TOP LEVEL SPORT, EN ABREGE : TLSPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : TOP LEVEL SPORT, EN ABREGE : TLSPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.498.929

Publication

11/06/2015
ÿþ[[J Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

L

M0D 2.2

BE

VIONITEUF

0 4 -06- LGISCH ST

BELG 3RIBUNAL DE COMMERCE

2015 1 0 AVR. 2015

qATSBLAD NIVLE~.~S

11011MINVI

N° d'entreprise : D Qa (-1(1g .~2g

Dénomination

(en entier) : ?Top Leve) Sport

(en abrégé) : ;iLSport

Forme juridique : ASBL

Siège ; Avenue Minerve 48, 1450 Chastre

Objet de l'acte : Constitution ASBL

E=ntre les soussignés, déclarés membres fondateurs

1, Monsieur NKIERE Mayele, célibataire, domicilié à 1450 Chastre, Avenue Minerve, n°48, né le 12 juin;

1985 à Skikda (Algérie) '

2.Monsieur MPOTO Steve, célibataire, domicilié à 1490 Court-Saint-Etienne, Avenue des Combattants! n°182D, né le 10 juin 1992 à Ottignies Louvain-la-Neuve (Belgique)

3, Monsieur NKIERE Roland, célibataire, domicilié à 1450 Chastre, Avenue Minerve, n°48, né le 16 mai

1993 à Ottignies Louvain-la-Neuve (Belgique) e

TITRE L - Nom, siège, objet, durée

g

Article 1 Nom

L'association est prénommée Top Level Sport, ci-abrégée « TLSport ». Elle est une association sans but.

lucratif

i

Article 2. Siège

g

L'association a son siège social à Avenue Minerve 48, 1450 Chastre qui fait partie de l'arrondissement+ judiciaire de Nivelles.

Article 3. Objet

§1. L'association a pour activités, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui

ou en participation :

-L'organisation d'activités à caractère sportif ainsi que la participation à ceux-ci

-La promotion du sport au travers d'activités socio-culturelles

-La collaboration avec d'autres associations et des clubs sportifs

Cette énumération est exemplative et nullement limitative et inclut toutes activités ou collaboration en lien; avec son objet social

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à ia profession, 1 l'A.S.B.L. subordonnera son action, en ce qui concerne fa prestation de ces actes, à la réalisation de ces, conditions.

Article 4. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment par l'unanimité des membres fondateurs.

r 9

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE li, - Membres

Article 5, Membres

§1. Le nombre de membres est illimité, mais ne peut être inférieur à trois. il y'a des membres effectifs et des membres affiliés.

Sont membres effectifs ;

-Les membres fondateurs et comparants au présent acte

-Toutes personnes morales ou physiques admises en cette qualité par le conseil d'administration, Ii peut lui être exigé de passer un stage probatoire à l'adhésion aux objectifs de l'association.

Sont membres affiliés :

-Toutes personnes physiques ou morales intéressés par l'objet de l'association et en faisant fa demande

TITRE III. - Assemblée Générale

Article 6. L'Assemblée générale

§1. Le nombre de membres est illimité, mals ne peut être inférieur à trois. Il y'a des membres effectifs et des membres affiliés.

§2. L'assemblée générale est convoquée, au moins huit jours calendriers à l'avance et par tous moyens qui s'imposent par ie Conseil d'Administration, Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou en absence par un secrétaire, Tous les membres effectifs ont le même droit de vote à la réunion, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre de l'association. Le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par le président de l'assemblée et par les membres qui en expriment le souhait.

§3, Les membres ne sont pas obligés de payer une cotisation. ils peuvent toutefois verser une contribution volontaire,

Les membres affiliés ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Cependant, les membres effectifs paient une cotisation dont le montant ne pourra être inférieur à 90 C et supérieur à 9.000 E.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que leurs héritiers et ayant-droits n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

L'affiliation est de durée indéterminée et prend fin par démission volontaire, par révocation, par la perte de la qualité étant à la base de l'admission en tant que membre et par décès. La démission volontaire peut se faire par simple lettre adressée au président du conseil d'administration

§4. Une assemblée générale est tenue par an et une assemblée générale extraordinaire peut être tenue à l'initiative du conseil d'administration ou à la demande d'au moins un cinquième des membres de l'association,

TITRE IV, - Gestion quotidienne

Article 7, Le conseil d'administration

§9. L'association est gérée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration compte trois membres, nominés par l'assemblée générale pour une durée de trois ans, renouvelable, Les administrateurs ne sont pas rémunérés pour leur mandat,

Volet B - Suite MOD22



§2. Le mandat est renouvelable. Si le mandat prend fin prématurément à cause d'un décès, d'une démission volontaire, d'une révocation ou de la non-conformité aux conditions d'affiliation, l'assemblée générale ' est tenue de le remplacer ultérieurement.

~ E

§3. Le conseil d'administration représente et lie valablement l'association sans autorisation supplémentaire

ide l'assemblée générale, dans tous les actes légaux et les actions extra-légales. ~

§4. Les administrateurs élisent un président, un trésorier et un secrétaire également avec un mandat del trois ans, renouvelable, et coïncidant avec la durée du mandat dans te conseil d'administration. Le conseil , 'd'administration peut confier ses pouvoirs à une personne externe, pour certaines tâches et missions. Cette E autorisation est révocable à tout moment. Le conseil d'administration décrète tous les règlements d'ordre ; + intérieur qu'il estime nécessaires.

§5. Le conseil d'administration est convoquépar leprésident oupar deux administrateurs. Les réunions sont q

présidées par le président ou en son absence, par le 1er vice-président, Les décisions sont prises à la majorité simple des voix émises ; pour cela la moitié des membres devra être présente. En cas d'égalité (de grève) des voix, celle du président est prépondérante.

h,tdetitian>3eseutdaideistdtepagQeldu,+`eteje : {trrQete. f+ldaareetigadiieciduiotdRi; driaáinmi3atdahtaauiddà*pezeaneDauldepyessAnaas aoanppountriddeeprèfisat>#et'âssootddSanldááaddtitiAroau'tiRygatriaeEà'éeraldtdslitiets

feotee Ngtihet;efilttCfte

TITRE V, r Dispositions générales

Article 8. Le conseil d'administration

§1. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année calendrier. Le premier exercice social débute le Jour de la publication des statuts au Moniteur belge et se termine le 31112.

§2, Chaque année le conseil d'administration doit rendre compte à l'assemblée générale de sa gestion au cours de l'exercice écoulé. Le conseil établit les comptes annuels de l'exercice écoulé et le budget pour l'année suivante. L'assemblée générale donne décharge aux administrateurs par décision séparée.

§3. La dissolution de l'association n'entrera en vigueur qu'après une décision de l'assemblée générale ou par décret légal En cas de dissolution, les actifs seront transférés aux projets en cours, après le règlement des dettes. Dans la mesure du possible les justificatifs nécessaires seront exigés.

§4. Pour tout ce qui n'est pas prévu ou réglé dans les statuts, la loi sur les A.S.B.L. reste l'application

Article 9.

§1, Sont désignés en qualité d'administrateurs

Président : Mayele NKIERE

Vice-président : Steve MPOTO

Trésorier; Roland NKIERE

Fait à Chastre, le 27 mars 2015 en 3 exemplaires

Signatures

O Ale/"{

&e.[er6.

Te.il~ MrRuTé

t~

NK.cee-

Coordonnées
TOP LEVEL SPORT, EN ABREGE : TLSPORT

Adresse
AVENUE MINERVE 48 1450 CHASTRE

Code postal : 1450
Localité : Chastre-Villeroux-Blanmont
Commune : CHASTRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne