A.M.G. CONSULT HORSES

Dénomination : A.M.G. CONSULT HORSES

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

N° entreprise : 847.886.106

Publication

31/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 23.10.2013, DPT 20.12.2013 13696-0011-011
17/08/2012

�� Man WORD 11.1

L Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTR� LE

0 7 -08- 2012

Greffe

N� d'entreprise : a 8V.7. .

D�nomination

(en entier) : A.M.G. CONSULT HORSES

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

Si�ge : 6464 Ri�zes, rue Fronti�re, num�ro 71

(adresse compl�te)

Obietfs) de l'acte ;CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Jo�lle THIELENS, Notaire � la r�sidence de Fleurus, le 19 juin 2012, portant � la suite la mention "Enregistr� � Fleurus, sept r�les, un renvoi, le 20 juillet 2012, volume 172, folio 41, case 17 Re�u: 25,00 euros. (s)L'inspecteur principal: I. Stassart", il est extrait ce qui suit:

CONSTITUANTS

1. Monsieur VAUSORT Gr�gory, n� � Charleroi le 13 mai 1982, �poux de Madame Marianne DEHAES,

2. Madame DEHAES Marianne Fran�oise Christiane, n�e � Uccle, le 25 octobre 1972, �pouse de Monsieur Gr�gory VAUSORT,

Ensemble domicili�s � 6464 Ri�zes, rue Fronti�re, 71 et d�clarant �tre mari�s sous le r�gime l�gal aux termes de leur contrat de mariage re�u par le notaire Marc Ghigny ayant r�sid� � Fleurus en date du 10 octobre, 2006, non modifi� � ce jour ainsi que d�clar�.

3. Monsieur VAUSORT Jacques, n� � Charleroi le 27 ao�t 1952, �poux de Madame CHARLET Jacqueline, domicili� � 6211 Les Bons Villers (section de Mellet), rue du Mitan, num�ro 13.

Mari� sous le r�gime de la communaut� r�duite aux acqu�ts aux termes de son contrat de mariage re�u par le notaire Jules de Thier, � Ch�telineau, le 18 d�cembre 1975, sans changement � ce jour ainsi qu'il le d�clare.

A. CONSTITUTION

FONDATEURS:

Tous les constituants.

APPORTS

Les fondateurs d�clarent que les 186 parts sont � l'instant souscrites comme suit

SOUSCRIPTION par APPORTS en ESPECES

Deux (2) parts sont souscrites en esp�ces, au prix de deux cent euros (200 E), comme suit :

- par Monsieur Jacques VAUSORT: 2 parts sociales, soit pour deux cents euros

Monsieur Jacques VAUSORT d�clare qu'il a lib�r� la totalit� de l'apport en num�raire qu'il r�alise, scit la

somme de deux cents euros (200 E).

Cette somme a �t� pr�alablement � la constitution de la soci�t� d�pos�e par un versement � un compte

sp�cial portant le num�ro 363-1065738-39, ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING,

de sorte que la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa disposition une somme de deux cents euros.

Nous, Notaire, attestons que ce d�p�t a �t� effectu� conform�ment � la loi, et qu'une attestation de

l'organisme d�positaire en date du 18 juillet 2012 lui a �t� remise � l'instant,

SOUSCRIPTION par APPORTS EN NATURE

Les comparants pr�nomm�s sous !es num�ros 1 et 2 d�clarent apporter � la soci�t�, en lib�ration de leur

souscription, ce qui est reconnu par les autres fondateurs, !es biens suivants:

Description de l'apport

Mentionner eur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

L'apport consiste en diff�rents �l�ments savoir : des chevaux, du mat�riel d'exploitation, d� mat�riel roulant a

des selles de comp�tition �questre et frais d'am�nagement, le tout plus amplement d�crit au rapport du r�viseur

d'entreprises dont question ci-apr�s et d'une valeur totale de cent quinze mille cent cinquante euros

(115.150,00� ), savoir

-mat�riel pour une valeur de quarante-et-un mille cinq cents (41.500,00� )

-les chevaux ayant une valeur de quarante mille cinq cents euros (40.500,00 � )

-frais d'am�nagement ayant une valeur de vingt-trois mille cinq cent euros (23.500,00 � )

-du mat�riel roulant ayant une valeur de cinq mille euros (5.000,00� )

-selles de comp�tition pour une valeur de quatre mille sic cent cinquante euros (4.650,00 E)

R�mun�ration

En r�mun�ration de cet apport, il est attribu�

- A Monsieur Gr�gory VAUSORT 92 parts sociales enti�rement lib�r�es, repr�sentant un capital social de

neuf mille deux cents euros (9.200 � )

Outre une inscription � son nom d'une somme de quarante-huit mille trois cent septante-cinq euros

(48.375,00 � ) en compte courant ouvert dans les livres de la soci�t�

A Madame Marianne DEHAES 92 parts sociales enti�rement lib�r�es repr�sentant un capital social de neuf

mille deux cents euros (9.200 � )

Outre une inscription � son nom d'une somme de quarante huit mille trois cent septante-cinq euros

(48.375,00 � ) en compte courant ouvert dans les livres de la soci�t�

Rapports

1. Madame C�line ARNAUD, r�viseur d'entreprises, repr�sentant la SCRL RSM inter Audit, ayant ses bureaux � Gosselies, rue Cl�ment Ader n�8, d�sign� par les fondateurs, a dress� le rapport prescrit par les articles 394 et 395 du Code des soci�t�s

Ce rapport conclut dans les termes suivants :

� Des v�rifications effectu�es dans le cadre des articles 394 et 395 du Code des Soci�t�s, nous attestons que

1.que les apports en nature effectu�s par Monsieur Gr�gory Vausort et par Madame Marianne Dehaes ont fait l'objet des v�rifications en accord avec les normes de r�vision de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises et que les fondateurs sont responsables de l'�valuation des biens apport�s, ainsi que de la d�termination du

nombre d'actions ou de parts � �mettre en contrepartie des apports en nature; "

2.l'apport consiste, d'une part, en un patrimoine de chevaux et, d'autre part, en du mat�riel d'exploitation et du mat�riel roulant. La description quant � la forme et au contenu des �l�ments constitutifs de cet apport r�pond aux conditions normales de pr�cision et de clart� ;

3.que dans le cadre sp�cifique de cette op�ration, les modes d'�valuation adopt�s par les parties sont justifi�s par les principes d'�conomie d'entreprise et conduisent � des valeurs d'apport qui correspondent au moins au nombre et � la valeur nominale, ou � d�faut de valeur nominale, au pair comptable des actions � �mettre en contrepartie, de sorte que l'apport en nature n'est pas sur�valu� ;

4.La r�mun�ration de l'apport en nature consiste en :

" 184 parts sociales sans d�signation de valeur nominale repr�sentant un capital de 18.400,00 � , chacune int�gralement souscrite et lib�r�e ;

'Une inscription en compte courant du passif du bilan de la SCRL � A.M.G. Consult Horses� d'une dette de 96.750,00 � envers Monsieur Gr�gory Vausort et Madame Marianne Dehaes.

5.Les fondateurs agissant en pleine connaissance de cause, les droits et obligations respectifs des parties intervenantes, sont compl�tement fix�s.

Nous n'avons pas eu connaissance d'�v�nements particuliers post�rieurs � nos contr�les et devant modifier les conclusions du pr�sent rapport.

Nous croyons �galement utile de rappeler que notre mission ne consiste pas � nous prononcer sur le caract�re l�gitime et �quitable de l'op�ration.

Fait � Gosselies, le 6 juillet 2012 sign� C�line ARNAUD R�viseur d'entreprises Associ�e Repr�sentant la SCRL RSM lnterAudit �.

2. Les fondateurs ont dress� le rapport sp�cial pr�vu par les articles susvis�s dans lequel ils exposent l'int�r�t que repr�sentent pour la soci�t� les apports en nature,

B. STATUTS

FORME:

Soci�t� coop�rative � responsabilit� limit�e

DENOMINATION:

A.M.G. CONSULT HORSES

SIEGE SOCIAL:

il est �tabli � 6464 Ri�zes, rue Fronti�re, 71.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

OBJET SOCIAL:

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci,

les activit�s de consultance, le conseil en organisation op�rationnelle et la logistique, l'optimalisation des

flux logistiques et transports,...

* le coaching en entreprises, coaching en ressources humaines, l'organisation du travail, le marketing, ....

* toute activit� li�e de fa�on directe ou indirecte au domaine �questre et notamment, sans que cette

�num�ration soit limitative :

- l'organisation de stages �questres, de randonn�es, la dispense de le�ons d'�quitation et la r��ducation

- le d�p�t, l'achat et la vente d'articles pour l'�quitation et de nourriture pour animaux;

- la location de box et pensions pour chevaux et refuges pour animaux ;

- l'�levage et la vente de chevaux, poneys et d'animaux domestiques ;

- le transport de chevaux et d'animaux

- toutes activit�s li�es � l'exploitation d'un man�ge

- la pratique de l'ins�mination artificielle ;

- la r��ducation d'animaux

La soci�t� peut faire ces op�rations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et m�me pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

La soci�t� aura �galement comme objet l'�tude, le conseil, la consultation, l'expertise et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr� d�crites, Elle pourra accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle pourra s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

CAPITAL SOCIAL:

Le capital social est illimit�.

La part fixe du capital s'�l�ve � dix huit mille six cents euros 08.600,00 � ).

GERANCE:

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs administrateurs associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e

g�n�rale des associ�s pour une dur�e ind�termin�e,

Les administrateurs, dans le cadre de l'objet social, ont tous pouvoirs d'agir au nom de la soci�t�, �

l'exception des actes que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

En cons�quence, ils disposent de tous pouvoirs d'administration et de disposition.

Ils peuvent, conjointement ou s�par�ment, signer tous actes int�ressant la soci�t�.

Ils peuvent, sous leur responsabilit�, d�l�guer des pcuvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat d'administrateur est gratuit.

EXERCICE SOCIAL:

Il commence le 1er juillet pour se cl�turer le 30 juin.

ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE:

L'assembl�e est convoqu�e par l'organe d'administration, chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige, par

simples lettres adress�es huit jours au moins avant la date de la r�union.

Elle doit l'�tre une fois par an, dans un d�lai de six mois suivant la cl�ture des comptes annuels et ce aux

lieu, jour et heures fix�s par l'organe d'administration, aux fins de statuer sur les comptes annuels et la

d�charge.

Sauf d�cision contraire de l'organe d'administration, cette assembl�e se r�unit de plein droit le quatri�me

mercredi d'octobre � 18heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tient le premier jour ouvrable suivant.

Elle doit l'�tre �galement dans le mois de leur r�quisition sur la demande d'associ�s repr�sentant un

cinqui�me des parts sociales.

Les assembl�es se tiennent au si�ge social ou en tout autre endroit indiqu� dans la convocation.

DROIT DE VOTE:

Chaque part donne droit � une voix.

PROFITS ET PERTES:

Sur le r�sultat net tel qu'il r�sulte des comptes annuels, il est pr�lev� au moins cinq pour cent pour

constituer la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint

un/dixi�me du capital social ; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur

. proposition. sle_Corgane d'administration,_ dans. le_ respect du_Code des oci�t�_s

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

DISSOLUTION-LIQUIDATION:

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net servira d'abord � rembourser le montant du capital lib�r�.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situations et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES:

1. Premier exercice social

Le premier exercice social comprenant les activit�s depuis le ler mai 2012 se cl�turera ie trente juin 2013,

2. Premi�re assembl�e g�n�rale

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se r�unira en deux mille treize, le quatri�me

mercredi du mois d'octobre � dix-huit heures,

3. Administrateurs. Est appel� � cette fonction

- Monsieur Gregory VAUSORT pr�qualifi�

En outre, Madame Marianne DEHAES est d�sign�e en qualit� de directrice technique. Son mandat sera

exerc� � titre gratuit.

Ici pr�sents et qui d�clarent accepter le mandat qui leur est conf�r�,

Le mandat des administrateurs sera exerc� � titre gratuit

4. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation.

Conform�ment � l'article 60 du Code des soci�t�s, l'organe de gestion devra veiller � reprendre les engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation, et ce, dans un d�lai de deux mois � partir du d�p�t au greffe de l'extrait de l'acte constitutif.

5. Contr�le

La soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par les dispositions l�gales sur les soci�t�s commerciales,

l'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

Elle d�cide aussi de ne pas d�signer d'associ� charg� du contr�le.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME DELIVRE AUX FINS D'INSERTION AU MONITEUR BELGE D�pos� en m�me temps: exp�dition de l'acte de constitution contenant rapport sp�cial des fondateurs et rapport de madame C�line ARNAUD, r�viseur d'entreprise,

Notaire Jo�lle THIELENS � Fleurus.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

06/02/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 16.11.2016, DPT 31.01.2017 17033-0415-015

Coordonnées
A.M.G. CONSULT HORSES

Adresse
RUE FRONTIERE 71 6464 RIEZES

Code postal : 6464
Localité : Rièzes
Commune : CHIMAY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Publication

Coordonnées A.M.G. CONSULT HORSES

Coordonnées
A.M.G. CONSULT HORSES