ZAM-MED

Divers


Dénomination : ZAM-MED
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 476.288.608

Publication

18/07/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

,i

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

MOD 2.0

III II IIUIIUUhI III mismi

*11110088*

11"i17~;"'~' " .fe:.4'~-~:4 .~'W,O~~

-e-

Déworr:rator

(s: . entier) : Zam-Med

Fcrre )u:?dique : ASBL

Siège : Rue Bruyères d'Incheroux, 17 - 1325 Chaumont-Gistoux

N° d'entreprise : 0476.288.608

Ob at c"w 'acte : STATUTS COORDONNES DE l'ASBL ZAM-MED - NUMERO D'ENTREPRISE : 0476.288.608

ARTICLE 1.

Dénomination

L'association est dénommée Zaria-Med.

ARTICLE 2.

Siège social

Son siège social est établi à 1325 Chaumont-Gistoux (Belgique), Rue Bruyères d'Inchebroux, 17.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

ARTICLE 3.

Objet

L'association a pour objet l'aide financière etlou logistique destinée à la réalisation de :

*toute activité en rapport direct ou indirect avec la récolte, le tri, l'achat et le transport de tout médicament, matériel médical, outillage ou objet de première nécessité et d'hygiène principalement vers l'Afrique ; tout médicament, matériel médical, outillage ou objet de première nécessité et d'hygiène qui ne pourrait être utilisé en Afrique est remisà un organisme privé ou public poursuivant un but social similaire en Belgique ou à l'étranger choisi par le conseil d'administration ;

'toute activité médicale exercée principalement en Afrique par du personnel qualifié en vue de venir en aide aux populations de ces régions ;

" la coopération, l'assistance et ou la réalisation de toute activité permettant aux populations démunies principalement situées en Afrique d'avoir un accès plus facile à l'eau.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Pour réaliser ses objectifs, l'association peut notamment accepter et solliciter tout don ou subvention ; elle peut également procéder à tout appel de fonds sous quelque forme que ce soit.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

ARTICLE 4.

Plusieurs catégories d'associés

L'association est composée de membres qui sont soit effectifs et soit adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 9 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

ARTICLE 5.

Membres effectifs

Sont membres effectifs :

-- les comparants au présent acte ;

 toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 6.

Membres adhérents

Sont membres adhérents toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil d'administration.

ARTICLE 7.

Démission  Exclusion

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

ARTICLE 8.

Cotisation

Les membres effectifs et les membres adhérents payent une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration. Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à 125 EUR.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MODa-o

ARTICLE 9.

Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale et émettre leur avis au sujet des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

ARTICLE 10.

Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, effectif ou adhérent.

Les convocations contenant l'ordre du jour sont adressées huit jours -au moins avant la réunion de l'assemblée ; elles sont envoyées soit par lettre missive, soit par mail.

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou les présents statuts. Elle peut modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

ARTICLE 11.

Droit de vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 12.

Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres ainsi que les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

ARTICLE 13.

Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

La durée du mandat est fixée à trois années; il est exercé à titre gratuit et il est renouvelable.

ARTICLE 14.

Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

MOD 2.0

Vols 8 - Suite

ARTICLE 15.

Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à rassemblée générale par la loi ou les présents statuts.



ARTICLE 16.

Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs. Ceux ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 17.

Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre suivant.

ARTICLE 18.

Comptes et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire, qui se tiendra le troisième dimanche du mois d'avril de chaque année à 18 heures au siège social.

ARTICLE 19.

Dissolution  Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs. L'actif net sera affecté à une institution ou organisation caritative dont l'objet social est similaire ou proche de celui décrit à l'article 3 des statuts. coordonnés

MeMisePti.WJ6egelfeMeiIge 8 :Au, . e4 àrk taAt~1e ~4iixti~r,~'~14~,~C`" ~~a~'~ ~g~.~i ~~~ê '~ d ~~~~nnnes

aya~~~8fv&~r~~éff~; ~a%8~r`~fd~t~°4" e" .e

Au egMárAiginsfinsÀUeure

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

22/07/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2



\',!titl,~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



u 1H11 11HI 1I1I I 11l I u

>15105831+

;,,j~sc;r:t~~.

L i":i~Ui~ r'~~, ûE CU LEK>.

lk9 g -07 2015

p~aa~r`t I F:P,

,.._  ---yC~~effe.

N° d'entreprise ; 0476.288.608

Dénomination

(en entier) : Zam-Med

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Bruyèrs d'Incheroux, 17 -1325 Chaumont-Gistoux

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nomination d'administrateurs - Modification de siège social

L'assemblée générale de ce 5 mai 2015 à l'unanimité des votants :

- Prend acte de la démission de tous les administrateurs actuels de !'asbl ;

- Fixe à trois le nombre d'administrateurs composant le prochain conseil d'administration ;

- Nomme comme membres du conseil d'administration :

Henry Torfs, né le 13/11/1937 à Ixelles, domicilié à 1370 Jodoigne, Chemin des Prairies, 2, numéro de

registre national 371113-041-35 et lui confie les pouvoirs de gestion journalière

Philippe Steenhaut, né le 01/02/1962 à Gent, domicile à 1325 Chaumont-Gistoux, rue du Sartau, 36,

numéro de registre national 620201-237-79 et lui confie les pouvoirs de gestion journalière

Thibaut Cruysmans né le 27/12/1982 à Etterbeek, domiclié à Saint-Gilles-les-Bruxelles, rue de Tamines, 18,

numéro de registre national 821227-313-04

- Décide de fixer le siège social de !'asbl à 1370 Jodoigne, Chemin des Prairies, 2

- Met à jour les statuts et en approuve la version jointe en annexe ci-dessous

STATUTS COORDONNES DE !'ASBL ZAM-MED  NUMERO D'ENTREPRISE : 0476.288.608

ARTICLE 1,

Dénomination

L'association est dénommée Zam-Med.

ARTICLE 2.

Siège social

Son siège social est établi à 1370 Jodoigne (Belgique), Chemin des Prairies, 2

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur

belge.

ARTICLE 3.

Objet

L'association a pour objet l'aide financière et/ou logistique destinée à la réalisation de :

" toute activité en rapport direct ou indirect avec la récolte, le tri, l'achat et le transport de tout médicament,; matériel médical, outillage ou objet de première nécessité et d'hygiène principalement vers l'Afrique ; tout médicament, matériel médical, outillage ou objet de première nécessité et d'hygiène qui ne pourrait être utilisé; en Afrique est remis à un organisme privé ou public poursuivant un but social similaire en Belgique ou à; l'étranger choisi par le conseil d'administration ;

" toute activité médicale exercée principalement en Afrique par du personnel qualifié en vue de venir en aide' aux populations de ces régions ;

" la coopération, l'assistance et ou la réalisation de toute activité permettant aux populations démunies= principalement situées en Afrique d'avoir un accès plus facile à l'eau.

Pour réaliser ses objectifs, l'association peut notamment accepter et solliciter tout don ou subvention ; elle! peut également procéder à tout appel de fonds sous quelque forme que ce soit.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

e

ARTICLE 4.

Catégories d'associés

L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

ARTICLE 5.

Membres

Sont membres

 les comparants à l'acte constitutif de l'association ;

 toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

ARTICLE 6.

Démission  Exclusion

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil d'administration.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et

ne doivent pas être motivées.

ARTICLE 7,

Cotisation

Le cas échéant, les membres payent une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration. Le

montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à 125 EUR.

ARTICLE 8,

Composition de l'assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du - conseil

d'administration.

ARTICLE 9,

Convocation et pouvoirs de l'assemblée générale

Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils

peuvent s'y faire représenter par un autre membre.

Les convogations contenant l'ordre du jour sont adressées huit jours au moins avant la réunion de

l'assemblée ; elles sont envoyées soit par lettre, soit par mail,

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou !es présents statuts. Elle peut

modifier les statuts en respectant la loi du 27 juin 1921 sur les A.S.B.L.

ARTICLE 10.

Droit de vote

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ARTICLE 11.

Registre des procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le

président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous fes membres ainsi que les tiers

intéressés peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

ARTICLE 12.

Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et

révocables par l'assemblée générale. Ils sont choisis parmi les membres, Le conseil désigne parmi ses

membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

La durée du mandat est fixée à trois années; il est exercé à titre gratuit et il est renouvelable.

ARTICLE 13.

Décisions du conseil d'administration

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs

présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace

est prépondérante.

ARTICLE 14,

Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et fa gestion de l'association

ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

ARTICLE 15.

Signature

Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux

administrateurs. Ceux ci n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 16,

M00 2.2

Volet B - Suite

Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre suivant.

ARTICLE 17.

Comptes et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à

l'approbation de 1'a$semblée générale ordinaire, qui se tiendra le troisième dimanche du mois d'avril de chaque

année à 18 heures au siège social.

ARTICLE 18.

Dissolution -- Liquidation

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs. L'actif net sera

i affecté à une institution ou organisation caritative dont l'objet social est similaire ou proche de celui décrit à

l'article 3 des statuts.

Réservé

au

Moniteur

belge

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

I++lelati6aneesaatdaidalriéseppggeddLWAM : A+6iu" meo Mia+rret?tipatiteldrnntdtrbárit3ecr;rentlinnbaegdqapeasaneevautidsqeMnnees agganppaueiritldereppvéentèed' i#eseotàatiap ídeánadatiarbaU'licggnitiameèd'Lsggaddjdsstítiess

Atº%,Nere_gá Niilïeét;lii§PliEfte

Coordonnées
ZAM-MED

Adresse
Si

Code postal : 1325
Localité : CHAUMONT-GISTOUX
Commune : CHAUMONT-GISTOUX
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne