A.S.B.L LA CAVE

Divers


Dénomination : A.S.B.L LA CAVE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 888.084.785

Publication

10/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Réserv

au

Monitet

belge

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place De Lanquesaint 7 7800 ATH

Objet de l'acte : Dernission

Texte

SUITE A L ASSEMBLEE GERENALE DU 27 SEPTEMBRE 2013 ,IL A ÉTÉ DECIDE DE DEMISSIONER MR LOOSEN CLAUDE EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ET MD MARQUEBREUCQ MYRIAM ADMINISTRTEUR SUITE A SE JOUR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SE COMPOSE comme suit

COPPIN JEAN-MARIE,PRESIDENT

DEROUX MELISSA,VICE-PRESIDENTE

LESTARQUIT MODESTY, TRESOR1ERE

VANDERHAEGEN DANY, SECRETAIRE

DEVIGNE JULIEN ,SERCRETAIRE - ADJOINT

HORLAIT KATHY ,MEMBRE

VANDEREYKEN BRYAN, MEMBRE

COPPIN RUDY , MEMBRE

DUPONT PHILIPPE , MEMBRE

LEQUEUX LUDOVIC , MEMBRE

COPPIN JEAN-MARIE

PRESIDENT

Illilltt111111.1101111111

N° d'entreprise : 0888.084.785

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. LA CAVE

le POSÉ Pa~ AU GREFFE LE

e155 (,í ané A 1 -10- 2013

TRIBUNAL glGretIOMMERCE

DC TOURNAI

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

Réserv

au

Monitet

belge

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Place De Lanquesaint 7 7800 ATH

Objet de l'acte : Dernission

Texte

SUITE A L ASSEMBLEE GERENALE DU 27 SEPTEMBRE 2013 ,IL A ÉTÉ DECIDE DE DEMISSIONER MR LOOSEN CLAUDE EN TANT QU'ADMINISTRATEUR ET MD MARQUEBREUCQ MYRIAM ADMINISTRTEUR SUITE A SE JOUR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION SE COMPOSE comme suit

COPPIN JEAN-MARIE,PRESIDENT

DEROUX MELISSA,VICE-PRESIDENTE

LESTARQUIT MODESTY, TRESOR1ERE

VANDERHAEGEN DANY, SECRETAIRE

DEVIGNE JULIEN ,SERCRETAIRE - ADJOINT

HORLAIT KATHY ,MEMBRE

VANDEREYKEN BRYAN, MEMBRE

COPPIN RUDY , MEMBRE

DUPONT PHILIPPE , MEMBRE

LEQUEUX LUDOVIC , MEMBRE

COPPIN JEAN-MARIE

PRESIDENT

Illilltt111111.1101111111

N° d'entreprise : 0888.084.785

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. LA CAVE

le POSÉ Pa~ AU GREFFE LE

e155 (,í ané A 1 -10- 2013

TRIBUNAL glGretIOMMERCE

DC TOURNAI

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge *11193608

N° d'entreprise : 0888.064.785

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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Dénomination

(en entier) : ASBL LA CAVE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chemin de la poterie n°1, 7804 REBAIX.

Objet de l'acte : Assemblée Générale du 10 novembre 2011, démission du Président et de la trésorière, élection d'un nouveau conseil d'administration, modifications statutaires, et modification du siège social .

Titre I.  Dénomination, siège social, but.

Article 1er : L'A.S.B.L. « LA CAVE » garde la même dénomination que lors de sa constitution du 14. décembre 2006.

Cette dénomination « LA CAVE » doit dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans. but lucratif » ou du sigle « ASBL », et de l'adresse de son siège social.

Le siège social est établi à 7800 LANQUESAINT, place de Lanquesaint n°7, arrondissement judiciaire de Tournai.

Toute modification du siège social relève de la compétence de l'assemblée générale statuant comme en matière de modification des statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Article 2 : L'association a pour but, la sauvegarde du patrimoine folklorique du village de Rebaix, et la réalisation de la ducasse annuelle du troisième week-end du mois d'août de chaque année. Elle a également. pour but l'intégration de toutes personnes ayant pour objectif l'épanouissement du village et de son folklore.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute par l'Assemblée générale.

Titre li.  Nombre de membres, admissions, démissions et exclusions.

Article 4 : Le nombre de membres formant le conseil d'administration ne pourra être inférieur à cinq personnes et un maximum de treize personnes. Le nombre de membre est illimité sans droit de décision sur, I'ASBL.

Article 5 : Les membres du conseil d'administration exerceront leur mandat gratuitement pour une durée illimitée, et tant que ces membres resteront dans l'ASBL. Ces membres pourront être démis de leur fonction à tout moment par ce même conseil. L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par la majorité des 2/3 des voix des membres présents du conseil d'administration.

Article 6 : Tout administrateur est libre de se retirer du conseil d'administration en adressant sa démission par écrit au Président, ou en remettant cette démission lors d'une réunion de ce conseil. Sera réputé démissionnaire, le membre absent non excusé pendant toute l'année. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par la majorité des 213 des voix des membres présents. En cas d'égalité des votes, la voix du

" Président est prépondérante. Le Président et le Vice-président peuvent suspendre jusqu'à décision du conseil d'administration, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 7 : Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir une partie du patrimoine, ni relever ou réviser les comptes, ni faire apposer des scellés, ni obtenir d'inventaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titrent  Administration, gestion journalière.

Article 8 : La gestion journalière est assurée par le Président et le Vice-président et est communiquée au conseil d'administration. Il peut être conférer tous les pouvoirs spéciaux à tous les membres de leur choix.

Article 9 : Les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité des votes, la voix du Président est prépondérante. Chaque réunion fait l'objet d'un procès verbal qui est signé par le Président. Une copie de ce procès-verbal sera remise à chaque membre du conseil d'administration sur simple demande. Toutes les pièces officielles devront être signées par le Président, ou le Vice-président. Lors d'une réunion, si le Président est absent, il sera remplacé par le Vice-président.

Article 10 : Le Président et le Vice-président ont les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Article 11 : Les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé gratuitement.

Article 12 : L'association sera représentée dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires parle Président et un autre membre agissant conjointement.

Titre IV.  Assemblée générale.

Article 13 : Le conseil d'administration possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la Loi ou les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence:

1/ La modification des statuts.

2/ La nomination et la révocation des membres.

3/ L'approbation des budgets et des comptes.

4/ L'organisation de la ducasse de Rebaix.

5/ L'organisation de diverses manifestations autres que la ducasse de Rebaix.

6/ La participation des géants dans les autres cortèges.

7/ L'achat de divers objets étant d'utilités pour le bon déroulement de l'association.

8/ La restauration et l'entretien du patrimoine.

9/ La dissolution de l'association.

10/ La transformation de l'association en société à la finalité sociale.

Toutes les décisions prises sont soumises à l'assemblée générale, et le cas échéant, votée par celle-ci. La décision sera acceptée à la majorité simple des voix des membres présents.

Article 14 : L'assemblée générale ordinaire est convoquée deux fois l'an. La première réunion se fera dans le premier semestre en vue de la préparation de la ducasse. Cette même assemblée peut être réunie extraordinairement lorsque l'intérêt général l'exige.

Une assemblée générale extraordinaire sera également faite si un tiers des membres en font la demande par écrit au Président. Cette demande devra être signée par ces membres avec le motif de la réunion.

Toute assemblée se tient au jour, heure et endroit indiqués dans la convocation.

Article 15 : Les convocations sont faites à chaque membre soit par courrier postal ou électronique, soit par téléphone et ce au moins huit jours avant la réunion, Ces convocations reprendront l'ordre du jour.

L'assemblée délibéra sur les points repris à l'ordre du jour, et d'autres points pourront être évoqués par la suite.

Article 16 : Chaque membre a le droit d'assister et de participer à l'assemblée générale. Il pourra donner procuration à un autre membre s'il ne peut assister à la réunion. La procuration devra être signifiée au Président ou au Vice-président avant le début de la réunion .Un mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration.

Article 17 : L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membre présents ou représentés. Les décisions prises lors de ces réunions seront acceptées sauf dans le cas où il en est stipulé autrement par les présents statuts.

Article 18 : Un procès-verbal de l'assemblée générale sera établi à chaque réunion et tenu à la disposition de tout membre qui en fera la demande. Chaque procès-verbal sera signé par le Président.

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MOD 2.2

Titre V.  Budgets et comptes.

Article 19 : Chaque année, à la date du trente et un décembre est arrêté le compte de l'exercice écoulé. Le budget pour l'exercice suivant se fera en début d'année et porté à la connaissance de l'assemblée générale.

Titre VI.  Dissolution et liquidation.

Article 20 : La dissolution de l'association est prononcée par l'assemblée générale. Après acquittement du passif, l'affectation de l'actif sera destinée à une association à caractère social.

Titre VII.  Dispositions générales.

Article 21 : Lors d'une assemblée générale, si un vote est nécessaire et que le nombre de membres présents ou représentés par procuration n'atteint pas la moitié des membres inscrits dans la société, une seconde réunion sera faite dans les quinze jours suivant la première.

Titre VIII : Patrimoine.

Article 22 : L'ASBL détient dans son patrimoine le géant « Désiré le potier » et « le char de la brasserie ». Le géant « Orner l'apprenti » n'est pas la propriété de l'association, et il est prêté gracieusement par son propriétaire pour une durée illimitée.

L'entretien de ces géants incombe à l'ASBL qui en dispose à sa convenance, et en bon père de famille.

Article 23 : L'ASBL tient tous droits sur le devenir du géant « Désiré le potier » et « le char de la brasserie » sans contestation possible des porteurs, des membres ou de toutes autres personnes étrangères à l'association.

Article 24 : Un règlement d'ordre intérieur sera remis à chaque membre adhérent.

Article 25 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est soumis aux dispositions de fa Loi du, 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Titre IX : Dispositions transitoires.

Sont démissionnaires des postes suivants:

Président: KEDZIA, Olivier, Rue Dudley Gordon n°23, 7950 CHIEVRES.

Trésorière: WALRAVENS, Aurore, Rue Dudley Gordon n°23, 7950 CHIEVRES.

Sont désignés comme administrateurs:

COPPIN, Jean-marie, né à MEVERGNIES, le 20 février 1945, numéro national: 45.02.20 - 253.09 domicilié: Place de Lanquesaint 7, 7800 ATH

LOOSEN, Claude, né à LESSINES, le 28 juillet 1952, numéro national: 52.07.28 - 145.59 domicilié: Route de flobecq 240, 7804 OSTICHES

LESTARQUIT, Modesty, née à ATH, le 27 novembre 1987, numéro national: 87.11.27 - 084.40 domiciliée: Rue Jean Jaurès 44, 7800 ATH

VANDERHAEGEN, Dany, né à LESSINES, le 17 septembre 1972, numéro national: 72.09.17 - 145.47 domicilié: Rue du 7 juillet 32, 7804 REBA1X

DEVIGNE, Julien, nè à ATH, le 25 juillet 1986, numéro national: 86.07.25 - 075.60 domicilié: Place 30, 7812 MAINVAULT

HORLAIT, Kathy, née à ATH le 31 décembre 1971,numéro national: 71.12.31 - 282.72 domiciliée: Rue du 7 juillet 32, 7804 REBAIX

MARQUEBREUCO, Myriam, née à LESSINES, le 13 septembre 1954, numéro national: 54.09.13 -166.59 domiciliée: Route de flobecq 240, 7804 OSTICHES

MOD 2.2

Volet B - Suite

DEROUX, Mélisse, née à MONS, le 30 mai 1985, numéro national: 85.05.30 - 184.57 domiciliée: Rue de Basècles 12, 7971 WADELINCOURT

"

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

VANDEREYKEN, Bryan, né à LESSINES, le 25 août 1993, numéro national: 93.08.25 - 279.10 domicilié: Rue de la foire 9, 7861 LESSINES

Qui acceptent ce mandat.

Sont désignés aux postes suivants :

Président : COPPIN, Jean-marie, prénommé

Vice-président  Trésorier : LOOSEN, Claude, prénommé

Secrétaire : VANDERHAEGEN, Dany, prénommé

Trésorière-adjoint : LESTARQUIT, Modesty, prénommée

Secrétaire-adjoint : DEVIGNE, Julien, prénommé

Le présent conseil d'administration assumera ses fonctions à partir du 10 novembre 2011, et ce pour une

" durée indéterminée.

Le Vice-Président Le Président

Claude LOOSEN Jean-Marie COPPIN

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/07/2015
ÿþ re,. NI00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte _, ans



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le 0 7 MIL 2995

N° d'entreprise : 0888.084.785

Dénomination

(en entier) ; A.S.B.L La Cave

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif Siège : Place De Lanquesaint 7 7800 ATH

Obiet de l'acte : Demission

el-

Mem Lestarquit Modesty en tant que Tresoriere Et De Mr Vanderhaegen Dany en tant que Secretaire Suite a se jour le conseil d'administration se compose comme suit :

Coppin Jean-Marie : President

Deroux Métissa ; Vice-Presidente

Dupont Philippe : Tresorier

Devigne Julien : Sercretaire

Coppin - Rudy : Secretaire- Adjoint

Godineau Jinimy: Membre

Ducornez Emmanuel : Membre

Delmot Jason : Membre

Godineau Alyssa : Membre

Godfrin Charly : Membre

Coppin Jean-Marie

President

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Suite A I assemblée Generale Du 03 Juillet 2015. c

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IL a été Decide de demissioner»

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A.S.B.L LA CAVE

Adresse
Forme juridique : Association Sans But Lucratif Si

Code postal : 7800
Localité : ATH
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne