18/08/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
TRIBUNAL DE COMMERCE 3 oC�o
NIVELLEs
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N� d'entreprise : D1431 " 3A.s Srl
D�nomination
(en entier) : Tempo giusto
(en abr�g�) :
Forme juridique : asbl
Si�ge : rue Emile Looze 15, 1350 Orp le Grand
Objet de l'acte : Constitution
Les soussign�s :
1.Thierry Cammaert, n� � Schaerbeek le 8 ao�t 1965, domicili� rue Emile Looze 15, 1350 Orp le Grand ;
2.ieanine Faymonville, n�e � Malmedy le 16 avril 1951, domicili�e Paradis 53, 4920 Aywaille ;
3.Denis Duculot, n� � Li�ge le 6 avril 1948, domicili� Paradis 53, 4920 Aywaille ;
4.Natacha Adam, n�e � Huy le 9 septembre 1973, domicili�e av. du Domaine 61/1, 1190 Bruxelles ;
Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :
TITRE IER - D�nomination, si�ge social :
Article 1er. L'association est d�nomm�e a Tempo giusto �
Article 2. Le si�ge social de l'association est �tabli rue Emile Looze 15, 1350 Orp le Grand. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles.
TITRE Il - But social, dur�e :
Article 3. L'association a pour but la diffusion et la promotion des expressions artistiques en g�n�ral et de la musique en particulier, y compris dans ses aspects p�dagogiques.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.
Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
TITRE III - Membres :
Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.
Sont membres effectifs :
1�Les soussign�s
2�Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de
membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
Mentionner sur la demi�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge
MO0 2.2
Sont membres adh�rents :
Les personnes qui, sans pr�judice des articles 5, 6 et 7 des statuts, d�sirent aider l'association ou participer
� ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.
Article 6. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.
Article 7. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 8. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.
Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.
Article 9. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.
TITRE IV - Cotisations :
Article 10. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 1.000 � (euro) par an.
TITRE V - Assembl�e g�n�rale :
Article 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
- les modifications des statuts ;
- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;
- l'approbation des budgets et des comptes ;
- la dissolution volontaire de l'association ;
- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration lorsque celle-ci est
pr�vue ;
- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
- la transformation de la soci�t� en soci�t� � finalit� sociale ;
- les exclusions de membres.
Article 13. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, avant le 30 juin. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un des membres effectifs.
Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.
Article 14. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou courriel adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.
Article 15. Toute proposition apport�e par un des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Article 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.
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~ MOD 2.2
Article 17. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Article 18. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 6 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Article 19. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.
Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission, ou r�vocation d'un administrateur.
TITRE VI Administration :
Article 20. L'association est administr�e par un conseil de trois personnes au moins nomm�es parmi les membres par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.
Article 21. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/08/2011 - Annexes du Moniteur belge Article 22. Le conseil se r�unit sur convocation � la simple demande d'un administrateur. Ses d�cisions sont prises � la simple majorit� des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son repr�sentant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.
Article 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.
L'accomplissement des actes relevant de la gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion, peuvent �tre d�l�gu�s par le conseil d'administration � un d�l�gu� � la gestion journali�re qui ne doit pas �tre obligatoirement administrateur ou membre de l'association. Cette d�cision sera prise � la majorit� des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La r�vocation du d�l�gu� � la gestion journali�re se fera aux m�mes conditions de majorit�.
Le d�l�gu� � la gestion journali�re est comp�tent pour l'adoption de toute d�cision et l'accomplissement de tout acte relatif � la gestion journali�re de l'association, celle-ci comprenant l'ensemble des actes n�cessaires � la mise en oeuvre de l'activit� artistique de l'association et de ses activit�s accessoires.
Le d�l�gu� � la gestion journali�re est invit� par �crit � toutes les r�unions du conseil d'administration, auquel it si�ge sans voix d�lib�rative dans le cas o� il n'est pas administrateur.
S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.
Article 24. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.
Article 25. A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.
Article 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
TITRE VII Exercice social, budget et comptes :
Article 27. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 1 er ao�t 2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2011.
Article 28. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.
Article 29. Sauf lorsque la loi le requiert, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat.
TITRE VIII Dissolution :
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R�serv� Volet B - Suite
au Article 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Moniteur
belge
Article 31. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.
TITRE IX R�glement d'ordre int�rieur :
Article 32. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
TITRE X Dispositions diverses :
Article 33. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.
TITRE XI Dispositions transitoires :
Article 34. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :
" Thierry Cammaert, n� � Schaerbeek le 8 ao�t 1965, domicili� rue Emile Looze 15, 1350 Orp le Grand ;
" Jeanine Faymonville, n�e � Malmedy le 16 avril 1951, domicili�e Paradis 53, 4920 Aywaille ;
" Denis Duculot, n� � Li�ge le 6 avril 1948, domicili� Paradis 53, 4920 Aywaille ;
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de
Pr�sident : Thierry Cammaert
Tr�sorier : Denis Duculot
Secr�taire : Jeanine Faymonville
Lors de sa premi�re r�union, le conseil a d�sign� aux fonctions d'administrateur-d�l�gu� � la gestion
journali�re :
-Thierry Cammaert, n� � Schaerbeek le 8 ao�t 1965, domicili� rue Emile Looze 15, 1350 Orp le Grand.
Fait � Orp le Grand, en trois exemplaires originaux, le 22 juin 2011.
Les membres fondateurs
Thierry Cammaert Jeanine Faymonville Denis Duculot Natacha Adam
Les administrateurs
Thierry Cammaert Jeanine Faymonville Denis Duculot
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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