VAL DES COCCINELLES

Dénomination : VAL DES COCCINELLES

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 442.994.644

Publication

01/08/2014

��D�nomination

(en entier) : Val des Coccinelles asbl

Forme juridique asbl

Si�ge: 75 avenue de M�rode, 1330 Rixensart

N� d'entreprise : 442.994.644

Objet de l'acte : Modification des statuts

En date du 19 mai 2014, l'assembl�e g�n�rale a "Approuv� � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s " les modifications des statuts vu le d�cret wallon du 26 avril 2012 modifiant certaines dispositions du Code de la d�mocratie locale et de la d�centralisation et introduisant un chapitre IV dans la premi�re Partie,: Livre II, Titre III du m�me Code, intitul� � les asbl communales � (articles L1234-1 � L1234-6)

Val des Coccinelles a.s.b.l.

Association sans but lucratif

Ne d'entreprise 442994644

Statuts (texte coordonn� suite � l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 24 f�vrier 2010)

Le 23 f�vrier 1990, les soussign�s

10 Mme Feutr� Louisette, veuve Verlinden, Andr�, n�e le 25 05.1927 � Lessines, domicili�e av. du Centre 16, 1332 Genval,

20 M. Helleputte, Didier, g�rant de soci�t�, n� le 10 11 1949 � Louvain, domicili� av du Fond de la Vigne 24,1330 Rixensart,

30 Mme Dupuis Georgette, �pouse G�rard, Andr�, n�e le 04 05 1933 � Chaumont-Gistoux, domicili�e rue Pr� Delcourt 10,5890 Chaumont-Gistoux,

4� Mme Vandenberg Simone, veuve Cosy, Victor, n�e le 19.01 1928 � Clamart (France), domicili�e rue Denis Deceuster 28, 1330 Rixensart;

50 Mme Pirotte Jacqueline, �pouse Pire Jean, n�e le 10.01.1929 � Remicourt, domicili�e � l'�poque rue du Gros Tienne 77, 1332 Genval,

6� Mme Van Fluyneghem, Marie Th�r�se, aujourd'hui d�c�d�e (adresse � l'�poque: Val Villers 35, 5372 Chaumont-Gistoux)

70 M. Deschutter, Alexis aujourd'hui d�c�d�

(adresse � l'�poque; rue du Fory 3a, 1331 Rosi�res) ;

8� M. Pire Jean, retrait�, n� le 31 01 1925 � Bruges, domicili� � l'�poque rue du Gros Tienne 77,1332 Genval,

90 M. Oleffe Etienne, ing�nieur civil, n� Ie 27 08 1945 � Geel, domicili� av Reine Fabiola 16, 1340 Ottignies, tous de nationalit� belge, avaient d�cid� de constituer une association sans but lucratif.

Ces statuts ont �t� adapt�s aux nouvelles dispositions l�gales le 19 octobre 2004.. (annexes du Moniteur belge du 27.12.2004)

Mentionner SUr page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ie personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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En date du 24 f�vrier 2010 puis en date du 19 mai 2014, ils ont �t� modifi�s comme suit Chapitre 1 er D�nomination et si�ge

Article 1er

L'association sans but lucratif prend pour d�nomination � Val des Coccinelles A S.B L � affili� � I' �

Association francophone d'Aide aux Handicap�s mentaux, a.s,b.l.�, en abr�g� AFrAHM.

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli en Belgique, dans la province du Brabant wallon, arrondissement

judiciaire de Nivelles, � 1330 Rixensart, Avenue de M�rode, 75.

Article 3.

La dur�e de l'association est illimit�e, elle peut en tout temps �tre dissoute.

Chapitre Il Objet de l'association

Article 4

L'association a pour but de participer, seule ou avec d'autres organismes, � la cr�ation de centres d'h�bergement pour adultes handicap�s mentaux et, si n�cessaire, � la surveillance et � la gestion de ces centres. L'association peut poser tous actes n�cessaires et utiles � la r�alisation de ce but L'association peut poss�der tous les biens meubles et immeubles n�cessaires et utiles � la r�alisation de son objet et recevoir tous dons et legs en se pourvoyant des autorisations requises dans les termes et limites d�termin�es par la loi,

Chapitre Ill Membres

Article 5

L'association compte au moins 20 membres et se compose:

1� des membres fondateurs : les membres fondateurs sont les constituants qui sont intervenus le 23 f�vrier 1990 ;

2� des membres effectifs : toute personne accept�e par le conseil d'administration, qui soit proche d'une personne handicap�e mentale suivie et soutenue ou non par l'asbl ou qui s'occupe, � quelque titre que ce soit, d'handicap� mental ainsi que les membres du Conseil d'administration tant que dure leur mandat ;

3� des membres adh�rents : les droits et obligations des membres fix�s par les lois sur les asbl (loi du 27 juin 1921, loi du 02 mai 2002 et loi du 16 janvier 2003) ne s'appliquent pas aux membres adh�rents. Ces derniers peuvent assister aux assembl�es g�n�rales avec voix consultative.

Chapitre IV Cotisation, admission, exclusion, d�mission, retrait de mandat

Article 6

Tout membre de l'association est astreint � payer une cotisation annuelle dont d�pend sa qualit� de

membre. Le conseil d'administration peut en accorder dispense.

Tout membre qui n'est pas en r�gle de cotisation apr�s un rappel est r�put� d�missionnaire La cotisation

est fix�e par le conseil d'administration et son montant maximum est de 100 E.

Article 7

Les membres et administrateurs ne b�n�ficient d'aucune r�mun�ration.

Article 8

L'admission des membres est de la comp�tence du conseil d'administration. Tout membre a ie droit de se

retirer en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire de plein droit tout membre d�l�gu� par le Conseil communal, exer�ant � ce titre un mandat au sein de l'asbl, d�s l'instant o0 il cesse de faire partie du Conseil communal ou d�s l'instant o� il ne fait plus partie du groupe politique qui l'a propos� (qu'il si�ge ou non au Conseil communal).

Article 9

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MOD 2,0

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L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, se pronon�ant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 10

Le mandat du membre d�l�gu� par le Conseil communal au sein de l'asbl peut �tre retir� par le Conseil

communal.

Tous les mandats des membres d�l�gu�s par le Conseil communal prennent imm�diatement fin apr�s la

premi�re Assembl�e g�n�rale qui suit le renouvellement des Conseils communaux.

Chapitre V Administration et comptes

Article 11

L'association est administr�e par un conseil d'administration dont la majorit� des membres repr�sente la Commune de Rixensart.

Il est compos� comme suit

1�I au moins neuf administrateurs d�sign�s par le Conseil communal � la proportionnelle conform�ment aux articles 167 et 168 du Code �lectoral, sans prise en compte du ou des groupe(s) politique(s) qui ne respecteraient pas les principes d�mocratiques. Le ou les groupes politiques qui, par application de la repr�sentation proportionnelle, n'obtiendrai(en)t pas au moins un repr�sentant au sein du Conseil d'administration a/ont droit � un si�ge. En ce cas, la majorit� dans son ensemble re�oit un nombre de si�ges �quivalent au nombre de si�ges surnum�raires accord�s aux groupes politiques ne faisant pas partie du pacte de majorit�. Ces administrateurs sont de sexe diff�rent et doivent habiter Rixensart.

2�I sept personnes physiques issues de la soci�t� civile et une personne sp�cialis�e dans les probl�matiques li�es � la personne handicap�e.

Tous les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s en tout temps par l'Assembl�e g�n�rale, par un vote � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Pour ce qui concerne les mandats r�serv�s � la Commune, l'Assembl�e g�n�rale doit d�signer ses administrateurs parmi les repr�sentants de la Commune propos�s par le conseil communal.

Les administrateurs doivent �tre membres de l'asbl.

La dur�e des mandats des administrateurs autres que ceux d�sign�s par le Conseil communal est de quatre

ans et ils sont renouvelables sans limite.

Le mandat d'administrateur d'un repr�sentant du Conseil communal prend imm�diatement fin apr�s la

premi�re Assembl�e g�n�rale qui suit le renouvellement des Conseils communaux.

Article 12

Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier qui forment ensemble le bureau. Le conseil d'administration prend ses d�cisions � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, Le conseil d'administration est convoqu� par �crit par le Pr�sident et le Vice-Pr�sident au moins 7 jours avant la tenue de la s�ance.

La r�union du conseil d'administration, pour �tre valable, doit r�unir au moins la moiti� des administrateurs. Un administrateur peut �tre porteur d'une procuration au maximum.

Toutes les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial, conserv� au si�ge de l'association. Chaque proc�s verbal approuv� est sign� par deux administrateurs.

Tous les membres de l'asbl peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions du Conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Article 13

Les administrateurs agissent, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas r�serv� par la loi � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence. Il peut notamment, faire ou recevoir tous paiements, en donner ou exiger quittance, faire ou recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer, recevoir et ali�ner tous biens meubles et immeubles, les prendre ou les donner � bail, accepter ou recevoir tous les subsides, subventions, primes ou offrandes, accepter ou recevoir tous legs et donations, compte tenu de l'article 16 de la nouvelle foi sur les asbl. Pour les tins comprises dans le but social, il a � sa disposition toutes les ressources de l'association. Il peut conclure et r�silier tout contrat d'emploi.

Article 14

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � certains administrateurs, � des membres de l'association ou m�me � des tiers, agissant individuellement.

La d�l�gation � la gestion journali�re prend fin par simple d�cision du Conseil d'administration, par la d�mission ou la r�vocation du d�l�gu�.

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Man 2.0

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes y compris en justice par le Pr�sident et le Vice-Pr�sident agissant conjointement qui, en tant qu'organes, ne devront pas justifier vis � vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration, Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s par le Pr�sident et le Vice-Pr�sident ou en cas d'absence de l'un ou l'autre, par un autre membre du bureau ou, en cas de d�l�gation sp�ciale du Conseil d'administration, par les deux administrateurs d�sign�s � cet effet.

Vis-�-vis des tiers, les membres du conseil d'administration op�rent dans la limite de leur mandat et des d�cisions du conseil d'administration.

Article 15

Les administrateurs ne peuvent �tre poursuivis dans leurs biens propres. Leur responsabilit� se limite �

l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

Article 16

Tous les comptes de l'association seront arr�t�s par le conseil d'administration le trente et un d�cembre de

chaque ann�e.

Chapitre VI Assembl�e g�n�rale

Article 17

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres vis�s � l'article 5 des statuts et chaque membre effectif et fondateur y dispose d'une voix. Elle se r�unit sur convocation du conseil d'administration ou lorsqu'un tiers de l'effectif des membres inscrits sur la derni�re liste annuelle en fait la demande par �crit au conseil d'administration. Elle est pr�sid�e par le bureau du conseil d'administration.

Ces convocations sont faites par lettre. Elles se feront par lettre recommand�e si l'assembl�e g�n�rale doit se prononcer sur une modification des statuts ou sur la dissolution de l'association.

L'ordre du jour, joint � la convocation des membres � la r�union de toute Assembl�e g�n�rale extraordinaire, est n�cessairement communiqu� � la Commune de Rixensart concomitamment � la convocation envoy�e aux membres de l'association, soit huit jours au moins avant la r�union de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 18

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e, � la date et en un lieu fix�s par le conseil

d'administration.

Article 19

L'Assembl�e g�n�rale est l'organe supr�me de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi, � savoir : la modification des statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e, la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, l'exclusion d'un membre, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association. Les pr�sents statuts lui octroient, de plus, les pouvoirs suivants : l'affectation des avoirs sociaux en cas de dissolution de l'association.

Article 20

Toutes les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial, conserv� au si�ge de l'association. Chaque proc�s verbal approuv� est sign� par deux administrateurs.

Tous les membres de l'asbl peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Chapitre VII Dissolution, liquidation

Article 21

En cas de dissolution de l'asbl, son patrimoine reviendra en priorit� � toute(s) autre(s) asbl poursuivant des buts similaires.

Le choix de cette ou ces asbl et la r�partition du patrimoine seront arr�t�s par l'assembl�e g�n�rale. Cette distribution sera effectu�e sous la direction et la surveillance des membres du conseil d'administration qui op�reront en qualit� de liquidateurs et conserveront cette qualit� jusqu'� l'expiration de leur mission de liquidateur.

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MOD 2.0

Volet B Suite

Chapitre VIII Dispositions finales

Article 22

Pour toutes les dispositions non explicitement pr�vues dans les pr�sents statuts, les soussign�s d�clarent s'en r�f�rer aux lois sur les associations sans but lucratif.

En date du 19 mai 2014, l'assembl�e g�n�rale a notifi� son

"Approbation de la liste des administrateurs approuv�s par la commune � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s."

Dont nouveaux administrateurs: M. Yves PETERS, rue de Messe 33 � 1330 Rixensart ; Mme Caroline DE WALQUE-CORNET, rue Dehan 4 � 1332 Genval ; Mme Dominique DAGLINCKX, rue des Procession 1 � 1331 Rosieres ; M. Hugues LADRIERE, rue de Rixensart 12 � 1332 genval ; ....; M. Michel WAESMANS, rue Haute 30 A � 1330 Rixensart.

Dont reconduits dans leur mandat : Mme Patricia LEBON, rue de Limai 23/1 � 1330 Rixensart ; M, Edgard MAES, avenue Jean XXIII 6 � 1330 Rixensart ; M, Ga�tan PIRART, rue du Monast�re 51/1 � 1330 Rixensart ; M. Jean VANDERBECKEN, avenue Fran�oise 8 � 1330 Rixensart ; M. Michel DESCHUTTER, rue Lambermont 8 � 1330 Rixensart, Mme Bernadette DE WILDE D'ESTMAEL, avenue des 7 Bonniers 10 � 1330 Rixensart.

"Approbation de l'expert � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s."

M. Jean-Pierre Falque, rue de Tienne 31 � 5300 Sclayn est reconduit dans son mandat.

"Approbation des administrateurs propos�s par la soci�t� civile � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s. "

Dont nouveaux administrateurs : Mme B�atrice DE LOCHT, chemin des Mar�chaux 6 � 1300 Limai ; Mme Th�r�se LENS, rue Maurice Lange 9 � 1430 Quenast,

Dont reconduits dans leur mandat: M. Jean DODEMONT, La Closi�re 2 � 1332 Genval ; M. Bernard KAHN, Parc du Centenaire 4i�me avenue 23 � 1330 Rixensart ; M. Daniel MARCHAND, Avenue des M�tallurgistes 11106 � 1490 Court-Saint-Etienne ; M. Jean-Christophe VROYE, Beukenlaan 21 � 1560 Hoeilaart ; M. Didier HELLEPUTTE, Avenue Fond de la Vigne 24 � 1330 Rixensart.

Au vu des statuts, ne sont pas reconduites dans leur mandat d'administrateur, les personnes suivantes:

M. Yoric Bridoux, rue du Striquet 10a � 1331 Rosi�re ; Mme Simone Vandenberg, rue de Messe 25c � 1330 Rixensart ; M. Vincent Garny, avenue Fond Marie Monseu 2 � 1330 Rixensart ; Mme Aur�lie Geeraerd, rue du Bosquet 20 � 1495 Tilly ; M. Jean-Pierre Leblanc, rue de Limai 19 � 1330 Rixensart ; M. Herbert Pentenrieder, avenue de la Paix 17 � 1330 Rixensart ; M. Philip Tinant, avenue des Ramiers 33 � 1330 Rixensart ; Mme Louisette Feutre, avenue du Centre 16 � 1332 Genval.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto ; Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/08/2013

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2 9 JUIL. 2013

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D�nomination

(en entier) : Val des Coccinelles asbl

Forme juridique : asbl

si�ge : 75 avenue de M�rode, 1330 Rixensart

N' d'entreprise : 442.994.644

Objet de l'acte: Modification du conseil d'administration

En date du 16 juin 2011, l'assembl�e g�n�rale a "Approuv� � l'unanimit� des membres pr�sents et' repr�sent�s, sous r�serve que sa candidature soit approuv�e au prochain conseil communal." le point suivant:

"Suite � la d�mission comme administrateur de Madame Am�lie Desguin, le groupe PROXIMITE souhaite �tre repr�sent� au Conseil d'administration du Val des Coccinelles par Madame Bernadette de Wilde d'Estmael: domicili�e � Rixensart, avenue des Sept Bonniers, 10."

En date du 24 juin 2013, l'assembl�e g�n�rale a act� que

" M. Ga�tant Pirart remplace Mme Catherine De Troyer au sein du conseil d'administration ..."

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Mentionner s�rIa derni�r� page du Vnr t B : Ad recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
VAL DES COCCINELLES

Adresse
AVENUE DE MERODE 75 1330 RIXENSART

Code postal : 1330
Localité : RIXENSART
Commune : RIXENSART
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

VAL DES COCCINELLES

Association sans but lucratif

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Coordonnées VAL DES COCCINELLES

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VAL DES COCCINELLES