UP TO BE

Association sans but lucratif


Dénomination : UP TO BE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.585.203

Publication

20/06/2013
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N~ jY E Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dénomination

(en entier) : Up To Be

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Clément Delpierre 40 - 1310 La Hulpe

Objet de l'acte : Constitution

Entre les personnes désignées ci-après

Madame Pauline Janta-Poiczynski, coach, rue Clément Delpierre 40, 1310 La Hulpe

Madame Sonia Stiens, fonctionnaire, avenue Bel Horizon 15, 1310 La Hulpe

Madame Laure de Romrée de Vichenet, étudiante, rue Borrens 48, 1050 Bruxelles,

Madame Laure Sacaroglou, comptable , avenue Kennedy 44, 1330 Rixensart

Madame Nathalie Starck, psychothérapeute, rue Clément Delpierre 55,1310 La Hulpe

Madame Eve Barthelemy, consultante en communication, rue Victor Rousseau 29, 7181 Feluy

Il est convenu de constituer ce jour une association sans but lucratif, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

Titre I : Dénomination  Siège

Art.1. L'association est connue sous le nom de « UP TO BE». Elle est constituée pour une durée illimitée. Art.2. Le siège social de l'association est établi à 1310 La Hulpe, rue Clément Delpierre 40. II peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

L'ASBL dépend de l'arrondissement judiciaire de Nivelles.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du « Moniteur ». Titre Il : But

Art.3. L'association a pour but en dehors de tout esprit de lucre, la promotion et la poursuite de toute activité

destinée à aider les personnes à surmonter leurs difficultés et à épanouir leur personnalité.

A cet effet, l'association pourra notamment promouvoir la relation à l'animal, ainsi que toute autre activité

tendant directement ou indirectement vers la réalisation de son but.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, parmi lesquels le conseil

d'administration peut accepter des membres d'honneur.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui se dira au Titre V, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Art.5. Sont membres effectifs :

5.1° Les comparants au présent acte,

5.2° Tout membre adhérent qui, présenté par le conseil d'administration, est admis en qualité de membre

effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art.6. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande au conseil d'administration, qui statue souverainement sans avoir à motiver ses décisions.

Art.7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

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Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans te mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par I 'assemblée générale à la majorité des deux tiers des vois présentes ou représentées.

Art.8. Le membre démissionnaire ou exclu, et les ayant droit du membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV  Cotisations

Art, 9. Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à deux cent cinquante euros.

TITRE V  Assemblée générale

Art. 14. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 11. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts. Elle peut notamment ;

1° Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales

en la matière.

2° Nommer et révoquer les administrateurs.

3° Approuver annuellement les budgets et les comptes.

Art. 12. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif.

Les convocations sont faites par lettre missive ou par courrief, adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 13, L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre de jour.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Il sera tenu des abstentions dans te calcul des votes. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou tes présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 15, L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de fa loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées par deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste ou par courriel.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'un administrateur.

TITRE VI  Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de dix au

plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Les administrateurs forment un collège.

Tout administrateur empêché pourra se faire représenter par un autre administrateur qui ne pourra

représenter plus d'un mandat.

Le conseil délibère valablement dès que fa moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 18. La durée du mandat est fixée à six années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 19. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un administrateur délégué, un vice-président, un trésorier et un secrétaire,

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En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs

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Art, 20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les

administrateurs présents ou représentés.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 21, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. il peut notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, faire passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, emprunter, hypothéquer, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, membres ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'Office des Chèques Postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert ou de tout autre mandant de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tous mandats de poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, membre ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VIII -- Dispositions diverses

Art. 26. L 'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre suivant. Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Art, 27. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra au siège de l'association le quatrième jeudi du mois de mars à 20 heures.

Art. 28, L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour six années et est rééligible.

Art. 29. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ouvre de bienfaisance. Ces décisions du ou des liquidateurs seront publiées aux annexes du Moniteur belge.

TITRE IX -- Dispositions transitoires

Art. 30. A l'instant les comparants se sont réunis et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité.

Sont élus administrateurs :

Madame Pauline Janta-Polczynski, coach,

Madame Sonia Stiens, fonctionnaire

Madame Laure de Romrée de Vichenet, étudiante

Est élu présidente : Madame Sonia Stiens

Pauline Janta-Polczynski

Nathalie Starck Laure Sacaroglou

Sonia Stiens Laure de Romrée de Vichenet

Eve Barthelemy

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Volet B - suite

Est élu secrétaire : Madame Laure de Romrée (le Vichenet

Art. 31, Les associés présentement réunis déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le compte de l'association pour le temps ou elle était en formation, à savoir depuis le 16 janvier 2013..

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'association sera dotée de la personnalité morale, c'est-à-dire le jour de la publication du présent acte aux annexes du Moniteur belge

Fait à la Hulpe, le 5 juin 2013, en autant d'originaux que de parties, chaque partie ayant emporté le sien.

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Réservé

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belge

Coordonnées
UP TO BE

Adresse
RUE CLEMENT DELPIERRE 40 1310 LA HULPE

Code postal : 1310
Localité : LA HULPE
Commune : LA HULPE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne