TENNIS CLUB INCOURT

Dénomination : TENNIS CLUB INCOURT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 472.924.191

Publication

07/04/2014

�� det dopie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 472924191

D�nomination Tennis club la Carri�re (en entier) :

(en abr�g�) : TC La Carri�re

Forme juridique : ASBL

Si�ge : chemin de la Carri�re aux Pav�s 161315 incourt

Objet de l'acte : Modification des statuts - Bilan 2013

L'assembl�e g�n�rale du 1 mars 2014 d�cide la modification des statuts comme suit :

CHAPITRE ler. -- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article ler. L'association prend la d�nomination" Tennis Club Incourt". L'association est une association sans but lucratif.

" Art. 2. Le si�ge de l'association est �tabli � 1315 lncourt , 16 chemin de la Carri�re aux Pav�s, arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut �tre transf�r� dans tout autre endroit de la commune par d�cision du conseil d'administration � publier � l'annexe au Moniteur belge.

Art. 3. L'association a pour objet, en tenant compte des r�gles sportives de la

f�d�ration de tennis (AFT), de faire respecter les r�gles du sport pratiqu� par ses membres dans les installations situ�es � lncourt, d'y faciliter la pratique du tennis par ses membres et d'y organiser des manifestations et comp�titions sportives. Elle a aussi pour objet d'organiser toute activit� culturelle ou r�cr�ative au profit de ses membres. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet et notamment

10 L'organisation de r�unions sportives.

2� La location ou l'acquisition de tout meuble ou immeuble g�n�ralement

quelconque. La mise en �tat et l'exploitation de terrains de sports.

30 La cr�ation et l'exploitation d'une buvette, revues, brochures ou publications sportive.

; Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

; Elle peut en tout temps �tre dissoute par une assembl�e g�n�rale convoqu�e � cet

Mentionner sur la derni�re page du Volet_El Au recto " Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir cie repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � r�gard des tiers. Au verso Nom et signature

Bijrag�i�bij hetlIergiseb Staatsblad - 07/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

" vofai. - kutte MOD 2.2

CHAPITRE Il. -- Les membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur.

, Les membres effectifs de l'association doivent �tre �g�s de 18 ans au moins. _L'admission comme membre effectif ou adh�rent implique l'adh�sion aux pr�sents statuts et au r�glement d'ordre int�rieur et le respect de celui-ci.

A. Le nombre de membres effectifs est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � trois. Le conseil communal peut d�signer en son sein un membre effectif.

B. Les membres adh�rents sont les personnes qui b�n�ficient des activit�s de l'association.

Ils disposent d'une voix consultative � l'assembl�e g�n�rale s'ils sont affili�s depuis deux ann�es

cons�cutives.

C. Le titre de membre d'honneur peut �tre d�cern� par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration aux personnes qui par leur influence ou leur lib�ralit� ont contribu� � l'�panouissement de l'association.

A. 6. L'admission des membres effectifs autre que ceux d�sign�s par le conseil communal, fait l'ajet d'une d�lib�ration du conseil d'administration qui ne doit pas motiver son refus �ventuel. Ltdmission d'un membre effectif implique l'adh�sion sans r�serve de celui-ci aux statuts et aux r��lements de l'association.

Ltie candidatures doivent �tre introduites aupr�s de l'a.s.b.l. par simple courrier ou courriel.

A. 7. La qualit� de membre effectif, de membre adh�rent ou d'honneur de l'association se perd :

-Cir d�mission adress�e au conseil d'administration.

-or exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin

1e1121, apr�s audition de l'int�ress� par le conseil d'administration ou ses d�l�gu�s qui dresseront

peic�s-verbal;

-41.r la perte de la qualit� ayant justifi� l'admission;

-ger la perte totale ou partielle de ses droits civiques.

P. 8. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social. Lgs ayants droit d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur l'actif social.

111AP1TRE_III. -- Assembl�e g�n�rale

Polt." 9. L'assembl�e g�n�rale groupe les membres effectifs qui seuls ont voix d�lib�rative.

At. 10. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale sont, sauf pour ce qui est express�ment attribu� �On autre organe, notamment :

c.) . la modification des statuts.

e " la dissolution de l'association.

r. " " la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires aux comptes.

" l'approbation des budgets et des comptes.

" l'exclusion des membres.

" � transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Mentionner Sur la derni�re page du Volet B: AU...re�to, : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

i . MOD 2.2

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" toute d�cisiokn d�passant lesJimites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration.

" Art. 11. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient dans le courant du premier trimestre.

� Les membres effectifs sont convoqu�s, par les soins du Conseil d'Administration, par lettre

ordinaire ou courriel, au moins huit jours avant la r�union. La lettre et l'avis contiennent

l'ordre du jour. Les membres adh�rents peuvent �tre convoqu�s par toute publicit�.

" Toute candidature �ventuelle � un poste d'administrateur doit �tre adress�e au pr�sident de l'a.s.b.I., par simple courrier ou courriel dans un d�lai fix� par le conseil d'administration.

Cette assembl�e a lieu au jour et � l'endroit mentionn�s dans la convocation.

Seuls les points figurant dans l'ordre du jour seront trait�s par l'assembl�e g�n�rale.

Tout point demand� par trois membres doit �tre mis � l'ordre du jour effectif.

Le conseil d'administration y pr�sente le rapport sur l'activit� de l'association et le projet

des activit�s futures.

II soumet �galement � l'assembl�e pour approbation les comptes de l'exercice �coul�,

comptes arr�t�s � la date du 31 d�cembre, et le budget du prochain exercice.

jeret. 'assembl�e peut, avant d'approuver les comptes qui lui sont pr�sent�s, d�signer dans ou en .dehors de son sein, un ou plusieurs commissaires charg�s de v�rifier lesdits comptes d'apr�s Ltoutes les �critures de l'association.

oUne assembl�e g�n�rale extraordinaire doit �tre convoqu�e lorsqu'un cinqui�me des mem bres effectifs en fait la demande.

elle peut �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque l'int�r�t de l'association le Cr�clame.

'�Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

elArt. 13. Pour autant que les convocations aient �t� r�guli�rement faites, l'assembl�e est ;p-valablement constitu�e lorsqu'au moins la moiti� des membres effectifs est pr�sente.

'eSi le quorum n'est pas atteint, l'assembl�e g�n�rale est convoqu�e � nouveau � huit jours d'intervalle. Elle d�lib�re alors quel que soit le nombre des membres pr�sents.

g. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises. La voix du pr�sident est ipr�pond�rante en cas de partage de voix.

�e Chaque membre effectif dispose d'une voix. Des membres effectifs peuvent donner crJ procuration � un autre membre effectif. Chaque personne ne peut d�tenir plus d'une Cdprocuration.

'Art. 14. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou un eadministrateur.

51 CHAPITRE IV. Conseil d'administration

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:Tm Art. 15. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins et el: de six membres au plus. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Art. 16. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de six ans parmi les membres effectifs, et sont r�vocables en tout temps par cette derni�re. Les membres sortant sont r��ligibles.

Mentionner sur la derni�re page du Voe B: Au ectQ : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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Vedel -- suite MOD 2.2 Art. 17. Le cons4eil d'administration choisit en son sein un pr�sident.

Il nomme �galement le secr�taire et le tr�sorier qui peuvent �tre choisis hors des membres du conseil et qui dans ce cas n'ont pas voix d�lib�rative au conseil.

Le conseil d'dministration est autoris� � d�l�guer la partie de ses attributions qu'il d�termine � un de ses membres ou � toute autre personne.

Art. 18. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. Le Pr�sident ou le secr�taire le convoque avec mention de l'ordre du jour. li doit �tre convoqu� � la demande d'un tiers des membres du conseil. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des suffrages.

En cas de partage, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

11 ne peut �tre valablement d�lib�r� que si la moiti� des membres du conseil est pr�sente. Si le quorum n'est pas atteint, il pourra �tre convoqu� un nouveau conseil d'administration ayant le m�me ordre du jour et qui pourra valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des administrateurs pr�sents.

Art. 19. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le secr�taire. Ils sont soumis au conseil pour

ratification lors de sa prochaine s�ance. Les copies ou extraits des r�solutions � produire en eustice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident, � d�faut par un des administrateurs d�l�gu�s. L.�% ,Art. 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la e

*gestion des int�r�ts de l'association et pour la r�alisation de son projet.

'ElSont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts �

l'Assembl�e G�n�rale. C'est le conseil �galement qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, e nomme et r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et fixe -2 leurs attributions et r�mun�rations.

Ci 1:1 Art. 21. Tous actes engageant l'association, toutes ouvertures de comptes aupr�s .d'�tablissements publics ou priv�s sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration ou mri par un administrateur d�l�gu�, sans avoir � justifier � l'�gard des tiers d'une d�cision pr�alable Fq, du conseil.

�. Art. 22. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de cit; l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence de son pr�sident ou d'un administrateur.d�l�gu�.

�% Art. 23. Les administrateurs ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Ils ne

;Il contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle relative aux

-y) engagements de l'association.

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" -n CHAPITRE V. -- Budgets et comptes

e+, Art. 24. L'ann�e sociale commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

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=Art 25. Les ressources de l'association se composent :

ceL a) des cotisations annuelles exig�es des membres, lesquelles sont fix�es par le conseil

-5 d'administration, avec un maximum de 250 � et pourra �tre index�e.

ai Les cotisations peuvent �tre diff�rentes suivant les cat�gories de membres.

b) des subsides, des subventions, des versements qui seraient effectu�s par des membres ou des tiers.

c) des lib�ralit�s entre vifs ou testamentaires au profit de l'association.

Mentionner sur la derni�re page du MoLell� : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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Toutes les recettes g�n�ralement quelconques de l'association serviront � acquitter les ' charges de toute nature grevant l'exploitation.

Art. 26. Le mandat des administrateurs est gratuit,

c CHAPITRE VI. - Dissolution et liquidation

Art. 27. En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Art. 28. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire � quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social net, apr�s acquittement des dettes et apurement des charges, sera vers� � ia commune d'incourt.

CHAPITRE VII. - Dispositions l�gales.

Pour tous les cas non pr�vus aux pr�sents statuts, il est fait r�f�rence aux dispositions de la loi des associations sans but lucratif.

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Incourt, le 01 mars 2014.

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. Les admistrateurs : Opvalfens Josiane

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03/05/2013

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N� d'entreprise : 472924191

D�nomination ASBL Tennis Club La Carri�re (en entier) :

(en abr�g�)

Forme juridique ; ASBL

Si�ge : Chemin de la Carri�re aux Pav�s, 161315 Incourt Objet de l'acte : d�missions et nominations

Assembl�e g�n�rale du 29 mars 2013,

D�missions et nominations : Sont sortants :

Jos� Mauroy

Evrard Godard

Axel de Halleux

Marc Meurant

Sont entrants :

Josiane Opvalfvens

Axel de Halleux

Marc Meurant

Luc Renders

Evrard Godard

Charly Perniaux

Les d�missions et nominations sont approuv�es par l'ensemble des membres pr�sents de l'assembl�e g�n�rale et seront publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Les membres de l'assembl�e g�n�rale d�signent les personnes suivantes :

Madame Opvalfvens Josiane comme pr�sident.

Monsieur Meurant Marc comme tr�sorier.

Monsieur de Halleux Axel comme secr�taire

Monsieur Renders Luc comme responsable sportif.

Monsieur Godard Evrard comme responsable maintenance.

Monsieur Perniaux Chariy comme responsable des achats.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B " Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

17/06/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 4729.241,91

D�nomination

(en entier) : ASBL TENNIS CLUB INCOURT

(en abr�g�) : TC INCOURT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : chemin de la Carri�re aux Pav�s, 16 � 1315 INCOURT

Objet de l'acte : modification des statuts

DECISIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 3 MARS 2015

NOMINATIONS ET DEMISSIONS

L'assembl�e g�n�rale accepte les d�missions des membres effectifs suivants

- Madame Josiane OPALFVENS, rue de Longueville, 7 � 1315 lncourt

- Monsieur Axel de HALLEUX, rue de la Ferme, 8 � 1315 Incourt

- Monsieur Marc MEURANT, rue du Fort, 5 � 1315 lncourt

- Monsieur Luc RENDERS, rue d'En Haut, 33 � 1315 lncourt

- Monsieur Charles PERNIAUX, rue de Wez, 9 � 1315 lncourt

- Monsieur Evard GODARD, rue de la Commone, 18a � 1315 Incourt

L'assembl�e g�n�rale acte les nominations des membres effectifs suivants :

- Monsieur Jos� MAUROY, rue du Tilleul, 5 � 1315 Incourt

- Monsieur Robert ZEEUW, rue des Vall�es, 8 � 1315 lncourt

- Monsieur Olivier MONDO, rue du Baukion, 47 � 1370 Jodoigne

- Monsieur Marc MIEURANT, rue du Fort, 5 � 1315 lncourt

- Monsieur Charles PERNIAUX, rue de Wez, 9 � '1315 lncourt

- Monsieur Jan VAN AERSCHOT, rue de Brombais, 7 � 1315 lncourt

- Mademoiselle Justine MEURANT, rue du Fort, 5 � 1315 lncourt

- Madame Nadine SEHA, rue du Tilleul, 5 � 1315 lncourt

- Monsieur Jean-Charles LANUIT, rue de la Commone, 25 � 1315 Incourt

- Monsieur Laurent BISTIAUX, chemin de la Carri�re aux Pav�s, 1 � 1315 Incourt

Composition du Conseil d'administration au 3 mars 2015

Jos� MAUROY, Pr�sident, n� � Opprebais le 16/08/44, domicili� rue du Tilleul, 5 � 1315 Incourt

Robert ZEEUW, Vice-Pr�sident, n� � Schiedam le 30112176, domicili� rue des Vall�es, 8 � 1315 lncourt

Olivier MONDO, Secr�taire, n� � Uccle, le 25/05/70, domicili� rue du Baukion, 47 � 1370 Jodoigne

Marc MEURANT, Tr�sorier, n� � Binche, le 10/07/65, domicili� rue du Fort, 5 � 1315 lncourt

Charles PERNIAUX, Membre, n� � Opprebais, le 4110162, domicili� rue de Wez, 9 � 1315 Incourt

Jan VAN AERSCHOT, Membre, n� � Aarschot, le 1/06/62, domicili� rue de Brombais, 7 � 1315 lncourt

Composition de l'Assembl�e g�n�rale au 3 mars 2015

Jos� MAUROY, rue du Tilleul, 5 � 1315 Incourt

Robert ZEEUW, rue des Vall�es, 8 � 1315 Incourt

Olivier MONDO, rue du Baukion, 47 � 1370 Jodoigne

Marc MEURANT, rue du Fort, 5 � 1315 Incourt

Charles PERNIAUX, rue de Wei, 9 � 1315 lncourt

Jan VAN AERSCHOT, rue de Brombais, 7 � 1315 lncourt

Justine MEURANT, rue du Fort, 5 � 1315 Incourt

Nadine SEHA, rue du Tilleul, 5 � 1315 Incourt

Jean-Charles LANUIT, rue de la Commone, 25 � 1315 Incourt

Laurent BISTIAUX, chemin de la Carri�re aux Pav�s, 1 � 1315 Incourt

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TENNIS CLUB INCOURT

Adresse
CHEMIN DE LA CARRIERE AUX PAVES 16 1315 INCOURT

Code postal : 1315
Localité : INCOURT
Commune : INCOURT
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TENNIS CLUB INCOURT

Coordonnées
TENNIS CLUB INCOURT