AFTER WORK PARTY,, EN ABREGE : AWP,

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. AFTER WORK PARTY,, EN ABREGE : AWP,
Dénomination : AFTER WORK PARTY,, EN ABREGE : AWP,
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.861.326

Publication

11/04/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

Tribunal de Commerce de Tournai déposé au greffe le

- f

' ,

_ 01 AVR, 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

N d'entreprise: 6S,LP

Dénomination

(en entier) AFTER WORK PARTY, ASBL

ren abregé) : AWP, ASBL

Forme juridique ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège ; AVENUE DES CHAMPS 49, 7740 WARCOING

Objet de l'acte CREATION DE L'ABSL - PUBLICATION DES STATUTS

STATUTS AFTER WORK PARTY

Entre les soussignés :

Mlle Laurie Solbreux, née à Ath le 17 Janvier 1982, domiciliée Rue Centrale 2A, 7822 Meslin l'Evéque

M. Jean-Michel Apaire, né à Chateauroux (France) le 02 novembre 1962, domicilié Avenue des Champs 49,

7740 Warcoing

M. Flavien Defrise, né à Betoeil le 17 Mars 1978, domicilié Rue de la haute Forière 89, 7800 Ath

M. Geoffrey Leguillier, né à Mons le 16 Octobre 1973, domicilié Boulevard Bara 23, 7500 Tournai

Mlle Céline liement, né à Amiens (France) le 19 Aout 1982, domiciliée Chaussée de Mons 290 boite 2,

7800 Ath

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, ii a été convenu ce qui suit:

TITRE!

DE LA DENOMINATION  DU S1EGE SOCIAL

(Eventuellennent DUREE)

Article ler - L'association prend pour dénomination :« After Work Party,

Association sans but lucratif ou asbl ».

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de « AWP, asbi

Article 2  Son siège social est établi à Avenue des Champs 49, 7740 Warcoing, dans l'arrondissement

judiciaire de Tournai

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but ia récolte de fonds à but caritatif.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 L'association a pour objet l'organisation d'évènements privés.

TITRE 111

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents qui ne peuvent être que des

personnes physiques.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits at sont

tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice

de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.0.1.

Article 6 - § 1. Sont membres (effectifs) :

1)les comparants au présent acte, fondateurs ou associés

2)toute personne physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration (ou) qui, présenté par

deux membres au moins, est admis par décision de l'Assemblée réunissant la majorité absolue des voix

présentes. Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- être majeur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-être salarié de Baxter SA

§ 2, Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

" Toute personne qui désire devenir adhérent doit le notifier lors d'une Assemblée générale. Les adhérents

bénéficient des activités de l'association et y participent en se confomriant aux statuts.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du

conseil d'administration.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 7 - Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées

Le non respect des statuts, te défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel

adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves au R.0.1, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, le défaut d'être présent ou représenté à trois AG consécutives, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un

adhérent.

Le conseil d'administration peut suspendre fes membres visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Première variante:

Article 11 - Les membres et les adhérents paient une cotisation annuelle Le montant de cette cotisation est

fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 2 ¬ , ni supérieure à 10 ¬ .

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12- L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs

3)Ie cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

fes cas où une rémunération est attribuée ;

4)Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)Ia transformation de l'association en société à finalité sociale;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois

d'Avril.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil

d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil

d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée La lettre

ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec

A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de fa réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième

des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16 - Chaque membre a Ie droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un

mandataire qui doit être membre.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents,

sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas

délibérative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité

d'observateur ou de consultant.

Article 17 - L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration et à défaut par

l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18 - L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres

présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts, Les décisions de

l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas

où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge " M002.2

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que fa moitié des membres soit bprésente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque ie quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que confomriément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de cinq personnes, nommés par l'Assemblée générale pour un terme de lan, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Trésorier, un Secrétaire et un responsable de Communication.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par Je vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement,au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient Indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. II peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

MOD 2.2

Réservé

ati

I,

Moniteur belge,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B suite

" Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation >personnelle relativement aux engagements de l'association.

" Article 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou

définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition

pour autant que leur valeur n'excède pas 3.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à .

l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale,

' statuant à [a majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27

juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs

peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil

d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un

; commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes

de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et

de distribuer le solde éventuel au Comité de la Saint Nicolas de Baxter Lessines.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation

des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont

déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur

comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

' régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au:

greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination

des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social ;

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 27 Janvier 2014 pour se clôturer fe 31

décembre 2014.

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Melle Laurie Solbreux

M. Geoffrey Leguillier

M. Jean-Michel Apaire

Melle Céline Hermant

M. Flavien Defrise

qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur,

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président Melle Latine Solbreux

Vice Président 7, M. Geoffrey Leguifiier

Trésorier : M. Jean-Michel Apaire

Secrétaire Melle Céline Hermant

Responsable Communication : M. Flavien Defrise

Fait à Lessines, le 27 Janvier 2014 en deux exemplaires

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Coordonnées
AFTER WORK PARTY,, EN ABREGE : AWP,

Adresse
AVENUE DES CHAMPS 49 7740 WARCOING

Code postal : 7740
Localité : Warcoing
Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne