SEISHIN BUSHIDO, EN ABREGE : S.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : SEISHIN BUSHIDO, EN ABREGE : S.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.847.747

Publication

31/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

i8-01-201z

NIVELtafI°e



Mc b

IN

*12027777*

1111

N° d'entreprise :

o (il g Li~

Dénomination

(en entier) : Seishin Bushido asbl

(en abrégé) : S.B.asbl

Forme juridique : est)!

Siège : Chemin du fond St Georges 8/a, 1420 Braine l'alleud

Objet de l'acte : Constitution d'une association sans but lucratif

TITRE 1: Dénomination, siège social.

Article 1: L'association est dénommée Seishin Bushido asbl, en abrégé S.B.asbl.

Article 2: Son siège social est fixé chemin du fond saint Georges 8/a à 1420 Braine l'alleud. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu en Belgique. L'arrondissement judiciaire est celui de Nivelles.

TITRE 2: But

Article 3: L'association a pour but de promouvoir la pratique des arts martiaux Japonais et plus particulièrement le karaté shotokan. L'association fera également la promotion de la culture japonaise en général. Elle réalise son objectif par l'organisation d'activités directement ou indirectement liées au karaté shotokan et à la culture japonaise.

TITRE 3: Membres

Article 4: Les membres fondateurs sont:

-Samuel HAROS, chemin du fond st georges 81a, braine l'alleud

-Simon NEUMARK, clos de rescabailie 11, 7063 Neufvilles

-Marie-Rose BRISME, clos de l'escabaille 11, 7063 Neufvilles

Article 5: L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Tout membre, par le fait de son admission est réputé adhérer aux statuts de l'association et à son règlement d'ordre intérieur. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou par les présents statuts. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les trois premiers membres effectifs sont les fondateurs.

Article 6: La demande d'admission des membres effectifs est adressée au Conseil d'Administration qui statue à la majorité simple. Les membres effectifs peuvent devenir administrateurs et ont le droit de vote de l'Assemblée Générale. Ils ne doivent pas payer de cotisation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

neon 2.2

Article 7: Les membres adhérents sont des participants (associations ou individus) aux activités organisées par l'association (cours, conférences, réunions ou autres). Les personnes désirant être membres adhérents le sont à condition d'être en règle de cotisation. Celle-ci s'élève à maximum 200 euros par membre par an.

Article 8: Les membres d'honneur apportent leur soutien moral ou financier. Leur cotisation est facultative.

Article 9:Tout membre effectif est libre de retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Celle-ci ne peut jamais lui être refusée. Les membres adhérents sont réputés démissionnaires s'ils ne payent pas leur cotisation.

Article 10: Le membre qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Article 11: Les membres démissionnaires ou exclus ne peuvent rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement.

TITRE 4: Assemblée Générale.

Composition:

Article 12: L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs de l'association ou représentés par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou s'il est absent par un des administrateurs présent.

Compétence:

Article 13: L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration. Sont réservés à la compétence de l'assemblée générale:

-la modification des statuts

-la nomination et la révocation des administrateurs

-l'approbation des budgets et des comptes

-la nomination ou révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas ou une rémunération leur est attribuée

-la décharge des administrateurs

-la dissolution de l'association

-l'exclusion d'un membre

-la transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 14: II doit être tenu une assemblée générale ordinaire dans le courant du premier trimestre de l'exercice social de chaque année. Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

Article 15: L'assemblée générale est convoquée par lettre simple, télécopie ou courriel au moins 15 jours avant la date fixée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 16: Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif a un droit de vote égal. En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérente.

Article 17: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de rassociation ou la modification des statuts que conformément à la loi sur les asbl.

Article 18: Les décisions de l'assemblée générale sont actées dans des procès verbaux signés par deux administrateurs et conservés dans un registre conservé au siège de l'association.

... mlée

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE 5: Administration

Article 19: L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil à les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article 20: Les membres du conseil sont élus en assemblée générale à la majorité simple pour un terme de 5 ans. Ils sont rééligibles.

Article 21: Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire général.

Article 22: Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants.

Article 23: Le conseil peut déléguer la gestion journalière à un administrateur choisi parmi ses membres.

Article 24: Le conseil peut déléguer la représentation générale de l'association à un administrateur choisi parmi ses membres. Celui-ci dispose alors de tous les pouvoirs de représentation.

Article 25: Ces deux fonctions (gestion journalière et représentation générale) peuvent être cumulées par le même administrateur.

Article 26: Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

TITRE 6: Doits et obligations des membres effectifs et adhérents.

Article 27:Tous le membres ont le devoir d'être assurés en responsabilité civile et accidents corporels.

Article 28: Les membres effectifs ont accès aux documents comptables.

TITRE 7: Règlement d'ordre intérieur.

Article 31: Le règlement d'ordre intérieur est élaboré par le conseil d'administration et est d'application à tous les membres de l'association.

TITRE 8: Dispositions diverses.

Article 32: L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre

Article 33: L'association est constituée pour un durée illimitée.

Article 34: L'association peut inviter des instructeurs non-membres de l'association et les rémunérer.

Article 35: En cas de dissolution ou de liquidation, l'avoir social et les droits de l'association seront attribués à Monsieur NEUMARK Simon, Senset karaté shotokan

Article 36: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi régissant les associations sans but lucratif.

Volet B - Suite MOD 2.2



A l'instant, les membres fondateurs sont réunis et nomment comme administrateurs:

Samuel HARUS, administrateur-délégué, exerçant la fonction de président.

Simon NEUMARK, administrateur, exerçant la fonction de trésorier.

Marie-Rose BRISME, administrateur, exerçant la fonction de secrétaire générale

Fait à Brame l'alleud, le 10 janvier 2012

p ec.s ~...\rk tx,J Ç'.S c(4Q.

~  ~ _ ~~~ ~

~- , .

,KI.Jtteleb( .£1`bw.)., réso(`a'P/l. .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SEISHIN BUSHIDO, EN ABREGE : S.B.

Adresse
CHEMIN DU FOND ST GEORGES 8, BTE A 1420 BRAINE-L'ALLEUD

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne