ABIMES, ECOLE DE PLONGEE

Dénomination : ABIMES, ECOLE DE PLONGEE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 457.563.252

Publication

12/06/2014

�� ; " ..^-,c-s ;5 -:" r" -%~; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de Pacte Mo02.2

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

TRIBUNAL DE GOMMER., DE MONS

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Greffe

N� d'entreprise : 457.563.252

D�nomination

(en entier) : Les Ab�mes, Ecole de plong�e

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbi

Si�ge : rue E. Bottemanne 1 7090 Braine-le-Comte

objet de l'acte : Modifications suivant Assembl�e g�n�rale du 05/04/2014

Le soussign�, membre du Conseil d'Administration :

Severs Luc, rue F. Bottemanne 1, 7090 Braine-le-Comte, employ�

Nouveaux administrateurs :

Moreels Sylvie, rue du grand p�ril 197, 7090 Hennuy�res, institutrice, n�e le 09/05/1974 � Bruxelles Delbove Benoit, rue du Grand p�ril 197, 7090 Hennuy�res, employ�, n� le 12/07/1980 � Charleroi Grosjean St�phane, rue Saint-Marcouit 88, 7830 Silly, employ�, n� le 28/02/1970 � Uccle Tscherwinka Manfred, chauss�e de Bruxelles 287, 7850 Enghien, employ�, n� le 07/0411957 � Blaton Gustin Xavier, rue Godimont 28, 7063 Neufvilles, employ�, n� le 19/06/1971 � Charleroi

Van Wetter Carl, rue du tram 29, 7060 Horrues, ouvrier scieur, n� le 16/09/1982 � Soignies

Fonctions

Moreels Sylvie est nomm�e pr�sidente avec pouvoir d'engager la soci�t� suivant l'article 23 de nos statuts, Grosjean St�phane est nomm� vice-pr�sident avec pouvoir d'engager ia soci�t� suivant l'article 23 de nos:

" statuts,

Tscherwinka Manfred est nomm� tr�sorier avec pouvoir d'engager la soci�t� suivant l'article 23 de nos`

statuts.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/04/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'act MOD 2.2

N� d'entreprise : 457.563.252 REGISTRE DES PEit4ti t;+;t'e-'

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Ab�mes Ecole de plong�e

(en abr�g�):

Forme juridique : A.S.B.L

Si�ge : Rue des Etats Unis 9 , 7090 Braine le comte

Objet de l'acte : Refonte des statuts

ar d�cision de l'assembl�e g�n�rale en s�ance du 26 mars 2011 , la r�fonte des statuts de l'association "Ab�mes ( les ) Ecole de plong�e de Braine le Comte

Ab�mes , Ecole de plong�e

7090 Braine le comte

num�ro d'identification 457.563.252

Statuts

Les soussign�s :

Godart Michel , avenue de l'ind�pendance 8 , 7090 Braine le comte , Pr�sident

Pirez Marie Th�r�se , avenue de l'ind�pendance 8 , 7090 Braine le comte , Vice - Pr�sidente

Severs Luc , rue Fernand Bottemans 1 , 7090 Braine le comte , secr�taire

Pruniau Alain , rue du ch�teau 11 , 7061 Thieusies , tr�sorier

Crohain Stany , rue du tour 33 , 7060 Soignies , chef d'�cole ne 1

Desaegher Jean-Louis , chauss�e de Bruxelles 322 , Enghien , Chef d'�cole ne2

Tous de nationalit� belge , ont convenu la refonte des statuts , dont-ils ont arr�t� comme suit

TITRE ler - D�nonmination , si�ge sociale

Article 1 er l'association est d�nomm�e : " Ab�mes , �cole de plong�e"

Article 2 , son si�ge est �tabli , rue Femand Bottemans 1 , 7090 Braine le comte .11 peut �tre transf�r� par

d�cision du conseil d'administration , dans tout autre lieu de Belgique

Article 3 , l'association a pour but l'exercice et le d�veloppement de la plong�e en amateur et l'ensemble

des activit�s sportives et culturelles qui y sont connexes .

Elle peut proc�der � l'achat , l'�change ou la vente de mat�riel et de mobilier n�cessaire � l'am�nagement

de ses locaux ou la poursuite de son objet . Afin de trouver les recettes n�cessaires� la poursuite de celui-ci ,

l'association pourra organiser toutes activit�s ou participer � toutes manifestations culturelles , sportives ou

autres sous r�serve d'approbation par le conseil d'administration

TITRE I l - Membres et cotisations

Article 4 . L'association est compos�e de membres effectifs , adh�rents et d'honneur

Le nombre de membre de l'association n'est pas limit� . Son minimu est fix� � trois . Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts . Sont membres effectifs

" 1) les soussign�s membres fondateurs

2) tout membres adh�rent qui

a) aura au minimum un an calendrier d'inscription , sauf d�rogation prise par le conseil d'administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

b)Sera en ordre de cotisation -

c)�n fera la demande par �crit au conseil d'administration . et admis en qualit� de. membre effectif par

d�cision du conseil d'administration r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es .

Il n'aura n�anmoins droit de vote que d�s dix-huit ans ( � sa majorit� )

Sont membres adh�rents.: les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci .

Sont membres d'honneur : les personnes soutenant tassociation par leurs actes ou favorisant le d�veloppement de celle-ci .

Article 5 . Les admissions de-nouveaux membres adh�rents et d'honneur sont d�cid� souverainement par le conseil d'administration .

Article'6 . Les membres effectifs et adh�rents- sont libres de "se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration ;Est r�put� d�missionnaire , le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe avant le 7 f�vriers de l'ann�e en cours .

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix . Le conseil d'administration peut suspendre , jusqu'� la d�cision - de l'assembl�e g�n�rale , les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois ou dont le comportement serait n�faste ou nuisible � l'association .

Article 7: L'associ� d�missionnaire-suspendu ou exclu , ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d� , n'ont aucun droit sur le fonds social : Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni reddition de comptes , ni apposition de scell�s , ni inventaire , ni le remboursement des cotisations vers�es

e Article 8 . Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle . Le montant de cette

cotisation est fix� par l'assembl�e- g�n�rale sur proposition du conseil d'administration . Il ne .pourra �tre sup�rieur en euro a 250.00� index� sur la base de l'indice des prix � la consommation .

e

: 4

TITRE Ill Assembl�e g�n�rale .

s:1 -

Article 9 . L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs .

- Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou s'il est absent , par ie vice-pr�sident ou par

c:: le plus �g� des administrateurs pr�sents .

p 'Article 10 . L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association . Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par la loi , et notamment par l'article 4 de la loi , ou les pr�sents statuts .

b Article 11 . il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e entre le 8 f�vrier et le 31 mars

. Cette assembl�e approuvera le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice qui lui sera soumis par le conseil .. L'association peut-�tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres au moins .

Chaque r�union se tiendra aux jour , heure et lieu mentionn� dans la convocation .

Tous membres effectifs doivent y �tre convoqu�s .

el

'pop Article 12 . L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e

� chaque membre au moins 15 jours avant l'assembl�e g�n�rale et sign�e par un administrateur au nom du

conseil d'administration .

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation , sauf dans les cas pr�vus par la loi , l'assembl�e

et g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points n'y figurant pas

Les articles 8 , 12 et 20 de la loi sont �galement applicables .

01) Article 13 .Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale . Il peut se faire repr�senter par une

membre . Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration .

- Article 14 . Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � -l'assembl�e g�n�rale , chacun. disposant

d'une voix . Celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante en cas �galit� .

Article 15 . Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es.. En cas de partage des voix celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rant .

Article 16 . Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur . Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

peuvent en prendre connaissance . Les associ�s ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander , � leur frais , des extraits de ces proc�s-verbaux , sign�s par le pr�sident et par un administrateur .

TITRE IV . Administration et r�glement d'ordre int�rieur .

Article 17. L'association est.administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins , neuf au plus dont le responsable de l'enseignement s'il n'en fait pas partie , tous nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans ," mais renouvelable par tiers chaque ann�e . Le premier. conseil d'administration d�signera au sort quels seront les administrateurs �lus pour les premiers et deuxi�me tiers de mandat et ce apr�s deux ans , d�s le d�but du club . Les membres fondateurs constituent le premier conseil d'administration , Les administrateurs sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale � majorit� simple

Article .18..En.cas de vacance d'un mandat , un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par

l'assembl�e g�n�rale . Il ach�ve dans ce cas !e mandat de l'administrateur qu'il ie remplace .

Les administrateurs sortants sant r��ligibles .

Article 19. En cas de vacance du poste de responsable de .l'enseignement , Je conseil d'administration d�signe un autre moniteur candidat � ce poste , pour une p�riode s'allant jusqu'� l'assembl�e g�n�rale suivante .

Article 20. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident , un vice-pr�sident , un secr�taire et un tr�sorier . Le tr�sorier ne peut ni �tre de la m�me famille au deuxi�me degr� ni vivre sous le m�me toit que les autres fonctions reprises ci-dessus .

En cas d'emp�chement du pr�sident , ses fonctions sont assur�es par le vice pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents . Ces fonctions seront non cumulables .

.Article 21.Le conseil d'administration se r�unit sur convocation.du pr�sident ou de deux administrateurs . li ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente . Ses d�cisions sont prises � la majorit� des votants , la voix du pr�sident ou celle de son remplacent �tant , en cas de partage , pr�pond�rante .

Article 22. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration , la gestion de l'association et le r�glement d'ordre int�rieur . Sont seuls exclus de sa comp�tence , les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale

Article 23 . Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� dont il fixera les pouvoirs .

Article 23 bis Michel Godart pr�sident , ou Alain Pruniau vice-pr�sident , ou Gino Slagmeulder avec pouvoirs d'engager. la soci�t� suivant l'article 23 bis de nos statuts

Article 24.-A d�faut de stipulation, sp�ciale dans le proc�s -- verbal du conseil dadministration .,. tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil .

Article 25. Les administrateurs ne contractent , en raison de leur fonction , aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat .

Celle-ci est exerc� � titre gratuit .

TITRE V Dispositions diverses

Article 26 . L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre .

Article 27 . L'assembl�e g�n�rale d�signera annuellement deux commissaires , associ�s ou non , charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport .

Article 28. En cas de dissolution de l'association , l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs , et d�terminera leurs pouvoirs .

Article 29. L'actif net sera distribu� aux membres effectifs proportionnellement au nombre de cotisations vers�es .

Article 30 . Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations sans but lucratif

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE-V.1 - Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu qualit� les membres fondateurs plus amplement qualifi�s ci-dessous qui acceptent ce mandat

Le conseil d'administration d�signe en qualit� de :

Pr�sident :

Vice - pr�sidente : Secr�taire : Tr�sorier

Chef d'�cole : n' 1 Chef d'�cole : n� 2 Monsieur Godant Michel Madame Pirez Marie Th�r�se Monsieur Severs Luc Monsieur Pruniau Alain Monsieur Crohain Stany Monsieur Desaegher Jean- Louis

Fiat � Braine le Comte le 31-03-2011

Responsable signature GODART MICHEL Pr�siden

~

~~ ~~ r�%-

~ -

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

C'

" R�serv�

.au "

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/04/2011- Annexes du Moniteur belge

19/05/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

TRieUNAL

0 7 MAI 2015

DIVISION MO<<;

Greffe

1111111 ~u~i iiioii

*1507 493*

i

II

MOD 2.0

--------------- --- - ------ ---- --

D�nomination

(en entier) : Les Ab�mes, Ecole de plong�e

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue F. Bottemanne, 1 � 7090 Braine-le-Comte

N� d'entreprise : 457.563.252

Objet de l'acte : Modifications du si�ge social, des statuts et d�mission d'administrateurs suivant l'Assembl�e g�n�rale du 031042015

Par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale du 03/04/2015 :

* Changement du si�ge social :

- Ancienne adresse : Rue F. Bottemanne, 1 � 7090 Braine-le-Comte

- Nouvelle adresse : Chauss�e de Bruxelles, 287 � 7850 Enghien

* D�mission de deux administrateurs :

- Xavier Gustin, Rue Godimont, 28 � 7063 Neufvilles, Employ�, n� le 19/06/1971 � Charleroi

- Luc Severs, Rue F. Bottemanne, 1 � 7090 Braine-le-Comte, Employ�, n� le 21/05/1955 � Etterbeek

* Le Conseil d'Administration est donc compos� des membres effectifs suivants :

- Sylvie Moreels, Rue du Grand P�ril, 197 � 7090 Hennuy�res, Institutrice, n�e le 09/05/1974 � Bruxelles

- Beno�t Delb�ve, Rue du Grand P�ril, 197 � 7090 Hennuy�res, Employ�, n� le 12/07/1980 � Charleroi

- St�phane Grosjean, Rue Saint-Marcoult, 88 � 7830 Silly, Employ�, n� le 28/02/1970 � Uccle

- Manfred Tscherwinka, Chauss�e de Bruxelles, 287 � 7850 Enghien, Employ�, n� le 07/04/1957 � Biaton

- Stany Crohain, Chemin du Tour, 33 � 7060 Soignies, Employ�, n� le 29/07/1972 � Soignies

- Jean-Louis Desaegher, Chauss�e de Bruxelles, 322 � 7850 Enghien, Employ�, n� le 08/03/1961 �

Enghien

- Carl Van Welter, Rue du Tram, 29 � 7060 Horrues, Ouvrier Scieur, n� le 16/09/1982 � Soignies

* Fonctions :

- Beno�t Delb�ve est nomm� secr�taire avec pouvoir d'engager la soci�t� suivant l'article 23 de nos status

* Modification des statuts

- Titre 1�:, Article 2 remplac� par :

Son si�ge social est �tabli au domicile priv� de notre tr�sorier, Manfred Tscherwinka, � l'adresse Chauss�e

de Bruxelles, 287 � 7850 Enghien. Elle d�pend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

Conform�ment aux lois pour les ASBL, toute modification devra �tre effectu�e au cours d'une Assembl�e G�n�rale et �tre approuv�e par celle-ci ainsi que faire l'objet d'une publication au Moniteur Belge.

- Titre il, Article 4 remplac� par :

L'association est compos�e de membres effectifs, adh�rents et d'honneur. Le nombre de membre de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la lol et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

1) les soussign�s membres fondateurs en ordre de cotisation.

Tout membre adh�rent qui

a) aura au minimum un an calendrier d'inscription, sauf d�rogation prise par le conseil d'administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.0

Volet B - suite

b) sera en ordre d'inscription au club (cotisation et certificat m�dical)

c) en fera la demande par �crit au conseil d'administration sera admis en qualit� de membre effectif par d�cision du conseil d'administration r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Il n'aura n�anmoins droit de vote que d�s dix-huit ans (� sa majorit�).

Sont membres adh�rents : les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui

s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Sont membres d'honneur les personnes soutenant l'association par leurs actes ou favorisant le d�veloppement de celle-ci.

- Titre fll, Article 9 remplac� par :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous !es membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration.

- Titre IV, Article 20 remplac� par :

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le tr�sorier ne peut ni �tre de la famille au deuxi�me degr� ni vivre sous le m�me toit que les autres fonctions reprises ci-dessus

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration.

Ces fonctions seront non cumulables.

- Titre VI - Disposition transitoires supprim� des statuts

(sign� pour le CA) Sylvie Moreels - Pr�sidente.

Mentionner sur la derni�re page du Volet-g Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Mori�`teur

belge

Coordonnées
ABIMES, ECOLE DE PLONGEE

Adresse
RUE F. BOTTEMANS 1 7090 BRAINE-LE-COMTE

Code postal : 7090
Localité : BRAINE-LE-COMTE
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ABIMES, ECOLE DE PLONGEE

Coordonnées
ABIMES, ECOLE DE PLONGEE