AERO-CLUB DU BORINAGE, EN ABREGE : A.C.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : AERO-CLUB DU BORINAGE, EN ABREGE : A.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.479.803

Publication

05/06/2014
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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TRIBUN. _  _

26 MAI 2014

Greffe

Dénomination. Aéro-Club du Borinage

Forme juridique : ASBL

Siège : Hangar 4 do aérodrome - rue Rivierette, 53 - 7330 - St-Ghislain

N" d'entreprise : 415479803

Obiet de l'acte : Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale clu12 avril 2014

NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extrait du procès-verbal

de rassemblée générale du 12 avril 2014

A l'ordre du jour:

1° Présentation de la situation comptable au 31/12/2013

2° Approbation des comptes

3° Décharge aux administrateurs

4° Rapport du conseil d'administration

5° Divers:

Mr Charles Mousset donne sa démission en tant que président, et est nommé président d'honneur.

- Mr Rousseeuw Christian est nommé président à partir de ce jour.

- Mrs Thierry Chavalle et Olivier Thaon sont admis comme administrateurs.

- Mrs Mehdi Aarb et Olivier Thaon prennent la charge de vice-président.

- Mr Guy Mercier donne sa démission en tant qu'administrateur,

6° Le vote sur la modification de certains articles des statuts a été reporté à une prochaine AG,

vu le quorum légal non atteint.

Le Conseil d'administration de l'ASBL, se compose de:

Mr Christian Rousseeuw (NN 42031707131), rue E.Sohler 24, F59570 Gussignies(F), Président

Mr Pierre Tits (NN 57033044567), Avenue des Aunelles 1, à Braine-L'alleud, trésorier

Dr Niehdi Aarab (NN 81021428342), Lambrechtsiaan 98, à Dilbeek, vice-président

Mr Olivier Thaon (NN 730809 ....), Rue des Carrières, 56D, à Ghlin, vice-président

Dr Marchai Thierry (NN 56042415142), rue Fosty 6, à Baudour, secrétaire

Mr Thierry Chavalle (NN 69122214351 ), Chemin du Vellemolen , 10 Bte 7 à 1200 Bruxelles

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CU Tits Pierre,

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Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant Ou de la personne ou des persomes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Extrait du procès-verbal

de l'assemblée générale extraordinaire du 17 mai 2014

A l'ordre du jour:

- Modifications et présentation des nouveaux statuts.

Lors de l'Assemblée Générale du 14 avril 2014, le quorum légal pour une modifcation des statuts n'étant pas atteint, cette assemblée a voté à l'unanimité l'acceptation des nouveaux statuts :

Par décision de l'Assemblée Générale en date du 12 avril 2014, reportée à l'Assemblée Générale Extraordinaire du 17 mai 2014, délibérant ainsi en conformité aux prescriptions de l'art. 8 de la loi du 27 juin 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002 et celle du 16 janvier 2003, les statuts de l'association ont été modifiés ainsi qu'il suit

ART. 2.  Dénomination:

L'association est dénommée Aéroclub Mons-Borinage, en abrégé A.C.M.B.

ART, 7.  Membres:

§ L 1.  L'association est composée de membres associés ci-après appelés « membres ».

§ 7. 2.  Le nombre des membres est illimité. Il ne pourra jamais être inférieur à trois.

§ 7. 3. Chaque membre en ordre de cotisation a droit de vote.

§ 9. 2.  Les montants des cotisations sont fixées chaque année par l'Assemblée Générale. Les cotisations ne pourront jamais excéder 10.000 E.

§ 9. 3.  Les cotisations sont tacitement dues à partir du 1er janvier et doivent être payées avant le 15 mars de chaque année.

§ 9. 4.  Le membre en défaut de payement tacite de sa cotisation, même par négligence, est réputé démissionnaire. Son réinsertion en tant que membre exigera une nouvelle demande d'inscription.

§ 19. 3.  Les Administrateurs ont un mandat pour un terme de 4 ans. Les Administrateurs sortant sont rééligibles.

Titre V - Les adhérents

ART. 22.  Adhérent

§ 22, 1.  L'association accueillera aussi des adhérents.

§ 22. 2.  Les adhérents n'ont pas droit de vote.

ART. 23.  Admission :

§ 23. 1.  Peut être admise comme adhérent toute personne qui, par sa volonté, souhaite participer à l'une ou l'autre des activités de l'Association conformément aux statuts et au Règlement d'Ordre Intérieur en vigueur.

§ 23. 2.  Les personnes qui souhaitent devenir adhérent adressent une demande écrite auprès du Conseil d'Administration. Celui-ci statue sduverainement.

ART. 24.  Cotisations :

§ 24, 1.  Les adhérents payent une cotisation annuelle ne donnant aucun droit à faire valoir

§ 24. 2.  Le montant de cette cotisation sera de maximum dix mille ¬ .

§ 24, 3.  La cotisation est tacitement due à partir du ler janvier et doit être payée avant le 15 mars de chaque année.

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Volet B - Suite

§ 24.4.  L'adhérent en défaut de payement tacite de sa cotisation à l'échéance est réputé démissionnaire.

ART. 25  Droits Des activités seront présentées par le Conseil d'Administration aux adhérents. Ces derniers feront le choix qui leur incombe le mieux.

Réservé

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Moniteur

belge

ART, 26.  Devoirs ; Afin de garantir le respect du Règlement d'Ordre Intérieur, les adhérents coordonneront leurs activités et communiqueront toute information à un membre du Conseil d'Administration ou vers la personne qui leur sera, éventuellement, assignée pour assurer le parrainage de leurs activités.

ART. 27.  Démission - Exclusion ;

§ 27, 1,  Tout adhérent est libre de se retirer en adressant sa démission écrite au Conseil d'Administration.

§ 27, 2.  L'exclusion d'un adhérent peut être prononcée par le Conseil d'Administration, à la majorité des ;

2/3 des voix des Administrateurs présents ou représentés. Cette décision ne doit pas être motivée.

§ 27. 3.  Les adhérents démissionnaires ou exclus et les héritiers ou ayants droit d'un adhérent décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur le patrimoine de l'association et ne peuvent réclamer ni inventaires, ni comptes, ni remboursement quelconque, ni apposé des scellés.

§ 27. 4,  Si un adhérent se rend coupable d'une faute grave, le Conseil d'Administration, statuant à la ; majorité simple des membres présents ou représentés, peut interdire à cet adhérent de participer aux activités de l'association.

ART. 31  Les membres et les adhérents de l'association exécutent les activités aériennes sur leur propre initiative et dans une indépendance absolue, Ils ne pourront pas être considérés comme des préposés de i l'association dans le sens de l'article 1384 du Code Civil.

ART, 32.  Règles applicables : Pour tout ce qui n'est pas spécifié aux présents statuts et dans le R.0.1., l'association est régie par les dispositions légales, entre autres la loi du 27 juin 1921.

Le 17 mai 2014

Tits Pierre, Rousseeuw christian

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au versa: Nom et signature

Administrateur Trésorier

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

10/07/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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tilentiánner sur la dernière page du Volet E3" Au recto Nàm et qualité du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Dénomination : Aéro-Club du Borinage

Forme juridique ASBL

Siège Hangar 4 c/o aérodrome - rue Rivierette, 53 - 7330 - St-Ghislain

N` d'entreprise : 415479803

Oblat de l'acte : Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 29 mars 2013

NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION !

Extrait du procès-verbal

de l'assemblée générale du 29 mars 2013

A l'ordre du jour :

1° Présentation de la situation comptable au 31/12/2012

2° Approbation des comptes

3° Décharge aux administrateurs

4° Rapport du conseil d'administration

5° Divers :

- Mr Tits Pierre prend la fonction de trésorier

- Mr Rousseeuw Christian prend la fonction d'administrateur-délégué

- Mr Mousset Damien a donné sa démission en temps qu'administrateur en date du 27/06/2012.

- Mr Depreter Marc, de par sa lettre du 5/12/2012 et par le fait de défaut de cotisation depuis plus 11 mois, est considéré démissionnaire suivant l'art, 11 par, 2 et 4 des statuts.

Le Conseil d'administration de ('ASBL., se donc compose de :

Mr Charles Mousset (NN 35050810339), Rue A. De Lattre 49 à Colfontaine, président

Mr Pierre Tits (NN 57033044567), Avenue des Aunetles 1, à Braine-L'alleud, trésorier

Mr Christian RousseeuW (NN 42031707131), rue E.Sohier 24, F59570 Gussignies(F),

administrateur délégué

Dr Marchai Thierry (NN. 56042415142), rue Fosty 6, à Baudour, secrétaire

Mr Guy Mercier (NN 50121216923), rue St Martin 18, à Tournai.

Dr Medhi Aarab (NN 81021428342), Avenue d'ltterbeek 52, à Anderlecht.F.

Le 29 mars 2013

lits Pierre ,

Administrateur Trésorier

Mousset Charles, Président

02/05/2012
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Dénomination ; Aéra-Club du Borinage,

Forme juridique : ASBL

Siège : Hangar 4 do aérodrome - rue Rivierette, 53 - 7330 - St-Ghislain

N° d'entreprise : 415479803

Objet de l'acte : Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 18 mars 2012

NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extrait du procès-verbal

de l'assemblée générale du 18 mars 2012

Approbation des comptes pour l'année 2011

Election de Mr Marc Depreter comme nouvel administrateur.

Tous les autres administrateurs sont reconduits dans leur fonction. Le Conseil d'administration de ('ASBL., est donc composé de :

Mr Charles Mousset (NN 35050810339), Rue A. De Lattre 49 à Colfontaine, président

Mr Christian Rousseeuw (NN 42031707131), rue E.Sohier 24, F59570 Gussignies(F), trésorier et

gestionnaire.

Mr Mousset Damien (NN 61101210513), instructeur pilote privé, Rue de la Platinerie 6, à Colfontaine.

Dr Marchai Thierry (NN 56042415142), rue Fosty 6, à Baudour

Mr Guy Mercier (NN 50121216923), rue St Martin 18, à Tournai.

Mr Pierre lits (NN 57033044567), Avenue des Aunelles 1, à Braine-L'alleud.

Dr Medhi Aarab (NN 81021428342), Avenue d'ltterbeek 52, à Anderlecht

Mr Marc Depreter (NN 56101112713), Chaussée d'Estinnes, 81 à Waudrez

Le 18 mars 2012

Rousseeuw Christian , Administrateur Trésorier et Gestionnaire

Mousset Charles, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/04/2011
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1 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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TRIBUNAL

REGISTREDES PERSONNES MORALES

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Dénomination : Aéro-Club du Borinage

Forme juridique : ASBL

Siège : Hangar 4 c/o aérodrome - rue Rivierette, 53 - 7330 - St-Ghislain

N° d'entreprise: 415479803

Objet de l'acte : Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 26 mars 2011

NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Extrait du procès-verbal

de l'assemblée générale du 26 mars 2011

Approbation des comptes pour l'année 2010

De Keyser Léopold a présenté sa démission en tant qu'administrateur. Un nouvel administrateur a été élu : Dr Marchai Thierry.

Tous les autres administrateurs sont reconduits dans leur fonction. Le Conseil d'administration de l'ASBL, est donc composé de :

Mr Charles Mousset (NN 35050810339), Rue A De Lattre 49 à Colfontaine, président

Mr Christian Rousseeuw (NN 42031707131), rue E.Sohier 24, F59570 Gussignies(F), trésorier et

gestionnaire.

Mr Mousset Damien (NN 61101210513), instructeur pilote privé, Rue de la Platinerie 6, à Colfontaine.

Dr Marchai Thierry (NN 56042415142), rue Fosty 6, à Baudour

Mr Guy Mercier (NN 50121216923), rue St Martin 18, à Tournai.

Mr Pierre lits (NN 57033044567), Avenue des Aunelles 1, à Braine-L'alleud.

Dr Medhi Aarab (NN 81021428342), Avenue d'Itterbeek 52, à Anderlecht

Le 26 mars 2011

Rousseeuw Christian , Administrateur

Trésorier et Gestionnaire Mousset Charles, Préside

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

15/07/2015
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TRIBUNAL DE COMMERCE 0 6 SUIL, 1015

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Dénomination :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :

Aéra-Club du Borinage

AS BL

Hangar 4 do aérodrome - rue Rivierette, 53 - 7330 - St-Ghislain

415479803

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 12 juin 2015

NOMINATIONS

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Conformément à l'article 13 des statuts, l'Assemblée Générale statutaire s'est tenue au siège social, Hangar

ACMB do Aérodrome de St-Ghislain, le 12 juin 2015, à 18 h sous la présidence de Mr Christain Rousseeuw,

Président de l'association.

Le Président désigne comme secrétaire Mr Thierry Chavalle.

D'après la liste de présence, 17 membres sont présents dont 1 représenté. Mr Sonveaux est scrutateur.

A l'ordre du jour :

1° Présentation de la situation comptable au 31/12/2014 et approbation des comptes

Mr Sonveaux, expert comptable, présente le bilan et les comptes. L'Assemblée les approuve,

2' Décharge est donnée par l'Assemblée aux administrateurs

3° Démisssion de Mr Olivier Thaon en tant qu'administrateur, acceptée par l'Assemblée

4° Nomination comme administrateur de Mr Xavier Linard de Guertechin, acceptée à l'unanimité par

l'Assemblée.

50 La cotisation est maintenue au même niveau .

Le Conseil d'administration de l'ASBL se compose de :

Mr Christian Rousseeuw (NN 42031707131), rue E.Sohier 24, F59570 Gussignies(F), Président

Mr Pierre Tifs (NN 57033044567), Avenue des Aunelles 1, à Braine-L'Alleud, trésorier

Dr Mehdi Aarab (NN 81021428342), Lambrechtslaan 98, à Dilbeek, vice-président

Dr Marchai Thierry (NN 56042415142), rue Fosty 6, à Baudour, secrétaire

Mr Thierry Chavalle (NN 69122214351 ), Chemin du Vellemolen , 10 Ste 7 à 1200 Bruxelles

Mr Xavier Linard de Guertechin (NN 43052604912), Rue du Bols Wilmet, 3, à 1300 Lima!

Le 12 juin 2015

Tits Pierre , Rousseeuw christian

Administrateur Trésorier

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AERO-CLUB DU BORINAGE, EN ABREGE : A.C.B.

Adresse
HANGAR 4 C/O AERODROME, RUE RIVIERETTE 53 7330 SAINT-GHISLAIN

Code postal : 7330
Localité : SAINT-GHISLAIN
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne