TAI-JITSU BIERGES, EN ABREGE : T.J.B.

Dénomination : TAI-JITSU BIERGES, EN ABREGE : T.J.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 834.565.531

Publication

03/01/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

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TRIBUNAL DE COMMERCE

I 9 DEC. 2012

NIVEI..etzge

N� d'entreprise : 0834.565.531

D�nomination

(en entier) : TAI-JITSU BIERGES

(en abr�g�) : T.J.B

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10

Objet de l'acte : NOMINATION - SIEGE SOCIAL

D'un proc�s-verbal dress� en date du 1 e d�cembre 2012, il r�sulte que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire; des membres de l'association sans but lucratif � Tai-Jitsu Bierges �, en abr�g� � T.J.B. � dont le si�ge social; �tabli � Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10, a pris les r�solutions dont il est extrait ce qui suit :

Premi�re r�solution

Monsieur Bruno DJURIC domicili� et demeurant � Bierges (1301), Avenue Bel Horizon 10, a �t� d�sign� en qualit� d'administrateur pour une dur�e illimit�e, � compter de ce jour. Sa fonction sera exerc�e � titre gratuit. Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

Deuxi�me r�solution

Pr�alablement � la cl�ture du pr�sent proc�s-verbal s'est r�uni le conseil d'administration qui d�cide de

transf�rer le si�ge social de l'association � compter du 18r Ao�t 2012 vers :

Bierges (1301), Avenue Bel Horizon 10.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Christophe LEHEUREUX

Administrateur

Bruno DJUR1C

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/03/2011

��R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

" 11087116"

TRIBUNAL DE COMMERCE1

6 a03o 20U

NlVGirleM

N� d'entreprise :~'g3 ~. 56S- 5 31

D�nomination

(en entier) : TAI-JITSU BIERGES

(en abr�g�) : T.J.B.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'an deux mil onze,

le quatorze mars,

Constitu�e par convention sous seing priv�,

Ont comparu :

- Monsieur Johnny CLAUW, ind�pendant, de nationalit� belge, n� � Ottignies-Louvain-la-Neuve le vingt et un f�vrier mil neuf cent soixante trois, domicili� et demeurant � Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10 ;

- Monsieur Christophe LEHEUREUX, g�rant de soci�t�, de nationalit� belge, n� � Anderlecht le vingt six juillet mil neuf cent soixante six, domicili� et demeurant � Limai (1300), Avenue Georgette 7 ;

- Monsieur Beno�t GIBSON, employ�, de nationalit� belge, n� � Uccle le treize avril mil neuf cent septante-neuf, domicili� et demeurant � Walhain (1457), Rue Saiwere 1 ;

- Monsieur Bruno DJURIC, �tudiant, de nationalit� belge, n� � Ixelles le seize ao�t mil neuf cent quatre vingt huit, domicili� et demeurant � Bierges (1301), Avenue Bel Horizon 10 ;

Lesquels comparants d�clarent constituer une association sans but lucratif sous la d�nomination de � TAI-JITSU BIERGES �, en abr�g� � T.J.B. �, dont le si�ge social sera �tabli � Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10.

Chapitre ler : - D�nomination, si�ge, but, dur�e

Article 1er

L'association sans but lucratif est fond�e sous la d�nomination � TAI-JITSU BIERGES �, en abr�g� �T.J.B.�.

Article 2

Le si�ge de l'association est �tabli � Bierges (1301), Rue Cour Boisacq 10, dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles. li peut �tre d�plac� en tout autre endroit sur simple d�cision du conseil d'administration.

Article 3

L'association a pour but, en dehors de toute appartenance religieuse, philosophique ou politique, de promouvoir, de d�velopper et enseigner tous les arts martiaux et sports de combat ; et plus particuli�rement la discipline et les valeurs du taijutsu (ou tai-jitsu).

En outre, l'association peut accomplir tous actes directement ou indirectement utiles � la r�alisation de son but et notamment, en vue de recueillir des fonds n�cessaires � son fonctionnement ; par l'organisation d'�v�nements ; d'activit�s diverses, culturelles et/ou sportives ; de stages ; de cours ; solliciter l'aide des pouvoirs publics, de personnes priv�es ou de tout organisme ; �diter des publications, ...etc...

Elle peut notamment acqu�rir dans le cadre de la r�alisation de ses activit�s toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

Dans le cadre de la r�alisation de son but social, l'association peut poser des actes commerciaux (caf�t�ria, vente de mat�riel, ... )

Elle peut aussi cr�er et g�rer tous services ou toutes institutions poursuivant le but de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard d:

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

L'association peut, dans la poursuite directe ou indirecte de son but, acqu�rir tout bien meuble ou immeuble, prendre des engagements contractuels, accepter des donations, vendre, accorder des privil�ges sur ses biens, hypoth�quer ou transf�rer tout bien, conform�ment aux dispositions l�gales, aux pr�sents statuts et � tout amendement de ceux-ci. Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes associations, soci�t�s ou entreprises ayant un objet ou un but similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser son d�vellopement. Elle pourra �galement accepter des postes d'administrateur ou de g�rance dans toutes associations, soci�t�s ou entreprises ayant un objet ou un but similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser son d�veloppement et d�signer un repr�sentant permanent responsable de la gestion commerciale.

Article 4

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, elle ne peut-�tre dissoute que par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs et ordinaires.

Chapitre Il : - Membres- Admission - Exclusion

Article 5

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � trois et est limit� � quatre.

Article B

L'association est constitu�e par les membres fondateurs, les membres ordinaires et les membres adh�rents.

Le montant des cotisations annuelles des membres adh�rent est fix� par l'assembl�e g�n�rale, avec un minimum de deux cent (200 � ), sans pouvoir d�passer quatre cent (400 � ). Les modalit�s de paiement de la cotisation annuelle sont r�gl�es par le r�glement d'ordre int�rieur arr�t� par le conseil d'administration.

L'admission et l'exclusion des membres ordinaires et des membres adh�rents sont d�cid�es par le Conseil Restreint. Les d�cisions sont prises � l'unanimit� des voix. Le Conseil Restreint se compose de tous les membres fondateurs et d'un membre ordinaire �lu au Conseil Restreint pour une ann�e par l'assembl�e g�n�rale annuelle des membres.

Le Conseil Restreint se r�unit � la demande de l'un de ses membres ou � la demande d'un membre du Conseil d'Administration de l'association.

Article 7

Les membres fondateurs ne peuvent �tre exclus. Ils peuvent renoncer � ce privil�ge et demander leur exclusion en adressant une requ�te par courrier recommand� au conseil d'administration de l'association qui informera tous les autres membres du Conseil Restreint dans les trente jours de l'envoi de la requ�te. Le Conseil Restreint prononcera l'exclusion relative � cette requ�te lors de sa plus prochaine r�union.

Sont membres fondateurs, les signataires du pr�sent acte. Il n'y en aura pas d'autre.

Chapitre Il : - Administration et gestion de l'association

Article 8

Le Conseil d'Administration est compos� de deux personnes au moins et ne pourra d�passer te nombre de trois. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 9

Le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'Administration.

Article 10

Les membres du Conseil d'Administration sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e par l'assembl�e g�n�rale des membres.

Ils ne sont r�vocables que par l'assembl�e g�n�rale des membres fondateurs et ordinaire.

Article 11

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident. Il peut d�signer un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Deux fonctions peuvent �tre cumul�es, � l'exception de celles de pr�sident et de vice-pr�sident. Article 12

Le conseil d�lib�re � la majorit� simple des administrateurs pr�sents. En cas de partage des voix, la proposition est rejet�e.

Article 13

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association le n�cessite et chaque fois qu'un administrateur en fait la demande au pr�sident du conseil d'administration.

Article 14

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats ; transiger, compromettre ; acqu�rir, changer, vendre, tous biens meubles et immeubles ; hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e ; accepter tous les legs, subsides, donations et transferts ; renoncer � tous droits ; conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non ; repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association ; toucher et recevoir toutes sommes et valeurs ; retirer toutes sommes et valeurs consign�es ; ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux ; effectuer sur lesdits comptes toute op�ration et notamment tout retrait de fonds par

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MOD 2.2

ch�ques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement ; prendre location tout coffre en banque ; payer toutes sommes dues par l'association ; retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non ; encaisser tout mandat-poste, ainsi que toute assignation ou quittance postale.

Article 15

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, le vice-pr�sident ou le tr�sorier, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 16

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 17

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � l'unanimit�.

Chapitre III : - L'assembl�e g�n�rale

Article 18

L'assembl�e g�n�rale des membres se r�unit au moins une fois par an, le dernier vendredi du mois de mai. Elle est convoqu�e par le Conseil d'Administration, soit par courrier postal, soit par courrier �lectronique. Elle se tient au si�ge social de l'association ou dans tout autre endroit renseign� lors de la convocation.

L'assembl�e g�n�rale est �galement convoqu�e par le conseil d'administration dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts ou lorsque deux tiers au moins des membres en fait la demande.

Article 19

Tous les membres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale au moins huit jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Les membres pourront se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre. Les �trangers � l'association ne peuvent pas repr�senter un membre.

Article 20

Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

Des r�solutions ne peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour que si les statuts le permettent express�ment.

Chapitre IV : - Exercice social

Article 21

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 22

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire des membres.

Article 23

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra

obligatoirement �tre faite en faveur d'un organisme dont le but se rapprocherait le plus de celui de l'association.

Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs, seront publi�s aux annexes

au Moniteur Belge.

Article 24

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Chapitre V : - Dispositions finales

A l'instant, l'association �tant constitu�e les membres se sont r�unis en assembl�e g�n�rale et ont pris, �

l'unanimit�, les d�cisions suivantes :

Premier exercice social :

Le premier exercice social prendra cours � la date du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du

tribunal de commerce de Nivelles et finira le trente et un d�cembre deux mil onze.

Premi�re assembl�e g�n�rale :

Exceptionnellement, la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu le demier vendredi du mois de mai

deux mille douze.

Nominations :

L'assembl�e prend les r�solutions suivantes d�s ce jour :

Moo 2.2

Volet B - Suite

a) Elle d�cide de fixer le nombre d'administrateur � deux. Sont appel�s � ces fonctions, pour une dur�e

ind�termin�e : Monsieur Johnny CLAUW, pr�cit�, et Monsieur Christophe LEHEUREUX, pr�cit�.

Lesquels, ici pr�sent, d�clarent accepter leur mandat � titre gratuit.

Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

b) Elle appelle Monsieur Johnny CLAUW, pr�cit�, au poste de pr�sident ; Monsieur Christophe LEHEUREUX, pr�cit�, occupera le poste de tr�sorier et Monsieur Bruno DJURIC, pr�cit�, celui de secr�taire. Lesquels, ici pr�sent, d�clarent accepter leur fonction.

Cette r�solution est adopt�e � l'unanimit�.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Johnny CLAUW Christophe LEHEUREUX - Administrateur Administrateur

D�pos� en m�me temps : Les statuts complet de l'association.

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Norn et signature

Coordonnées
TAI-JITSU BIERGES, EN ABREGE : T.J.B.

Adresse
RUE COUR BOISACQ 10 1301 BIERGES

Code postal : 1301
Localité : Bierges
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

TAI-JITSU BIERGES, EN ABREGE : T.J.B.

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TAI-JITSU BIERGES, EN ABREGE : T.J.B.

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