ROYAL WALLONIA WALHAIN C.G.

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL WALLONIA WALHAIN C.G.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.017.369

Publication

02/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte MOD 2.2

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t\l'' d'entreprise : 0416.017.369

Dénomination

(en entier) : ROYAL WALLON1A WALHA1N C.G. ASBL

(en abrégé);

Forme juridique : ASBL

Siège;Itye a% Me../.1.4 r«idee ftgvo'a  "ef wAl-liAato

Objet de l'acte : DEMMISSION ET NOMINATION DE MEMBRES - DEMISSION ET NOMINATION ADMINISTRATEURS

A l'unaminité, l'assemblée générale extraordinaire du 20/05/2014 dûment convoqué à la date du 06/05/2014. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

Approbation à l'unanimité.

2.Démission comme membre de l'ASBL Royal Wallonie Walhain C.G.

A l'unanimité, accepte la démission comme membre de l'ASBL RWW:

Monsieur LECLERC Fabian domicilié rue du culot 29 à 1495 ;

Monsieur COQUERELLE Jean-Luc domicilié rue de ia Culée 17 à 1457 Walhain;

Monsieur COPPE Philippe domicilié rue Fernand Henrouille 12 à 1350 Marilles.

3.Nomination comme membre de l'ASBL Royal Wallonie Walhain C.G.

A l'unanimité, accepte la nomination comme membre de l'ASBL RWW:

Monsieur STEENS Pascal domicilié Allée Bois Bercuit 50 Box 1 à 1390 Grez-Doiceau Monsieur DE WULF Roland domicilié Voosestraat 39 à 3090 Overijse

4.L'ASBL est composé des membres suivant

-DAVISTER Frédéric ;

-DE WULF Roland ;

-SPRIMONT Serge;

-WINDAL Charly

-STEENS Pascal;

-FLAMAND Michel;

-JASPART Jean-Claude ;

-LEBL1CQ Jean-Claude ;

-RENIER Willy.

5. Démission comme administrateur de l'ASBL Royal Wallonie Walhain C.G.

A l'unanimité, accepte la démission comme administrateur de FASSI_ RWW:

Monsieur LECLERC Fabian domicilié rue du culot 29 à 1495 Tilly ;

Monsieur COQUERELLE Jean-Luc Domicilié rue de la Culée 17 à 1457 Walhain; Monsieur COPPE Philippe domicilié rue Fernand Henrouille 12 à 1350 Marilies. 6.Nomination comme administrateur de l'ASBL Royal Wallonie Walhain C.G.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

A l'unanimité, accepte la nomination comme administrateur de l'ASBL RWW:

Monsieur STEENS Pascal domicilié Allée Bois Bercuit 50 Box0001 à 1390 Grez-Doiceau Monsieur DE WULF Roland domicilié Voosestraat 39 à 3090 Overijse

Qui acceptent ce mandat.

7.L'ASBL est composé des administrateur suivant

-DAVISTER Frédéric ;

-SPRIMONT Serge;

-WINDAL Charly;

-STEENS Pascal;

-DE WULF Roland.

8. Délégation de pouvoir

Ils désignent en qualité de:

Président : M. Frédéric DAVISTER

Trésorier : M. Serge SPRIMONT & M. Charly WINDAL

Secrétaire : M. Charly WINDAL

Le pouvoir de signature seul est limité à 5.000,00 ¬ pour un signataire, pour les montants au-delà de 5.000,01¬ il faut deux signataires.

Pour tout contrat de collaboration, il faut la signature d'au moins la moitié des administrateurs.

Pour tout contrat de vente (autre qu'emplacement de publicité), il faut la signature d'au moins la moitié des

administrateurs

9. Délégation à la gestion journalière & accès au compte bancaire

-M. Frédéric DAVISTER

-M. Serge SPRIMONT

-M. Charly WINDAL

10. Modification des statuts

Article 37- Mentions fédérales obligatoires - qualité de membre de l'URBSFA

L'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F.A., de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne.

L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play.

Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la Commission juridique de l'U.R.B.S.F.A.

Tout litige arbitrable comportant un élément d'extranéité propre à le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, règlements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales créées au sein de celle-ci.

Tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA sera soumis à l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) à Lausanne (Suisse).

Par ailleurs, l'association reconnaît et accepte le fait que l'ACFF, à laquelle il est affilié, a délégué sa compétence disciplinaire en matière de dopage à la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD) ainsi que Ie fait que la CIDD applique un règlement de procédure qui lui est propre, et qui est reproduit intégralement dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 38- Lutte contre le dopage dans la pratique sportive

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

VoNt B - auite

L'a000cimUun^eengage à |nuuÓm dans un règlement d'ondm intédeur les dispositions prévues par la' Communauté française en matière de lutte contre le dopage.

Fait à Walhain, le 10/06/2014 en deux exemplaires.

Le Secrétaire Le Président

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19/01/2012
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wls3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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0 6 JAN. 2012

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Dénomination

(en entier) : Royal Wallonia Waihain C.G.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Chapelle Saint Anne 11 - 1457 Walhain

N' d'entreprise : 415 7.369

Obïet de l'acte : DEMISSION & NOMINATION ADMINISTRATEUR

A l'unamité, l'assemblée générale statutaire du 28/10/2011 :

Accepte la démission de Monsieur FIVEZ Laurent domicilié rue des Boscailles 17 à 1457 Walhain, administrateur & président. Décharge lui est donné de sa mission ;

accepte l'admission comme de i'ASBL Royal Wallonie Walhain C.G. :

( fsRC)

accepte la nomination de Monsieur LECLERC Fabian domicilié rue du Culot 29 à 1495 Tilly.

accepte la nomination de Monsieur WINDAL Charly domicilié rue Forte Taille 3 à 6110 Montigny le Tilleul

accepte la nomination de Monsieur FLAMAND Michel domicilé rue Saint-Fromont 7 à 1457 Walhain.

accepte la nomination de Monsieur COPPE Philippe domicilié rue Fernand Henrouille à 1350 Marilles.

accepte la nomination de Monsieur JASPART Jean-Claude domicilié rue de Sauvenière 33 à 1457 Walhain.

accepte la nomination de Monsieur RENIER Willy domicilié rue de la Station 42 à 1457 Walhain.

accepte la nomination de Monsieur COQUERELLE Jean-Luc domicilé rue de la Culée 17 à 1457 Walhain.

La nouvelle composition des membres effectifs est la suivante ;

-M. Frédéric DAVISTER, 103, avenue de la Station, 5030 Gembloux

-M. Fabian LECLERC, 29, rue du Culot, 1495 Tilly

-M. Jean-Claude LEBLICQ, 23, rue des Couhliers, 1499 Court St Etienne

-M. Serge SPRIMONT, 29, Rue de la Station, 1457 Walhain

-M. Michel FLAMAND, 7, rue Saint-Fromont, 1457 Walhain

-M. Philippe COPPE, 12, rue Fernand Henrioulte, 1350 Marilles

-M. Jean-Claude JASPART, 33, rue de Sauvenière, 1457 Walhain

-M. Willy RENIER, 42, rue de la Station, 1457 Walhain

-M. Jean-Luc COQUERELLE, 17, rue de la Culée, 1457 Walhain

-M. Charly WINDAL, 3, Rue Forte Taille, 6110 Montigny le Tilleul

Le Conseil d'administration est composé comme suit :

-M. Frédéric DAVISTER est nommé président et trésorier

-M. Fabian LECLERC est nommé vice-président

-M. Serge SPRIMONT est nommé secrétaire

-M. Philippe COPPE est nommé membre

-M. Charly WINDAL est nommé membre

-M. Jean-Luc COQUERELLE est nommé membre

-M. Jean-Claude LEBLICQ est nommé membre

Mentionner sur

Le président

F. DAV.IST-E,7

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rrlrère page du Votet IB : Au recto : Nom'etquálitèdu no :Ire in tant o.UU-de f. personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou I- fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/08/2015
ÿþ ~., Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

RIi]M. DE COMERCE

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N° d'entreprise : 0415,017.369

Dénomination

(en entier) : Royal Wallonia Walhain C. G, asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Stade des Boscailles - Rue Chapelle Sainte-Anne 11 à 1457 Walhain

Obiet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS - DIVERS - STATUTS (TRADUCTION, COORDINATION, AUTRES MODIFICATIONS, ..,)

L'an 2015, le 25 juin, au siège social, s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire de l'association sans but lucratif "Royal Wallonia Walhain C.G.".

La séance est ouverte à 19h30 sous la présidence de Frédéric DAVISTER, qui constate que l'ensemble des membres effectifs étant présents, il est fait dispense de justifier de l'envoi des convocations.

Ces faits exposés et reconnus exacts, l'assemblée générale extraordinaire est apte à délibérer sur les points figurant à l'ordre du jour, à savoir :

1.Approbation du procès-verbal de l'assemblée précédente

Approbation à l'unanimité.

2.Démission comme membre de l'ASBL Royal Wallonia Walhain C.G,

Néant

3.Nomination comme membre de ]'ASBL Royal Wallonia Walhain C.G.

A l'unanimité, accepte la nomination comme membre de l'ASBL RWW

Monsieur Luc BROCKMANS domicilié 7, RUE DU SARTAU, DION-V. 1325 CHAUMONT-GISTOUX

4.Composition des membres de l'ASBL RW-WALHAIN

-SPRIMONT Serge Q' Président d'Honneur ;

-DAVISTER Frédéric D Président ;

-DE WULF Roland D Vice-"Président ;

-WINDAL CharlyQ' Secrétaire et Trésorier ;

-STEENS Pascal ;

-FLAMAND Michel ;

-JASPART Jean-Claude ;

-LEBLICQ Jean-Claude :

-RENIER Willy.

-BROCKMANS Luc.

5.Démission comme administrateur de l'ASBL Royal Wallonia Walhain C.G.

Néant

..6.Nomi nation .comme_administ rate ur_ da1'.ASBLRoyai.WBUania ,Wal hain_C_G

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservéyr

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B Suite

Néant

6.Le Conseil d'Administration est composé des administrateur suivant

-DAV1STER Frédéric Q' Président ;

-DE WULF Roland Q' Vice-Président ;

-WINDAL Charly Q' Secrétaire et Trésorier ;

-SPR1MONT Serge Q' Membre ;

-STEENS Pascal Q' Membre ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

7.Délégation journalière

M. Serge SPR1MONT remet sa démission pour la délégation journalière avec effet au 0110712096.

A l'unanimité, accepte la démission comme délégué à la gestion journalière de l'ASBL RWW.

lls désignent en qualité de délégué à la gestion journalière:

M. Frédéric DAV1STER et M. Charly WINDAL

Qui acceptent ce mandat,

Accès au compte bancaire

Sans limite de pouvoir ou financière

M. Frédéric DAVISTER

M. Charly WINDAL

L'asbl donne procuration à Messieurs Michel FLAMAND et Jean-Claude JASPART pour uniquement les opérations de dépôts bancaires

La Poste (courrier recommandé)

L'asbl donne procuration à Messieurs Michel FLAMAND, Jean-Claude JASPART et Guy VAN DER STRAETEN pour le retrait des courriers recommandé auprès de la Poste

Modification des statuts

ARTICLE 26. dissolution ou cession de l'association

« En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera son (leurs) pouvoir(s) et indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir sccial.

Cette affectation devra être faite en priorité pour le(s) remboursement(s) de(s) crédit(s) souscrit par ('asbl auprès des organismes bancaires.

Le solde devra être affecter en faveur d'une association ayant un objet social similaire.

En cas de cession de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les responsable(s), déterminera son (leurs) pouvoir(s) et remboursera le ou les crédit(s) souscrit par l'asbl auprès des organismes bancaires avant la cession de l'asscciation.

Ces décisions ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateur(s) seront publiées aux annexes du Moniteur Belge ».

Charly Windal Administrateur-D'

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Coordonnées
ROYAL WALLONIA WALHAIN C.G.

Adresse
RUE CHAPELLE SAINTE-ANNE 11 1457 WALHAIN

Code postal : 1457
Localité : Nil-Saint-Vincent-Saint-Martin
Commune : WALHAIN
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne