AL MASEON DU PICHOU SAINT-PIAT

Association sans but lucratif


Dénomination : AL MASEON DU PICHOU SAINT-PIAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.584.292

Publication

02/09/2013
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%"f,e01~r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Tribunal de Commerce de iournai

déposé au greffe le 2 f Art 2013





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Greffier assumé

N° d'entreprise : c53?, s e 4 - `7z

Dénomination

(en entier) : AL MASEON DU PICHOU SAINT-PLAT



(en abrégé)

Forme juridique: ASBL

Siège : Rue Saint-Plat, 7 - 7500 TOURNAI

Objet de l'acte : Constitution - Nomination

ll résulte d'un procès-verbal du 14 août 2013 que : 1. Madame Martine MAENHOUT domiciliée à Tournai (Vezon), rue du Maréchal Foch, 16 ; 2. Madame Marcelle VILAIN domiciliée à Tournai (Vaulx), rue de la; Brasserie, 47 ; 3. Madame Astrid DELBECQ domiciliée à Tournai, rue Saint Catherine, 25 ; 4. Madame Laurence SCH1NDFESSEL domiciliée à Tournai, quai Taille-Pierres, 2 bis 5. Madame Marie-Paule DURAY, domiciliée à Tournai, rue Albert Asou, 12 ; 6. Madame Nicole COQUEL domiciliée à Rumes, rue Bonnet, 11 ; 7,} Madame Anne BOSMANS domiciliée à Tournai (Vezon), rue d'Ypres, 5 ; 8. Monsieur Michel PENASSE: domicilié à Tournai (Kain), rue de la Résitance, 110 ; 9. Monsieur le Chanoine Jean-Pierre MONDET domicilié à Tournai, rue Saint Piat, 14. 10. Monsieur Massimiliano PARIS] domicilié à Tournai, rue de l'Epinette, '18. 11.; Monsieur Pierre VANDEN BROECKE domicilié à Tournai, rue Madame, 19 ; 12. Madame Claudine: D'HALLEVVIN domiciliée à Tournai, rue des Jésuites, 21. 13. Monsieur Thierry BAISIEUX domicilié à Tournai,: Place Victor Deron, 38 et 14. Monsieur Jean-Luc HACHEZ domicilié à Tournai, boulevard du Roi Albert, 8 ont, convenu de constituer une association sans but lucratif (ASBL) conformément à la loi du 27 juin 1921, felle que' modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

TITRE 1- DENOMINATION - S1EGE SOCIAL - DUREE ARTICLE 1 : Dénomination

L'association est dénommée : AL MASEON DU PICHOU SAINT-PIAT ".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association mentionneront cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif' ou " ASBL ". ARTICLE 2 ; Siège social

Son siège social est établi à Tournai, rue Saint Plat, 7 et est donc situé dans l'arrondissement judiciaire de, Tournai.

Il peut être transféré en tout autre lieu par décision de l'assemblée générale statuant comme en matière de: modifications aux statuts, publiée aux Annexes au Moniteur belge.

ARTICLE 3 : Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée ; elle peut en tout temps être discute.

TITRE Il - BUT

ARTICLE 4 : But L'association a pour buts

- d'améliorer la qualité de vie des citoyens du quartier Saint Plat et d'épauler la personne en précarité dans tous les domaines ;

- de faciliter et de soutenir le développement du quartier ;

- de renforcer le lien social dans le quartier Saint Plat et de créer un réseau d'entraide et de solidarité en favorisant une plus grande participation des citoyens dans la vie du quartier.

L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière se rattachant directement ou, indirectement à son objet ou pouvant en faciliter la réalisation,

Elle peut accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou; organisme poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de; ceux-ci.

TITRE III - MEMBRES -- COTISATIONS

ARTICLE 5 : Membres

L'association est composée de personnes physiques et morales. Le nombre de membres est fixé à cinq minimum et quinze maximum.

ARTICLE 6

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement parle conseil d'administration.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration,

ARTICLE 7

Les membres sont fibres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes. La décision d'exclusion est souveraine et ne doit pas être motivée.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts etlou à la loi.

La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ARTICLE 8 z Cotisations

Les membres de l'association ne sont redevables d'aucune cotisation.

ARTICLE 9 ; Registre des membres

L'association tient un registre des membres conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe ler de la

loi du 27 juin 1921.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des

administrateurs présents.

ARTICLE 11 : Pouvoirs  compétences

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5° l'approbation des budgets et des comptes;

6° la dissolution de l'association;

7° l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

ARTICLE 12

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'avril.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour,

heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres doivent y être convoqués,

ARTICLE 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire adressé à chaque

membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire, au nom du conseil d'administration,

Les jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour sont mentionnés dans la convocation.

ARTICLE 14

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. il peut se faire représenter par un mandataire lequel est

désigné par écrit Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit être membre de l'association.

Si une décision concerne un administrateur, son conjoint, son parent ou allié jusqu'au quatrième degré, lui

même ne prend pas part à la délibération et ne peut donner procuration.

ARTICLE 15

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la

demande.

De même, toute proposition signée par le cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

ARTICLE 16

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE 17

Seuls les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts, Les votes nuls, blancs ainsi que [es abstentions

ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

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A la demande d'au moins un tiers de ses membres, l'assemblée vote au scrutin secret.

ARTICLE 18

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification

des statuts ou sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux articles

8, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

ARTICLE 19

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux; elles sont

signées par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres

peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre,

Tous tes membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du

conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. II

en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TiTRE V - ADMINISTRATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 20

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les

membres par l'assemblée générale pour un terme de 6 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée

générale.

En outre, leur mandat expire par décès, démission ou révocation.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un

accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans

le mois.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 21

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée

générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 22

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou à défaut, par le

plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 23

Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

A la demande de deux administrateurs au moins, le président ou le secrétaire est tenu de convoquer le

conseil d'administration.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date

fixée pour la réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; quand il y a parité de voix, celle du président ou

de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le

président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les

autres actes seront signés parle président et le secrétaire.

ARTICLE 24  compétence

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion et la

représentation de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de

l'assemblée générale.

ARTICLE 25

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président.

ARTICLE 26

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à

justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers,

ARTICLE 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VI - LE BUREAU

ARTICLE 28Le bureau se compose du Président, du vice-président, du secrétaire et du trésorier,

Le bureau peut inviter toute personne de son choix pour consultation.

ARTICLE 29

Le bureau assume la gestion journalière de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge MDD 2.2

Les attributions du bureau du conseil d'administration sont les suivantes :

1. II assure la gestion journalière de l'association.

2. 11 prend toutes mesures et établit tous services qu'il juge utiles à l'administration de l'association et à ses travaux.

3. Il assure la perception des revenus de l'association et fait toutes les dépenses utiles ou nécessaires à son

administration et à ses travaux.

4.11 soumet au conseil d'administration 'toutes les propositions qu'il juge utile et prépare ses réunions.

5. il répartit entre ses membres les différentes fonctions du bureau.

6. Il veille à l'observation des statuts et règlements de l'association.

7.11 engage et révoque le personnel de l'association,

ARTICLE 30

Le bureau ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents

ou représentés.

Les décisions du bureau sont prises à la majorité absolue des voix.

Les délibérations du bureau sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le

secrétaire.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le Président ou le Secrétaire,

Le bureau peut conférer certains pouvoirs spéciaux à un ou plusieurs mandataires.

TITRE Vil - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 31

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple

des membres présents ou représentés.

TITRE VIII - COMPTES ANNUELS - BUDGET - DECHARGE

ARTICLE 32

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.

ARTICLE 33

Le conseil d'administration dresse les comptes annuels de l'exercice écoulé, qui comprennent le bilan, le

compte de résultats et, les cas échéant, des annexes.

Il établit le budget du prochain exercice.

Chaque année, il fixe le jour et l'heure de l'assemblée générale conformément aux règles statutaires.

A l'ordre du jour figurent l'approbation des comptes annuels et des budgets et la décharge aux

administrateurs.

TITRE IX  CONTROLE

ARTICLE 34

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Il exerce ses fonctions à titre gratuit, sauf dispositions contraires de l'assemblée générale qui fixe en ce cas

le montant de sa rémunération.

TITRE X - DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

L'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à désigner

par l'assemblée générale ou à défaut, par les liquidateurs.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes

au Moniteur belge.

TITRE XI -- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant

les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

L'assemblée générale tenue le même jour e ensuite pris les décisions suivantes ;

1. Premier exercice social

Exceptionnellement, le premier exercice social commencera à compter du dépôt au greffe du tribunal de

commerce d'un extrait de l'acte constitutif de l'ASBL et se clôturera le 31 décembre 2014.

2.Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à quatre.

Sont appelés à ces fonctions :

 Madame Martine MAENHOUT

 Madame Marcelle VILAIN

 Madame Astrid DELBECQ

 Madame Laurence SCHINDFESSEL

ici présentes et qui acceptent.

MOD22

Volet B - Suite

Les administrateurs ont désigné en qualité de

 président : Madame Martine MAENHOUT

 vice-président; Madame Marcelle VILAIN

 trésorier : Madame Astrid DELBECQ

 secrétaire : Madame Laurence SCHINDFESSEL

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparants décident de ne pas nommer de

commissaire-réviseur.

3. Reprise des engagements conclus au nom de l'association en formation

Les membres présentement réunis déclarent reprendre tous les engagements contractés au nom et pour le

compte de l'association durant le temps où elle était en formation, savoir depuis le ler janvier 2013.

Cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où l'association sera dotée de la personnalité juridique, c'est-à-

dire au jour du dépôt des présents statuts au greffe,

Pour extrait analytique conforme

Madame Martine MAENHOUT, Président

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Moniteur

belge

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Coordonnées
AL MASEON DU PICHOU SAINT-PIAT

Adresse
RUE SAINT-PIAT 7 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne