06/01/2014
��Mod PDF 11.1
Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe
R�serv�
au
Moniteur
belge
*14300091*
D�pos�
02-01-2014
Greffe
N� d entreprise : 0543739933
D�nomination (en entier): T-TOIT
(en abr�g�):
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge: 1350 Orp-Jauche, Rue Henri Grenier(O) 51 Bte 102
(adresse compl�te)
Objet(s) de l acte : constitution
D'un acte re�u par Ma�tre B�atrice Delacroix, notaire associ�, � la r�sidence de Perwez, le 02/01/2014, en cours d enregistrement, il r�sulte que:
1) Monsieur MALLIEN Steven Pierre Edouard, n� � Etterbeek le 02/07/1989, num�ro national 89.07.02-279.27, c�libataire, domicili� � 1350 Orp-Jauche, Rue Henri Grenier(O) 51/0102.
2) Monsieur CHILIADE Arnaud Eric Albert Ghislain, n� � Namur le 12/05/1992, num�ro national 92.05.12-271.75, c�libataire, domicili� � 4287 Lincent, Rue de la Station 64.
Ont constitu� entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e T-TOIT, ayant son si�ge social � 1350 Orp-Jauche, rue Henri Grenier (0), 51, bo�te 102, dont la dur�e est illimit�e, ayant pris cours le 02 janvier 2014.
Cette d�nomination doit dans tous les documents de la soci�t� �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ou des initiales � SPRL �, ainsi qu � l indication du si�ge social.
Elle doit en outre �tre accompagn�e de l indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, des mots registre des personnes morales ou son abr�viation � RPM � suivis du num�ro d entreprise suivie de l indication du ou des si�ges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge social et ses si�ges d exploitation ainsi que du ou des num�ros d immatriculation.
Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance, publi�e aux annexes au Moniteur belge.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, pour son compte ou pour compte de tiers, en qualit� d agent, de repr�sentant ou de commissionnaire:
-toutes op�rations d entreprise g�n�rale de b�timents et toutes op�rations techniques quelconques, se rapportant � la construction, la transformation, l am�nagement et la r�novation de tout immeuble, et notamment les travaux d entreprises de menuiserie, de tapisserie, de pose de rev�tements des murs et sols, carrelage, de cimenterie, de plafonnage, de peinture, ma�onneries et b�ton, taillerie de pierres et marbrerie, vitrages, zinguerie, couvertures m�talliques et non m�talliques, �tanch�it� et travaux de d�molition, de m�me que l installation de chauffage central et de chauffage au gaz, par appareils individuels, de tout mat�riel �lectrique, de sanitaires et de plomberie.
La soci�t� peut effectuer la r�alisation de charpente et de couverture, le montage de charpente, les travaux de couverture en tous mat�riaux, la mise en place des �l�ments d �vacuation des eaux de pluie et les travaux d �tanch�it� de toit et de toiture-terrasse.
-le d�pannage et le remorquage routier de tous v�hicules, impliquant ou non des travaux de r�paration, de location ou de pr�t de v�hicules, de location d emplacement pour v�hicules ainsi que tout achat et vente de pi�ce et ou de mat�riel neuf ou d occasion utile au d�pannage.
-l exploitation foresti�re et notamment l achat, la vente, la commercialisation sous toutes ses formes, la fabrication et/ou la r�alisation de bois de chauffage, l achat et l exploitation de parcelles foresti�res.
Il s agit de listes exemplatives et non limitatives.
La soci�t� peut faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.
La soci�t� peut s int�resser par toutes voies d apport, de fusion, de souscription ou toute autre
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
mani�re dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s, ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res, � faciliter l �coulement de ses produits et � �largir sa client�le.
La soci�t� peut se porter caution personnelle ou hypoth�caire au profit de soci�t�s ou d entreprises dans lesquelles elle poss�de une participation ou plus g�n�ralement des int�r�ts.
La soci�t� peut �tre g�rant, administrateur ou liquidateur.
Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.
Le coll�ge des g�rants a qualit� pour interpr�ter la nature et l �tendue de l objet social.
Le capital social a �t� fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) divis� en cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, qui ont �t� souscrites, � concurrence de cinquante parts sociales par Monsieur Steven Mallien, pr�cit�, et � concurrence de cinquante parts sociales par Monsieur Arnaud Chiliade, pr�cit�.
Les parts ainsi souscrites ont �t� lib�r�es en num�raire � concurrence de six mille deux cents (6.200 EUR) par d�p�t de la dite somme sur un compte au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� a, � sa disposition, la somme de six mille deux cents (6.200 EUR).
La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs mandataires, personnes physiques, associ�s ou non.
Le ou les g�rants sont nomm�s par l assembl�e g�n�rale pour une dur�e qu elle d�termine et en tout temps r�vocables par elle.
Le g�rant ou les g�rants ont chacun les pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t� dans toutes les circonstances, ainsi que pour faire et autoriser tous actes et op�rations relatifs � l'objet social.
Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre suivant. Le premier exercice sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille quatorze.
L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s aura lieu de plein droit le premier samedi du mois de juin de chaque ann�e, soit au si�ge social, soit � tout autre endroit.
Si ce jour est un jour de cong� f�ri� l�gal, l'assembl�e se tiendra le jour ouvrable suivant, autre qu un samedi.
S il a �t� opt� pour la proc�dure de d�cision �crite comme expos� ci-apr�s, la soci�t� en ce cas doit recevoir au plus tard le jour pr�vu par les statuts pour la tenue de l assembl�e annuelle, la lettre-circulaire avec information de l ordre du jour et des propositions de d�cisions sign�e par tous les associ�s.
L assembl�e d�lib�rera d apr�s les dispositions pr�vues par le Code des Soci�t�s.
Elle sera, d autre part, convoqu�e par la g�rance chaque fois que l int�r�t social l exige ou sur la requ�te d associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.
Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e.
Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.
L assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.
Sauf dans les cas pr�vus par la loi, elle statue quelle que soit la portion de capital repr�sent�e et � la majorit� des voix. Chaque part donne droit � une voix.
Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�es dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.
Prise �crite de d�cisions
A l exception des d�cisions � prendre dans le cadre de l application de l article 332 du Code des Soci�t�s et les d�cisions devant �tre re�ues par acte authentique, les associ�s peuvent prendre � l unanimit� et par �crit toutes les d�cisions relevant de la comp�tence de l assembl�e g�n�rale;
A cet effet, le(s) g�rant(s)/le coll�ge des g�rants enverra � tous les associ�s et au(x) commissaire(s) �ventuel(s) un lettre-circulaire, soit par lettre, fax, e-mail ou tout autre moyen d information, avec indication de l ordre du jour et les propositions de d�cision, en leur demandant d approuver les propositions de d�cisions et de renvoyer la lettre d�ment sign�e et dans le d�lai indiqu� au si�ge de la soci�t� ou � tout autre lieu indiqu� dans la lettre.
La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra pour la premi�re fois en deux mille quatorze.
La soci�t� est dissoute dans les cas pr�vus par la loi.
Volet B - Suite
Elle pourra l'�tre anticipativement � sa dur�e par la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
En cas de dissolution, la liquidation s'op�rera par les soins de la g�rance, � moins que
l'assembl�e g�n�rale des associ�s ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle fixera les pouvoirs
et les �moluments.
L'assembl�e g�n�rale extraordinaire tenue imm�diatement apr�s la constitution de la soci�t� a
nomm� comme g�rants, pour une dur�e ind�termin�e, Monsieur Steven MALLIEN et Monsieur Arnaud
CHILIADE, pr�nomm�s, qui ont accept�.
Ils sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent engager valablement la soci�t� sans limitation
de sommes.
Leur mandat est r�mun�r�.
Au vu du plan financier, il a �t� d�cid� de ne pas nommer de commissaire.
Pour extrait analytique conforme
B�atrice Delacroix, notaire associ� � Perwez
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
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