
ÿþ, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0R2.2

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Mot bE

TRIBUNAL DE COMMERCE

15 MAI 2013

NIVELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0534 - üMg . ui(r)

Dénomination

(en entier) : Royal Basket Club Orp-Jauche ASBL

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Fernand Henrioulle, 2 1350 Orp-Jauche

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS DU « ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE ASBL »

Les soussignés,

1. Hankenne, Joseph, habitant rue de Brenne 10 à 1370 St-Jean-Geest, né le 25/05/1942 à Moxhe

2. Ghenne Marie-Christine, habitant rue Femand Henrioulle 2 à 1350 Orp-Jauche, née le 13/02/1971 à Namur 3_ Lechien Olivier, habitant Hameau de Hussompont 10 à 1370 Jodoigne, né le 09/0611966 à Mons

4. Chatelain Laurent, habitant rue Léon Jacquemin 38 à 1350 Orp-Jauche, né le 17/08/1976 à Recourt

5. Lallemand Christophe, habitant rue de la Station 51 à 1357 Hélécine, né le 11/02/1981 à Tirlemont

6. Tabordon Nelly, habitant square de Molembisoul 5 à 1350 Jodoigne, née le 08/08/1945 à Jodoigne 7, Louesse Isabelle, habitant rue de Grand-Hallet 20 à 4280 Hannut, née le 17/11/1966 à Waremme 8. Plomteux Christian, habitant rue de Grand-Hallet 20 à 4280 Hannut, né le 02111/1969 à Avemas,

déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif, conformément à ta loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publiée au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, le loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

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avant pouvoir de représenter l'association la fondation eu l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MD1122

TITRE I - Nom - Siège - Objet - Durée

Article 7 ;

L'association porte le nom : " Royal Basket Club Orp-Jauche ASBL", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte intégralement les statuts et les règlements de I'AWBB.

Article 2

L'Association est sise à 1350 Orp-Jauche, rue Fernand Henrioulle, 2 et dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Le siège social peut être déplacé par décision de l'assemblée générale,

Article 3

L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de BasketbalL

Article 4

L'association a pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du basketbali en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entraînements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de fêtes à caractère culturel) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son projet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE Il - Membres

Article .6 ;

L'association se compose de trois catégories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres

adhérents. Les membres effectifs doivent être au moins au nombre de 4.

a..

MOD 2.2

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Les membres-effectifssont :

Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés

Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limité, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour être membre actif, il faut obligatoirement être assuré et adhérer au règlement d'ordre intérieur de I'AWBB.

Les membres adhérents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils bénéficient et participent aux activités de l'association.

Article 7

Les comparants au présent acte se désignent comme administrateurs

Article 8

La cotisation annuelle est fixée-à un montant-maximum de 1000 euros.

Le montant est déterminé chaque année par le conseil d'administration.

Article 9.:

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des votes.

Article 10

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou qui n'a pas payé sa cotisation dans un délai de deux mois après le début du championnat, après une mise en demeure faite par lettre recommandée qui serait restée sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra réclamer au membre débiteur, en sus de la cotisation de l'année en cours, plus d'une année de cotisation antérieure, conformément à l'article PA 91 du ROI de l'AW13B.

Si le membre décide d'interjeter appel de cette décision, celui-ci doit être introduit dans les 10 jours de la réception de la lettre recommandée, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de I'AWBB. Cet appel sera jugé par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concerné.

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MOR2.Z.

Article 11

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 12 :

Tout membre peut être exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des présents statuts ou s'il entrave volontairement la réalisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est proposée est invité à se faire entendre lors de l'assemblée générale. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix. Cette mesure prend cours à la date du prononcé. L'assemblée générale est libre ou non de motiver sa décision.

La membre exclu reste débiteur des cotisations échues.

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne, peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués. Il en est de même pour les héritiers ou ayant-droits du membre décédé.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 13 :

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par dérogation à ce qui est dit à l'alinéa précédent, le conseil d'administration pourra décider, à la majorité de ses membres, d'octroyer une rémunération à un seul des administrateurs et fixer cette rémunération ainsi que le statut qui sera octroyé à son bénéficiaire,

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au Moniteur endéans le mois.

Article 14:

Les administrateurs sont élus pour un mandat de 2 ans et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si ie nombre d'administrateurs est réduit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux a-engagements de l'association.

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º% Article.15:

§ 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Le président ou le secrétaire réunit te conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par la personne désignée par les administrateurs présents.

§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui qui le remplace) est prépondérante.

§3. Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet. Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire ou ,un administrateur.

§4. Le président, le secrétaire, le trésorier-et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 16.:

§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente.

Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus, sauf pour les cas que la loi réserve formellement à l'assemblée générale.

Le conseil peut même poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt et l'emprunt, toutes

opérations commerciales et bancaires, la main levée d'hypothèque...

§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

e. Pour tout montant supérieur à 2500E, te conseil d'administration doit avoir voté le projet à la majorité présente.

§4. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

TITRE IV - Assemblée 0.énérale

Article 17:

L'assemblée générale est composée de tous les membres mentionnés à l'article-6, et est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par leplus âgé des administrateurs présents.

Seuls les membres effectifs et actifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'assemblée générale.

Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif ou actif de 18 ans ou plus dispose d'une voix à l'assemblée générale. Chaque procuration doit être écrite.

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Les membres démissionnaires ou exclus n'ont pas droit de vote.

Article 18 :

L'assemblée générale est seule compétente pour : la modification ries statuts, ia nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 19

§1. L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige, mais également lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.

Elle doit être convoquée au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée etles budgets de l'année suivante, à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois après la date de clôture de l'exercice précédent.

§2. Tous-les-membres effectifs et actifs-sont, au moins 8 jours avant-la date de réunion, invités par écrit-ou mail, à l'assemblée générale.

L'invitation est endossée par le président ou te secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de rassemblée,

§3. -La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi parle conseil d'administration. -L'assemblée générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.

§4. Toute proposition acceptée par au moins un vingtième des membres doit figurer à l'ordre du jour. Article 20

§1. Dans les cas ordinaires, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité de voix, la voix du président est prépondérante.

§2." Encas d'exclusion d'un " membre, de modification des" statuts" ou" de dissolution-de Itassociation, -la procédure prévue par la loi sera respectée.

Article 21

-Pour-chaque assemblée, un procès verbalsera établi, signé-par le secrétaire-ou-par un -administrateur et repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Les extraits de ces procès verbaux seront signés par le secrétaire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d'affiches dans les locaux de l'association ou par extrait signé par le secrétaire et un administrateur-

-Les-membres effectifs - et actifs, insi -que les tiers -qui justifieront d'un intérêt, nnt-le droit de consulter-eflou de prendre copie des procès verbaux.

MOD 22

s

rAQ2.2

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TITRE V - Budgets - Comptes

Article 22 :

L'exercice social s'étend du ler janvier au 31 décembre.

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale,

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 23 :

Sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider la dissolution de la manière déterminée aux articles 19 § 2 et § 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En cas-de-dissolution volontaire, l'assemblée générale ou á défaut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leur compétence, de même que les conditions de la liquidation.

Article 24 :

En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'association, et ce à des fins désintéressées.

Article 25 :

Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière.

Ainsi fait en 2 exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive,

Tenue à Jodoigne, le 10 mai 2013



HANKENNE Joseph

GHENNE Marie-Christine LECHIEN Olivier

M0D 2.2

Réservé ei au Moniteur belge

Volet B - Suite

4

CHATELAIN Laurent LALLEMAND Christophe TABORDON Nelly

LOUESSE Isabelle PLOMTEUX Christian





Le "Royal Basket Club Orp-Jauche ASBL" est ici représenté par Monsieur Joseph HANKENNE, administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

avant nninrnsr ria ranreSenter f'gaseriatinrs ia fondation otr i'nroanisrine à renard des: tiers

06/07/2015
ÿþ 11 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Réserve VIII IIIIVIIIIIIIIIIIII

au " 15095995

Moniteu

belge

I-





N° d'entreprise . 0534.479.403

TRIBUNAL OE CaMM7;RCE

2 5 -Oâ- 2015

*eut.

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Greffe

Dénomination

(en entier) : ROYAL BASKET CLUB ORP»JAUCHE ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique :-.ASBL

Siège : RUE FERNAND HENRIOULLE 21350 ORP-JAUCHE

Objet de l'acte : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS

Extrait du PV Assemblée Générale du 29 avril 2016 :

3.changements d'administrateurs :

-nous actons la démission du comité de Monsieur Baudine Frédéric

-nous actons fa démission en tant que trésorier de Monsieur Lechien Olivier

-nous actons l'entrée dans le comité en tant que trésorier de Monsieur Le Landais Jean, né Ie 31/12/1982 et

résidant Rue de la Distillerie 3 à 1350 Orp-le-Grand

-nous actons rentré dans le comité de Monsieur Dumont Gregory, né le 19/07/1988 et résidant Rue Ste

Adèle 57 à Orp-Jauche.

Le conseil d'administration est maintenant composé de :

1. Hankenne, Joseph, né le 25/05/1942 e Moxhe, habitant rue de Bronne 10 à 1370 St-Jean-Geest,

2. Ghenne Marie-Christine, née le 13/02/1971 à Namur, habitant rue F. Henrioulle 2 à 1350 Orp-Jauche,

3. Lechien Olivier, né le 09/06/1966 à Mons, habitant Hameau de Hussompont 10 à 1370 Jodoigne,

4. Chatelain Laurent, né le 17/08/1976 à Rocourt, habitant rue Léon Jacquemin 38 à 1350 Orp-Jauche,

5. Lallemand Christophe, né le 11/02/1981 à Tirlemont, habitant rue de la Station 51 à 1357 Hélécine,

6. Tabordon Nelly, née le 08/08/1945 à Jodoigne, habitant square de Molembisoul 5 à 1350 Jodoigne,

7. Le Landais Jean, né le 31112/1982 à Bruxelles, habitant rue de la Distillerie, 3 à 1350 Orp-le-Grand,

8. Dumont Grégory, né ie 19/07/1988 à Woiuwé-St-Lambert, habitant rue Ste Adèle à 1350 Orp-Jauche

Ainsi fait en 2 exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée,

Tenue à Hélécine, Ie 29 avril 2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

CHATELAIN Laurent

E Jose

HANKEN

DUMONT Grégory

LECHIEN.Olivier

-+r1

TABORDON Nelly

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB ORP-JAUCHE

Adresse
RUE FERNAND HENRIOULLE 2 1350 ORP-JAUCHE

Code postal : 1350
Localité : Jauche
Commune : ORP-JAUCHE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne