WALSPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : WALSPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.768.819

Publication

30/05/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE lier

Dénomination, siège social

Article lier

L'association est dénommée « WALSPORT».

Article 2

Son siège social est établi Rue Sergent Sortet n° 23 à 1370 Jodoigne, dans l arrondissement judiciaire de Nivelles.

Article 3

Les soussignés :

- Monsieur BOVERIE Luc, domicilié à 1320 Beauvechain, 1 rue des Vallées

- Monsieur BRAEM Thierry, domicilié à 1360 Perwez, 150/E2B2 chaussée de Wavre

- Monsieur DI MARZIO Angelo, domicilié à 1340 Ottignies, 5 rue du Ruhaux

- Monsieur DUPONT Michel, domicilié à 1360 Perwez, 32 rue de Brabant

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 2 But

L'association a pour objet la promotion de la pratique sportive par l organisation d actions de sensibilisation, de formation, d animation et d encadrement dans une démarche multigénérationnelle.

La poursuite de cet objet se réalisera notamment par une étroite collaboration avec les acteurs institutionnels et

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : WALSPORT

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Sergent Sortet(Jod.) 23

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13303148*

Volet B

0534768819

1370

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Jodoigne

Greffe

Déposé

28-05-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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privés du monde sportif ainsi qu avec les réseaux de l enseignement.

Une attention particulière sera accordée à assurer une participation active alentour des grands événements ou manifestations sportifs.

Cette participation pourra notamment prendre la forme de tournois, de village du sport, de plaines de jeux ou encore d ateliers découverte.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 3 Membres

Article 4

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

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Article 5

Sont membres effectifs :

1º Les membres fondateurs ;

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

2º Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Sans préjudice de l article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent :

- qui contrevient aux statuts ;

- qui durant 3 exercices consécutifs est absent à l assemblée générale.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux

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Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

Article 12

Article 13

Article 15

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TITRE 5

Assemblée générale

Article 14

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

TITRE 4 Cotisations

Les associations doivent, en cas de requête orale ou écrite, accorder immédiatement l'accès au registre des membres aux autorités, administrations et services, y compris les parquets, les greffes et les membres des cours, des tribunaux et de toutes les juridictions et les fonctionnaires légalement habilités à cet effet et doivent fournir en outre à ces instances les copies ou extraits de ce registre estimés nécessaires par celles-ci.

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Le Conseil d administration peut interdire jusqu à la date de la prochaine assemblée générale la participation d un membre aux activités et réunions de l association quand ce membre a porté gravement atteinte aux intérêts de l association ou des membres qui la composent.

L association tient un registre des membres effectifs conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- le cas échéant la nomination et la révocation des (commissaire/vérificateurs aux comptes) et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

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- la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membres ;

- la transformation de l association en société à finalité sociale ;

- l approbation du règlement d ordre intérieur.

Article 16

Article 18

Article 19

Article 20

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Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 17

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Dans ce cas, le conseil d administration convoque l assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation. L assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration ou à défaut par un administrateur par courrier adressé à chaque membre visé à l article 16 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/20 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si cette demande recueille l approbation de la moitié au moins des membres présents ou représentés.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que de 2 procurations.

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts, l assemblée générale ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de parité des voix présentes ou représentées, la voix du président est prépondérante.

Article 21

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit ou par conférence téléphonique ou vidéo conférence selon les modalités décrites dans un règlement d ordre intérieur.

Article 22

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Volet B - suite

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921 et selon les modalités prévues par son arrêté royal d exécution.

Article 23

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

Article 24

Article 25

Article 26

Article 27

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La démission s opère par envoi d une lettre recommandée au conseil d administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d exécution dans le mois.

TITRE 6 Administration

Tant que l assemblée générale n a pas procédé au renouvellement du conseil d administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d un mois à compter de la date de cessation de fonction.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Sauf en cas d urgence dûment motivée, la convocation est envoyée par lettre ordinaire, télécopie, courrier électronique au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du Conseil. Elle contient l ordre du jour.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Un administrateur peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que d une procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 28

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Volet B - suite

Les décisions du conseil d administration peuvent être prises par consentement des administrateurs exprimé par écrit ou par conférence téléphonique ou vidéo conférence selon les modalités décrites dans un règlement d ordre intérieur.

Article 29

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 30

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 31

Article 32

Article 33

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La représentation de l association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, est exercée, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants:

- prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en Suvre des décisions du conseil d'administration

- disposer de la signature sur les comptes de l association et effectuer toute opération financière

- procéder à l'ouverture et à la fermeture de comptes auprès d'institutions bancaires

- signer la correspondance journalière et tout document se rapportant au but de l association

- réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner quittance

- conclure tout contrat de travail, contrat de services ou de location au nom de l association

- signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l article 33 des statuts.

Article 34

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 35

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

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à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 36

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Article 38

Article 39

Article 40

Article 42

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TITRE 8

Dispositions diverses

Article 37

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 24 mai pour se clôturer le 31 décembre 2013.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 41

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

- Monsieur BOVERIE Luc, domicilié à 1320 Beauvechain, 1 rue des Vallées

- Monsieur BRAEM Thierry, domicilié à 1360 Perwez, 150/E2B2 chaussée de Wavre

- Monsieur DI MARZIO Angelo, domicilié à 1340 Ottignies, 5 rue du Ruhaux

- Monsieur DUPONT Michel, domicilié à 1360 Perwez, 32 rue de Brabant

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

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Volet B - suite

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

- Président : Monsieur BOVERIE Luc

- Vice-président : Monsieur DI MARZIO Angelo

- Trésorier : Monsieur DUPONT Michel

- Secrétaire : Monsieur BRAEM Thierry

Monsieur BOVERIE Luc a été nommé Administrateur délégué, comme tel chargé de la gestion journalière de l'association et ayant l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion.

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Michel DUPONT Trésorier

Luc BOVERIE Président

Fait à Jodoigne, en quatre exemplaires, le 24 mai 2013

Coordonnées
WALSPORT

Adresse
RUE DU SERGENT SORTET 23 1370 JODOIGNE

Code postal : 1370
Localité : JODOIGNE
Commune : JODOIGNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne