ACIERS GROSJEAN

Société anonyme


Dénomination : ACIERS GROSJEAN
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 437.574.423

Publication

25/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0437574423

Dénomination

(en entier) : ACIERS GROSJEAN

(en abrégé) :

Forma juridique : Société Anonyme

Siège : Rue de Zone N°23 - 6032 Mont-sur-Marchienne

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 19 JUIN 2014

L'Assemblée Générale procède au renouvellement du conseil d'administration. Elle nomme aux fonctions d'administrateurs, à compter de ce jour et pour une durée de 6 ans

-M. Philippe Grosjean, domicilié rue des Ecureuils 6 à 6110 Montigny-Le-Tilleut

-Mlle, Aurore Grosjean, domiciliée rue des Ecureuils 6 à 6110 Montigny-Le-Tilleul

-M, Guillaume Grosjean, domicilié avenue des Faisans 4 à 6110 Montigny-Le-Tilleul

-M. Maxime Grosjean, domicilié avenue des Faisans 25 à 6110 Montigny-Le-Tilleul

-La société anonyme Compagnie Belge de Participations Industrielles et Immobilières (N°I3CE

0869.734.860). Son représentant permanent sera Monsieur Philippe Grosjean.

Le conseil d'administration nouvellement constitué se réunit à l'instant en vue de procéder à la nomination du président du conseil d'administration et des administrateurs délégués.

A l'unanimité, le conseil d'administration nomme :

-Président et administrateur délégué : M.. Philippe Grosjean, qui accepte«

- Administrateur délégué : M. Maxime Grosjean, qui accepte.

Philippe GROSJEAN

Administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

24/09/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 19.06.2014, DPT 17.09.2014 14588-0437-037
29/11/2013
ÿþ(en entier) : ACIERS GROSJEAN

(en abrégé):

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : Rivage de Boubier n°25 - 6200 CHATELET

(adresse complète)

Obtet(s) de l'acte :TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 5 NOVEMBRE 2013

A l'unanimité des membres présents, le conseil d'administration décide de transférer le siège social pour le fixer à Mont-sur-Marchienne (6032), rue de Zone n°23.

Maxime GROSJEAN

administrateur délégué

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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r Tribunal de Commerce

1 9 NOV. 2013

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N° d'entreprise : 0437.574.423

Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/11/2013
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Mot! 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0437.574.423

Dénomination

(en entier) Forme juridique Siège Objet de l'acte

Aciers Grosjean

société anonyme

Rivage de Boubier n°25, 6200 CHATELET

Renouvellement du mandat du commissaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Extrait du Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 04 juin 2093

A l'unanimité des actionnaires présents, l'assemblée décide de renouveler le mandat de commissaire de la société BMS & C°, pour une durée de trois ans allant jusqu'à l'assemblée générale de 2016. Son représentant permanent sera Madame Annik BOSSAERT.

Ses émoluments sont fixés à 3.300 E par an.

Philippe GROSJEAN

Administrateur délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

10/07/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 04.06.2013, DPT 02.07.2013 13274-0285-038
28/06/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 05.06.2012, DPT 20.06.2012 12207-0142-036
26/01/2012
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CONDITIONS D'ADMISSION A L'ASSEMBLEE

Le conseil d'administration peut exiger que fes propriétaires d'actions nominatives l'informent, par écrit (lettre

ou procuration), au moins trois jours francs avant la date fixée pour l'assemblée, de leur intention d'assister à.

l'assemblée et indiquent le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au vote.

Les obligataires peuvent assister à l'assemblée, mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectué les.

formalités prescrites à l'alinéa qui précède. i

Le conseil d'administration peut exiger que les propriétaires d'actions dématérialisées déposent, au siège:

_ sociaLou auprès des établissements précisés dans.la_convocation, .dans_le même délai, une attestation _établie

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0437.574.423

Dénomination

(en entier) : ACIERS GROSJEAN

(en abrégé) :

Forme juridique : Société anonyme

Siège : 5200-Châtelet  Rivage de Boubier, 25

(adresse complète)

Obiet(s] de l'acte :Modification des statuts  Conversion des actions au porteur en actions nominatives

Extrait de l'acte reçu par Jean-Philippe MATAGNE, notaire associé à Charleroi, le 28 décembre 2011, en cours d'enregistrement.

MODIFICATION DES STATUTS

L'assemblée a décidé de modifier les statuts pour y supprimer la référence aux titres au porteur et prévoir la

possibilité que les titres soient dorénavant nominatifs ou dématérialisés au choix de l'actionnaire.

En conséquence, l'assemblée a décidé de modifier les articles suivants des statuts :

TYPE D'ACTIONS

charge de l'actionnaire qui le demande.

Les actions sont nominatives ou dématérialisées au choix de l'actionnaire, Les frais de conversion sont à,

Les actions non entièrement libérées sont nominatives,

Il est tenu au siège social un registre des actions nominatives dont tout actionnaire peut prendre'

connaissance. Ce registre peut être tenu sous forme électronique.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

La société est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, actionnaires ou non, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale, en tout temps révocables par elle,

Toutefois, lorsqu'à une assemblée générale de la société, il est constaté que celle-ci ne comporte plus que deux actionnaires, le conseil d'administration peut être limité à deux membres. Cette limitation à deux administrateurs pourra subsister jusqu'à l'assemblée générale ordinaire qui suivra la constatation, par toute voie de droit, de l'existence de plus de deux actionnaires.

Si une personne morale est nommée administrateur, elle doit, dans l'exercice de cette fonction, se faire représenter par ses organes légaux ou par un mandataire ou encore désigner une personne physique pour la représenter. Les tiers ne peuvent exiger la justification des pouvoirs, la simple indication de la qualité de représentant ou de délégué de la personne morale étant suffisante.

Le mandat des administrateurs sortants, non réélus, cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a' statué sur le remplacement.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat d'administrateur est gratuit. Toutefois, le conseil d'administration est autorisé à accorder aux administrateurs chargés de fonctions ou missions spéciales une'' rémunération particulière à imputer sur les frais généraux.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

par le teneur de comptes agréé constatant l'indisponibilité, jusqu'à la date de l'assemblée générale, des actions dématérialisées.

LIQUIDATION

Si la société est dissoute, la liquidation est effectuée par un liquidateur désigné en principe par l'assemblée

générale.

Le liquidateur n'entre en fonction qu'après confirmation de sa nomination par le tribunal de commerce

compétent. En cas de refus de confirmation, le tribunal désigne lui-même le liquidateur, éventuellement sur

proposition de l'assemblée générale.

Si plusieurs liquidateurs sont nommés, ils forment un collège.

Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.

L'assemblée générale détermine, le cas échéant, les émoluments du liquidateur.

REPARTITION

Après approbation du plan de répartition par le tribunal de commerce compétent, le liquidateur répartit l'actif

net entre les actionnaires au prorata du nombre d'actions qu'ils possèdent.

Si toutes les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, le liquidateur doit rétablir l'équilibre

avant de procéder au partage, en mettant toutes les actions sur pied d'égalité par des appels de fonds ou par

une répartition préalable.

Le solde est réparti également entre toutes les actions.

CONVERSION DES ACTIONS AU PORTEUR EN ACTIONS NOMINATIVES

L'assemblée a décidé de convertir les actions, actuellement au porteur, en actions nominatives.

Les actionnaires, tous présents ou représentés, ont signé le registre des actions nominatives.

POUVOIRS

L'assemblée a conféré tous pouvoirs au conseil d'administration pour l'exécution des résolutions qui

précèdent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Délivré avant enregistrement de l'acte, uniquement pour le dépôt au greffe du Tribunal de commerce et la

publication aux annexes du Moniteur belge.

Jean-Philippe MATAGNE, notaire associé.

Déposés en même temps :

 l'expédition du procès-verbal;

 6 procurations,

 les statuts coordonnés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

1 eSer.é

au

Moniteur

belge

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22/11/2011
ÿþ- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Motl 2,1

après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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N' d'entreprise : 0437.574.423

Dénomination

(en entier) : ACIERS GROSJEAN S.A.

Forme juridique : société anonyme

Siège : Rivage de Boubier n°25, 6200 CHATELET

Objet de l'acte : Nominations et pouvoirs de signature

Extrait du Procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 7 juin 2011 :

Nomination de nouveaux administrateurs.

A l'unanimité des actionnaires présents, l'assemblée générale décide de nommer aux fonctions d'administrateurs, pour une durée allant jusqu'à l'assemblée générale ordinaire de 2014 statuant sur les comptes de 2013, Mademoiselle Aurore GROSJEAN et Monsieur Maxime GROSJEAN. Leurs mandats seront exercés à titre gratuit.

Extrait du Procès verbal du conseil d'administration du 24 octobre 2011:

1.A l'unanimité des administrateurs présents, le conseil d'administration décide de désigner Monsieur Maxime Grosjean, en tant que deuxième administrateur-délégué. Monsieur Philippe Grosjean demeure dans sa fonction de Président du conseil d'administration et d'administrateur-délégué.

2.POUVOIRS DE SIGNATURE :

A l'unanimité des administrateurs présents, le conseil décide des nouveaux pouvoirs de signature suivants, ceux-ci annulent et remplacent tous les pouvoirs convenus antérieurement :

GESTION JOURNALIERE :

En vertu de l'article 19 des statuts, tous les actes de gestion journalière seront valablement signés par :

A.Messieurs Philippe Grosjean, administrateur délégué, habilité à engager la société par sa seule signature.

B.Messieurs Maxime Grosjean, Pascal Saladin, Eric Meeuwsen et Fabrice Basoni, habilités à engager la: société conjointement deux à deux, étant entendu que la signature de Maxime Grosjean est toujours requise.

OPERATIONS DE BANQUE :

A.Pour les opérations de banque au bénéfice de tiers, pour un montant inférieur à 100.000 EUR, agissant

conjointement deux à deux :

'Monsieur Maxime Grosjean

'Monsieur Pascal Saladin

" Madame Annick Demerrisse

" Madame Cathy Kretschmer

Etant entendu que ia signature de Maxime GROSJEAN est toujours requise.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Volet B - Suite



B.Pour les opérations de banque au bénéfice de tiers, pour un montant supérieur ou égal à 100.000 EUR, seul Monsieur Philippe Grosjean est habilité à signer.

AUTRES OPERATIONS :

Pour la poste, chemins de fer et autres opérations journalières, la signature d'un des mandataires ci-dessus suffit pour donner valablement quittance.

Philippe GROSJEAN

Administrateur

04/07/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 07.06.2011, DPT 28.06.2011 11228-0182-037
11/09/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 24.06.2009, DPT 03.09.2009 09746-0311-037
30/07/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 24.06.2008, DPT 25.07.2008 08472-0058-039
09/08/2007 : CH162455
04/08/2006 : CH162455
01/12/2005 : CH162455
02/08/2005 : CH162455
02/07/2004 : CH162455
14/07/2003 : CH162455
07/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 29.06.2015, DPT 31.08.2015 15555-0028-038
04/04/2002 : CH162455
19/01/2001 : CH162455
28/12/1999 : CH162455

Coordonnées
ACIERS GROSJEAN

Adresse
RUE DE ZONE 23 6032 MONT-SUR-MARCHIENNE

Code postal : 6032
Localité : Mont-Sur-Marchienne
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne