YOUNG BELGIAN STRINGS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Brabant wallon
  4. YOUNG BELGIAN STRINGS
Dénomination : YOUNG BELGIAN STRINGS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 561.998.796

Publication

19/09/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

Entre les soussignés :

- Amaryllis Productions s.p.r.l. , représentée par son gérant M. Dirk Van de Moortel , ayant son siège social à

1300 Limal, Rue des Jardins 16, n° d entreprise 0459.048.144 ;

-M. Wim Baetens, demeurant à 9050 Gentbrugge, Lieven Duvoselstraat 12;

- Mlle Florie Emond, demeurant à 1300 Limal, Rue des Jardins 16;

- M. Lorenzo Gatto, demeurant à 1460 Virginal, Rue Cardinal Mercier 55;

- Mme Isabelle Ghosez, demeurant à 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre), Avenue du Val d'Or 80;

- Mme Cécile Gilson, demeurant à 1300 Limal, Rue des Jardins 16 ;

- M. Pieter Lembrechts, demeurant à 3400 Neerwinden, Laarstraat 61;

-M. Michel-Etienne Van Neste, demeurant à 1050 Bruxelles (Ixelles), Avenue de l'Hippodrome 72/9;

-M. Olivier Saint-Remy, gérant de société, demeurant à 2820 Rijmenam, Streepkensdreef 4;

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, telle

que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales

sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d une Banque-Carrefour des Entreprises,

modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses

dispositions, ci-après : « la loi du 27 juin 1921 » ;

Il a été convenu d arrêter les statuts comme suit :

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

L association prend pour dénomination :« Young Belgian Strings, Association sans but lucratif », en abrégé :

«Young Belgian Strings, Asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif

doivent mentionner la dénomination de l association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association

sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l adresse du siège de l association.

Son siège social est établi à 1300 Limal, Rue des Jardins 16, dans l arrondissement judiciaire de Nivelles

(Brabant wallon).

L adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l Assemblée générale conformément à la

procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte

dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

L association est constituée pour une durée indéterminée.

DU BUT SOCIAL POURSUIVI ET DE L OBJET

L association a pour but de constituer un orchestre de chambre composé de jeunes talents issus des différentes

classes d instruments à cordes de tous les Conservatoires Royaux et Hautes Ecoles de Musique de Belgique ;

de permettre à ces musiciens d acquérir toutes les connaissances techniques et la pratique du métier de

musicien d orchestre ; de donner à ses étudiants l occasion de se rencontrer, d échanger leurs expériences, de

parfaire leur apprentissage, de se produire sur les plus prestigieuses scènes internationales et de se préparer

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Jardins 16

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Young Belgian Strings

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14308281*

Volet B

1300

0561998796

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Wavre (Limal)

Greffe

Déposé

17-09-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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pour une future carrière dans les grands orchestres mondiaux avec une formation professionnelle et une

expérience satisfaisante.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

L association a pour objet d organiser plusieurs sessions de travail par an, des auditions publiques de concerts,

en Belgique et à l étranger, des enregistrements, etc. ... Les candidats admis à participer aux séances régulières

de travail et répétitions sont indemnisés.

DES MEMBRES

Le nombre de membres de l association n est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Sont membres de l association:

1) les comparants au présent acte ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d administration ou qui, présenté par deux membres au moins, est admis par décision de l assemblée réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

L exclusion d un membre ne peut être prononcée que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

La démission, la suspension et l exclusion des membres se font de la manière déterminée par l article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi du 27 juin 1921. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

DES COTISATIONS

Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au payement d aucune cotisation. Ils apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

DE L ASSEMBLEE GENERALE

L assemblée générale est composée de tous les membres de l association.

L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux ;

la nomination et la révocation des administrateurs le cas échéant, la nomination et la révocation des

commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

l approbation des budgets et des comptes ;

la dissolution volontaire de l association ;

les exclusions de membres ;

la transformation de l association en société à finalité sociale ;

toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d avril.

L association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra

être adressée au conseil d administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l avance.

Tous les membres doivent être convoqués à l assemblée générale par le conseil d administration par lettre

ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé

par le secrétaire ou le président au nom du conseil d administration.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des

membres doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l Assemblée peut délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Chaque membre a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire,

obligatoirement membre, qui devra être muni d une procuration écrite, datée et signée.

Chaque mandataire ne peut être titulaire que d une procuration. Par exception, le président pourra être titulaire

de plusieurs procurations.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration.

L assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou

représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l assemblée

générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé

autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu une décision aura été prise par l assemblée générale, sans que la moitié des membres soit

présente ou représentée, le conseil d administration aura la faculté d ajourner la décision jusqu à une prochaine

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assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l assemblée générale, sous réserve de l application in casu des dispositions légales.

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

DE L ADMINISTRATION DE L ASSOCIATION

L association est administrée par un conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Les membres sortants du conseil sont rééligibles.

Les membres du conseil d administration ne peuvent avoir atteint l âge de 75 ans.

En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Les fonctions de président et de secrétaire peuvent faire l objet d un vote spécial de l assemblée générale parmi les membres du conseil d administration.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents. Le conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion. Si exceptionnellement elles s avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit conseil.

Le conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l admission d un nouveau membre réclame un quorum de présence de 50 % et une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l assemblée générale. Le conseil d administration gère toutes les affaires de l association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s ils font partie du conseil d administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

La gestion journalière doit se comprendre comme le pouvoir d accomplir tous les actes d administration ne dépassant pas les besoins de vie journalière de l association ainsi que ceux qui, en raison de leur peu d importance et de la nécessité d une prompte solution, ne justifient pas l intervention du conseil

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l association. Ils sont désignés pour six ans et rééligibles / pour une durée illimitée. Ils sont en tout temps révocables par le conseil d administration.

S ils sont plusieurs, ils agissent individuellement / conjointement/ en collège.

Il(s) n aura (auront) pas à justifier de ses/ leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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associations sans but lucratif.

Le conseil d administration, ou deux administrateurs agissant conjointement, représente(nt) l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l association par le conseil d administration, sur les poursuites et diligences d un administrateur délégué à cet effet, ou de deux administrateurs agissant conjointement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l article 26 novies de la loi du 27 juin.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n excède pas 100.000,00 EUR.

DISPOSITIONS DIVERSES

Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil d administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l heure de la consultation

Le cas échéant, mais seulement dans les cas où la loi l exige, l assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l Institut des Réviseurs d Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel.

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu à l affectation de l actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater au greffe des statuts, et des actes relatifs à la nomination des administrateurs.

Exercice social :

Par exception à l article 30, le premier exercice débutera ce 12 juillet 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d administrateurs pour une durée de six ans expirant à l issue de l assemblée générale

de 2020 :

- Amaryllis Productions s.p.r.l. , représentée par son gérant M. Dirk Van de Moortel , ayant son siège social à

1300 Limal, Rue des Jardins 16, n° d entreprise 0459.048.144 ;

-M. Wim Baetens, demeurant à 9050 Gentbrugge, Lieven Duvoselstraat 12 ;

- Mlle Florie Emond, demeurant à 1300 Limal, Rue des Jardins 16;

- M. Lorenzo Gatto, demeurant à 1460 Virginal, Rue Cardinal Mercier 55 ;

- Mme Isabelle Ghosez, demeurant à 1150 Bruxelles (Woluwe-Saint-Pierre), Avenue du Val d'Or 80;

- Cécile Gilson, demeurant à 1300 Limal, Rue des Jardins 16 ;

- M. Pieter Lembrechts, demeurant à 3400 Neerwinden, Laarstraat 61;

-M. Michel-Etienne Vanneste, demeurant à 1050 Bruxelles (Ixelles), Avenue de l'Hippodrome 72/9 ;

qui acceptent ce mandat.

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégations de pouvoir:

Ils désignent en qualité de

Président: Van de Moortel Dirk

Trésorier: Ghosez Isabelle

Secrétaire: Gilson Cécile

Administrateur-délégué: Van de Moortel Dirk

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Coordonnées
YOUNG BELGIAN STRINGS

Adresse
RUE DES JARDINS 16 1300 WAVRE

Code postal : 1300
Localité : WAVRE
Commune : WAVRE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne