SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS, EN ABREGE : SDE

Dénomination : SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS, EN ABREGE : SDE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.996.102

Publication

27/09/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE

18 SEP, 2013

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N� d'entreprise : 0833.996.102

D�nomination

(en entier) : SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS

(en abr�g�) : SDE

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : rue de Lasne, 11 -1380 Lasne

Objet de l'acte : D�missions - Nominations - Transfert du si�ge social

Conform�ment au Proc�s-Verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 juillet 2013:

- D�mission de Madame Laure-Ann Vanbiervliet en qualit� d'administrateur avec effet imm�diat. - D�mission de Monsieur Laurent Dans en qualit� d'administrateur avec effet imm�diat.

-Nomination de Madame Aurore Dans, domicili�e chauss�e d'Alsember 89 A � 1630 Linkebeek, en qualit� d'administrateur-d�l�gu� avec effet imm�diat. Ce mandat est exerc� � titre gratuit.

-Nomination de Madame Chantal Beuckels, domicili�e � 1410 Waterloo, avenue de la Bergerie, 71, en qualit� d'administrateur. Cette nomination prend effet imm�diatement. Ce mandat est exerc� � titre gratuit

L'assembl�e g�n�rale d�cide, � l'unanimit�, de pr�ciser que fe mandat de Monsieur Marc Dans est exerc� � titre gratuit.

- l'assembl�e g�n�rale d�cide, � l'unanimit�, de transf�rer le si�ge sociale boulevard Henri Rolin, 5 � 1410 Waterloo

Aurore Dans

Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

09/03/2011

��" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOU 2.2

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

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N' d entreprise :L�, V 534 XeZ

Dsnomination

(e.:: r'.aeri Sport Development and Events

(en abrei e) : SDE

Forme jurid�que : ASBL

Si�ge : 11, Rue de la Lasne 1380 Lasne

Objet de l'acte : Constitution-Statuts-Nominations d'administrateurs

Annexe 1

Statuts de l'ASBL SDE

Les soussign�s :

Personnes physiques :

Laurent Dans, n� � Uccle le 06/11/87 et domicili� au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Laure-Anne Vanbiervliet, n�e � Ixelles le 05/01/88 et domicili�e au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Marc Dans, n� � Uccle le 03/01/50 et domicili� au 16 avenue d�esse pomone 1420 Braine l'Alleud

Eric Bouland, n� � Ixelles le 05/01/62 et domicili� au 19 route de Planay 21500 Savoisy, France

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la foi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 1 D�nomination, si�ge social, dur�e et but

Article ler : L'association a pour d�nomination "Sport Development and Events" (SDE)

Article 2 : Le si�ge social de l'association est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles, au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a pour but la promotion du sport en Belgique et � l'�tranger, l'enseignement du sport en Belgique et � l'�tranger, l'organisation d'�v�nements sportifs et culturels en Belgique et � l'�tranger

A titre indicatif et sans que cette �num�ration soit limitative, l'association poursuit la r�alisation de son but par tous moyen et notamment par l'organisation de :

-Stages sportifs, artistiques et culturels

-L'organisation de voyages accompagn�s de stages sportifs, culturels et artistiques

-Cours collectifs ou individuels

-Journ�es sportives, culturelles et artistiques

-Organisation d'�v�nements sportifs, culturels et artistiques

Cela de mani�re autonome ou pour des priv�s, des �coles ou d'autres associations.

Mentionner sur ia derni�re para du Voiet,,q Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou oe ia rersorir. Liu des personnes ay �rit p 7trvoir de repr�seritear E'�:ssociratron. la fondation as i'orga:isme � t'�giar;t des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Elle pourra �galement participer � des tournois ou des concours, s'int�resser � l'aspect m�dical .et la mise en condition, �diter des revues ou des brochures, organiser des s�minaires, des s�jours, des colloques, des formations, des congr�s, des r�unions, rencontrant son but social de mani�re directe ou indirecte.

L'association pourra �galement offrir � ses membres moyennant une �ventuelle r�tribution pour amortir ses co�ts ou conc�der � une association ou soci�t� tierce, diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son but social

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment preter son concours et s'int�resser � toute autre activit� similaire � son but..

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Titre 2 - Membres

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls fes membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6 : Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 7 : Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prisent conform�ment � ceux-ci.

Article 8 : Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa

d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire : le membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son adh�sion.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

-la convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ; -la d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig�

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 9 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au pr�sident de l'association.

Titre 3 Cotisations

Article 10 : Les administrateurs apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement et sont invit�s � payer une cotisation annuelle de 5� .

Titre 4 Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou par l'administrateur d�sign� par lui. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

1 M00 2.2

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente

pour

-la modification des statuts ;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes ( et fixe, le cas �ch�ant,

leur r�mun�ration) ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et des v�rificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution

-l'admission et l'exclusion des membres ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale

-tous les cas exig�s dans les statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqu�s � t'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le pr�sident du conseil d'administration au moins huit jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif ou un tiers � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une seule procuration par an. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminant.

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Article 17 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres.

Titre 5 Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Article 19 : La dur�e du mandat est fix�e � Sans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 21 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que fes besoins s'en font ressentir. Il est convoqu� par le pr�sident o� � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Article 22 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont

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pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale sont exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24 : Le conseil d'administration d�l�gue sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, choisis parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement la r�mun�ration. Par gestion journali�re, il faut notamment entendre les affaires courantes, la correspondance journali�re et la signature des documents administratifs. Le conseil d'administration pourra, � l'occasion de la d�l�gation qu'il fera � une ou plusieurs personnes, d�finir tous ou chacun des actes de gestion journali�re et �num�rer � titre exemplatif les actes de gestion journali�re dont il d�l�gue les pouvoirs.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Article 28 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Titre 6 Dispositions diverses

Article 29 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 30 : L'exercice social commence 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la constitution pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e.

Article 31 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 32 : L'assembl�e g�n�rale peut en cas de n�cessit�, d�signer un v�rificateur aux comptes nomm� pour un an et r��ligible , charger de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 33 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire, celle-ci �tant � d�terminer par l'assembl�e g�n�rale au moment d'une �ventuelle dissolution.

Article 34 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Les pr�sents statuts, �tablis en 2 exemplaires, ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs pr�sents � l'assembl�e g�n�rale tenue le 14/02/2011.

Titre 7 Nomination des administrateurs et des personnes d�l�gu�es � la gestion

journali�re

Nomination des administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs

Laurent Dans, n� � Uccle le 06/11/87 et domicili� au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Laure-Anne Vanbiervliet, n�e � Ixelles le 05/01/88 et domicili�e au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

R�serv� Volet B - Sufte Mo0 2.2

au Marc Dans n� � Uccle le 03/01/50 et domicili� au 16 avenue d�esse pomone 1420 Braine l'Alleud

Moniteur

belge

qui acceptent ce mandat.

R�unis en conseil d'administration, les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident: Laurent Dans, 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Tr�sorier: Laure-Anne Vanbiervliet, 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Secr�taire: Marc Dans, 16 avenue d�esse pomone 1420 Braine l'Alleud

Lors de sa r�union du 14/02/2011, et conform�ment � l'article 24 des statuts, le conseil d'administration nomme un administrateur d�l�gu�:

Laurent Dans, n� � Uccle le 06 novembre 1987 et domicili� au 11 rue de la Lasne 1380 Lasne

Les pouvoirs de gestion journali�re comprennent les pouvoirs, � titre indicatif et sans que cette �num�ration soit limitative, de :

-signer la correspondance journali�re

-repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public.

-signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association par le biais de la poste ou toute autre soci�t�

-prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre des d�cisions du conseil d'administration ou de l'assembl�e g�n�rale

-assurer l'administration du personnel, en ce compris l'engagement � dur�e d�termin�e des membres du personnel.

-assurer la gestion quotidienne, en ce compris l'ouverture, la fermeture, la gestion des comptes bancaires, des caisses, etc., avec pouvoir de signature sur tes dits comptes

Certifi� exact, le 14/02/2011

Laurent Dans, Pr�sident

Mentionner sur ia derni�re Page (3L! Valet Au recto : Nom et ^,ual1tE'.+u notaire iistrtlnlE:n�tnt ou de la personne ou des F:el": Cnnes ayant pouvoir de repr�senter r�)S5CCja`=.ion la fondation Ou l'organisme 8:'F'gard riss tiers

Au verso Nom ei signature

Coordonnées
SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS, EN ABREGE : SDE

Adresse
RUE DE LA LASNE 11 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS, EN ABREGE : SDE

Coordonnées
SPORT DEVELOPMENT AND EVENTS, EN ABREGE : SDE