TRUSSART TRAINING, EN ABREGE : T - TRAINING

Dénomination : TRUSSART TRAINING, EN ABREGE : T - TRAINING

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 841.201.915

Publication

03/01/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier): Forme juridique : Si�ge : Objet de t'acte : 0841201915

TRUSSART TRAINING

SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Rue de la gare 17, 1330 Rixensart

DISSOLUTION ET CLOTURE DE LIQUIDATION

Proc�s Verbal de l'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 16 d�cembre 2013

Tous les associ�s �tant pr�sents, li n'est pas justifi� des convocations.

Ordre du jour:

1. D�mission et d�charge donn�e aux associ�s commandit�s

2. Dissolution et cl�ture de liquidation

1. L'assembl�e g�n�rale prend acte de la d�mission de Monsieur Trussart Simon de son poste de g�rant de l'entreprise et lui donne d�charge pour son mandat �coul�,

2. L'entreprise n'ayant plus de client et les perspectives de relancer l'activit� �tant nulle, les associ�s d�cident � l'unanimit� de mettre fin � l'activit� de l'entreprise.

Dans la mesure o� il ressort de la situation active et passive qui leur � �t� soumise que l'entreprise n'a plus de dette(le solde d� � la tva pour la p�riode ayant �t� pay� anticipativement), les associ�s d�cident de. . dissoudre l'entreprise et de r�partir l'actif net entre les associ�s conform�ment � leur mise de d�part

L'actif net se limitant � des Valeurs disponibles, Ir n'y a pas lieu de proc�der � d'�ventuelles op�rations de: : vente et donc aucun liquidateur n'est nomm�.

Les associ�s prendront par ailleurs � leur charge, le paiement des �ventuelles dettes qui surviendront apr�s, la cl�ture.

Monsieur Trussart Simon se chargera de conserver � son domicile, Rue de la Gare 17 � 1330 Rixensart,: dans les d�lais l�gaux, l'ensemble des documents et pi�ces sociales et r�pondra, le cas �ch�ant � l'ensemble des convocations ou questions qui seront pos�es dans ce cadre.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 101146

Trussart Simon

G�rant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

01/12/2011

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : TRUSSART TRAINING

Forme juridique : SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE

Si�ge : RUE DE LA GARE 17, 1330 RIXENSART

Oblet de l'acte : CONSTITUTION

En date du 16 novembre entre les soussign�s :

"Associ� commanditaire :

Madame PENEFF Brigitte de nationalit� belge - n�e � Stanleyville (RDC) le 30/07/1957 demeurant et

domicili�e � Rue Taille-Madame 33 � 1450 Gentinnes (NN 57.07.30 458.82)

*Associ� commandit� :

Monsieur Trussart Simon, c�libataire employ� - de nationalit� belge - n� � Woluw� le 03/1011985 -

demeurant et domicili� � Rue de la Gare 17 � 1330 Rixensart (NN 85.10.03-413.91)

Il est constitu� une soci�t� en commandite simple r�gie par les r�gles suivantes :

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE

Article 1er - La soci�t� existe sous la d�nomination Trussart Training, en abr�g� T-Training.

Article 2 - Le si�ge social est �tabli � Rue de la Gare 17 � 1330 Rixensart Il pourra �tre transf�r� ailleurs par

simple d�cision des associ�s commandit�s prise � la majorit� simple. La soci�t� peut par simple d�cision des

associ�s commandit�s, prise � la majorit� simple, �tablir des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts,

succursales, etc. en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 - La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers

ou en participation avec des tiers :

Le coaching, l'accompagnement et le suivi physique, tant pour des particuliers, que pour des entreprises, ou

des sportifs professionnels issus de tous les types de sports.

La dispense de cours collectifs en salle ou en ext�rieur ;

L'animation et l'enseignement de tous types de sports ou activit�s � des b�b�s, des enfants, des adultes,

des personnes porteuses d'un handicap et � des personnes �g�es ;

L'organisation de formations qualifiantes dans diff�rentes disciplines sportives ainsi qu'en secourisme et en

sauvetage notamment.

L'organisation d'�v�nements et de voyages � caract�re sportif ou non

La soci�t� pourra �galement louer ou exploiter tous types d'infrastructure et de mat�riels n�cessaires et

utiles � la r�alisation de l'objet.

Article 4 - La soci�t� est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e en conformit� avec la loi. Elle peut �tre

dissoute anticipativement par d�cision des associ�s prise � la majorit� des deux tiers des associ�s

commandit�s.

TITRE Il : CAPITAL - PARTS SOCIALES - RESPONSABILITES

Article 5 - Le capital social est fix� � 250,00 euros (deux cent cinquante euros) repr�sent�s par vingt cinq

parts sociales.

La commandite de l'associ� commandit� est de 200,00 euros, apport�s en esp�ces, en repr�sentation de

laquelle sont attribu�s

vingt parts sociales de dix euros- pi�ces

La commandite de l'associ� commanditaire est de 50,00 euros (cinquante) apport�s en esp�ces, en

repr�sentation de laquelle sont attribu�s cinq parts sociales de dix euros -pi�ces

Article 6 - Le partage du fonds social � la dissolution de la soci�t� aura lieu entre les associ�s

proportionnellement � leur participation au capital.

Les b�n�fices seront partag�s dans la m�me proportion. Il en sera de m�me des pertes sauf que l'associ�

commanditaire n'en sera tenu que jusqu'� concurrence de sa commandite en capital.

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 7 - Les parts sociales ne peuvent �tre c�d�es ou transmises qu'� des associ�s et ce, moyennant l'accord des autres associ�s � la majorit� simple.

Article 8- Il devra toujours y avoir au moins un associ� commandit� et un associ� commanditaire. De plus, le nombre d'associ�s commandit�s ne pourra diminuer sans l'accord de tous les associ�s pris � la majorit� simple des associ�s pr�sents au vote.

Article 9 - La responsabilit� des associ�s commandit�s est illimit�e. Celle des associ�s commanditaires est limit�e � leurs parts.

Article 10 - En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ� commandit�, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants l�gaux ne peuvent d�cider de la dissolution anticip�e de la soci�t�, ni provoquer l'apposition de scell�s ou le partage de l'avoir social que si cette d�cision est accept�e par la majorit� simple des votes en assembl�e g�n�rale extraordinaire. Dans le cas contraire, ils peuvent vendre les parts en cause, mais le choix de l'acqu�reur sera soumis � l'approbation des autres associ�s prise � la majorit� simple. L'article 8 restera toujours d'application.

Article 11 - En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ� commanditaire, ses h�ritiers, cr�anciers ou repr�sentants l�gaux ne peuvent d�cider de la dissolution anticip�e de la soci�t�, ni provoquer l'apposition de scell�s ou le partage de l'avoir social. Ils peuvent vendre les parts en priorit� aux autres associ�s commanditaires.

Article 12 - En cas de propri�t� indivise d'une part, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits des h�ritiers ou des propri�taires indivis jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme titulaire.

TITRE Ill : ADMINISTRATION ET CONTROLE

Article 13 - La soci�t� est administr� par chaque associ� commandit� individuellement. Ils forment ensemble le conseil d'administration.

Monsieur Trussart Simon est seul associ� g�rant (commandit�) responsable et g�rant de la soci�t�, if aura seul le pouvoir d'engager la soci�t�, mais ii ne pourra en faire usage que dans l'int�r�t de celle-ci.

Article 14 - Les associ�s commandit�s sont investis des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition rentrant dans le cadre de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Ils peuvent notamment accepter toutes sommes et valeur. Acqu�rir, ali�ner, �changer, donner et prendre en location et hypoth�quer tout droit et biens meubles et immeubles. Contracter des emprunts avec garanties hypoth�caires ou autre, � l'exception d'emprunts obligataires. Accorder des pr�ts, accepter tous cautionnements et hypoth�ques avec ou sans voie par�e ; renoncer � tout droits r�els et autres et toutes garanties, privil�ges et hypoth�ques, donner mainlev�e avec ou sans paiement de toutes inscriptions privil�gi�es et hypoth�caires, �margements, oppositions ou saisies, donner dispense d'inscriptions d'office, effectuer ou permettre des paiements avec ou sans subrogation ; renoncer en quelque cas que ce soit, se d�sister ou acquiescer, conclure tous compromis, faire appel � l'arbitrage et accepter des d�cisions arbitrales, consentir �ventuellement des ristournes. Engager, suspendre ou licencier du personnel, d�terminer son traitement et ses attributions.

Article 15 - Pour tous les actes et actions, en justice ou non, la soci�t� sera valablement repr�sent�e par un associ� qui devra disposer d'une procuration �crite des autres associ�s commandit�s.

Article 16 - Le contr�le des activit�s de la soci�t� est exerc� par chaque associ� commandit� individuellement. Leur mandat sera r�mun�r�.

TiTRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 17 - Les associ�s, commandit�s et commanditaires se r�unissent en Assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui int�ressent la soci�t�_ Il est tenu chaque ann�e, au si�ge de la soci�t� ou dans la commune du si�ge social- dans ce cas cet endroit sera indiqu� dans les convocations-une assembl�e g�n�rale ordinaire, le ler vendredi de juin � 19h00. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

Article 18 - Chaque associ� dispose d'autant de voix qu'il poss�de d'actions.

Article 19 - Hormis les cas pr�vus d'une autre mani�re dans les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quelque soit le nombre des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des votes valablement exprim�s.

En cas de partage de voix, la voix du g�rant et, le cas �ch�ant du pr�sident de l'assembl�e est pr�pond�rante

Si lors d'une premi�re r�union, deux associ�s ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s, il sera proc�d� � une nouvelle convocation

et la nouvelle assembl�e d�lib�rera en tout cas valablement

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points figurant � l'ordre du jour, sauf cas d'urgence TITRE V - EXERCICE SOCIAL - BILAN - REPARTITION DES BENEFICES

Article 20 - L'exercice social court du premier janvier au trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice social court exceptionnellement ce jour, avec reprise des engagements pos�s au nom et pour compte de la SCS TRUSSART TRAINING en formation depuis le premier novembre deux mil onze, pour se cl�turer au trente et un d�cembre deux mil douze.

Article 21 - A la fin de chaque exercice social, il est dress� le bilan et le compte de r�sultats et ses annexes, � soumettre � l'assembl�e g�n�rale.

Article 22 - L'assembl�e g�n�rale annuelle entend le rapport des associ�s commandit�s et statue sur l'adoption des comptes annuels.

Article 23 - L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements n�cessaires constitue le b�n�fice net.

Volet B - Suite

Sur ce b�n�fice net, il est pr�lev�.:

-cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire

lorsque le fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital social.

-le surplus du b�n�fice net est � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui peut d�cider soit sa r�partition

soit son report � nouveau, soit son affectation � un fond de pr�vision ou r�serve extraordinaire.

TITRE VI - DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 24 - La soci�t� est dissoute par la diminution des associ�s commandit�s en dessous de un.

Elle peut �tre dissoute anticipativement par d�cision de l'assembl�e g�n�rale prise � fa majorit� des deux

tiers des associ�s commandit�s.

En cas de dissolution soit volontaire, soit forc�e, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs

parmi les associ�s commandit�s sous r�serve de l'autorisation quant � leur d�signation par le Tribunal

comp�tent. Elle d�termine leurs pouvoirs, le mode de liquidation et leurs indemnisations.

Aussi longtemps que les liquidateurs n'auront pas �t� d�sign�s, fe conseil d'administration est de plein droit

charg� de la liquidation.

Article 25 - Apr�s apurement de toutes les dettes, l'actif net servira d'abord au remboursement des sommes

vers�es en lib�ration des parts. Le solde �ventuel sera r�parti d'une fa�on �gale entre les parts des associ�s

commandit�s.

TITRE VII - ELECTION DE DOMICILE

Article 26 - Pour l'ex�cution des statuts, tout associ� commandit�, g�rant ou liquidateur, fait �lection de

domicile au si�ge social, o� toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui

�tre valablement faites.

TITRE VIII - RENVOI AU CODE DES SOCIETES

Article 27- Les associ�s entendent se conformer enti�rement au code des soci�t�s et en cons�quence, les

dispositions de ce code auxquelles il n'est pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts sont r�put�es inscrites

et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ce code sont cens�es non �crites

Fait et pass� � Rixensart le 16/1112011

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter ta personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Feservl

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
TRUSSART TRAINING, EN ABREGE : T - TRAINING

Adresse
RUE DE LA GARE 17 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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