YOUNG BUSINESS CLUB, EN ABREGE : YBC

Dénomination : YOUNG BUSINESS CLUB, EN ABREGE : YBC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 541.629.885

Publication

18/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M00 2,2

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : YOUNG BUSINESS CLUB

(en abr�g�) : YBC

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Chauss�e de Louvain 426, 1380 Lasne,

Obiet de l'acte : Constitution

ENTRE LES SOUSSIGN�S

1.- Monsieur LATOUR Boris Jean Pierre, n� � Uccle le 0111211990, domicili� � 1310 La Hulpe, Rue de Genval 7a bte 4, num�ro national 90.12.01-291-04.

2.- Monsieur SCHOCKAERT Jonathan Joseph M, n� � Uccle le 21/07/1989, domicili� � 1470 Genappe, Chemin Pierre D'Aye 5, num�ro national 89.07,21-265.53

3.- Monsieur SAFARIKAS Alexis Thomas K, n� � Ixelles le 24/01/1988, domicili� � 1300 Wavre, Chauss�e: des vignes 4, num�ro national 88.01.24-239.23.

4.- Monsieur SCOUMANNE S�bastien Fran�ois V, n� � Bruxelles (district 2) le 30/01/1988, domicili� � 1310 La Hulpe, Avenue des Rossignols 12, num�ro national 88.01.30-185.91.

PROCURATION(S) :

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin, mille neuf cent vingt et un, telle que modifi�e notamment par la loi du deux mai deux mil deux et ses arr�t�s d'ex�cution, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I -- D�NOMINATION - SI�GE SOCIAL DUR�E

ARTICLE 1.

L'association est d�nomm�e : � Young Business Club �. Constitution � YOUNG BUSINESS CLUB � ASBL Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que l'adresse du si�ge de l'association. La d�nomination abr�g�e de l'Association, pouvant �tre utilis�e distinctement et indiff�remment est � YBC �.

ARTICLE 2.

Son si�ge social est �tabli � 1380 Lasne, Chauss�e de Louvain 426, dans l'arrondissement judiciaire de: Nivelles. II peut �tre transf�r� dans tout autre lieu de cet arrondissement judiciaire par d�cision du conseil' d'administration Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes au Moniteur belge.

ARTICLE 3.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE II OBJET

ARTICLE 4.

L'association a pour objet d�sint�ress� de participer, par tout moyen qu'elle estimera opportun, au: d�veloppement des liens interprofessionnels existant entre les titulaires de professions lib�rales et/ou les dirigeants d'entreprises dont l'activit� principale est exerc�e sur le territoire belge. Parall�lement, elle aura pour: objet la promotion et le soutien d�sint�ress�s des activit�s des jeunes entrepreneurs. Afin de r�unir les moyens n�cessaires � cette fin, l'association aura pour activit� l'organisation d'un club en Belgique. Ce club exercera ses activit�s sous l'enseigne � Young Business Club �. Ce club exercera entre-autres les activit�s suivantes : l'organisation de tout type d'�v�nements culturels, sportifs, soir�es, ventes, galas et toutes autres activit�s � caract�re �v�nementiel,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOI) 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne,

TITRE III MEMBRES

ARTICLE 5.

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � trois; celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

ARTICLE B.

Sont membres effectifs :

- les comparants au pr�sent acte;

- toute personne qui est admise en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale (OU du conseil d'administration) r�unissant les deux/tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, Toute personne qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande �crite au conseil d'administration, qui pr�sentera sa candidature � la plus prochaine assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 7.

Sont membres adh�rents toutes personnes admises en cette qualit� par d�cision du conseil d'administration r�unissant les deux/tiers des voix des administrateurs pr�sentes ou repr�sent�es. Toute personne qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

ARTICLE 8.

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux/tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. L'exclusion d'un membre adh�rent est prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des deux/tiers des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assembl�e g�n�rale, est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

ARTICLE 9.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas r�clamer le remboursement des cotisations qu'Il a vers�es, Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

ARTICLE 10.

Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 2500 euros. Le conseil d'administration peut, sur base des crit�res librement d�finis par lui, dispenser, temporairement ou d�finitivement, certains membres adh�rents du paiement de la cotisation.

ARTICLE 11.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision. Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres,

TITRE IV - ASSEMBL�E G�N�RALE

ARTICLE 12,

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des seuls membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

MOD 2.2

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ARTICLE 13.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1� la modification des statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

4� l'approbation des budgets et des comptes;

5� la dissolution volontaire de l'Association;

6� l'exclusion d'un membre effectif;

7� la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

ARTICLE 14.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e, soit au si�ge social, soit en tout autre lieu d�sign� dans la convocation, le quatri�me mardi du mois de mai � quatorze heure. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable � la m�me heure. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire doit en outre �tre convoqu�e par le conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige ou � la requ�te d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

ARTICLE 15.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e parle conseil d'administration par courrier ordinaire adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le pr�sident du conseil d'administration. L'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour. Des r�solutions ne peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour, sauf si tous les membres sont pr�sents ou repr�sent�s et que les procurations le mentionnent express�ment.

ARTICLE 16,

Seuls les membres effectifs ont le droit d'assister � l'assembl�e. Ils peuvent se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit �tre membre associ�, effectif ou adh�rent.

. ARTICLE 17,

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

ARTICLE 18.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s verbaux; elles sont sign�es par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V - CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 19.

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins (et de quatre au plus), nomm�s et r�vocables en tout temps par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � 5 ann�es; le mandat est exerc� � titre gratuit.

ARTICLE 20,

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

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M00 2.2

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ARTICLE 21.

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou � d�faut, parle plus �g� des administrateurs pr�sents,

ARTICLE 22.

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou (et) du secr�taire. II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s verbaux sign�s parle pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s parle pr�sident et le secr�taire.

ARTICLE 23.

Le conseil d'administration a !es pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 24.

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou l'appointement.

ARTICLE 25.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�,

ARTICLE 26.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

ARTICLE 27.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI - R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

ARTICLE 31.

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Les modifications � ce r�glement seront apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII - COMPTES BUDGET - CONTROLE

ARTICLE 32.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

ARTICLE 33.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

ARTICLE 34.

Aussi longtemps que l'association r�pondra aux crit�re fix�s par l'article 17, paragraphe 5 de ia loi, il n'y a pas lieu de nommer un commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

TITRE VIII - MODIFICATION DES STATUTS

ARTICLE 35.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois, la modification qui porte sur le ou tes buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues ci-dessus. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union,

TITRE IX - DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 36.

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera ie ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement se rapprocher autant que possible du but de l'association. Ces d�cisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.

TITRE X DROIT COMMUN

ARTICLE 37,

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un r�gissant les associations sans but lucratif, telle que modifi�e notamment par la loi du deux mai deux mil deux et ses arr�t�s d'ex�cution.

TITRE XI - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A.- ASSEMBL�E G�N�RALE

A l'instant, les comparants se sont r�unies en assembl�e g�n�rale et ont pris les d�cisions suivantes � l'unanimit�, qui n'auront d'effet qu'� dater du jour du d�p�t de cet acte au greffe du tribunal de commerce ;

1. Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 30 octobre 2013 et se cl�turera le trente et un d�cembre 2014.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

La premi�re assembl�e est fix�e au mardi 27 mai 2014.

3, Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � trois. Sont appel�s � ces fonctions

Monsieur LATOUR Boris Jean Pierre, n� � Uccle le 01/12/1990, domicili� � 1310 La Hulpe, Rue de Genval 7a bte 4,

Monsieur SCHOCKAERT Jonathan Joseph M, n� � Uccle le 21/07/1989, domicili� � 1470 Genappe, Chemin Pierre D'Aye 5,

Monsieur SAFARIKAS Alexis Thomas K, n� � Ixelles le 24/01/1988, domicili� � 1300 Wavre, Chauss�e des vignes 4, ici pr�sents et qui acceptent.

4. Reprise des engagements conclus au nom de l'association en formation Aucun engagement n'a �t� contract� au nom et pour le compte de l'association durant te temps o� elle �tait en formation. Il n'y a donc pas d'engagement � reprendre.

B.- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le conseil d'administration �tant ainsi d�sign�, les administrateurs se sont r�unis et ont d�sign� en qualit� de

pr�sident; M. Boris LATOUR

vice-pr�sident : M. Jonathan SCHOCKAERT

----tr�sorier; M. S�bastien SCOUMANNE

secr�taire : M. Alexis SAFARIKAS

Volet B - Suite

DONT ACTE

Fait et pass� lieu et date que dessus, en cinq exemplaires.

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Coordonnées
YOUNG BUSINESS CLUB, EN ABREGE : YBC

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 426 1380 LASNE

Code postal : 1380
Localité : Couture-Saint-Germain
Commune : LASNE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées YOUNG BUSINESS CLUB, EN ABREGE : YBC

Coordonnées
YOUNG BUSINESS CLUB, EN ABREGE : YBC