VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT, EN ABREGE : VP CONSULT

Dénomination : VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT, EN ABREGE : VP CONSULT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 450.096.331

Publication

04/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 25.05.2012, DPT 29.08.2012 12491-0223-014
25/07/2012

��(en abr�g�) : VP Consult

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : All�e du Petit Paris, 16 � 1410 Waterloo

(adresse compl�te)

Oblet(s) de l'acte :Transformation de la SA en SPRL - adoption des statuts - d�missions - nominations

D'un acte re�u par le Notaire Anne-Sophie DEMOULIN, � Les Bons Villers, en date du 29 juin 2012, enregistr� � Fleurus le 3 juillet 2012, six r�les, sans renvoi, volume 172 folio 35 case 19, il r�sulte que s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� anonyme � VERGEYLEN -- POTTIEZ CONSULT�, en abr�g� � VP CONSULT�, dont le si�ge social est �tabli � 1410 Waterloo, All�e du Petit Paris, 16, inscrite � la banque carrefour des entreprises sous le num�ro 0450.096.331 et assujettie � la TVA sous le num�ro 450.096.331, laquelle a adopt� � l'unanimit� les d�cisions suivantes:

1) Premi�re r�solution

Une erreur mat�rielle concernant I'expression du capital social a �t� faite lors des assembl�es g�n�rales qui se sont tenues le 29 novembre 2001, publi�e aux annexes du Moniteur belge du 13 d�cembre suivant sous le num�ro 542, ayant notamment pour objet la conversion du capital en euros, et le 15 d�cembre 2004, publi�e aux annexes du Moniteur belge du 31 d�cembre suivant sous le num�ro 183067, ayant notamment pour objet l'adaptation des statuts au Code des soci�t�s.

Par cons�quent, l'assembl�e g�n�rale d�cide de corriger cette erreur pour la mettre en conformit� avec la r�alit� comptable de la soci�t�, soit un capital de soixante-et-un mille neuf cent septante-trois euros trente-huit centimes (61.973,38 � ), qui est l'expression en euros du capital de deux millions cinq cent mille francs belges (2.500.000,- BEF), sans que cela n'entra�ne une augmentation ni une r�duction du capital existant, et d�cide d'adapter l'article 5 des statuts en cons�quence, lequel sera r�dig� comme suit :

� Le capital social de la soci�t� est fix� � soixante-et-un mille neuf cent septante-trois euros trente-huit centimes (61.973,38 � ) repr�sent� par quatre cents actions sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un/quatre centi�me de l'avoir social. �

2) Deuxi�me r�solution

A l'unanimit�, l'assembl�e dispense le Pr�sident de donner lecture du rapport du conseil d'administration justifiant la proposition de transformation de la soci�t� auquel est annex� l'�tat r�sumant la situation active et passive arr�t�e au 31 mars 2012, soit � une date remontant � moins de trois mois, et du rapport de Monsieur Georges EVERAERT, r�viseur d'entreprise d�sign� par le conseil d'administration, chaque associ� reconnaissant avoir re�u une copie de ces deux rapports et en avoir pris connaissance.

Le rapport de Monsieur Georges EVERAERT conclut dans les termes suivants :

� VI.CONCLUSION DU RAPPORT PRESCRIT PAR L'ARTICLE 777 DU CODE DES SOCETES DANS LE CADRE DE LA PROPOSITION DE TRANSFORMATION EN SOCIETE PRIV�E A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA SOCIETE ANONYME � VERGEYLEN POTTIEZ CONSULT � :

En conclusion, je soussign� Georges EVERAERT, R�viseur d'Entreprises, domicili� rue de MERBES 35 � 7130 BINCHE, inscrit au tableau de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises sous le num�ro 633, d�sign� par Monsieur Jean-Marie VERGEYLEN, administrateur d�l�gu� de la Soci�t� Anonyme � VERGEYLEN POTTIEZ CONSULT �, dont le si�ge social est situ� all�e du PETIT PARIS 16 � 1410 WATERLOO, atteste que les v�rifications auxquelles j'ai proc�d�, conform�ment aux dispositions du Code des Soci�t�s et aux normes de l'Institut des R�viseurs d'entreprises applicables � l'occasion de la transformation d'une soci�t�, ont port� sur la situation active et passive de la soci�t�, arr�t�e au 31 mars 2012.

Celle-ci a �t� r�alis�e sous la responsabilit� de l'organe de gestion.

Mes travaux ont eu pour seul but d'identifier d'�ventuelles sur�valuations de l'actif net mentionn� dans cette situation active et passive.

A cette date, la situation laisse appara�tre un actif net de 162.012,58 � pour un capital de 61.973,38 E. Compte tenu d'incertitudes si9nificatives qui planent sur la r�cup�rabilite de certains postes, gui composent la

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

beIge

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N� d'entreprise : 0450.096.331

D�nomination

(en entier) : Vergeylen-Pottiez Consult

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

balance clients, il ne m'est pas possible d'attester que cet actif net ne fait pas l'objet de la moindre

sur�valuation. J'attire l'attention des administrateurs sur la responsabilit� qui est la leur dans ce cadre.

Je n'ai pas eu connaissance d'�v�nement post�rieur � mes contr�les et de nature � modifier en quoi que ce

soit les pr�sentes conclusions. G. EVERAERT �

Les rapports du conseil d'administration et du r�viseur d'entreprises demeureront annex�s � l'acte.

3) Troisi�me r�solution

L'assembl�e d�cide de modifier la forme de la soci�t�, sans changement de sa personnalit� juridique, et d'adopter la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e ; l'activit� et l'objet social demeurent inchang�s.

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e conserve le num�ro d'entreprise de la soci�t� anonyme � VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT �, soit le num�ro 0450.096.331.

La transformation se fait sur base de la situation active et passive de la soci�t� arr�t�e au 31 mars 2012 dont un exemplaire est annex� au rapport du conseil d'administration.

Toutes les op�rations faites depuis cette date par la soci�t� � VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT � sont r�put�es r�alis�es pour la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, notamment en ce qui concerne l'�tablissement des comptes sociaux.

4) Quatri�me r�solution

L'assembl�e arr�te les statuts de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e comme suit;

Statuts

Titre I -- D�nomination -- si�ge objet - dur�e

Article un

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e

�VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT�, en abr�g� � VP CONSULT �.

Dans tous les documents �manant de la soci�t�, la d�nomination doit �tre pr�c�d�e ou suivie

imm�diatement de la mention � soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � ou des initiales � S.P.R.L. � et �tre

accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, du terme � registre des personnes morales�

ou l'abr�viation � RPM �, suivi du num�ro d'entreprise.

Article deux

Le si�ge social est �tabli � 1410 Waterloo, All�e du Petit Paris, 16.

Il pourra �tre transf�r� partout ailleurs dans la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou la r�gion de

Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance et en tout autre lieu, par d�cision des associ�s d�lib�rant

dans les conditions requises pour les modifications aux statuts. Tout changement du si�ge social non constat�

par acte authentique sera publi� aux annexes du Moniteur Belge � l'initiative de la g�rance.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance des si�ges administratifs ou d'exploitation,

succursales, agences ou d�p�ts en Belgique ou � l'�tranger.

Article trois

La soci�t� a pour objet, en Belgique et dans tous pays, pour son compte ou pour compte d'autrui, la

transformation du bois, les activit�s de brocante, la conception, la fabrication, l'importation, l'exportation, le

commerce en gros, au d�tail et en ambulant, l'installation, l'implantation de mobiliers de tous genres et

accessoires tels que notamment tissus d'ameublement, garnissage, produits d'entretien, la r�paration, la

transformation de mobiliers, les activit�s d'interm�diaire commercial, l'exercice d'op�rations immobili�res.

La soci�t� a �galement pour objet

La vente en foire de meubles et mobiliers divers,

La concession de marques,

La concession de mod�les,

La concession d'outillage.

Faire et ex�cuter en Belgique ou � l'�tranger toutes prestations de services et tous mandats, notamment

sous forme d'�tudes, d'organisation d'expertises, de conseils, d'actes juridiques dans la gestion technique et

industrielle, dans la gestion commerciale, mobili�re et immobili�re. Elle pourra r�aliser ces op�rations � travers

des r�seaux de distribution qu'elle jugera les plus appropri�s, dont notamment le franchising.

La soci�t� pourra s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet

identique, analogue ou connexe au sien, fusionner avec telles entreprises, s'y int�resser par apport ou

souscription de capital.

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger toutes op�rations

commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement

� son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter, directement ou indirectement la r�alisation.

Article quatre

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes et conditions

requises pour la modification des statuts.

La soci�t� ne peut pas �tre dissoute par le d�c�s, la faillite, la d�confiture ou l'incapacit� d'un ou de

plusieurs associ�s.

Titre Il.- Capital social

Article cinq

Le capital social est fix� � la somme de soixante-et-un mille neuf cent septante-trois euros trente-huit

centimes (61.973,38 � ).

Il est repr�sent� par quatre cent (400) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant

chacune un/quatre centi�me (11400i�me) de l'avoir social.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article cinq bis

Lorsque le capital n'est pas enti�rement lib�r�, la g�rance d�terminera au fur et � mesure des besoins de la soci�t�, et aux �poques qu'elle jugera utile, les versements ult�rieurs � effectuer sur les parts souscrites en num�raire. Tout associ� qui apr�s un pr�avis de trois mois signifi� par lettre recommand�e de la g�rance, sera en retard de satisfaire � un appel de fonds, devra bonifier � la soci�t� des int�r�ts calcul�s � dix pour cent l'an, � dater du jour de l'exigibilit� du versement.

Article six

Chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices et des produits de la liquidation. Article sept : Indivisibilit� des parts sociales

Les parts sociales sont indivisibles.

Les copropri�taires indivis de titres sont tenus de se faire repr�senter aupr�s de la soci�t� par une seule et m�me personne nomm�e d'accord entre eux ou � d�faut par le Pr�sident du Tribunal de Commerce du si�ge social � la requ�te de la partie la plus diligente. Le g�rant a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une ou des parts sociales entre un nu-propri�taire et un usufruitier, les droits y aff�rents seront exerc�s par l'usufruitier.

Article huit : Registre des parts

Les parts sociales sont nominatives.

Les droits de chaque associ� dans la soci�t� r�sultent seulement des pr�sentes, des actes modificatifs ult�rieurs et des cessions qui seront ult�rieurement consenties, r�guli�rement constat�es dans le registre des parts.

Le nombre et le num�ro des parts appartenant � chaque associ� sera inscrit dans le registre qui sera tenu au si�ge de la soci�t�, conform�ment � la loi, et dont tout associ� ou tiers int�ress� pourra en prendre connaissance.

Il sera remis aux titulaires de titres un certificat constatant les inscriptions dans le registre des parts,

Article neuf : Cession et transmission des parts

Si la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci est libre de c�der tout ou partie de ses parts � qui il l'entend.

Le d�c�s de l'associ� unique n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t� et, s'il n'a laiss� aucune disposition de derni�re volont� concernant les droits aff�rents aux parts sociales, ceux-ci seront exerc�s par les h�ritiers et l�gataires r�guli�rement saisis ou envoy�s en possession, proportionnellement � leurs droits dans la succession jusqu'au partage des dites parts ou jusqu'� d�livrance de legs portant sur celles-ci.

Si la soci�t� comprend plus d'un associ�, les parts ne peuvent, � peine de nullit�, �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, qu'avec l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s poss�dant les trois/quarts au moins du capital, d�duction faite des droits dont la cessicn ou la transmission est propos�e. L'associ� c�dant ne peut pas prendre part au vote. Cet agr�ment est requis dans tous les cas.

La demande d'agr�ment sera adress�e par recommand� � la g�rance par les candidats associ�s, individuellement. Cette derni�re transmettra la requ�te aux associ�s dans la huitaine et par recommand�. Ceux-ci auront trente Jours pour se prononcer �galement par vole recommand�e � la g�rance. La date de l'agr�ment ou du refus d'agr�ment est cens�e �tre celle de l'expiration de ce d�lai. L'absence de r�ponse dans les d�lais �quivaut � l'agr�ment, Le refus d'agr�ment est sans recours et n'a jamais � �tre justifi�.

Si l'agr�ment est refus�, les c�dants, les h�ritiers ou l�gataires de l'associ� d�c�d�, auront droit � la valeur des parts sociales.

La valeur des parts, en cas de refus d'agr�ment d'une cession entre vifs ou d'une transmission pour cause de mort sera d�termin�e � dire d'expert, � la date du refus d'agr�ment de la cession entre vifs ou du d�c�s de l'associ� dont les h�ritiers ou l�gataires se sont vu refuser l'agr�ment, L'expert sera d�sign� de commun accord entre les parties, au plus tard trente jours apr�s le refus d'agr�ment.

A d�faut d'accord dans les d�lais, les candidats c�dants, les h�ritiers ou l�gataires de l'associ� d�c�d� devront introduire une requ�te � Monsieur le Pr�sident du Tribunal de Commerce du si�ge social en vue de la d�signation d'un expert. Dans l'un ou l'autre cas, l'expert remettra ses conclusions par envoi recommand� � la g�rance qui les transmettra par recommand� aux parties dans la huitaine.

Son �valuation tiendra compte, non seulement de l'actif net � la date du refus d'agr�ment de ia cession ou de la transmission, mais aussi de toutes les plus values ou moins values nettes, latentes, occultes ou potentielles ayant trait � tous les �l�ments sociaux, actifs et passifs, corporels et incorporels.

Les conclusions de l'expert seront sans appel et la valeur fix�e par lui ne pourra �tre modifi�e que de commun accord entre parties, au plus tard trente jours apr�s te d�p�t des conclusions.

La valeur des parts sociales faisant l'objet du refus d'agr�ment sera payable par annuit�s de minimum dix pour cent de l'actif net ayant servi de base au calcul de la valeur des parts, augment�es d'un int�r�t �gal � l'int�r�t pour cr�dit de caisse normalement pratiqu� par la principale banque de la soci�t� � la date du refus augment� de deux pour-cent. Cet int�r�t est payable annuellement au 31 d�cembre, en m�me temps que l'annuit� dont il est question ci-dessus et est calcul� sur base des paiements r�ellement effectu�s.

Article dix : Augmentation de capital

En cas d'augmentation de capital par apports en esp�ces, les parts nouvelles � souscrire doivent �tre offertes par pr�f�rence aux associ�s proportionnellement � la partie du capital que repr�sentent leurs parts.

Le droit de souscription pr�f�rentielle peut �tre exerc� pendant un d�lai fix� par l'assembl�e g�n�rale; ce d�lai ne peut �tre inf�rieur � quinze jours � dater de l'ouverture de la souscription. L'ouverture de la souscription ainsi que son d�lai d'exercice sont annonc�s par un avis port� � la connaissance des associ�s par lettre

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

recommand�e. Les parts qui n'ont pas �t� souscrites par exercices du droit de souscription pr�f�rentielle ne peuvent l'�tre que par un associ�, le conjoint du c�dant, les descendants en ligne directe des associ�s. Titre III La g�rance

Article onze : Administration

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, lesquels ont seuls la direction des affaires sociales,

Si le g�rant est une personne morale, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom de et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Le(s) g�rant(s) est (sont) nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale des associ�s et r�vocable(s) par elle,

En cas de d�c�s ou de d�mission d'un g�rant, le ou les autres g�rants subsistant sont investis de plein droit de tous les pouvoirs de la g�rance jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale qui proc�dera � une nouvelle nomination, Si la soci�t� �tait administr�e par un g�rant unique, elle sera administr�e par un ou plusieurs nouveaux g�rants qui seront d�sign�s d'urgence par la collectivit� des associ�s convoqu�s � l'initiative de tout associ�.

Article douze : Pouvoirs du g�rant

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Article treize : R�mun�ration

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement. Si ie mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale statuant � la simple majorit� des voix d�termine le montant de cette r�mun�ration soit fixe soit proportionnelle.

Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de

repr�sentation, voyages et d�placements.

Titre IV Surveillance de la soci�t�

Article quatorze

La surveillance de la soci�t� est exerc�e par les associ�s: chacun d'eux aura tous les pouvoirs

d'investigation et de contr�le des op�rations sociales, et pourra notamment prendre connaissance, sans

d�placement, des livres, de la correspondance et de toutes les �critures de la soci�t�.

Chaque associ� peut se faire repr�senter ou assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci

incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge par

d�cision judiciaire,

La d�signation d'un ou plusieurs commissaires aux comptes (commissaire r�viseur) n'est pas obligatoire

tant que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s par l'article 12 paragraphe 2 de la loi du 17 juillet 1975

relative � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises.

Titre V- L'assembl�e g�n�rale

Article quinze : Assembl�e g�n�rale

Les assembl�es se tiendront soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira de plein droit le premier juin � 18 heures. Si ce jour est f�ri�,

l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure. Des assembl�es

g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�e par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la

requ�te des associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut-�tre s�ance tenante, prorog�e � trois semaines

au plus par la g�rance.

La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e g�n�rale d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Article seize R Convocation

Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es aux associ�s, commissaires et g�rants quinze

jours � l'avance, par lettre recommand�e, fax ou e-mail, sauf s'ils en dispensent la g�rance. A cet effet, les

associ�s, commissaires et g�rants devront communiquer � la soci�t� leur adresse �lectronique ou num�ro de

fax ainsi que tout changement y relatif.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour avec indication des sujets �

traiter.

Les convocations sont faites conform�ment � la loi.

Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tous cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article dix-sept : Droit de vote - D�lib�ration

Chaque part sociale conf�re une voix.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Sauf les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la proportion du capital repr�sent�e, et � la majorit� des voix.

Article dix-huit : Pr�sidence Proc�s-verbaux- Repr�sentation

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le plus �g� des g�rants qui d�signe le secr�taire.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent.

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs, sauf dans les cas o� les d�clarations de l'assembl�e g�n�rale doivent �tre constat�es authentiquement, sont sign�s par un g�rant et par tout associ� qui en exprime le d�sir.

Tout associ� peur se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Titre VI Exercice social

Article dix-neuf

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e pour se terminer le trente-et-un d�cembre suivant.

A cette derni�re date, les �critures sociales sent arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire, ordonn� de la m�me mani�re que le plan comptable.

Les comptes sont, apr�s mise en concordance avec les donn�es de l'inventaire, synth�tis�s dans un �tat descriptif constituant les comptes annuels.

Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de r�sultats ainsi que les annexes et forment un tout,

Ces documents sont �tablis conform�ment � la loi du dix-sept juillet mil neuf cent septante-cinq relative � la comptabilit� et aux comptes annuels des entreprises et � ses arr�t�s d'ex�cution, dans la mesure o� la soci�t� y est soumise, et conform�ment aux dispositions l�gales et r�glementaires qui lui sont applicables,

Titre VII -- Profits et pertes

Article vingt : R�partition des b�n�fices

Sur le b�n�fice net tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire quand la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital social; il redevient obligatoire si, pour une cause quelconque la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance. Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte des comptes annuels est, ou deviendrait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r� augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Par actif net, il faut entendre le total de l'actif tel qu'il figure au bilan d�duction faite des provisions et dettes.

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct sur la d�charge � donner au(x) g�rant(s).

Titre VIII Dissolution - liquidation

Article vingt-et-un

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'op�rera par les soins de la g�rance � moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe � cet effet un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et la r�mun�ration. Le(s) liquidateur(s) n'entre(nt) en fonction qu'apr�s confirmation de sa (leur) nomination par le Tribunal de Commerce.

L'actif net, apr�s apurement de tout le passif social, sera affect� au remboursement du capital social. Le solde de l'actif net est r�parti �galement entre chaque part sociale.

Titre IX- Dispositions g�n�rales

Article vingt-deux : Election de domicile

Tout associ�, g�rant, commissaire, directeur ou fond� de pouvoir non domicili� en Belgique, est tenu d'y faire �lection de domicile pour la dur�e de ses fonctions ou missions, et pour ce qui concerne l'exercice de ses droits, l'ex�cution de son mandat et des pr�sents statuts. A d�faut d'�lection de domicile d�ment signifi� � la soci�t�, le domicile est cens� �lu au si�ge de la soci�t� ou toutes communications, sommations, significations et notifications seront valablement faites; les associ�s pourront cependant d�signer une personne r�sidant en Belgique � qui les convocations seront valablement adress�es.

Article vingt-trois : Droit commun

Les parties entendent se conformer aux dispositions imp�ratives du code des soci�t�s, ainsi qu'aux stipulations l�gales facultatives auxquelles il n'est pas express�ment d�rog� par les pr�sents statuts.

5) Cinqui�me r�solution: d�missions

Monsieur Jean-Marie VERGEYLEN et Madame Genevi�ve POTTIEZ, pr�sentent leur d�mission, � compter de ce jour, de leurs fonctions d'administrateurs de l'ancienne soci�t� anonyme � VERGEYLEN POT 1EZ CONSULT �.

L'assembl�e g�n�rale donne pleine et enti�re d�charge aux administrateurs d�missionnaires pour l'ex�cution de leur mandat pendant l'exercice social en cours, jusqu'� ce jour.

6) Sixi�me r�solution

a) G�rants

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � deux et appelle � ces fonctions

-Monsieur Jean-Marie VERGEYLEN, pr�nomm�,

-Madame Genevi�ve POTTIEZ, pr�nomm�e,

ti R�serv� Volet B - Suite

au pr�sents et qui acceptent.

*Moniteur Monsieur VERGEYLEN et Madame POTTIEZ sont nomm�s jusqu'� r�vocation et peuvent valablement

belge engager la soci�t� sans limitation de sommes. Les mandats des g�rants ainsi nomm�s seront gratuits ou

r�mun�r�s selon d�cision de l'assembl�e g�n�rale � intervenir.

b) Commissaire

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire,

7) Septi�me r�solution

L'assembl�e d�cide de conf�rer tous pouvoirs aux g�rants pour l'ex�cution des r�solutions qui pr�c�dent.

Pour extrait analytique conforme

Anne-Sophie DEMOULIN, Notaire associ� � Les Bons Villers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge Annexes � l'acte : rapport du r�viseur, rapport de l'organe de gestion, situation active et passive remontant � moins de trois mois et procuration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/01/2012

�� ; ," C: Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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IgNefieell

TRIBUNAL DE COMMERCE

13 -01- 2012

NIVELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0450.096.331

D�nomination

(en entier): VERGEYLEN-POTTIEZ CONSULT

(en abr�g�): VP CONSULT

Forme juridique : soci�t� anonyme

Si�ge : All�e du Petit Paris, 16 � 1410 Waterloo

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Modification des statuts - suppression et conversion des titres au porteur en titres nominatifs

D'un acte re�u par le Notaire Anne-Sophie DEMOLJLIN, � Les Bons Villers, en date du 23 d�cembre 2011, il r�sulte que s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� anonyme "Vergeylen-Poiliez Consult", en abr�g� "VP Consult", dont le si�ge social est �tabli � 1410 Waterloo, All�e du Petit Paris,: 16, laquelle a adopt� � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Premi�re r�solution

L'assembl�e d�cide convertir les titres au porteur en titres nominatifs ou d�mat�rialis�s et en cons�quence' de remplacer l'article 8 des statuts comme suit :

� Article 8 - Nature des Titres :

Les actions non enti�rement lib�r�es sont nominatives.

Les actions enti�rement lib�r�es et les autres titres de la soci�t� sont nominatifs ou d�mat�rialis�s.

Leur titulaire peut, � tout moment et � ses frais, demander la conversion de ses titres en titres nominatifs ou d�mat�rialis�s.

Le titre d�mat�rialis� est repr�sent� par une inscription en compte au nom de son propri�taire ou de son d�tenteur aupr�s d'un teneur de comptes agr�� ou d'un organisme de liquidation.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres.�

L'assembl�e g�n�rale d�cide �galement de remplacer l'article 19, alin�a 7 comme suit :

�Pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, tout propri�taire de titres nominatifs doit, cinq jours francs au moins avant la date fix�e pour l'assembl�e, informer le conseil d'administration par lettre adress�e au si�ge' social, de son intention d'assister � l'assembl�e et indiquer le nombre de titres pour lesquels il entend prendre part au vote.

Le titre d�mat�rialis� est repr�sent� par une inscription en compte au nom de son propri�taire ou de son, d�tenteur aupr�s d'un teneur de comptes agr�� ou d'un organisme de liquidation. Les propri�taires d'actions d�mat�rialis�es doivent, dans le m�me d�lai, d�poser au si�ge social ou aux lieux indiqu�s par l'avis de convocation une attestation, �tablie par le teneur de comptes agr�� ou l'organisme de liquidation constatant l'indisponibilit�, jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale, des actions d�mat�rialis�es.

L'accomplissement de ces formalit�s n'est pas requis s'il n'en a pas �t� fait mention dans la convocation �' l'assembl�e. �

L'assembl�e g�n�rale d�cide de modifier l'article 1, dernier alin�a, comme suit :

� Dans tous les documents �manant de la soci�t�, la d�nomination doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� anonyme" ou des initiales "S.A." et �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, du terme � registre des personnes morales � ou l'abr�viation � RPM �, suivi du num�ro d'entreprise. �.

Deuxi�me r�solution

L'assembl�e g�n�rale d�cide de r�aliser effectivement la conversion des titres au porteur en titres. nominatifs par la suppression mat�rielle de tous les titres au porteur � compter de ce jour et leur remplacement par des titres nominatifs.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij h�tll�lgisch taatsbTad = 26TO1/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

En cons�quence, l'assembl�e annule � l'instant les quatre cents (400) actions au porteur, cr�e un registre des parts et proc�de au remplacement des titres au porteur annul�s par une inscription dans le registre des : parts nouvellement cr��.

Troisi�me r�solution

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs au conseil d'administration pour l'ex�cution des r�solutions qui

pr�c�dent et au Notaire pour coordonner les statuts.

Pour extrait analytique conforme,

Anne-Sophie DEMOUL1N, Notaire

d�pos�s en m�me temps : exp�dition de l'acte - statuts coordonn�s

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

07/09/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 25.05.2011, DPT 31.08.2011 11510-0003-014
07/09/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 25.05.2010, DPT 31.08.2010 10506-0455-013
08/09/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 25.05.2009, DPT 31.08.2009 09716-0241-012
28/08/2008 : NI177905
04/02/2008 : CH177905
05/09/2007 : CH177905
03/11/2006 : CH177905
08/09/2006 : CH177905
26/07/2005 : CH177905
31/12/2004 : CH177905
02/08/2004 : CH177905
23/10/2003 : CH177905
04/10/2002 : CH177905
13/12/2001 : CH177905
15/08/2001 : CH177905
22/11/2000 : CH177905
09/07/1999 : CH177905
18/02/1997 : CH177905
04/06/1993 : CH177905
10/10/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 25.05.2016, DPT 30.09.2016 16639-0099-014

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Adresse
ALLEE DU PETIT PARIS 16 1410 WATERLOO

Code postal : 1410
Localité : WATERLOO
Commune : WATERLOO
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

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