SOLFA

Dénomination : SOLFA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 560.961.094

Publication

17/09/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIatitiAL. DE COMMERCE

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ONITEUR

10 -09- 2014

B GISCH STAATSBLAD

02 SEP, 2014

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.,z.mencze

Greffe

BELG

N� d'entreprise : oSGo- ccJ.

D�nomination

(en entier) : SOLFA

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : CAMPAGNE DES RITES N�23, 1421 OPHAIN (ARRONDISSEMENT NIVELLES)

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

CONSTITUTION DE L'ASBL SOLFA, CE PREMIER SEPTEMBRE 2014 A OPHAIN.

Les soussign�s :

VAN BELLINGEN Laurence, 23, Campagne des Rites � 1421 OPHAIN

VAN BELLINGEN Isabelle, 23, Campagne des Rites � 1421 OPHAIN

VAN BELLINGEN Maxime, 23, Campagne des Rites � 1421 OPHAIN

Tous de nationalit� belge

D�clarent par la pr�sente constituer l'ASBL SOLFA dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit :

Article 1: L'association est d�nomm�e � SOLFA � asbl

Article 2: Le si�ge social de l'association est �tabli � 1421 Ophain, Campagne des Rites, n�23 dans' l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut �tre transf�r� en tout endroit � d�signer par l'assembl�e g�n�rale si le transfert se fait hors de la Belgique ou par le conseil d'administration si le transfert se fait � l'int�rieur de la Belgique.

Article 3: L'association a pour but de promouvoir (dans fe cadre de repr�sentations, spectacles, r�citals) le chant, la musique (tant vocale qu'instrumentale), l'art lyrique, la danse, le th��tre, la diction, l'�veil musical ainsi que toute forme d'expression artistique. La formation et ta promotion d'artistes d�butants ou confirm�s mais �galement permettre � de jeunes artistes de participer � des spectacles, donner des cours de chant, des cours de danse, des cours de musique, des cours d'art, des cours de com�die musicale,

L'association a �galement pour but l'enseignement (cours, stages, conf�rences) du chant, de l'art lyrique, de la com�die musicale, de la vari�t�, la musique de chambre, chant d'ensemble, la diction, th��tre, �veil musical, clavier chanteur, solf�ge, danse ainsi que des cours de toutes formes d'expressions artistiques. Cet enseignement visera plusieurs objectifs d�crits dans la liste non exhaustive qui suit � savoir:

-Le bien �tre physique, psychique et le moral des �l�ves,

-La repr�sentation sc�nique des techniques enseign�es, des compositions, des interpr�tations.

-La pr�paration collective ou individuelle en vue de participer � des repr�sentations, des concours, des examens, des rencontres avec d'autres artistes.

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous les moyens sans que cette �num�ration ne puisse �tre limitative. L'objet social ainsi d�fini devra tant dans son expression que dans les fa�ons dont il se r�alisera, respecter l'ordre public et bonnes mSurs, �tre d�nu� de tout esprit de lucre.

Article 4: L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Article 5: Les fondateurs de l'ASBL sont :

VAN BELLINGEN Laurence domicili�e au 23, Campagne des Rites 1421 OPHAIN, n�e le 28/04/84 � Etterbeek.

VAN BELLINGEN Isabelle domicili�e au 23, Campagne des Rites 1421 OPHAIN, n�e le 18/10/46 � Ixelles. VAN BELLINGEN Maxime domicili� au 23, Campagne des Rites 1421 OPHAIN, n�e le 08/09/88 � Etterbeek.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0022

Article 6: L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Les membres effectifs, par leur comp�tence particuli�re et par leur activit� concourent � la r�alisation de l'objet social. Ils sont seuls � jouir de la pl�nitude des droits, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Le nombre minimum des membres est fix� � quatre et doit toujours �tre sup�rieur � celui des administrateurs.

Sont membres effectifs: les comparants au pr�sent acte et tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les quatre cinqui�mes au moins des voies pr�sentes ou repr�sent�es.

Les membres adh�rents sont ceux qui participent aux activit�s de l'association apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation et accept� les conditions g�n�rales d'inscriptions impos�es par ie conseil d'administration en conformit� �ventuelle avec les prescriptions des organisations auxquelles l'association serait affili�e ; its apportent leur concours moral et financier et b�n�ficient des actions entreprises par l'association. Leur nombre est illimit�.

Les membres effectifs ou adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par lettre recommand�e � l'association. Les membres d�missionnaires ou exclus de m�me que leurs h�ritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requ�rir le remboursement ou la r�mun�ration de leur apport ou cotisations pay�es.

Est en outre r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.

Le membre effectif qui par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers des voies pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7: Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association, pour autant que sa candidature soit approuv�e par le conseil d'administration.

Article 8; Le montant de la cotisation annuelle est fix� par le conseil d'administration sans que ce montant ne puisse exc�der deux mille cinq cents euros. Les membres n'encourent aucune obligation personnelle des engagements de l'association.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi. Ce registre peut �tre consult� par les membres qui le souhaitent.

Article 9: L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de son objet toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute activit� justifi�e dans le cadre de son objet social, l'association peut poser des actes commerciaux. Elle pourra aussi exercer, � titre accessoire, certaines activit�s �conomiques � condition que le produit de ses activit�s soit uniquement destin� � la r�alisation de l'objet principe

Article 10: L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins, nomm�s parmi fee membres de l'association ou parmi des tiers, ifs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle. Le mandat d'administrateur est ex�cut� � titre gratuit. La nomination, la d�mission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du moniteur belge, end�ans le mois.

Article 11: Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e. Si par d�mission, expiration ou destitution le nombre d'administrateurs est inf�rieur au minimum pr�vu par les statuts, fes administrateurs restent en fonction jusqu'� leur remplacement effectif, qui ne devra se faire end�ans l'ann�e.

Article 12 :

�ler. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Le conseil est convoqu� par le pr�sident ou le secr�taire. Les r�unions sont pr�sid�es par le pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, les r�unions sont pr�sid�es par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

�2e. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les discisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Article 13:

�1er. Le conseil d'administration g�re fes affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judicaires et extra-judicaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus ; sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil peut notamment, et sans que cette �num�ration ne soit limitative, faire passer tous les actes et tous les contrats, y compris en l'autre l'ali�nation, m�me � titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypoth�quer, pr�ter et emprunter, effectuer toutes op�rations bancaires et commerciales, lever des hypoth�ques.

�2e. Vis-�-vis des tiers, l'association est valablement engag�e par la signature commune de deux administrateurs. Lee administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus de justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Le conseil d'administration peut d�l�guer certains actes et la

MOD 2.2

Volet B - suite

gestion journali�re de l'association, ses comp�tences ou responsabilit�s � un comit� ex�cutif, � un ou plusieurs

administrateurs ou � toute autre personne membre de l'association ou non.

�3e. Le conseil d'administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

Article 14: L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs. Elle est pr�sid�e par: le pr�sident du conseil d'administration, ou parte plus ancien des administrateurs pr�sents. Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre � l'assembl�e g�n�rale. Un membre ne peut repr�senter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Article 16: L'assembl�e g�n�rale poss�de exclusivement les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s ,ar la loi. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence : les modifications aux statuts, la nomination, la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres, la d�charge � octroyer aux administrateurs.

Article 16 :

�1er. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration quant l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour approbation des comptes, � une date � fixer par le conseil d'administration.

�2e. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire. La convocation est contresign�e par le pr�sident, te secr�taire ou le tr�sorier. Elle mentionne le lieu de l'assembl�e, la date, l'heure de d�but.

�3e. L'ordre du jour, �tabli par le conseil d'administration doit �tre joint � la convocation. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points non mentionn�s � l'ordre du jour.

Article17 :

�1er. Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents et .

repr�sent�s. En cas de parit�, la vois du pr�sident est pr�pond�rante.

�2e. Les r�solutions d'exclusion d'un membre, de modification de statuts ou de dissolution de l'association

sont soumises � la proc�dure prescrite par la loi.

Article 18: Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont �tablies et consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, contresign�s par le pr�sident ou un administrateur. Les extraits des proc�s-verbaux sont contresign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un int�r�t, ont le . droit de consulter ou demander une copie des proc�s-verbaux.

Article 19: L'exercice social commencera le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre Par exception, fe premier exercice d�butera le jour de la constitution pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e suivante. Le conseil d'administration �tabli les comptes et les soumets � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 20: Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association, conform�ment au dispositif pr�vu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921. Dans le cas d'une dissolution de l'asbl, l'assembl�e g�n�rale, ou � d�faut le tribunal, d�signera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs comp�tences et tes modalit�s de ta dissolution.

Article 21: En cas de dissolution de l'association, l'actif net, apr�s apurement des dettes, sera transf�r� � une autre association dont l'objet social est similaire � celui de l'association dissoute.

Article 22: Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, fes dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Les pr�sents statuts �tablis en quatre exemplaires, ont �t� approuv�s � l'unanimit� par tous les membres lors de l'assembl�e g�n�rale tenue le premier septembre 2014.

Article 23: L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur les personnes cl-dessous mentionn�es et qui acceptent fe mandat qui leur est attribu�.

Elle d�signe en outre comme

Pr�sident : VAN BELLINGEN Laurence

Secr�taire : VAN BELLINGEN Isabelle

Tr�sorier : VAN BELLINGEN Maxime

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
SOLFA

Adresse
CAMPAGNE DES RITES 23 1421 OPHAIN-BOIS-S-ISAAC

Code postal : 1421
Localité : Ophain-Bois-Seigneur-Isaac
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Coordonnées SOLFA

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