XPRIME

Dénomination : XPRIME

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 548.887.564

Publication

04/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe M OD WORD 11.1

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

No d'entreprise : _.s" -6(/

D�nomination

(en entier) : xPrime

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e

Si�ge : 1320 Tourinnes-la-Grosse, Rue de la Teinturerie 2a.

(adresse compl�te)

C�j...3'etts) de l'acte :Constitution

Se sont r�unis ce 07 mars 2014 en vue de constituer entre eux une soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e, sous la d�nomination � xPrime S.C.R.I. �, les soussign�s .;

1. Madame BLADT Marie-Paule, n�e � Uccle, le vingt-huit novembre mille neuf cent quarante-quatre (28 novembre 1944), de nationalit� Belge, inscrite au registre national sous le num�ro 44,11.28-308.47, domicili� rue de Melin 42 � 1320 Beauvechain.

2. Monsieur SCHRAM Philippe Jacques P, n� � Uccle, le vingt huit mai mille neuf cent septante (28 mai 1970), de nationalit� Belge, inscrit au registre national sous le num�ro 70.05.28-105.75, domicili� Clos Pierre Dupont 4 � 1140 Evere.

1 Monsieur NANNETTI Benoit, n� � Etterbeek, le dix-sept juillet mille neuf cent septante (17 juillet 1970), de nationalit� Belge, inscrit au registre national sous le num�ro 70.07.17-277.63, domicili� rue de la Teinturerie 2a � 1320 Tourinnes-la-Grosse.

CONSTITUTION

Lesquels ont pris la d�cision d'acter qu'iis constituent entre eux sous sein priv� une soci�t� commerciale et d'arr�ter les statuts d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e (� SCRI �), sous la d�nomination "xPrime", ayant son si�ge social � Tourinnes-la-Grosse dont le capital initial s'�l�ve � mille euros (� 1000), repr�sent� par cent (100) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100i�me) de l'avoir social.

SOUSCRIPTION LI BE RATION

Les parts sociales repr�sentant le capital initial de mille euros sont souscrites par les comparants au pair de leur valeur nominale comme suit :

1. par Marie-Paule Bladt pr�nomm�e sous 1, une part

2. par Philippe Schram pr�nomm� sous 2, une part

3. par Benoit Nannetti pr�nomm� sous 3, 98 parts

Les comparants d�clarent et reconnaissent que toutes et chacune des parts ainsi souscrites ont �t� lib�r�es

� concurrence de mille euro par un versement en esp�ces, de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef �

sa disposition une somme de mille euros (1000E).

La somme de mille euros (1000E) montant du capital lib�r� a �t� d�pos�e sur te compte bancaire BE96

0017 2155 6506 au nom de la soci�t� � xPrime S.C.R.I. �.

ADOPTION DES STATUTS

Les comparants arr�tent comme suit les statuts de ladite soci�t�

TITRE I - FORME D�NOMINATION SI�GE OBJET DUR�E

ARTICLE 1 - Forme D�nomination

La soci�t� a la forme d'une soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e.

Elle est d�nomm�e ; � xPrime �.

Dans tous les actes, factures et documents �manant de la soci�t�, cette d�nomination est pr�c�d�e ou

suivie imm�diatement des mots �soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e� ou des initiales �S.C.R.I.�.

ARTICLE 2- Si�ge

Le si�ge social est �tabli � 1320 Tourinnes-la-Grosse, Rue de la Teinturerie 2a.

Il peut, sans modification des statuts, �tre transf�r� en Belgique dans la r�gion linguistique francophone et

la r�gion bilingue de Bruxelles-capitale par simple d�cision de l'organe de gestion, vis� aux articles 18 ou 19, �

publier aux annexes au Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de l'organe de gestion, des si�ges administratifs et, d'exploitation, des succursales, d�p�ts et agences, en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE 3 - Objet

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, tant en Belgique qu'� l'�tranger, dans les domaines de l'informatique, des t�l�communications, de l'intemet, du multim�dia et des autres nouvelles technologies, le tout au sens le plus large et autres, toutes les prestations de services sans restriction dont notamment la consultance, la formation, l'initiation, le coaching, l'accompagnement et la gestion de projets d'entreprises, l'expertise, l'analyse, la conception, la cr�ation, la transformation, la sous-traitance, la commercialisation, la distribution, la repr�sentation, la consignation, l'importation, l'exportation, la cr�ation de contenu, la r�daction et l'�dition d'articles et d'ouvrages consacr�s � ces mati�res, la vente et l'achat de tous biens, produits et services de toute nature dans les domaines pr�vant�s et autres.

De plus, la soci�t� peut mettre les comp�tences de tous ses sp�cialistes � la disposition de ses clients, � l'effet d'accomplir toutes missions, sans limites ni dans le temps, ni dans l'espace, ni dans la nature des prestations ou m�me confier de telles missions � des sous-traitants.

Par ailleurs fa soci�t� peut accomplir des prestations li� au coaching et ou au d�veloppement de personnes, d'organismes ou de soci�t�s et ce � titre individuel ou collectifs. Ces activit�s peuvent �tre exerc�es dans le cadre de l'�panouissement personnel ou professionnel des personnes ou organisations vis�es par les prestations sus mentionn�es.

Elle peut aussi accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet. La soci�t� a �galement pour objet social toutes activit�s se rapportant directement ou indirectement � la gestion patrimoniale, au sens large, mobili�re (valeurs en portefeuille, titres ou autres) et Immobili�re et plus sp�cialement acqu�rir, ali�ner, promouvoir, louer, construire, �changer et mettre en valeur tous immeubles b�tis ou non, prendre et donner � bail emphyt�otique ou tous autres droits similaires.

La soci�t� pourra notamment effectuer toutes op�rations financi�res, telles qu'acqu�rir, par voie d'achat ou autrement toutes valeurs mobili�res, cr�ances, participations dans toutes entreprises de quelque nature que ce soit.

Elle peut accepter tout mandat de gestion, d'adminIstration, de liquidateur et de management de toutes soci�t�s et associations quelconques ainsi que se porter caution pour autrui.

Elle peut assurer la gestion de tous portefeuilles titres ainsi que la prise de participation sous toutes ses formes dans toutes entreprises ou soci�t�s, rachat et la vente de fonds de commerce, le contr�le et la gestion de toutes entreprises.

La soci�t� peut, par voie d'apport, de cession, de souscription, de participation, de fusion, soit par voie d'achat, de vente ou d'�change, de toutes valeurs mobili�res, soit de toute autre mani�re s'int�resser dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations dont l'objet serait analogue, connexe ou simplement utile � la r�alisation de tout ou partie de son objet social.

La soci�t� a encore pour objet social, tant en Belgique qu'a l'�tranger, pour son compte propre ou pour compte d'autrui, pour ou avec autrui, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'administration de soci�t�s, le conseil en gestion et management, l'organisation et l'audit d'entreprises ainsi que l'organisation d'�v�nements divers li�s directement ou indirectement aux activit�s de l'entreprise.

ARTICLE 4- Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle ne peut �tre dissoute que dans les formes et conditions pr�vues pour les modifications des statuts, sauf dissolution judiciaire.

TITRE II - PARTS SOCIALES ASSOCI�S RESPONSABILIT�

ARTICLE 5- Capital

Le capital social est illimit�.

Il s'�l�ve initialement � 1000 euros.

La part fixe du capital est fix�e � 10 euros.

Le capital est variable, sans modification des statuts, pour ce qui d�passe ce montant fixe.

ARTICLE 6 - Parts sociales Lib�ration Obligations

Le capital social est repr�sent� par des parts sociales d'une valeur nominale de dix euros chacune.

En dehors des parts repr�sentant des apports, il ne peut �tre cr�� aucune esp�ce de titres, sous quelque d�nomination que ce soit, repr�sentatifs de droits sociaux ou donnant droit � une part des b�n�fices.

Un nombre de parts sociales correspondant au capital fixe devra � tout moment �tre souscrit.

Outre les parts sociales souscrites ci-apr�s, d'autres parts sociales pourront, en cours d'existence de la soci�t�, �tre �mises notamment dans le cadre d'admission d'associ�s ou de majoration de souscriptions. L'organe qui g�re la soci�t�, vis� � l'article 18 ci-apr�s, fixe leur taux d'�mission, le montant � lib�rer lors de la souscription ainsi que, le cas �ch�ant, les �poques d'exigibilit� des mentants restant � lib�rer et le taux des int�r�ts dus sur ces montants.

Les associ�s qui restent en d�faut d'effectuer leurs versements dans les d�lais fix�s sont tenus, de plein droit et sans mise en demeure, de bonifier un int�r�t de dix pour cent l'an � partir de la date d'exigibilit�, sans pr�judice au droit pour la soci�t� de poursuivre par voie judiciaire le recouvrement de tout le solde restant d�, ou la r�solution de la souscription, ou d'exclure l'associ� d�faillant.

Le droit de vote attach� aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s sera suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'auront pas �t� effectu�s.

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La soci�t� peut �mettre des obligations hypoth�caires ou non, par d�cision prise � la simple majorit� des voix par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, qui fixera le taux, les conditions et modalit�s de l'�mission, et

.-e organisera le fonctionnement de l'assembl�e des obligataires.

ARTICLE 7 Responsabilit�

Les associ�s r�pondent personnellement et solidairement des dettes sociales, sans limite.

ARTICLE B - Nature des parts

Les parts sociales sont nominatives; elles sont indivisibles vis-�-vis de la soci�t� qui a le droit, en cas

d'indivision, de suspendre les droits y aff�rents jusqu'� ce qu'un seul des indivisaires ait �t� reconnu comme

propri�taire � son �gard.

Si les parts sont grev�es d'usufruit, le droit de vote appartiendra � l'usufruitier, sauf opposition du nu-

propri�taire, auquel cas !e droit de vote sera suspendu jusqu'� ce que l'usufruitier ou un des indivisaires ait �t�

d�sign� comme propri�taire de la part � l'�gard de la soci�t�.

ARTICLE 9 - Cession des parts

Les parts sociales sont cessibles entre vifs ou transmissibles pour cause de d�c�s, � des coassoci�s

Elles ne peuvent, par contre, �tre c�d�es ou transmises par d�c�s � des tiers, y compris les h�ritiers et

ayants cause de l'associ� d�funt.

Elles sont n�anmoins cessibles et transmissibles moyennant approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Les parts repr�sentant des apports en nature ne peuvent �tre c�d�es que dix jours apr�s le d�p�t du

deuxi�me bilan annuel qui suit leur cr�ation. Il en est fait mention dans le registre des associ�s, conform�ment

� la loi.

TITRE Ill - ASSOCI�S

ARTICLE 10.. Titulaires de la qualit� d'associ�

Sont associ�s::

1. les signataires du pr�sent acte;

2. les personnes physiques ou morales, agr��es comme associ�s par l'assembl�e g�n�rale en tant que souscripteurs ou cessionnaires de parts.

L'assembl�e g�n�rale n'est pas tenue, en cas de refus d'agr�ation, de justifier sa d�cision.

Pour �tre agr�� comme associ�, il appartient au requ�rant de souscrire, aux conditions fix�es par l'organe de gestion en application de l'article 6, au moins une part sociale. L'admission implique adh�sion aux statuts et le cas �ch�ant aux r�glements d'ordre interne.

L'admission d'un associ� est constat�e par l'inscription au registre des associ�s conform�ment � l'article 147 des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales. Celui ou ceux qui g�rent la soci�t� doivent d�poser tous les six mois au greffe du tribunal de commerce une liste indiquant par ordre alphab�tique les noms, profession et domicile de tous les associ�s, dat�e et certifi�e v�ritable par les signataires.

ARTICLE 11 - Perte de la qualit� d'associ�

Les associ�s cessent de faire partie de la soci�t� par leur:

a) d�mission;

b) exclusion;

C) d�c�s;

d) interdiction, faillite et d�confiture.

ARTICLE 12 - Registre des associ�s

Toute soci�t� coop�rative doit tenir au si�ge social un registre que les associ�s peuvent consulter sur place

et qui indique pour chaque associ�::

Ses nom, pr�noms et domicile;

La date de son admission, de sa d�mission ou de son exclusion;

Le nombre de parts dont il est titulaire ainsi que les souscriptions de parts nouvelles, les remboursements de parts, les cessions de parts avec leur date;

Le montant des versements effectu�s et les sommes retir�es en remboursement des parts.

L'organe de gestion est charg� des inscriptions. Celles-ci s'effectuent sur la base de documents probants dat�s et sign�s, la signature de son auteur devant toutefois, conform�ment � la loi, �tre pr�c�d�e de la mention manuscrite :. �Bon pour engagement illimit� et solidaire�.

Une copie des mentions les concernant figurant au registre des soci�taires est d�livr�e aux titulaires qui en font la demande par �crit, adress�e � l'organe de gestion. Ces copies ne peuvent servir de preuve � l'encontre des mentions port�es au registre des soci�taires.

La d�mission d'un associ� est constat�e par la mention du fait dans le registre des associ�s. Si l'organe de gestion refuse de constater la d�mission, elle est re�ue au greffe de la justice de paix du si�ge social conform�ment � l'article 151 des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales.

ARTICLE 13 - D�mission Retrait de parts

Un associ� ne peut d�missionner de la soci�t� ou demander le retrait partiel de ses parts que durant les six premiers mois de l'exercice social; ce retrait ou cette d�mission ne sont toutefois autoris�s que dans la mesure o� ils n'ont pas pour effet de r�duire le capital social � un montant inf�rieur � la part fixe �tablie par les pr�sents statuts ou de r�duire le nombre des associ�s � moins de trois.

L'organe de gestion peut s'opposer au retrait de parts et de versements ainsi qu'� la d�mission au cas o� la situation financi�re de la soci�t� devrait en souffrir, ce dont il juge souverainement.

ARTICLE 14- Exclusion

Tout associ� peut �tre exclu pour justes motifs, notamment s'il ne remplit plus les conditions de l'agr�ation ou pour toute autre cause. Des motifs peuvent �tre indiqu�s dans un r�glement d'ordre int�rieur.

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' L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale.

L'associ� dont l'exclusion est demand�e dcit �tre invit� � faire conna�tre ses observations par �crit devant

l'organe charg� de se prononcer dans le mois de l'envoi d'un pli recommand� contenant la proposition motiv�e

d'exclusion.

S'il en fait te demande dans t'�crit contenant ses observations, ('associ� doit �tre entendu.

Toute d�cision d'exclusion est motiv�e.

La d�cision est constat�e dans un proc�s-verbal dress� et sign� par l'organe charg� de la gestion de la

soci�t�. Ce proc�s-verbal mentionne les faits sur lesquels l'exclusion est fond�e. Il est fait mention de

l'exclusion sur le registre des membres de la soci�t�. Une copie conforme de la d�cision est adress�e par lettre

recommand�e dans les quinze jours � l'associ� exclu.

ARTICLE 15 - Remboursement de parts

L'associ� d�missionnaire, retrayant ou exclu, a droit � la valeur de ses parts dans le capital lib�r� telle

qu'elle r�sulte des chiffres du bilan d�ment approuv� par l'assembl�e g�n�rale des associ�s de l'ann�e sociale

en cours,

Le bilan, r�guli�rement approuv�, lie l'associ� d�missionnaire ou exclu, sauf cas de fraude ou de dol.

L'associ� d�missionnaire, retrayant ou exclu, ne peut faire valoir aucun autre droit vis-�-vis de la soci�t�.

Le paiement aura lieu, le cas �ch�ant, prorata liberationis, dans la quinzaine de l'approbation du bilan

ARTICLE 16

En cas de d�c�s, de faillite, de d�confiture ou d'interdiction d'un associ�, ses h�ritiers, cr�anciers ou

repr�sentants recouvrent la valeur de ses parts, telle qu'elle est d�termin�e � l'article 15 ci-dessus. Le paiement

a lieu suivant les modalit�s pr�vues par ce m�me article,

ARTICLE 17

Les associ�s, comme leurs ayants droit ou ayants cause, ne peuvent provoquer la liquidation de la soci�t�,

ni faire apposer les scell�s sur les avoirs sociaux, ni en requ�rir l'inventaire. Ils doivent, pour l'exercice de leurs

droits, s'en rapporter aux livres et �critures sociaux et aux d�cisions des assembl�es g�n�rales.

TITRE IV - ADMINISTRATION

ARTICLE 18- G�n�ralit�s

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs, associ�s ou non, nomm�s dans les pr�sents

statuts ou par l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

Est nomm� administrateur statutairement, et donc irr�vocablement sauf motif grave, pour une dur�e illimit�e

Monsieur Benoit Nannetti.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

L'assembl�e peut r�mun�rer le mandat des administrateurs et leur allouer des �moluments fixes et/ou

variables ainsi que des jetons de pr�sence.

Dans les huit jours de leur nomination, les g�rants doivent d�poser au greffe du tribunal de commerce un

extrait de l'acte constatant leur pouvoir et portant leur signature.

ARTICLE 19 - Conseil d'administration

Lorsqu'il y a plus de deux administrateurs, ils forment un conseil.

Le conseil d'administration �lit parmi ses membres un pr�sident. A d�faut ou en cas d'un seul

administrateur, il cumule la fonction de pr�sident et d'administrateur d�l�gu�.

En cas d'absence ou d'emp�chement du pr�sident, la s�ance est pr�sid�e par le membre le plus �g�,

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t social l'exige. Il doit aussi �tre

convoqu� lorsque deux de ses membres le demandent.

Le conseil se r�unit au si�ge social ou � tout autre endroit de la commune du si�ge social indiqu� dans les

avis de convocation.

Les convocations sont faites par simples lettres envoy�es, sauf urgence � motiver au proc�s-verbal de la

r�union, au moins cinq jours francs avant la r�union et contenant l'ordre du jour.

Le conseil ne d�lib�re valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Toutefois si lors d'une premi�re r�union le conseil n'est pas en nombre, une nouvelle r�union pourra �tre

convoqu�e avec le m�me ordre du jour, qui d�lib�rera valablement quel que soit le nombre des administrateurs

pr�sents ou repr�sent�s.

Les d�cisions sont prises � la simple majorit� des voix.

En cas de parit� de voix, celle du pr�sident ou du membre qui pr�side la r�union est pr�pond�rante.

Un administrateur peut m�me par simple lettre, t�lex, t�l�gramme, t�l�fax ou tout proc�d� analogue, donner

mandat � un autre administrateur pour le remplacer � la r�union et voter en ses lieux et place.

Un administrateur ne peut toutefois repr�senter qu'un seul autre membre du conseil.

Les d�lib�rations et votes du conseil sont constat�s par des proc�s-verbaux sign�s par la majorit� des

administrateurs pr�sents � la r�union.

Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�es par le pr�sident ou par deux administrateurs.

ARTICLE 20- Vacance d'une place d'administrateur

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants, lorsqu'il existe un conseil

d'administration, peuvent y pourvoir provisoirement.

La nomination est soumise � la ratification de la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 21 - Pouvoirs

L'organe de gestion constitu� selon le cas du conseil d'administration, d'un administrateur unique ou de

deux administrateurs agissant conjointement, poss�de, outre les pouvoirs lui conf�r�s aux titres Il et III, les

pouvoirs d'administration et de disposition les plus �tendus, rentrant dans le cadre de l'objet social,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

` Il peut notamment prendre et donner en location, acqu�rir et ali�ner tous biens, tant mobiliers

qu'immobiliers; contracter tous emprunts, sauf par �mission d'obligations; affecter en gage ou en hypoth�que

tous biens sociaux; donner mainlev�e avec renonciation � tous droits d'hypoth�que, de privil�ge et action

.,

r�solutoire, m�me sans justification de paiement, de toutes inscriptions hypoth�caires et autres, transcriptions,

saisies et autres emp�chements quelconques; repr�senter la soci�t� en justice en demandant et en d�fendant;

transiger et compromettre en tout �tat de cause sur tous int�r�ts sociaux.

II �tablit les projets de r�glements d'ordre Interne.

Pour tout engagement de plus de deux mille cinq cent euros (2500E), le conseil d'administration devra

notifier l'ensemble des associ�s par simple mail ou courrier.

Pour tout engagement de plus de cinq mille euros (50006), l'administrateur d�l�gu� convoquera une

assembl�e g�n�rale extraordinaire qui se prononcera sur l'opportunit� et l'int�r�t de la soci�t� de cette

d�pense.

ARTICLE 22 - D�l�gations

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, conf�rer la gestion journali�re de la soci�t� � un ou

plusieurs administrateurs qui porteront fe titre d'administrateur-d�l�gu� ou d'administrateur-g�rant; il peut aussi

confier la direction de tout ou partie des affaires sociales � un ou plusieurs directeurs, ayant ou non la qualit�

d'administrateur; il peut enfin donner des pouvoirs pour des objets d�termin�s � tout tiers qu'il avisera.

Le conseil d'administration d�termine les �moluments attach�s aux d�l�gations qu'il conf�re.

L'administrateur unique ou les deux administrateurs agissant ensemble disposent mutatis mutandis du

m�me pouvoir de d�l�gation.

ARTICLE 23 - Repr�sentation

Sans pr�judice aux d�l�gations sp�ciales, la soci�t� est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers et en

justice par l'administrateur unique ou s'il y a plusieurs administrateurs, ou s'il existe un conseil d'administration,

par deux administrateurs.

Si l'administration est confi�e � plusieurs administrateurs, chacun d'eux repr�sentera valablement la soci�t�

relativement aux actes et op�rations de gestion courante, notamment vis-�-vis de services publics, de la Poste

et des entreprises de transport.

ARTICLE 24- Contr�le

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater

dans les comptes annuels est exerc� par les associ�s..

Chacun d'eux aura individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires.

Les pouvoirs individuels d'investigation et de contr�le des associ�s peuvent �tre d�l�gu�s � un ou plusieurs

associ�s conform�ment � l'article 147octies des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales.

Le contr�le peut aussi �tre confi�, conform�ment � cet article, � des commissaires.

L'insertion de cet article est facultative; aucun r�gime de contr�le n'est pr�vu par la loi.

Les statuts pourraient imposer le r�gime de contr�le d�crit sous l'article 24 de la formule 1, ci-avant.

TITRE V - ASSEMBL�E G�N�RALE

ARTICLE 25 - Composition et comp�tence - R�glements d'ordre int�rieur

L'assembl�e r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des associ�s; ses d�cisions sont obligatoires

pour tous, m�me les absents ou dissidents

Elle poss�de les pouvoirs lui attribu�s par la loi et les pr�sents statuts,

Elle peut compl�ter les statuts en ce qui concerne leur application aux relations entre la soci�t� et ses

associ�s, notamment quant aux causes d'exclusion et conditions d'agr�ation, par des r�glements d'ordre

int�rieur auxquels sont soumis les associ�s par le seul fait de leur adh�sion � la soci�t�.

Ces r�glements sont �tablis, modifi�s, ou abrog�s par l'assembl�e par d�cision prise � la majorit� des deux

tiers des voix valablement �mises, une part repr�sentant une voie.

ARTICLE 26 - Tenue

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'organe de gestion vis� � l'article 18 par simple lettre contenant

l'ordre du jour, adress�e aux associ�s au moins huit jours francs avant la date de la r�union.

Elle doit �tre convoqu�e une fois l'an, Le premier mercredi du mois de novembre, � 20 heures, pour statuer

notamment sur les comptes annuels de l'exercice ant�rieur et le d�charge � donner aux administrateurs et le

cas �ch�ant au(x) commissaire(s) ou aux associ�s charg�s du contr�le.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le jour ouvrable suivant � la m�me heure.

L'organe de gestion a le droit de proroger, s�ance tenante, l'assembl�e � trois semaines; cette prorogation

annule toute d�cision prise.

L'assembl�e peut aussi �tre convoqu�e extraordinairement Elle doit l'�tre si des associ�s poss�dant au

moins un/cinqui�me de l'ensemble des parts sociales o�, le cas �ch�ant, un commissaire en font la demande;

elle doit �tre convoqu�e dans le mois de la r�quisition.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou en tout autre endroit indiqu� dans les avis de

convocation.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e, selon le cas, par l'administrateur unique, ou par le plus �g� des

administrateurs, ou par le pr�sident du conseil d'administration et, � son d�faut, par l'administrateur d�sign� �

cet effet par le conseil, ou � d�faut de pareille d�signation, par l'administrateur le plus �g� pr�sent �

l'assembl�e, �tant toutefois entendu que le pr�sident doit avoir la qualit� d'associ�.

Le pr�sident d�signe le secr�taire, qui ne doit pas �tre associ�.

L'assembl�e d�signe deux scrutateurs parmi les associ�s pr�sents.

ARTICLE 27 - Procurations

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Un associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e par procuration �crite donn�e � un autre associ�

disposant du droit de vote.

Les personnes morales et les Incapables sont repr�sent�s par leurs repr�sentants statutaires ou l�gaux,

sans pr�judice � la disposition qui pr�c�de.

ARTICLE 28 - Vote

L'assembl�e statue, sauf les exceptions pr�vues par les pr�sents statuts et par la loi, � la simple majorit�

des voix, abstraction faite des abstentions, quel que soit ie nombre des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Les votes se font par main lev�e ou par appel nominal, � moins que l'assembl�e n'en d�cide autrement.

Les votes relatifs � des nominations d'administrateurs et de commissaires se font en principe au scrutin

secret.

Lorsque l'assembl�e est appel�e � se prononcer sur une modification aux statuts sociaux, elle ne peut

valablement d�lib�rer que si les convocations sp�cifient les objets des d�lib�rations et si ceux qui assistent �

l'assembl�e repr�sentent au moins la moiti� des parts sociales disposant du droit de vote. Si elle ne remplit pas

cette derni�re condition, une nouvelle assembl�e est convoqu�e avec le m�me ordre du jour, qui d�lib�rera

valablement quel que soit le nombre des parts repr�sent�es. Une d�cision n'est valablement prise en cette

mati�re que si elle r�unit les deux/tiers des voix valablement �mises.

Le tout sous r�serve de l'application des dispositions sp�ciales pr�vues aux articles 164 et 167 et suivants

des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales concernant le changement de forme de coop�rative et les

transformations de soci�t�s, et aux articles 174/1 et suivants concernant la fusion et la scission des soci�t�s.

Sauf cas d'urgence d�ment justifi�, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�rera valablement que sur des points

figurant � son ordre du jour.

ARTICLE 29 - Droit de vote (7)

Chaque part sociale donne droit � une voix.

Chaque associ� poss�de un nombre de voix �gal au nombre de ses parts sociales.

Le droit aff�rent aux parts sociales dont les versements exigibles n'ont pas �t� effectu�s est suspendu.

ARTICLE 30- Proc�s-verbaux

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par les membres du bureau et par les associ�s

qui le demandent.

Les copies et extraits des proc�s-verbaux sous seing priv� sont sign�s par un administrateur, ou par deux

administrateurs s'il existe un conseil d'administration..

TITRE VI - BILAN R�PARTITION B�N�FICIAIRE

ARTICLE 31 - Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque ann�e.

ARTICLE 32 - Comptes annuels

A la fin de chaque exercice social, l'organe de gestion vis� � l'article 18 dresse, conform�ment aux -

dispositions l�gales applicables en la mati�re, l'inventaire et les comptes annuels, � soumettre � l'assembl�e

g�n�rale..

II remet les documents avec un rapport, un mois avant l'assembl�e, au(x) commissaire(s) ou, le cas

�ch�ant, aux associ�s charg�s du contr�le, qui �tablissent un rapport de leurs op�rations de contr�le.

Quinze jours avant l'assembl�e, les comptes annuels, comprenant fe bilan et le compte des r�sultats avec

l'annexe, les rapports du (des) administrateur(s) et commissaires-reviseurs ou des associ�s charg�s du

contr�le, sont d�pos�s au si�ge social, � la disposition des associ�s.

ARTICLE 33 - R�partition b�n�ficiaire

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux et d'exploitation ainsi que des provisions et

amortissements jug�s n�cessaires, constitue le b�n�fice net de !a soci�t�.

L'assembl�e d�cide � la simple majorit� de l'affectation � donner � ce b�n�fice.

Le paiement des dividendes s'effectue � la date et de la mani�re fix�es par l'organe de gestion, mais

end�ans les trente jours de la date de l'assembl�e.

Apr�s 'l'adoption du bilan, l'assembl�e se prononce par un vote sp�cial sur la d�charge � donner �

l'administrateur ou aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux associ�s charg�s du contr�le.

TITRE VII- DISSOLUTION LIQUIDATION

ARTICLE 34- Liquidation

En cas de dissolution pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation de la soci�t�

s'op�re par les soins de l'organe de gestion en fonction � ce moment, � moins que l'assembl�e g�n�rale ne

d�cide de confier la liquidation � un ou plusieurs liquidateurs.

Les liquidateurs disposeront, sauf d�cision d�rogatoire de l'assembl�e g�n�rale, des pouvoirs les plus

�tendus conf�r�s par les articles 181 et suivants des lois coordonn�es sur les soci�t�s commerciales sans

devoir recourir � l'autorisation pr�vue � l'article 182.

L'assembl�e d�terminera, le cas �ch�ant, les �moluments des liquidateurs.

ARTICLE 35 - Cl�ture de liquidation

Apr�s paiement des dettes et charges de la soci�t�, le solde servira d'abord au remboursement des

versements effectu�s en lib�ration des parts.

Si toutes les parts ne se trouvent pas lib�r�es dans une mesure �gale, les liquidateurs �tabliront l'�quilibre

entre les parts au point de vue lib�ration, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Le surplus de l'actif est r�parti entre les parts sociales, par quotit�s �gales.

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 36 - �lection de domicile

Volet B - Suite

Tout associ� ou administrateur domicili� � l'�tranger, qui n'a pas �lu domicile en Belgique, est suppos�,'

pour l'application des pr�sents statuts, avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes notifications,

communications et sommations lui sont valablement faites.

ARTICLE 37 - Disposition g�n�rale

Les dispositions des pr�sents statuts qui violeraient une r�gle l�gale imp�rative sont r�put�es non �crites,

sans que cette irr�gularit� affecte les autres dispositicns statutaires,

ASSEMBLEE GENERALE

AUTORISATION(S) PR�ALABLE(S)

Les comparants, pr�sents ou repr�sent�s comme dit ci-avant, d�clarent ensuite se r�unir en assembl�e

g�n�rale et prennent � l'unanimit� les r�solutions suivantes

1. CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL

Le premier exercice social commenc� ce jour se terminera le trente juin deux mille quinze (30 juin 2015).

2. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra te premier mercredi de novembre 2015.

3. ADMINISTRATEURS

L'assembl�e fixe Ie nombre d'administrateur � un.

L'assembl�e appelle aux fonctions d'administrateur :

1. Benoit Nannetti, pr� qualifi�;

Les administrateurs sub 1 acceptent le mandat qui leur est conf�r�.

Leur mandat sera exerc� gratuitement.

4. CONTROLE DE LA SOCIETE

Les membres de l'assembl�e d�clarent qu'ainsi qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi, la soci�t� b�n�ficie des d�rogations pr�vues � l'article 141, 2� du Code des soci�t�s. Par cons�quent, ils d�cident de ne pas nommer de commissaire.

5, RATIFICATION DES ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION

Les comparants d�clarent reprendre tous les engagements pris au nom de la soci�t� en constitution � compter du premier d�cembre 2013.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

DELEGATION DE POUVOIRS SPECIAUX:

Tous pouvoirs sp�ciaux sont donn�s sous condition suspensive du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif � Kreanove S.P.R.L / Arnaud Trejbiez � l'adresse de Avenue Kersbeek 308 � 1180 Bruxelles, avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales ainsi qu'� un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des donn�es dans Ia Banque Carrefour des Entreprises et l'immatriculation aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.

A ces fins, le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces, substituer et, en g�n�ral, faire le n�cessaire.

DONT ACTE.

Fait � Tourinnes-la-G rosse

Date que dessus.

Et apr�s lecture int�grale, les parties ont sign�.. Fait en quatre exemplaires chaque partie ayant re�u le sien,

Arnaud Treiblez

mandataire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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