SMASH, EN ABREGE : SMH

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. SMASH, EN ABREGE : SMH
Dénomination : SMASH, EN ABREGE : SMH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 558.840.655

Publication

18/08/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :©55 g, g4o . 6s

Dénomination

(en entier) : Smash , AS

(en abrégé) : SMH l`1 Ç ~j' .

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Edouard Dereume 32, B-1330, Rixensart

Objet de l'acte ; Constitution d'une ASBL

Fondateurs

Madame Joëlle SEMAL, domiciliée à Rixensart (1330) Rue Edouard Dereume 32, née à Rosières (Belgique), le 22 septembre 1953, de nationalité belge.

Monsieur Alex DE BUSSCHERE, domicilié à Bruxelles (1000) Rue d'Artois 52, né à Ixelles (Belgique), le 2 juin 1964, de nationalité belge.

Madame Emmanuella CRETU, domiciliée à Laeken (1200) Avenue des Pagodes 180, née à Koekelberg (Belgique), le 31 août 1986, de nationalité belge.

Monsieur Yves DELPERDANGE, domicilié à Genval (1332) Avenue Albert 1er 274, né à Mechelen (Belgique), Ie l7 avril 1941, de nationalité belge.

STATUTS

TITRÉ 1 - Dénomination, siège social, durée

Art. 1  L'association a pour dénomination «Smash, asbl», en abrégé « SMH, asbl ».

Art. 2  Son siège social est établi à Rue Edouard Dereume 32, à Rixensart (1330).

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

L'adresse de ce siège ne peut être modifié que par décision de l'assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire

Art. 3  L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Seule l'Assemblée Générale peut décider de la dissolution de l'asbl conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

TITRE 2  But social poursuivi

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'Organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Art. 4  L'association a pour objet la création et la promotion d'activités artistiques relatives aux domaines de la danse, du théâtre, de l'audiovisuel. Elle prévoit d'organiser des spectacles et évènements à caractère artistique. Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par la mise en place des services suivants :

- Evènements divers

- Spectacles

- Concours

- Ecole de danse

- Promotion et encadrement d'artiste

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut aider et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

TITRE 3 -- Membres

Art, 5  L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité; il ne peut cependant être inférieur à trois.

L'admission d'un membre implique son adhésion sans réserve aux statuts et au règlement de l'association.

Art. 6 Sont membres effectifs :

" les personnes déjà membres à la date des présents statuts coordonnés,

" les personnes présentées par deux membres et admises en qualité de membres par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple. Aucune condition n'est requise.

Art. 7  Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au président du conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 bis  Aucune cotisation annuelle n'est demandée aux membres.

TITRE 4 - Assemblée générale

Art. 8  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

" Les modifications des statuts,

" La nomination et la révocation des administrateurs,

" La décharge à octroyer aux administrateurs,

" L'approbation des comptes et budgets,

" La dissolution volontaire de l'association,

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MOD 22

" Les exclusions de membres effectifs,

Art. 10  II doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire des membres chaque année dans les quatre mois qui suivent la clôture de l'exercice social, auxquels le conseil d'administration soumettra les comptes et les budgets pour approbation ainsi qu'un rapport d'activités de l'association avec un programme d'actions à entreprendre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Art.11  Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par une lettre ordinaire, courriel ou fax, fait par le conseil d'administration, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Tout membre a le droit de faire mettre à l'ordre du jour toute question dont il juge que l'assemblée doit délibérer. Cette question devra être portée à la connaissance du président du conseil d'administration par lettre recommandée dans les trois jours de la réception de la convocation. Ainsi sera constitué un ordre du jour définitif dont les points seuls seront délibérés en assemblée,

Art. 12 -- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de parité de voix, la voix du président du conseil d'administration ou, en son absence, du vice- président qui préside la séance, est prépondérante. Tous les membres ont droit de vote égal dans l'assemblée générale et, présents ou représentés, disposent d'une voix.

Art. 13  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

TITRE 5 - Conseil d'administration de l'association

Art. 14  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association.

Art. 15  Les administrateurs sont nommés pour une période ne pouvant excéder trois ans et leur mandat est renouvelable et gratuit.

Art. 16  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Art. 17  Le conseil se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association le nécessite. ll se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement. Le conseil d'administration délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents. Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents. La voix du président ou en son absence, du vice-président est prépondérante en cas de partage. Trois absences successives non motivées entraînent la démission automatique du conseil d'administration. Un membre du conseil pourra représenter au maximum un autre membre et ce moyennant une procuration écrite spéciale.

Art. 18  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 19  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion des intérêts de l'association pour la réalisation de son objet.

Art. 20  Le conseil d'administration peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs gérants, administrateurs ou non. Il peut, en outre, toujours donner un mandat spécial à un ou plusieurs administrateurs. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 21  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président, agissant individuellement, ou par le président et un administrateur agissant conjointement.

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MOD 2.2

Art. 22  Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 23  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 6 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 24  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 7 - Comptes et budgets

Art. 25  L'exercice social de l'association commence le I janvier et se termine le 31 décembre de chaque année civile.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mal 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 8 - Dissolution et liquidation

Art. 26  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 27  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 9 - Dispositions diverses

Art. 28  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif ainsi que par le règlement intérieur.

Dispositions transitoires

Fondateurs

Madame Jcëlle SEMAL, domiciliée à Rixensart (1330) Rue Edouard Dereume 32, née à Rosières (Belgique), le 22 septembre 1953, de nationalité belge.

Monsieur Alex DE BUSSCHERE, domicilié à Bruxelles (1000) Rue d'Artois 52, né à Ixelles (Belgique), le 2 juin 1964, de nationalité belge.

Madame Emmanuella CRETU, domiciliée à Laeken (1200) Avenue des Pagodes 180, née à Koekelberg (Belgique), le 31 août 1986, de nationalité belge.

Monsieur Yves DELPERDANGE, domicilié à Genval (1332) Avenue Albert 1er 274, né à Mechelen (Belgique), le 17 avril 1941, de nationalité belge.

Volet B - Suite

Les administrateurs ont désigné en qualité de:

PRESIDENTE : Madame Joëlle SEMAL TRESORIER : Monsieur Yves DELPERDANGE SECRETAIRE : Madame Emmanuella CRETU

Réservé

au

Moniteur

belge

Fait à Nivelles, ie 5 août 2014, en 2 exemplaires originaux.

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JuL),

MOD 2,2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SMASH, EN ABREGE : SMH

Adresse
RUE EDOUARD DEREUNE 32 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne