ZIKIT

Association sans but lucratif


Dénomination : ZIKIT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.691.345

Publication

04/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 22

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2015 17 -04- 2015

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : o 2 2 6 g i s

Dénomination

(en entier) : ZIKIT

(en abrégé) : ZIKIT

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de Mellery 71,1495 Villers la Ville

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL

1) CONSTITUTION D'UNE ASBL

ZIKIT ASBL:

STATUTS ADOPTES PAR L'ASSEMBLEE GENERALE DU 01/03/2015

Les soussignés:

Viviane Olbregts, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-Ville née le 12 mai 1956 à Ixelles Nr de registre nationnal: 56.05.12-166.06

Mathieu Remy, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-ville né le 17 août 1960 à Bruxelles Nr de registre nationnal: 60.08.17-189.35

Loïc Planche, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-Ville né le 12 juin 1993 à Uccle Nr de registre nationnal:

93.06.12-189.88 r?

Sylvie Planche, Av. Jean Sobieski 76 - 1020 Laeken, née le 25 Janvier 86 à Uccle N° de registre national 86.01.25-166.24

Les fondateurs déclarent constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique et ses modifications subséquentes, dont ils arrêtent comme suit les statuts;

TITRE 1 - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE, OBJET

Art 1 - L'association est dénommée "ZIKIT'

Art 2 - Son siège social est établi à 1495 Villers-la-Ville, rue de Mellery, 71

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles

Art 3 - L'association a pour but de promouvoir le développement culturel, artistique, pédagogique et personnel, les prestations artistiques sous toutes leurs formes, tant dans la création que dans la formation, avec un accent particulier pour l'art de la scène.

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation et la promotion de spectacles, l'organisation d'évènements culturels et artistiques mais aussi de formations et de stages.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut" prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

A ces fins l'association pourra posséder tous immeubles et équipements, exploiter tous services, passer toutes conventions utiles avec les pouvoirs publics et les particuliers, et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec le sien.

MOD 2.2

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Art 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - MEMBRES

Art 5 - L'association est composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres effectifs ne

peut-être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres

par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

§les personnes déjà membres à la date du présent acte,

§les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité

simple

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Art 6 - Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'a pas participé consécutivement à deux assemblées générales.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois_

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art 7 - Les membres ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation

TITRE 3 - ASSEMBLEE GENERALE

Art 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par le plus ancien des administrateurs présents.

Art 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

§Les modifications des statuts,

§La dissolution volontaire de l'association,

§L'approbation des comptes et budgets

§La nomination et la révocation des administrateurs,

§La nomination et la révocation des commisaires et la taxation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi,

§La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

§Les exclusions de membres effectifs

Art 10 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la cloture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Art 11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. II peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de une procuration,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

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MOD 2.2

Art 12 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un régistre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

TITRE 4 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres, Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par le décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décission de l'assemblée générale.

Art 14 - La durée du mandat est de trcis ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art 15 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art 16 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, pour autant qu'il soit porteur d'une procuration.

Art 17 - Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Art 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou pas les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art 19 - Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art 20 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par deux administrateurs agissant conjointement.

Art 21 - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 22 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucun obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 23 - Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles

TITRE 6 - COMPTES ET BUDGETS

Art 24 - L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque annnée.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

MOD 2.2

TiTRE 7 - DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art 25 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affection à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art 26 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire

TITRE 8 - DISPOSITIONS DIVERSES

Art 27 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée parla loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif

2) CONSEIL D'ADMINISTRATION

Lors de I' Assemblée Générale du dimanche ler février 2015, a élu le conseil d'administration suivant:

Viviane Olbregts, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-Ville née le 12 mai 1956 à Ixelles Nr de registre nationnal: 56.05,12-166.06

Mathieu Remy, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-ville né le 17 août 1960 à Bruxelles Nr de registre nationnal: 60.08.17-189.35

Loïc Planche, rue de Mellery 71, 1495 Villers-ta-Ville né le 12 juin 1993 à Uccie Nr de registre nationnal: 93.06.12-189.88

Le conseil d'administration, réunit le dimanche 1 er avril 2015 a nommé en tant que

- Présidente, OLBREGTS Viviane

- Secrétaire, REMY Mathieu

- Trésorier, PLANCHE Loïc

Il a, en outre, décidé de confier la gestion journalière de l'association, avec la signature individuelle afférente à cette gestion à

Sylvie Planche, Av. Jean Sobieski 76 - 1020 Laeken, née le 25 Janvier 1986 à Uccie N° de registre national 86.01.25-166.24

Nous soussignés,

Viviane Olbregts, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-Ville née le 12 mai 1956 à Ixelles Nr de registre nationnal: 56.05.12-166.06

Mathieu Remy, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-ville né le 17 aout 1960 à Bruxelles Nr de registre nationnal: 60.08.17-189.35

Loïc Planche, rue de Mellery 71, 1495 Villers-la-Ville né le 12 juin 1993 à Uccle Nr de registre nationnal: 93.06.12-189.88

Sylvie Planche, Av. Jean Sobieski 76 -1020 Laeken, née le 25 Janvier 1986 à Uccle N° de registre national 86.01.25-166.24

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Coordonnées
ZIKIT

Adresse
RUE DE MELLERY 71 1495 VILLERS-LA-VILLE

Code postal : 1495
Localité : Mellery
Commune : VILLERS-LA-VILLE
Province : Brabant wallon
Région : Région wallonne