TRANSVERSIS

Dénomination : TRANSVERSIS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 565.963.722

Publication

14/11/2014

��Mod 11.1

N� d'entreprise ; 5963, 22

D�nomination (en entier) : TRANSVERSIS

(en abr�g�):

,; Forme juridique ;soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :Rue du Faisan 45

1420 Braine-l'Alleud

Objet de l'acte : Constitution

;; D'un acte re�u par Ma�tre Jean Vincke, Notaire associ� � Bruxelles, le 17 octobre 2014, il r�sulte qu'ont ;: comparu :

1. Monsieur KODECK St�phane Philippe Jean-Marie, n� � Charleroi, le 18 janvier 1966, de nationalit� ;; belge ;

2. Madame DI-IOTEL Christine, n�e � Mons, le 4 mars 1968, de nationalit� belge ;

Domicili�s tous les deux Rue du Faisan 45 � 1420 Braine-l'Alleud.

Lesquels ont requis le Notaire soussign� d'acter en la forme authentique qu'ils constituent une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination TRANSVERSIS, ayant son si�ge social � 1420 Braine-l'Alleud, Rue du Faisan 45, dont le capital s'�l�ve � (minimum dix huit mille six-cent euros (18.600,00 euros) repr�sent� par cent vingt (120) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un cent vingti�me (1/120i�me) de l'avoir social. Le comparant sub. 1 reconna�t devoir � la soci�t� un solde desix mille deux cents euros (� 6.200,00), le comparant sub. 2 reconna�t devoir � la soci�t� un solde de six mille deux cents euros (� 6.200,00). Les comparants d�clarent et reconnaissent que les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence de six mille deux cents euros (� 6.200,00) par un versement en esp�ces, de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent de ce chef � sa disposition, une somme de six mille deux cents euros (� 6.200,00).

Objet.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, toute activit� ayant trait � :

i; " Toutes op�rations de consultance, de conseil, d'achat, de vente, de stockage, de conseil technique, de strat�gie, de commissionnaire, de distributeur, de formation, d'enseignement, de services, de missions d'expertise et d'assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, dans les domaines de travaux de secr�tariat, de facturation, d'administration, de gestion de stocks, prospection en vente, de cr�ches et gardes d'enfants, de gestion immobili�re et de b�timents, de construction de stands de vente, de gadgets et cadeaux publicitaires ; cette liste �tant �num�rative et non limitative et, par ailleurs, le tout devant;

�tre compris au sens le plus large ;

Toutes op�rations de consultance, de conseil, d'achat, de vente, de strat�gie, de conseil technique, de formation, d'enseignement, de formation, de services, de missions d'expertise, de commissionnaire, de distributeur, de cr�ation, d'exploitation, de vente, d'achat, d'importation, d'exportation, de production et d'assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, en mati�re d'ing�nierie commerciale, de techniques de management, de d�veloppement et de vente, ainsi qu'en promotion de produits, notamment par le biais de publicit�, d'animation, de marketing ; cette liste �tant �num�rative et non limitative et, par ailleurs, le tout devant �tre compris au sens le plus large ;

" Toutes op�rations de consultance, de conseil, d'achat, de vente, de stockage, d'importation, d'exportation, de strat�gie, de services, d'organisation, de gestion de projets, de conception, de cr�ation, d'enseignement, ;; de formation, de training, de coaching, de r�alisation, de recherches, d'�tudes de march� et d'assistance aux soci�t�s, associations et personnes physiques, en mati�re de d�coration d'int�rieur et d'ext�rieur (notamment de d�corations de No�l), de compositions florales, d'artisanat, d'orf�vrerie (notamment en mati�re de bijouterie, joaillerie, m�taux pr�cieux, pierres pr�cieuses, fines, semi-pr�cieuses, bijoux pr�cieux ou non, horloges, montres, argenterie, horlogerie, articles de fantaisies et de d�coration), de cours de cuisine, de cartes de visites et de cartes de vooux, de cours de jour et du soir ; cette liste �tant �num�rative et non limitative et, par ailleurs, le tout �tant exerc� en tout domaine et devant �tre compris au sens le plus ; large ,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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NIVELLES

Greffe

R�ser

au

M onitt

belge

Mod 11.1

Bijlagen-a'rr ket Beigiseh-Staats�lact -14f1-lt20i-4 = Annexesdu Muniteur tseige-

h�serv�

au

Moniteur

belge

" L'achat, la vente, le courtage, la commission, la prise de brevets, la constitution, cession et concession de droits d'auteur et de tout droit intellectuel, ainsi que tout conseil en la mati�re et ce, notamment en mati�re de livres, de cr�ation de pr�sentations, d'activit� d'orateur;

" La cr�ation, l'exploitation, la vente, l'achat, le conseil, la consultance, l'assistance et la production en mati�re de websites;

" L'achat, fa vente, le stockage, l'importation, l'exportation, l'exploitation, le commissionnement, le conseil, la consultance, l'assistance et la production de vins, de boissons alcoolis�es ou non, de spiritieux et de tout produit du terroir au sens le plus large ;

" L'achat, la vente, le stockage, l'importation, l'exportation, l'exploitation, le commissionnement, le conseil, la consultance, l'assistance et la production de v�tements tant pour dames, pour hommes que pour enfants, aussi bien neufs que de seconde main au sens le plus large ;

" L'organisation tant pour les soci�t�s, associations que les personnes physiques d'expositions, trainings, s�minaires, formations, ateliers, r�unions, �v�nements (notamment des anniversaires, mariages, communions, etc.), �v�nements usant de supports visuels, sonores et/ou audiovisuels (notamment par le biais de l'activit� de disk-jockey), incentives, conf�rences, soir�es, r�ceptions, symposia, activit�s, salons professionnels, conf�rences et congr�s, tant en ce qui pr�c�de, que sur le plan sportif, culturel, technologique, scientifique, gastronomique, culinaire, touristique, commercial au sens le plus large, ainsi que la consultance en la mati�re. Cette liste �tant �num�rative et non limitative. L'organisation pr�cit�e peut �tre op�r�e, notamment, en vue de la promotion de l'objet social, de l'entreprise et de la marque ;

" La r�daction, la publication, l'�diticn, la commercialisation, la cr�ation et la commercialisation de tous livres, brochures, �tudes, revues, articles et publications, tant sur papier que par la voie �lectronique ou tout autre support physique ou informatique ou porteur d'informations, au sens le plus large ;

" La gestion, l'achat, la cession, l'�change, la vente pour son propre compte de biens mobiliers comme tous droits sociaux, actions, parts sociales, belges ou �trangers, m�me non cot�s en bourse, obligations, bons de caisse, fonds d'�tat, warrants, options et autres, m�taux pr�cieux, oeuvres d'art, meubles, livres et v�hicules automobiles. Cette liste �tant �num�rative et non limitative ;

" La constitution et la valorisation d'un patrimoine mobilier dans le sens le plus large ;

" La constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu'en droits r�els, droits immobiliers, notamment l'achat, la mise en valeur, le lotissement, l'�change, l'am�lioration, la location meubl�e ou non tant en qualit� de bailleur que de locataire, le leasing, la vente, la cession, la revente, le courtage, la promotion, l'expertise, la transformation, la r�novation, la construction et la destruction de biens immobiliers situ�s tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Dans ce cadre, elle peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en constituant sur ses biens toute s�ret�, y compris sur son propre fonds de commerce. Elle peut accomplir toutes op�rations immobili�res, mobili�res, industrielles, commerciales, civiles et financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet social ou � tout autre objet similaire, connexe ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�veloppement ou qui serait de nature � en faciliter, enti�rement ou partiellement, la r�alisation.

Elle pourra en outre faire toute exploitation, soit par elle-m�me, soit par tout autre mode, sans aucune exception, cr�er toutes soci�t�s, associations, entreprises, groupements de personnes ayant ou non la personnalit� morale de nationalit� belge ou �trang�re, faire apport � des soci�t�s existantes de nationalit� belge ou �trang�re, fusionner, ou s'allier avec elles, prendre des participations directes ou indirectes, souscrire, acheter ou revendre tous titres ou droits sociaux, prendre toutes commandites et faire tous pr�ts, cr�dits et avances.

Elle pourra �tre administrateur, g�rant ou liquidateur d'autres soci�t�s.

Gestion.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e g�n�rale qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Chaque g�rant peut d�missionner � tout moment.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

Pouvoirs.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Il peut, pour une dur�e fix�e par lui, d�l�guer telle partie de ses pouvoirs qu'il d�termine � des mandataires sp�ciaux, associ�s ou non.

�moluments.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Contr�le.

Aussi longtemps que la soci�t� pourra b�n�ficier des d�rogations pr�vues � l'article 141, 2� du Code des soci�t�s, il n'y a pas lieu de nommer de commissaire, sauf d�cision ccntraire de l'assembl�e g�n�rale. Au cas o� aucun commissaire n'est nomm�, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

71-RF QUATRIEME ' ASSEMBLEE GENERALZ.

_R�union,.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B

Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

" ;/ Fk�serv� Il est tenu une assembl�e g�n�rale le 26 mai de chaque ann�e, � 12 heures.

au L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la

Moniteur demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital,

belge Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge ou � l'endroit indiqu� dans les convocations.

Pr�sidence - d�lib�ration

Toute assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant, ou, � d�faut de g�rant, par l'associ� pr�sent qui d�tient

le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la

majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

TITRE CINQUIEME ; COMPTES ANNUELS - REPARTITION DES BENEFIQES.

Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Affectation des b�n�fices.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� chaque ann�e

cinq pour cent (5%) pour la formation de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ce

fonds de r�serve atteint dix pour cent (10%) du capital.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine

l'affectation, dans le respect des dispositions l�gales.

TITRE SIXIEME " DISSOLUTION - LIQUIDATION

Dissolution.

(" " )

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires

� cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de

proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements

partiels.

Assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s

AUTORISATION(S) PR�ALABLE(S)

Le notaire a attir� l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences

pr�alables.

Les comparants, ici pr�sents, d�clarent ensuite se r�unir en assembl�e g�n�rale et prennent � l'unanimit� les

r�solutions suivantes

1.Cl�ture du premier exercice - premi�re assembl�e annuelle.

Le premier exercice sera cl�tur� le trente et un d�cembre deux mille quinze. Par cons�quent, la premi�re

assembl�e annuelle se tiendra en deux mille seize.

2.Nomination des g�rants non-statutaires.

Sont nomm�s en qualit� de g�rant, pour une dur�e illimit�e :

- Monsieur KODECK, St�phane, pr�nomm�.

- Madame DHOTEL, Christine, pr�nomm�e.

Les g�rants sont ici pr�sents ou repr�sent�s et acceptent le mandat qui leur est conf�r�.

Leur mandat sera exerc� � titre gratuit, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale,

3.Ratification des enciaciements pris au nom de la soci�t� en formation

Les comparants d�clarent reprendre tous les engagements pris au nom de la soci�t� en constitution � dater du

premier ao�t 2014.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits

engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Formalit�s l�gales

Monsieur KODECK, l'un des g�rants non-statutaires de la soci�t�, pr�nomm�, d�clare constituer pour

mandataire sp�cial de la soci�t�, la soci�t� anonyme � TAX CONSULT �, ayant son si�ge � 1170 Bruxelles,

avenue du Dirigeable, num�ro 8 avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalit�s aupr�s du registre des

personnes morales et d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans la Banque

Carrefour des Entreprises et l'immatriculation aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e ainsi

que d'affilier la soci�t� aupr�s d'une caisse d'assurance sociale.

A ces fins, le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous

documents et pi�ces, substituer et, en g�n�ral, faire le n�cessaire,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Ma�tre Jean Vincke, Notaire associ� � Bruxelles,

D�pos�s en m�me temps

- 1 exp�dition de l'acte

- 1 extrait analytique

Bijlagen bij li�t B�tise- i Staatsblad -1411124114 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TRANSVERSIS

Adresse
1420 Braine-l'Alleud

Code postal : 1420
Localité : BRAINE-L'ALLEUD
Commune : BRAINE-L'ALLEUD
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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