TERRE D'ETOILES

Dénomination : TERRE D'ETOILES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.262.077

Publication

27/07/2011

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur beige

apr�s d�p�t de l'acte

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Proc�s-Verbal de l'Assembl�e g�n�rale de l'ASBL TERRE D'�TOILES, A i Y 514'5

dont le si�ge est sis rue Chapelle Stevenaert, III � 1370 JODOIGNE

BCE n'0832.262.077

Le /pars 2011 � 19 h.

Sont pr�sents :

DUJARDIN Sabine n�e le 20,0411960

Rue de ta Chapelle Stevenaert, 1 I I

I370Jodoigne

SABBE Thibault n� le 27/08/1978

Rue Jean-Louis ADAM, 63

4400 Mons-Lez-Li�ge (Flemalle)

LOUIS Virginie n�e le 3111211983

Avenue de la Porte de Hat, 13

1060 BRUXELLES

L'Assembl�e g�n�rale �tant au complet, il est inutile de l�gitimer des convocations.

Mme DUJARDIN Sabine si�gera en tant que pr�sidente,

Mr SASSE Thibault si�gera en tant que secr�taire.

L'assembl�e d�termine l'ordre du jour :

I. Nomination des administrateurs

2. Nomination du d�l�gu� � la gestion journali�re et l'�tendue de ses pouvoirs

1. Sont nomm�s aux postes d'administrateurs Madame Sabine Dujardin et Monsieur Thibault Sabbe

2. L'assembl�e nomme Madame DUJARD1N Sabine en qualit� de d�l�gu�e i la gestion journali�re de 1'ASBL TERRE D'ETOILES. L'assembl�e d�cide de ne pas limiter ses pouvoirs d'organe de l'association

L'assembl�e g�n�rale mandate Madame DUJARDIN Sabine aux fins de proc�der � la publication au Moniteur Belge de ses d�lib�rations.

L'ordre du jour �tant �puis�, l'assembl� est cl�tur�e � 19 h 30.

(en abr�g�) : Forme juridique :

Si�ge :

�blet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Madame DUJARDIN Sabine Monsieur SABSE Thibault Madame LOUIS Virginie

Mentionner si r demiere page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instlu ventant ou de ia personne ou des personnes cyan pouvoir de repr�senter l'association, la rondation ou t'organtsme t l'�gard des tiers u verso : Nom et signature

07/01/2011

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Monitet

belge

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� N� d'entreprise B32 ~26~2 a73

D�nomination

(en entier) : TERRE D'ETOILES

(en abr�g�) :

Forme juridique : ABSL

Si�ge : Rue Chapelle Stevenaert, 111 � 1370 Jodoigne

Objet de l'acte : CONSTITUTION

TRII3UNAL DE COMMERCE

2 8 e12e 2010

G~iELLES

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TITRE i : D�nomination, si�ge social

Article 1er : L'association est d�nomm�e � Terre d'�toiles � . Cette d�nomination, imm�diatement suivie des mots � Association sans but lucratif �, �crits lisiblement et en toutes lettres, sera mentionn�e sur tous avis, annonces, publications et autres pi�ces de ladite Association.

Article 2 : Son si�ge social est actuellement �tabli � 1370 Jodoigne, rue Chapelle Stevenaert, 111 , dans

" l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale publi�e par extraits aux annexes du Moniteur Belge. TITRE Il : Buts

Article 3 : L'association a pour but la cr�ation, la promotion, la participation directe ou indirecte � tous projets humanitaires et particuli�rement de participer � l'implantation de cabinets m�dicaux ou dentaires en zones d�favoris�es.

L'Association pourra envisager et r�aliser toute activit� ou initiative utile en vue de concourir aux buts qu'elle s'est fix�s.

Ainsi, l'association a �gaiement pour objet de susciter, de promouvoir, de r�aliser, de produire ou participer � toutes expositions, manifestations de nature artistique notamment, mais �galement s�minaires, concerts et conf�rences.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement et indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. TITRE iIi : Dur�e

Article 4 : L'association est conclue pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute par l'assembl�e g�n�rale dans les conditions fix�es aux articles 20 et 8 de la loi coordonn�e sur les ASBL.

TITRE IV : Membres

Article 5 : Membres fondateurs :

DUJARDIN Sabine n�e le 20/04/1960

Rue de la Chapelle Stevenaert, 111

1370 Jodoigne

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

b.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

SABBE Thibault n� le 27/08/1978

Rue Jean-Louis ADAM, 63

4400 Mons-Lez-Li�ge (Flemalle)

LOUIS Virginie n�e le 31/12/1983

Avenue de la Porte de Hal, 13

1060 BRUXELLES

Article 6 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 7 : Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs, les membres fondateurs d�sign�s ci-avant et toute personne physique ou morale qui, apr�s en avoir fait la demande �crite au Conseil d'administration, a �t� admise � titre de membre effectif par le Conseil d'administration et s'est engag�e � respecter les pr�sents statuts.

Article 8 : Sont membres adh�rents, les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Les d�cisions du Conseil d'Administration en mati�re d'admission de membres ne doivent pas �tre motiv�es. Les administrateurs sont des personnes physiques.

Article 9 : Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre contient les mentions pr�vues par la loi.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'Association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du Conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour compte de l'Association, de m�me que les documents comptables.

Article 10 : Les membres contribuent � l'objet et au fonctionnement de l'Association et soutiennent cette derni�re par une cotisation annuelle qui est d�termin�e par l'Assembl�e g�n�rale, sur proposition du Conseil d'administration.

Ce montant ne peut �tre sup�rieur � 200 � .

Article 11 : Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant, par �crit, leur d�mission au Conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier normal et/ou �lectronique.

Article 12 : L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par fe Conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et repr�sent�es.

Le membre dont l'exclusion est propos�e doit, en tous cas, avoir �t� convoqu� par courrier �lectronique ou autre afin de pouvoir pr�parer sa d�fense.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 13 : Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions aux statuts ou aux lois.

Article 14 : Le membre d�missionnaire ou exclu, de m�me que ses ayants droits, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent pas r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE V : Le Conseil d'administration :

Article 15 : L'association est administr�e par un Conseil, compos� de deux administrateurs au moins, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Article 20 : La dur�e du mandat est fix�e � deux ann�es.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le Conseil d'administration. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les mandats confi�s aux administrateurs prennent fin automatiquement lorsqu'ils perdent, pour quelque raison que ce soit, leur qualit� d'administrateur, et lorsqu'ils ne remplissent plus les qualit�s requises lors de leur nomination.

Le mandat des administrateurs est toujours exerc� � titre gratuit.

Article 21 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration peut �galement accomplir tous les actes de gestion et de disposition, pour autant que ceux-ci ne soient pas exclusivement r�serv�s � l'Assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts.

Article 22 : Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, � un ou plusieurs de ses membres, agissant conjointement le cas �ch�ant.

Article 23 : Les administrateurs ne contractent, � raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ni solidaire, et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 24 : Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire. Ceux-ci sont r��ligibles. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus ancien des vices-pr�sidents.

Article 25 : Le Conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace chaque fois que l'exige l'int�r�t de l'Association, et au moins trois fois par an.

Trois membres peuvent introduire une requ�te de convocation, d�ment motiv�e, aupr�s du Pr�sident. Le Conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions ont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Article 26 : Un administrateur peut se faire repr�senter aux r�unions du Conseil par un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration.

Article 27 : Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, soit par le Pr�sident, soit par un vice-pr�sident et un autre administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 28 : A chaque r�union du Conseil d'administration, des proc�s-verbaux sont r�dig�s par le Secr�taire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOO 2,2

Ils sont port�s sur un registre destin� � cet effet apr�s approbation par les membres pr�sents lors du Conseil d'administration suivant.

Article 29 : L'administrateur qui poss�de des int�r�ts contraires � ceux de l'Association dans une d�cision pr�sent�e au Conseil d'administration est tenu d'en avertir le Conseil et de s'abstenir lors de la d�lib�ration et du vote.

TITRE VI : Assembl�e g�n�rale :

Article 30 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents y sont invit�s avec une voix consultative. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, en son absence, le plus �g� des Vice-Pr�sidents du Conseil d'Administration.

Article 31 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

la modification des statuts

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

la d�charge � octroyer aux administrateurs

" l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution de l'Association

" l'exclusion d'un membre

" tous les autres cas o� la loi et les statuts l'exigent

Article 32 : L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration au courant du premier semestre suivant la cl�ture de l'exercice social.

Elle peut �galement �tre convoqu�e � tout moment, si n�cessaire, par d�cision du Conseil d'Administration.

Elle est �galement convoqu�e dans les autres cas pr�vus par la loi et notamment, lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

En ce dernier cas, la requ�te doit mentionner les diff�rents points devant �tre pr�sent�s � l'Assembl�e g�n�rale qui se r�unira dans les cinq semaines suivant la requ�te.

Tous les membres sont convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale au moins huit jours avant celle-ci par lettre ordinaire ou courrier �lectronique.

L'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Les membres pourront se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale par un membre effectif avec procuration

�crite. Un membre effectif ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 33 : Tous fes membres effectifs de l'Association ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, il est proc�d� � un nouveau vote en respect de l'alin�a pr�c�dent.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 coordonn�e, l'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer sur les points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

moyennant l'accord de la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 34 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts ou sur la dissolution de l'Association que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 coordonn�e.

R�serv�

au'

,Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 35 : Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign� par le Pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Les tiers int�ress�s ne pourront prendre connaissance des extraits qui les concernent que moyennant l'autorisation �crite du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace.

Article 36 : Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE VII : R�glement d'ordre int�rieur

Article 37 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale.

Des modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le r�glement d'ordre int�rieur ne peut d�roger aux pr�sents statuts.

TITRE IX :Budget et comptes :

Article 38 : L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Chaque ann�e, dans Je cours du semestre qui suit la cl�ture de l'exercice comptable, les �critures sont arr�t�es et le Conseil d'administration dresse le compte de l'exercice �coul� et �tablit le budget de l'exercice qui va commencer.

L'adoption des comptes par l'Assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour le Conseil d'administration. TITRE X : Dissolution et liquidation :

Article 39 : En cas de dissolution de l'Association, conform�ment � la loi, les op�rations de liquidation seront assum�es par un liquidateur d�sign� par l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale d�terminera la destination des biens de l'Association en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet social.

TITRE XI : Juridictions comp�tentes :

Article 40 : II est fait attribution de juridiction exclusive au profit des tribunaux de Nivelles pour toutes contestations entre l'Association et ses membres.

TITRE XII : Dispositions diverses :

Article 41 : Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi coordonn�e r�gissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TERRE D'ETOILES

Adresse
RUE CHAPELLE STEVENAERT 111 1370 JODOIGNE

Code postal : 1370
Localité : JODOIGNE
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées TERRE D'ETOILES

Coordonnées
TERRE D'ETOILES