SIMPLYPARTNER DRIVER CLUB, EN ABREGE : SP DRIVER CLUB

Dénomination : SIMPLYPARTNER DRIVER CLUB, EN ABREGE : SP DRIVER CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 633.960.128

Publication

23/07/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

TITRE I. DENOMINATION SIEGE SOCIAL OBJET DUREE

ARTICLE I : D�nomination.

L association sans but lucratif porte la d�nomination de : SimplyPartner Driver Club. Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, et autres documents �manant de l association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � et de l indication de son si�ge social.

ARTICLE II : Si�ge social Arrondissement judiciaire.

Le Si�ge social est �tabli � Rue de l Enfer 13, 1495 Villers-la-Ville, arrondissement judiciaire du Brabant Wallon et peut �tre transf�r� dans le m�me arrondissement judiciaire par simple d�cision du conseil d administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts. Tout changement du si�ge social doit �tre publi� aux annexes au Moniteur Belge.

ARTICLE III : But social

L association a pour objectif de promouvoir le sport automobile, les motocycles, la mobilit�, ainsi que les voitures anciennes aupr�s de ses membres, et ce par tout moyen d action tels que la formation de ses membres, la participation, l organisation ou l aide � l organisation d �v�nements en lien avec le sport automobile, les motocycles, la mobilit� et les voitures anciennes en Belgique ou � l �tranger.

ARTICLE IV : Dur�e

L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par d�cision de l assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification du ou des buts en vue desquels l Association est constitu�e. TITRE II. MEMBRES

ARTICLE V : Les membres fondateurs

Monsieur Micha�l de Belva, domicili� Rue de l Enfer 13 � 1495 Villers-la-Ville, n� � Schaerbeek le 26/08/1986 Monsieur S�bastien Decamps, domicili� Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo, n� � Etterbeek le 15/03/1986 Monsieur Nicolas Derenne, domicili� Rue Cl�ment de Cl�ty 27, 1070 Bruxelles, n� � Anderlecht le 02/02/1988 ARTICLES VI : Plusieurs cat�gories de membres.

L association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents :

Le nombre de membres effectifs est illimit� mais s �l�ve au minimum � TROIS. Les fondateurs soussign�s sont les premiers membres effectifs. Les droits et obligations des membres sont fix�s par la loi et les pr�sents statuts. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Les droits et obligations des membres sont fix�s par les pr�sents statuts.

ARTICLE VII : Admission des membres

� 1 Est membre effectif : Toute personne ayant fait une demande �crite au pr�sident et qui est admis par d�cision de l assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

La d�cision de l assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

�2 Est membre adh�rent : Toute personne ayant fait une demande �crite au pr�sident et dont la demande a �t�

(en abr�g�) : SP Driver Club

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de l'Enfer,Mellery 13

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : SimplyPartner Driver Club

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15312514*

Volet B

1495

0633960128

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Villers-la-Ville (Mellery)

Greffe

D�pos�

20-07-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

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examin�e et accept�e lors du conseil d administration suivant.

La d�cision du conseil d administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

ARTICLE VIII : Membres effectifs Registre des membres

Le conseil d administration tient au si�ge de l Association un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres effectifs, ou lorsqu il s agit d une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l adresse du si�ge social. Toutes les d�cisions d admission, de d�mission ou d exclusion des membres effectifs sont inscrites dans le registre par les points du conseil d administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision.

ARTICLE IX : Membres Cotisations et versements montant maximum

La charge financi�re annuelle � faire supporter par les membres sera d�termin�e par l assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d administration en fonction du budget annuel pr�par�. A d�faut, le conseil d administration fixe librement ce montant et l assembl�e g�n�rale des membres n en a le contr�le qu � posteriori lors de l assembl�e g�n�rale ordinaire.

ARTICLE X : Membres D�mission D�mission d office Exclusion

Tout membre d une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil d administration. Sans pr�judice des conditions d admission et de sortie des membres fix�es par les pr�sents statuts, l exclusion d un membre ne peut �tre prononc�e que par l assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire ou exclu n a aucun droit sur le fonds social et n a aucun droit au remboursement des cotisations vers�es.

TITRE III. GESTION DE L ASSOCIATION CONTROLE

ARTICLE XI : Conseil d administration

Le conseil d administration est compos� de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l Association, le conseil d administration ne peut �tre compos� que de deux personnes. Le nombre d administrateurs doit �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l association. Les administrateurs sont nomm�s par l assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle. L exercice du mandat d administrateur est gratuit. En cas de vacance au cours d un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par l assembl�e g�n�rale.

ARTCILE XII : Conseil d administration Composition Dur�e du mandat - R�unions

Le conseil d administration choisit parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Les attributions d autres administrateurs �ventuels doivent �tre d�finies dans un r�glement d ordre int�rieur. La dur�e du mandat d administrateur est de quatre ann�es. A la fin de cette p�riode de mandat, les mandats d administrateurs peuvent �tre prolong�s par d�cision de l assembl�e g�n�rale. Le secr�taire convoque le conseil et pr�side la r�union avec le pr�sident. Le conseil se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Chaque r�union fait l objet d un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire. Les extraits doivent �tre produits, de m�me que tous les autres actes sont sign�es valablement par le secr�taire et contresign�s par le pr�sident. En cas d emp�chement du pr�sident, par deux administrateurs.

ARTICLE XIII : Pouvoirs du conseil d administration

Le conseil d administration g�re les affaires de l Association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d administration et de disposition qui int�ressent l Association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l assembl�e g�n�rale.

ARTICLE XIV : Repr�sentation de l Association Gestion journali�re D�l�gation des pouvoirs

L Association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement. Le conseil d administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � la gestion journali�re des affaires de l Association � un ou plusieurs g�rants, membres ou non, pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers. En l absence de d�cision de d�l�gation de pouvoirs relatifs � la gestion journali�re r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers, le pr�sident exerce les missions de gestion journali�re de l Association.

ARTICLE XV : Contr�le

Conform�ment � l article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l Association r�pondra aux crit�res de la � petite association � �nonc�s audit article, il n y aura pas lieu de d�signer un commissaire r�viseur. Toutefois, lorsque l Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l Institut des R�viseurs d Entreprises.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE XVI : Composition et pouvoirs

L assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs. Les membres adh�rents qui le souhaitent peuvent participer aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative. L assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l Association. Elle a seule, le droit d apporter des modifications aux statuts, de nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, d accepter leur d�mission et de donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d approuver les comptes annuels, de d�cider de dissoudre l Association, d exclure un membre effectif ou membre adh�rent et de d�cider de transformer l Association en soci�t� � finalit� sociale. ARTICLE XVII : Date Convocation

L assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e en date du 15 juillet soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation. Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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convoqu�es par le conseil d administration, chaque fois que l int�r�t de l Association l exige ou sur la requ�te d un cinqui�me au moins des membres effectifs. Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre ou courrier �lectronique, contenant l ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l assembl�e, adress�s � chaque membre au moins huit jours avant l assembl�e. Les membres adh�rents qui souhaitent participer aux assembl�es g�n�rales en informe le secr�taire qui veille � les convoquer de la m�me mani�re. Toute proposition sign�e d un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l ordre du jour. Toutefois, l assembl�e g�n�rale pourra valablement �tre convoqu�e suivant tous modes et dans tous d�lais qui paraitront opportuns au conseil d administration, et m�me oralement lorsque le conseil d administration aura recueilli l assentiment pr�alable et unanime des membres. De m�me, si tous les membres ont consenti � se tenir et s ils sont tous pr�sents ou repr�sent�s ou ont �mis leur vote par �crit, l assembl�e g�n�rale est r�guli�rement constitu�e sans qu on ait d� observer de d�lai ni faire de convocations.

ARTICLE XVIII : D�lib�ration

Toute assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l ordre du jour, sauf si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent express�ment. L assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport de gestion et , le cas �ch�ant, le rapport du ou des commissaires, �tablis conform�ment au prescrit l�gal et discute le bilan. La g�rance r�pondra aux questions qui lui seront pos�es par les associ�s au sujet de son rapport ou des points port�s � l ordre du jour et, le cas �ch�ant, les commissaires � celles concernant leur rapport. L assembl�e statuera sur l adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote sp�cial, sur la d�charge � accorder aux administrateurs.

ARTICLE XIX : Nombre de voix vote par �crit Repr�sentation

Chaque membre peut voter par lui-m�me ou par mandataire. Seul un autre membre peut repr�senter le membre emp�ch�. Toute personne charg�e de repr�senter un membre � l assembl�e g�n�rale ne peut en repr�sente aucune autre. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit. Tous les membres de l association ont un droit de vote �gal dans l assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� par la loi ou les pr�sents statuts.

TITRE V. EXERCICE SOCIAL

ARTICLE XX : Exercice social

L ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

TITRE VI. INVENTAIRE BILAN REPARTITION ARTICLE

ARTICLE XXI : Comptabilit�

Conform�ment � la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l Association r�pondra aux crit�res de la � petite association � �nonc�s dans la dite loi, il n y aura pas lieu de tenir la comptabilit� conform�ment au droit commun comptable. L Association tient une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes selon le mod�le �tabli par Arr�t� Royal. ARTICLE XXII : Inventaire Bilan Compte

Lorsque l Association ne r�pond pas aux crit�res de la � petite association �, le trente et un d�cembre de chaque ann�e, le conseil d administration dressera un inventaire conform�ment au droit commun comptable. Le conseil d administration �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales. Sans pr�judice de l application le cas �ch�ant du droit commun comptable, le conseil �tablit en outre un rapport de gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d exposer d une mani�re fid�le � l assembl�e g�n�rale ordinaire l utilisation des budgets de l association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l exercice suivant.

ARTICLE XXIIII : D�p�t des comptes annuels et documents annexes

Conform�ment � la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l Association r�pondra aux crit�res de la � petite association � �nonc�s dans la dite loi, il n y aura pas lieu de d�poser les comptes annuels � la Banque nationale de Belgique. Toutefois, lorsque l Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le droit commun comptable devra �tre respect� et les comptes annuels et les documents annexes vis�s par la loi seront d�pos�s dans les trente jours de leur approbation par l assembl�e g�n�rale.

TITRE VII : DISSOLUTION LIQUIDATION AFFECTATION DE L ACTIF

ARTICE XXIV : Dissolution

La dissolution de l association est prononc�e par l assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification du ou des buts en vue desquels l Association est constitu�e.

ARTICLE XXV : Liquidation

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d une r�solution de l assembl�e g�n�rale ou en vertu d une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personnes int�ress�e. L affectation de l actif est d�termin�e par l assembl�e g�n�rale ou � d�faut d assembl�e g�n�rale, par les liquidateurs, lesquels donneront � l actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de l association.

ARTICLE XXVI : Droit commun

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif. En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi sont cens�es non �crites.

TITRE VIII. DISPOSIITONS DIVERSES

ARTICLE XXVII : R�glement d ordre int�rieur

Un r�glement d ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d administration aux membres effectifs, qui auront huit jours pour faire part, par �crit, de leurs observations, au conseil d administration. Au terme de ce d�lai, le conseil d administration pourra adopter, � la majorit� des deux tiers, le r�glement d ordre int�rieur, sans

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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obligation de prise en compte des observations formul�es par les membres effectifs. Cette proc�dure s applique �galement pour la modification du r�glement d ordre int�rieur.

ARTICLE XXVIII : Pros�lytisme

Toute discussion, pros�lytisme, recrutement, jug� pr�judiciable par le conseil d administration aux objectifs de la pr�sente Association est interdite en son sein. De m�me, sont interdits tout pros�lytisme et tout recrutement parmi les membres et membres adh�rents de la pr�sente association en faveur d une soci�t� autre que celle instaur�e par les pr�sents statuts.

NOMINATIONS

L assembl�e g�n�rale constitutive du 15 juillet 2015 a �lu en qualit� d administrateurs et � l unanimit� : Monsieur Micha�l de Belva, domicili� Rue de l Enfer 13 � 1495 Villers-la-Ville, n� � Schaerbeek le 26/08/1986 Monsieur S�bastien Decamps, domicili� Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo, n� � Etterbeek le 15/03/1986 Monsieur Nicolas Derenne, domicili� Rue Cl�ment de Cl�ty 27, 1070 Bruxelles, n� � Anderlecht le 02/02/1988 qui acceptent ce mandat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs d�signent en qualit� de :

Pr�sident, Monsieur Nicolas Derenne, domicili� Rue Cl�ment de Cl�ty 27, 1070 Bruxelles Secr�taire, Monsieur S�bastien Decamps, domicili� Rue Reine Astrid 88, 1410 Waterloo Tr�sorier, Monsieur Micha�l de Belva, domicili� Rue de l Enfer 13 � 1495 Villers-la-Ville

Compte tenu des crit�res l�gaux, les membres d�cident de ne pas nommer de commissaire.

Coordonnées
SIMPLYPARTNER DRIVER CLUB, EN ABREGE : SP DR…

Adresse
RUE DE L'ENFER,MELLERY 13 1495 VILLERS-LA-VILLE

Code postal : 1495
Localité : Mellery
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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