A.C.M.MANAGEMENT

Société anonyme


Dénomination : A.C.M.MANAGEMENT
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 450.434.841

Publication

08/07/2014
ÿþMOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

*14131272*

Tribunal de Commerce

I. 2 7 JUIN 2014

cHWt5°1

N° d'entreprise : 0450434841

Dénomination

(en entier): ACM MANAGEMENT

(en abrégé):

Forme juridique : société anonyme

Siège : allée Centrale 76 à 6040 CHARLEROI

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :dépôt projet de fusion simplifiée

Les gérants de la SPRL MLM GROUPE et de la SA AC MANAGEMENT ont décidé de soumettre le présent', projet de fusion établi conformément aux dispositions des articles 676 et 719 à 727 du Code des Sociétés à leurs assemblées générales des associés et ce conformément aux dispositions de l'article 719 du Code des Sociétés.

!DESCRIPTION DE LA FUSION

Il est envisagé que la « SPRL MLM GROUPE », propriétaire de toutes les actions de la « SA ACM MANAGEMENT », absorbe ta « SA ACM MANAGEMENT » dans le cadre d'une opération assimilée à une fusion par absorption, conformément aux articles 719 et suivants du Code des Sociétés, cette opération ayant pour effet le transfert, par suite d'une dissolution sans liquidation de la « SA ACM MANAGEMENT », de l'intégralité du patrimoine de cette société, activement et passivement à la « SPRL MLM GROUPE ».

La fusion simplifiée a pour objectif de réaliser une centralisation au sein de ta société absorbante de l'ensemble des activités réalisées par la société absorbée avec celtes de la société absorbante.

Cette opération de fusion par absorption s'inscrit dans le cadre d'une opération globale de regroupement de. l'ensemble des activités exercées par les deux sociétés dont question sous une seule entité aux fins de faciliter ia gestion de ces sociétés dont les sièges sociaux sont d'ores et déjà établis à la même adresse.

Cette opération de fusion permettra donc de réduire les coûts de gestion.

Elle permettra par ailleurs à la « SPRL MLM GROUPE » de renforcer le lien direct vis-à-vis des sociétés filiales d'exploitation.

Les gérants de la société absorbante et le conseil d'administration de la société absorbée s'engagent réciproquement à faire tout ce qui est en leur pouvoir en vue de réaliser ladite fusion aux conditions définies ci-après et fixe par la présente le projet de fusion qui sera soumis à l'approbation des assemblées générales respectives des actionnaires.

MENTIONS PRÉVUES À L'ARTICLE 719 DU CODE DES SOCIÉTÉS.

1.Renseignements généraux concernant les sociétés concernées par la fusion (art, 719, alinéa 2, 1p du Code des Sociétés).

1.1.La société à absorber::

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recta: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

La société à absorber est la « SA ACM MANAGEMENT », dont le siège social est établi à 6040 CHARLEROI, Zoning de Jumet, allée Centrale, 76, laquelle est inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous te n° 0450.434.841.

Cette société a été constituée suivant acte reçu par le Notaire François DELMARCHE à Ransart (Charleroi) le 14 juin 1993, publié aux Annexes du Moniteur belge du 20 juillet 1993 sous le numéro 930720-752.

Les statuts ont été modifiés pour la dernière fois par acte reçu par le Notaire François DELMARCHE à Ransart (Charleroi) le 22 décembre 2011, publié aux Annexes du Moniteur belge du 3 février 2012 sous le numéro 0030442 .

L'objet social de la « SA ACM MANAGEMENT » est libellé comme suit :

« La société a pour objet, pour son compte, suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriées

1.L'acquisition d'actions ou de parts sociales d'autres sociétés, la négociation en tant qu'intermédiaire de l'acquisition, la vente d'actions ou de parts sociales au sens le plus large, la participation à des opérations, d'émission d'actions, de parts et de titres à revenus fixes, par voie de souscription, de cautionnement, d'achat, de vente ou autrement, ainsi que la réalisation de toute opération, qu'elle qu'en soit leur nature, en matière de gestion de portefeuille et de capitaux,

2.L'exercice de toute mission d'administration et l'exercice de mandat et fonctions dans d'autres sociétés,

3.I'apport de services aux différents domaines de l'activité économique et notamment toute opération d'expertise et de conseil en matière de gestion, d'organisation financière, d'investissement, ainsi qu'en matière technique, commerciale ou administrative au sens le plus large,

4.L'étude, le dépôt, la gestion, l'acquisition, l'aliénation de produits de recherches, notamment de brevets, de licences Know-How ou ingénierie.

La société pourra réaliser toute opération généralement quelconque, commerciale, industrielle, financière, mobilière ou immobilière, en rapport direct ou indirect avec son objet ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation. Elle pourra s'Intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription ou par tout autre moyen, dans toute société, entreprise ou association ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou da nature à en favoriser la réalisation de son objet. La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur de société.)>

Le capital social de la « SA ACM MANAGEMENT » est fixé à huit cent nonante trois mille quatre cent cinquante quatre euros (893.454,00 ¬ ), représenté par trente six mille cinquante cinq (36.055) actions sans mention de valeur nominale, représentant chacune un trente six mille cinquante cinquième (1/36.055ème) du capital social.

1.2.La société absorbante

La société absorbante est la « SPRL MLM GROUPE », dont le siège social est établi à 6040 CHARLEROI, Zoning de Jumet, allée Centrale, 76, laquelle est inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n° 0849.020.907.

Cette société a été constituée suivant acte reçu par le Notaire Jean-Jacques COPEE de Marchienne-au-Pont, le 24 septembre 2012, publié aux Annexes du Moniteur belge du 11 octobre 2012 sous le numéro 0168385.

Les statuts n'ont jamais été modifiés.

L'objet social de la « SPRL MLM GROUPE » est libellé comme suit :

« La société a pour objet

-la prise de participation directe ou indirecte dans toutes sociétés ou entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

-le contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites sociétés ou entreprises;:

-l'achat, l'administration, Ia vente de toutes valeurs mobilières et immobilières, de tous droits sociaux et d'une manière plus générale toutes opérations de gestion du portefeuille ainsi constitué;

-l'apport de services aux différents domaines de l'activité économique et notamment toute opération d'expertise et de conseil en matière de gestion, d'organisation financière, d'investissement, ainsi qu'en matière technique, commerciale ou administrative au sens le plus large;

-l'étude, le dépôt, la gestion, l'acquisition, l'aliénation de produits de recherches, notamment de brevets, de licences Know-How ou ingénierie.

La société a également pour objet la réalisation d'opérations d'achat, de vente, de location d'immeubles ainsi que les opérations de promotion associées à la réalisation de magasins de grande surface.

De plus. la société pourra effectuer toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter l'extension ou le développement. Elle pourra éventuellement s'intéresser à toutes sociétés ou associations poursuivant le même objet social ou dont l'objet social serait de nature à faciliter la réalisation ou le développement des opérations de la société.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

La société peut exercer un mandat d'administrateur, gérant ou liquidateur dans toute autre société. »

Le capital scdal de la « SPRL MLM GROUPE)> s'élève à cinq cent mille euros (500.000,00 q, divisé en cinq cent (500) parts sociales sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un cinq centième (1/500ème) du capital social.

2.Date à partir de laquelle les opérations de la société absorbée sont considérées du point de vue comptable comme accomplie pour le compte de la société absorbante (art. 719, alinéa 2, 2° du Code des Sociétés).

Les opérations de la société à absorber seront du point de vue comptable considérées comme accomplies pour comptes de la société bénéficiaire à partir du 1er janvier 2014.

La fusion par absorption se fera sur base des situations comptables de la « SPRL MLM GROUPE» et de la « SA ACM MANAGEMENT » arrêtées au 31 décembre 2013 en conformité avec les dispositions de l'article 720 § 2, 4 ° du Code des sociétés. Ces situations comptables sont annexées au présent projet de fusion.

3.Droits spéciaux (art. 719, alinéa 2, 3° du Code des Sociétés).

Toutes les actions formant le capital de la société absorbée sont identiques et confèrent les mêmes droits et avantages aux détenteurs de celle-ci, de sorte qu'il n'y a pas lieu de créer dans la société bénéficiaire des apports, des parts conférant des droits spéciaux.

4.Avantages particuliers attribués aux membres des organes de gestion des sociétés appelées à fusionner (719, alinéa 2, 4° du Code des Sociétés).

Aucun avantage n'est accordé aux administrateurs de la société absorbée ni aux gérants de la société absorbante.

5.Maintien de la structure de l'actionnariat de la société absorbante absence de rapport d'échange

L'intégralité des actifs et passifs de la « SA ACM MANAGEMENT » sera transféré à la « SPRL MLM GROUPE ».

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les 36.055 actions de la « SA ACM MANAGEMENT » sont détenues par la « SPRL MLM GROUPE ». En application de l'article 726, 1 ° du Code des sociétés, aucune part sociale ne sera donc émise par la « SPRL MLM GROUPE » en échange des actions de la « SA ACM MANAGEMENT ». Conformément à l'article 78 § 6 de l'arrêté royal d'exécution du Code des sociétés, les 36.055 actions de la « SA ACM MANAGEMENT » qui sont détenues par la « SPRL MLM GROUPE » seront annulées.

Il n'y a donc pas lieu de déterminer un rapport d'échange.

6.Régime fiscal.

La fusion par absorption à intervenir répondra aux exigences visées aux articles 117 et 120 du Code des droits d'enregistrement et aux articles 183 bis, 211 et 212 du Code des Impôts sur les Revenus 1992, ainsi qu'aux articles 11 et 18 § 3 du Code de la TVA.

L'objectif de la fusion, tel que décrit ci-dessus, est un motif économique valable au sens de l'article 183 bis du Code des Impôts sur les Revenus 1992.

La fusion sera réalisée en immunisation fiscale tel que prévu par l'article 211 du C.I.R./92.

III.MENTIONS COMPLEMENTAIRES

1.Le coût de l'opération sera supporté par la société absorbante.

2.Les soussignées s'engagent réciproquement et mutuellement à faire tout ce qui est en leur pouvoir pour réaliser la fusion de la manière telle que présentée ci-avant, sous réserve de l'approbation de ce projet par les assemblées générales, en respectant les prescriptions légales et ce conformément aux dispositions des articles 719 à 727 du Code des Sociétés.

Les soussignés se communiqueront toute information utile de même qu'aux associés de la manière prescrite par les dispositions légales applicable à la présente opération de fusion.

3.Le présent projet sera soumis à l'assemblée générale des actionnaires de la société à absorber et des associés de la scdété, six semaines au moins après le dépôt au greffe du tribunal de commerce, et ce conformément aux dispositions des articles 719 à 727 du Code des Sociétés.

4.Le présent texte est établi le 16 juin 2014, en original, en quatre exemplaires, chaque version étant équivalente, un pour chaque société et deux pour le greffe du tribunal de commerce compétent, et ce conformément aux dispositions des articles 719 à 727 du Code des Sociétés.

5.La société donne pouvoir à Me Olivier D'AOUT, avocat à 4000 LIEGE, rue de Joie, 56, avec pouvoir de substitution, pour effectuer ce dépôt.

Pour la SA ACM MANAGEMENT à absorber,

Madame BROWET Micheline

Administrateur,

La SPRL MLM GROUPE, représentée par ses représentants permanents, Messieurs Luc MOHYMONT et

Micaël MOHYMONT,

Administrateur et administrateur délégué,

Volet B - Suite

Pour la SPRL MLM GROUPE,

La SPRL Techno Pose Concept, représentée par son représentant permanent Monsieur M'osé'

MOHYMONT,

Gérant,

Réservé

au

Moniteur

belge

F--

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/03/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 28.12.2013, DPT 28.02.2014 14060-0006-016
18/11/2014
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oW Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

0 6 Nov. 2014

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Mo b.

N° d'entreprise : 0450.434.841.

Dénomination

(en entier) : "A.C.M. MANAGEMENT"

(en abrégé) :

Forme juridique : société anonyme

Siège : Charleroi (6040-Jumet), Zoning de Jumet, allée Centrale, 76 (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Fusion par absorption

Extrait d'un acte reçu par le notaire Jean-Jacques COPPEE, à Marchienne-au-Pont, le 5 novembre 2014 Après avoir délibéré, l'assemblée a pris à l'unanimité les résolutions suivantes

1° Projet de fusion

L'assemblée a dispensé le Président de donner lecture du projet de fusion dont question dans l'exposé préalable, l'actionnaire unique reconnaissant avoir eu parfaite connaissance de celui-ci ainsi que des autres documents visés par la loi, plus d'un mois avant la date de la présente assemblée.

2° Constatation

L'assemblée a constaté que l'opération visée entre dans le cadre de l'article 676 du Code des sociétés, et que s'applique donc l'article 682 du Code des sociétés.

3° Décision de fusion

L'assemblée a approuvé le projet de fusion précité et a décidé de fusionner la présente société avec la société "M.L,M. Groupe", ayant son siège social à Charleroi (6040-Jumet), Zoning de Jumet, allée Centrale, 76, BCE 0849.020.907, par voie de transfert, par suite de dissolution de la présente société sans liquidation, de l'intégralité de son patrimoine (activement et passivement) à ladite société "M.L.M. Groupe" et ce, conformément aux conditions contenues dans le projet de fusion précité.

Etant précisé que :

a) Les transferts se font sur la base des situations comptables de la société absorbante, la société "M.L.M. Groupe" et de la présente société absorbée, la société "SA A.C.M. MANAGEMENT", toutes deux arrêtées au 31 décembre 2013  l'actionnaire renonçant à fa production d'un état comptable de la société "A.C.M. MANAGEMENT' arrêté dans les trois mois précédant la date de dépôt du projet de fusion.

b) Du point de vue comptable, les opérations de la présente société absorbée, la société " A.C.M. MANAGEMENT" sont considérées comme accomplies pour le compte de la société absorbante, la société "SPRL M.L.M. Groupe", à dater du ler janvier 2014 à 0 h.

c) La société "M.L.M. Groupe" détient l'intégralité du capital de la présente société absorbée, la société "A.C.M. MANAGEMENT'. La fusion s'opérera sans création de parts sociales nouvelles la société "M.L.M. Groupe", les actions émises par la présente société absorbée seront annulées conformément à l'article 726, §2 du Code des sociétés ;

L'assemblée a décidé que la présente résolution est adoptée sous la condition suspensive du vote de la fusion par l'autre société concernée par l'opération.

4° Autre disposition

L'assemblée a constaté, conformément à l'article 719, 4° du Code des sociétés et conformément au projet de fusion, qu'aucun avantage particulier n'est attribué aux actionnaires de la société absorbée, la société "A.C.M. MANAGEMENT" et aux associés de la société absorbante, la société "SPRL M.L.M. Groupe".

5° Description du patrimoine transféré par la société absorbée

Vu l'absence de rapport révisoral, l'assemblée :

A. a requis le notaire soussigné d'acter que le patrimoine de la société absorbée sera transféré à la date à laquelle l'assemblée générale extraordinaire des associés de la société absorbante, la société "M.L.M, Groupe" aura approuvé la fusion, avec tous les éléments le composant à cette même date et en tenant compte par ailleurs compte de l'effet rétroactif du point de vue comptable à la date du ler janvier 2014 à 0h00.

B. a dispensé expressément le Notaire soussigné de reprendre aux présentes ladite situation comptable de la société arrêtée à la date du 31 décembre 2013.

C, Ce transfert comprend en outre les éléments incorporels, tels que dénomination, droit au bail, relations commerciales, contrats et marchés en cours, organisation technique, commerciale, administrative et know-how.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge {

D.Situation du fonds de commerce

La société "A.C.M. MANAGEMENT" a déclaré que le fonds de commerce transféré est quitte et libre de toutes dettes et charges privilégiées généralement quelconques et n'est grevé d'aucune inscription ou transcription hypothécaire et en outre qu'aucun élément du fonds de commerce n'est grevé de nantissement et qu'elfe n'a conféré aucun mandat hypothécaire concernant ledit fonds de commerce transféré.

E. Conditions générales du transfert

1. La société bénéficiaire aura la propriété de tous les éléments corporels et incorporels et viendra à tous les droits, contrats, créances et dettes transférés par la société absorbée, fa société "A.C.M. MANAGEMENT', à compter du jour auquel la fusion produit ses effets, sans qu'il puisse en résulter de novation ; et elle en aura la jouissance et les risques à compter du ler janvier 2014. La société absorbante supportera, avec effet rétroactif à compter du Ter janvier 2014 également, tous les impôts, contributions, taxes, primes et contributions d'assurances, et de façon générale toutes charges généralement quelconques, ordinaires et extraordinaires, grevant ou susceptibles de grever les biens transférés, et qui sont inhérents à leur propriété et leur jouissance. La société absorbante viendra en outre aux droits et obligations de la société absorbée en matière de taxe sur la valeur ajoutée.

2. La société absorbante prendra les biens lui transférés dans l'état où ils se trouvent actuellement sans pouvoir exercer aucun recours contre la société absorbée pour quelque cause que ce soit, notamment vices de construction, usure ou mauvais état du matériel, des agencements, de l'outillage et des objets mobiliers, erreur dans fa désignation et la contenance, insolvabilité des débiteurs.

3, Les dettes de la société absorbée passeront de plein droit et sans formalité à la société bénéficiaire, sans qu'il puisse en résulter novation.

En conséquence, elle acquittera en lieu et place de la société absorbée tout le passif se rapportant au transfert de l'universalité (activement et passivement) du patrimoine de la société "A.C.M. MANAGEMENT" qui lui serait fait ; elle assurera notamment le paiement des intérêts et le remboursement de toutes les dettes et emprunts contractés et apportés par fa société absorbée, le tout aux échéances convenues entre cette dernière et ses créanciers.

Conformément à l'article 684 du Code des sociétés, les créanciers des sociétés absorbante et absorbée dont la créance est antérieure à la publication aux Annexes au Moniteur belge des procès-verbaux de fusion des sociétés absorbante et absorbée et non encore échue peuvent au plus tard, dans les deux mois de cette publication exiger une sûreté nonobstant toute convention contraire, suivant les modalités dudit article.

4. Les sûretés réelles et personnelles, légales ou conventionnelles qui en sont l'accessoire ne seront pas affectées par la présente opération de fusion, sans obligation spécifique de signification, d'endossement ou d'inscription pour les marques ou fes gages sur fonds de commerce, ou de transcription.

5. La société bénéficiaire devra exécuter tous traités, marchés, conventions et engagements quelconques, tous les contrats de la société absorbée étant transférés, y compris les contrats intuitu personae et les contrats et engagements quelconques conclus avec le personnel occupé par celle-ci, tels que ces contrats et engagements existeront au jour de la réalisation effective de la fusion.

6. Les litiges et actions généralement quelconques, judiciaires ou non, tant en demandant qu'en défendant, seront suivis par la société bénéficiaire, qui en tirera profit ou en supportera les suites à la pleine et entière décharge de la société absorbée.

7. Le transfert du patrimoine comprend d'une manière générale

a) tous les droits, créances, actions judiciaires et extra judiciaires, recours administratifs, bénéfices des expropriations éventuelles en cours, garanties personnelles et celles dont bénéficie ou est titulaire pour quelques causes que ce soit, la société absorbée à l'égard de tous tiers, y compris les administrations publiques ;

b) la charge de tout le passif de la société absorbée envers les tiers, y compris le passif pouvant résulter d'obligations découlant de conventions conclues avant la date du présent procès-verbal, ainsi que l'exécution de toutes les obligations de la société absorbée, envers tout tiers pcur quelque cause que ce soit, de telle manière que la société absorbée ne puisse jamais être recherchée ni inquiétée de ce chef ;

c) les archives et documents comptables relatifs à l'apport, à charge pour la société de les conserver.

8. En cas d'erreur ou d'omission dans fa description du patrimoine transféré, le gérant de la société

absorbante aura tous pouvoirs aux fins de rectifier celle-ci, le cas échéant,

6° Constatation ei pouvoirs d'exécution

Constatation de la disparition de la société absorbée

En conséquence de ce qui précède, l'assemblée a constaté, sous la condition suspensive du vote par

l'assemblée générale de la société absorbante, la société "M.L.M. Groupe" conformément aux articles 682 et

683 du Code des sociétés, que la fusion entraîne de plein droit et simultanément les effets suivants :

- la dissolution sans liquidation de la société absorbée, celle-ci cessant d'exister ;

- les 36.055 actions de la société absorbée détenues par la société absorbante, la société M.L.M." Groupe"

sont annulées et conformément à l'article 726 du Code des sociétés, aucune part sociale de la société

absorbante ne sera attribuée en échange desdites actions.

- te transfert à la présente société bénéficiaire de l'intégralité du patrimoine actif et passif de la société

absorbée.

Pouvoirs

L'assemblée a conféré :

a) au gérant de la société absorbante tous pouvoirs aux fins d'exécution des présentes, et, le cas échéant,

d'opérer tout complément ou rectification au présent acte de fusion.

Réservé

au

Moniteur

belge

M

Volet B - Suite

b) avec faculté de subdélégation, tous pouvoirs aux fins d'une part de représenter la société absorbée aux opérations de fusion et d'autre part d'effectuer toutes formalités de radiation ou de transfert auprès de toutes autorités compétentes et de tous registres du commerce ou autres, ainsi qu'auprès de l'Administration de la T.V.A.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Jean-Jacques COPPEE, notaire associé.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 28.12.2012, DPT 26.02.2013 13050-0532-017
05/12/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11,1



TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI

ENTE_t_E

2 6 NOV, 2012

Greffe

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N° d'entreprise : 0450.434.841 Dénomination

(en entier) : ACM MANAGEMENT

Mo

b

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : ALLEE CENTRALE 76 A 6040 JUMET

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :NOMINATION ET DEMISSION

Ce 23 novembre 2012 s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société ACM MANAGEMENT, à l'adresse suivante route de Mons 35 à 6030 Marchienne au Pont.

BUREAU

La séance est ouverte à 16 h, sous la présidence de Monsieur Luc Mohymont qui nomme en qualité de secrétaire Monsieur Micaël Mohymont.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Est présente

-La société privée à responsabilité limitée M.L.M. Groupe ayant son siège social à 6031 Monceau-sur-Sambre, rue Thiébaut 34, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0849.020.907, représentée par Messieurs Luc Mohymont et Micaël Mohymont en leur qualité de gérants : propriétaire de 36.055 actions.

Il est constaté que l'intégralité du capital social est représentée.

En conséquence, après vérification par le bureau, la comparution est arrêtée comme en la liste de présence précitée, à laquelle les parties déclarent se référer.

EXPOSE

(.Monsieur le Président expose ce qui suit :

" Démission des quatre administrateurs et de l'administrateur délégué

" Nomination de deux nouveaux administrateurs et d'un nouvel administrateur délégué et de ses représentants permanents

li.pour pouvoir délibérer valablement sur son ordre du jour, la présente assemblée doit réunir le quorum stipulé dans ses statuts,

III.l'intégralité des actions existantes étant représentées, il ne doit pas être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations et l'assemblée est en droit de délibérer et de statuer valablement sur son ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

4, Réservé Volet B - Suite

au CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE

Moniteur Cet exposé étant vérifié par la présente et est reconnu exact par l'assemblée.

belge

Celle-ci constate qu'elle est valablement constituée et apte à délibérer et à statuer sur son ordre du jour qu'elle aborde ensuite.

RESOLUTIONS

Après avoir délibéré, l'assemblée prend, à l'unanimité des voix et par un vote distinct pour chacune d'elles les résolutions suivantes

" prononce la démission en qualité d'administrateurs, de Madame Sylvie LAMBERT, de Madame Michelle DENEUSE et de Madame Malika GHARBAOUI, et de Monsieur Alberto MUNOZ Y MOLLES en qualité d'administrateur et administrateur délégué

" décide de nommer aux fonctions d'administrateur Madame Browet Micheline

" décide de nommer aux fonctions d'administrateur et administrateur délégué : la société privée à responsabilité limitée M.L.M. Groupe ayant son siège social à 6031 Monceau-sur-Sambre, rue Thiébaut 34, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0.849.020.907 avec pour représentants permanents au sens du Code des sociétés Messieurs Luc MOHYMONT et Micaël MOHYMONT

Les nominations et démissions auront un effet à dater de ce jour

CLOTURE

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16 h 15

Dont procès-verbal,

Le président

Le secrétaire

Mentionner sur fa dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

05/03/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2011, APP 11.01.2012, DPT 28.02.2012 12049-0449-016
03/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entrepnce 450434841

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(en ent ej A.C.M. MANAGEMENT

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : Zonin Industriel - allée centrale, 76 à 6040 JUMET

Objet de l'acte : Assemblée générale extraordinaire

D'un procès verbal dressé par le Notaire François Delmarche de Ransart le 22 décembre 2011 portant les mentions "Enregsitré à Charleroi VI, le vingt sept décembre 2011, volume 253 folio 21 case 12 aux droits de vingt cinq euros (25,00¬ ) L'inspecteur principal (signé) V.LION", il résulte que s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire des associés de la Société Anonyme « A.C.M. MANAGEMENT », ayant son siège social à 6040 Jumet, Zoning Industriel Allée Centrale numéro 76, constituée aux termes d'un acte reçu par le Notaire François Delmarche de Ransart (actuellement Charleroi) le quatorze juin mil neuf cent nonante trois publié à l'annexe du moniteur belge du vingt juillet suivant sous le numéro 19930720-752 et dont les statuts ont été modifiés aux termes d'une assemblée générale dont le procès verbal a été dressé par le Notaire François Delmarche de Ransart en date du dix neuf décembre deux mille trois publié à l'annexe du moniteur belge du quinze janvier deux mille quatre sous le numéro 20040115/0006564 et aux termes d'une assemblée générale dont le procès verbal a été dressé par le Notaire François Delmarche de Ransart en date du dix huit septembre deux mille sept publié à l'annexe du moniteur belge du dix neuf octobre suivant sous le numéro 200710119/0152748. (Registre des personnes morales de Charleroi  RPM Charleroi et Numéro d'entreprises : 450.434.841) et que cette assemblée apris à l'unanimité les décisions suivantes:

:PREMIERE DECISION :

L'assemblée décide à l'unanimité de modifier l'article 9 des statuts de la société ainsi qu'il :

« ARTICLE NEUF

Il peut exister dans la société des actions et des obligations.

Ces titres sont nominatifs. »

Et de supprimer l'article 10 des statuts libellé ainsi qu'il suit :

« ARTICLE DIX :

Les actions au porteur sont numérotées et revêtues de la signature de deux administrateurs ; l'une des ces signatures ou toutes deux peuvent être apposées au moyen de griffes »

DEUXIEME DECISION :

L'assemblée constate à l'unanimité que l'ensemble des actions de la société ont été inscrites dans le registre des actions nominatives depuis le 18 septembre 2007. Et que dès lors ta conversion en titres nominatifs a bien été réalisée, ce qui a pu être constaté par le notaire soussigné.

TROISIEME DECISION :

L'assemblée constate à l'unanimité que l'ensemble des quarante quatre (44,-) obligations de la société ont

été inscrites dans le registre des obligations nominatives depuis le 22 décembre 2011 Ces obligations se

décomposent en : 5 obligations de CINQUANTE MILLE EUROS (50.000,-¬ ) ; 17 Obligations de VINGT CINQ MILLE EUROS (25.000,-¬ ) ; 7 Obligations de DIX MILLE EUROS (10.000,-¬ ) et 15 Obligations de CINQ MILLE EUROS (5.000,-¬ )

Et que dès lors la conversion en titres nominatifs a bien été réalisée, ce qui a pu être constaté par le notaire soussigné.

QUATRIEME DECISION

L'assemblée constate à l'unanimité que le mandant de six années des quatre administrateurs à savoir :

1/ Monsieur Alberto MUNOZ Y MOLES, dirigeant de sociétés, demeurant à Charleroi (section de Jumet) rue Docteur Picard numéro 76.

2/ Madame Michèle DENEUSE, veuve de Monsieur Miguel Munoz Moles, domiciliée à Charleroi (section de Gosselies) rue d'En Haut numéro 3

3/ Madame LAMBERT Sylvie, née à Charleroi le vingt décembre mil neuf cent soixante trois, épouse de Monsieur Alberta Munoz y Moles, demeurant à Charleroi (section de Jumet) rue Docteur Pircard numéro 76 et

4/ Madame GHARBAOUI Malika, épouse de Monsieur Carlos Munoz-Moles, demeurant à Charleroi (section de Ransart) chaussée de Gilly numéro 96A_ nommés lors de l'assemblée générale extraordinaire du dix neuf décembre deux mille_trois, a cessé de plein droit depuis le dix neuf décembre deux mille neuf

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

~F~eG7 ~ - Suif~-

En conséquence, l'assemblée décide à l'unanimité de nommer en qualité d'administrateurs de la société :

1/ Monsieur Alberto MUNOZ Y MOLES prénommé;

2/ Madame Michèle DENEUSE prénommée,

3/ Madame LAMBERT Sylvie, née à Charleroi le vingt décembre mil neuf cent soixante trois, épouse de

Monsieur Alberto Munoz y Moles, demeurant à Charleroi (section de Jumet) rue Docteur Pircard numéro 76 et

4/ Madame GHARBAOUI Malika, épouse de Monsieur Carlos Munoz-Moles, demeurant à Charleroi (section

de Ransart) chaussée de Gilly numéro 96A.

Tous ici présents et qui acceptent.

Le mandat des administrateurs ainsi nommés prendra fin immédiatement après l'assemblée générale

ordinaire de deux mille dix sept.

Le mandat des administrateurs ainsi nommés est gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.

La présente assemblée entérine toutes les opérations faites par les administrateurs depuis le dix neuf

décembre deux mille neuf.

CONSEIL D'ADMINISTRATION :

Le conseil d'administration déclare ensuite se réunir valablement aux fins de procéder à la nomination des

président et administrateur délégué :

A l'UNANIMITE, le conseil décide d'appeler aux fonctions :

1.de Président : Monsieur Alberto MUNOZ Y MOLES

2.d'administrateur délégué : Monsieur Alberta MUNOZ Y MOLES

Ce dernier est chargé de la gestion journalière de la société et de la représentation de la société en ce qui

concerne cette gestion. II pourra signer toutes pièces et documents engageant la société dans le cadre de cette

gestion journalière.

La présente assemblée entérine encore toutes les opérations faites par l'administrateur délégué depuis le

dix neuf décembre deux mille neuf

Monsieur Alberto MUNOZ Y MOLES ici présent et qui accepte

La présente assemblée confère au conseil d'administration tous pouvoirs pour l'exécution des présentes

François Delmarche, Notaire à Ransart

Déposé en même temps une expédition du procès verbal d'assemblée générale extraordiniare du 22 décembre 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/03/2011 : CH178456
05/03/2010 : CH178456
05/03/2009 : CH178456
13/02/2008 : CH178456
19/10/2007 : CH178456
15/01/2007 : CH178456
23/01/2006 : CH178456
26/01/2005 : CH178456
15/01/2004 : CH178456
09/01/2004 : CH178456
02/01/2004 : CH178456
02/01/2004 : CH178456
15/03/2000 : CH178456
01/01/1995 : CH178456
28/01/1994 : CH178456
20/07/1993 : CH178456

Coordonnées
A.C.M.MANAGEMENT

Adresse
ALLEE CENTRALE 76, ZONING DE JUMET 6040 JUMET(CHARLEROI)

Code postal : 6040
Localité : Jumet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne