ALICOR

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ALICOR
Dénomination : ALICOR
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 835.886.414

Publication

04/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 06.06.2014, DPT 31.07.2014 14375-0128-010
06/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 18.08.2012, DPT 30.08.2012 12513-0085-010
03/05/2011
ÿþ Mod 2.0

Volet B Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

*11302995*

Déposé

29-04-2011

Greffe

N° d entreprise : Dénomination

(en entier) : ALICOR

0835886414

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Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Siège: 7033 Mons, Rue Emile Vandervelde (C.) 79

Objet de l acte : Constitution

D un acte reçu par le Notaire Stéphanie BILLER, de résidence à Mons, il résulte que

1./ Monsieur CORDUANT, Eric, André, né à Mons, le douze avril mil neuf cent septante (NN 70.04.12101.67), célibataire, domicilié à 7033 Mons (Cuesmes), rue Emile Vandervelde, 81.

Et

2./ Monsieur ARSLAN Omer, né à Saint-Ghislain, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-sept (NN 87.06.18-271.88) époux de Madame AYDIN Aysenur, née à Boussu, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-neuf (NN 89.06.19-574-88), domicilié à Quaregnon, Place de la Charte 6-Bte 8

Ont constitué entre eux une société civile à forme commerciale et dressé les statuts d une société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée, dénommée «ALICOR», ayant son siège social à 7033 Mons, Rue Emile Vandervelde (C.) 79, au capital de trente mille euros (30.000 EUR), représenté par trois cents parts sociales sans désignation de valeur nominale.

Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité de fondateurs, ont remis au notaire soussigné le plan financier de la société.

Les fondateurs ont souscrit les trois cents parts sociales, en espèces, au prix de cent euros (100¬ ) chacune, comme suit :

- par Monsieur Eric CORDUANT : cent cinquante parts, soit pour quinze mille euros (15.000 EUR)

- par Monsieur Omer ARSLAN : cent cinquante parts, soit pour quinze mille euros (15.000 EUR).

Soit ensemble : trois cents parts sociales ou l'intégralité du capital.

Chacune des parts ainsi souscrites a été libérée à concurrence de cent pour cent par un versement en espèces et le montant de ces versements, soit trente mille euros (30.000 EUR) , a été déposé à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de BNP PARIBAS FORTIS sous le numéro 0016384461-94.

Siège social

Le siège social est établi à 7033 Mons, Rue Emile Vandervelde (C.) 79 .

Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Région Wallonne et/ou de la Région de Bruxelles Capitale,

par simple décision de la gérance. Tout changement du siège social sera publié aux annexes du Moniteur

Belge par les soins de la gérance.

La Société pourra par simple décision de la gérance établir des succursales, agences, bureaux et autres

dépendances en Belgique ou à l'étranger.

Forme  dénomination

La société civile revêt la forme d'une Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée «ALICOR».

Les dénominations complète et abrégée peuvent être utilisées ensemble ou séparément. Dans tous documents écrits émanant de la Société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention " Société civile sous forme d une Société privée à responsabilité limitée" ou des initiales " Soc Civ sprl".

STATUTS

Objet

La société a pour objet de faire pour son compte propre ou pour le compte d'autrui toutes opérations généralement quelconques se rattachant directement ou indirectement à l'achat, la vente, l'échange, la location, la sous-location, la cession, la mise en valeur ou la construction de maisons, bureaux, appartements, magasins, terrains, terres, bois et domaines et de manière générale de tous biens immobiliers. La société pourra faire en

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Belgique et à l'étranger tous actes, transactions ou opérations civiles, industrielles, financières, mobilières et immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou pouvant en faciliter ou développer les réalisations. La société pourra aussi s'intéresser par voie d'apports, de souscription, d'interventions financières ou par tout autre mode, dans toutes sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le développement.

Et également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

L assemblée générale délibérant et votant comme en matière de modifications des statuts est seule compétente et a le pouvoir d étendre ou d interpréter l objet social dans le respect des dispositions du Code des Sociétés en la matière.

Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fixé à trente mille euros (30.000 EUR).

Il est représenté par trois cents parts sociales avec droit de vote, sans désignation de valeur nominale.

Registre.

Le nombre de parts appartenant à chaque associé avec l'indication des versements effectués sera inscrit dans le registre qui sera tenu au siège de la société, conformément au Code des Sociétés et dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance.

Parts sociales.

- Chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation. - En cas de décès de l'associé unique l'exercice des droits sociaux se fera conformément aux dispositions de l'article 237 du Code des Sociétés.

Parts sans droit de vote.

Il pourra être créé des parts sans droit de vote, conformément aux articles 240 et suivants du Code des Sociétés. Pour bénéficier des dispositions prévues par le Code des Sociétés et par les présents statuts, les parts sociales "sans droit de vote" ne peuvent représenter plus d'un/tiers du capital social.

Sous réserve des avantages qui leur sont reconnus par le Code des Sociétés, les parts "sans droit de vote" confèrent les mêmes droits d'associé que les parts avec droit de vote.

Cession entre vifs.

A/ La Société ne comprend que deux associés au moment de la cession.

La cession entre vifs par un associé de tout ou partie de ses parts sociales n'est autorisée que moyennant

l'assentiment exprès, spécial et écrit de l'autre associé. Le refus éventuel de cette autorisation est sans recours.

B/ La Société comprend plus de deux associés.

Les parts d'un associé ne peuvent, à peine de nullité, être cédées entre vifs qu'avec l'agrément de la moitié

au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession

est proposée.

Cet agrément est requis même lorsque les parts sont cédées à un associé, au conjoint, à des ascendants

ou descendants du cédant.

Le refus d'agrément pourra donner lieu à recours conformément à l'article 251 du Code des Sociétés.

Transmission à cause de mort.

A/ La Société ne compte que deux associés au moment du décès.

L'associé survivant peut:

- Soit continuer la société avec les héritiers ou légataires de l'associé décédé;

- Soit refuser d'agréer les héritiers ou légataires de l'associé décédé.

B/ La Société compte plus de deux associés au moment du décès.

Les parts ne peuvent être transmises pour cause de mort qu'avec l'agrément de la moitié au moins des

associés possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des droits dont la cession est proposée.

Cet agrément est requis même lorsque les parts sont transmises à un associé, au conjoint, aux ascendants

ou descendants du défunt.

Les héritiers et légataires qui ne peuvent devenir associés ont droit à la valeur des parts transmises

conformément à la procédure prescrite par l'article 252 du Code des Sociétés.

Gérance-Emoluments.

La Société est administrée par un ou plusieurs gérants.

En principe, le mandat de gérant est gratuit. Néanmoins, l'assemblée peut allouer au(x) gérant(s) des

émoluments fixes ou variables à prélever sur les frais généraux ou les bénéfices et indépendamment du

remboursement de tous frais éventuels de voyages, déplacements ou de représentation.

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Chaque gérant pourra à tout moment, démissionner de ses fonctions, sans préavis ni indemnité, en veillant

toutefois à ne pas porter atteinte à la Société.

Leur mandat est gratuit, sauf décision contraire de l assemblée générale.

Pouvoirs.

La gérance est investie des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes d'administration et de disposition qui intéressent la société; et conformément à l'article 257 du Code des Sociétés, chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que le Code des Sociétés réserve à l'assemblée générale.

Sans préjudice des dispositions de l'article 257 du Code des Sociétés, dans le cas où la société est administrée par deux ou plusieurs gérants, ils doivent sur le plan interne, agir conjointement, sauf délégation.

Pour toutes opérations supérieures à deux mille cinq cents euros (2.500 EUR) la signature des deux gérants sera requise.

Vis-à-vis des tiers, la société est représentée, dans tous les actes y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel et en justice, par le gérant s'il est unique ou par deux gérants agissant conjointement s'ils sont plusieurs sans devoir justifier vis-à-vis des tiers, d'une autorisation spéciale de l'assemblée. De tels actes peuvent également être signés par des mandataires spéciaux dans la limite de leurs mandats.

Gestion journalière.

Les simples actes de gestion journalière peuvent être faits par un seul des gérants.

Pour toutes opérations de gestion journalière supérieure à deux mille cinq cents euros (2.500 EUR), la

signature des deux gérants sera nécessaire

L'assemblée générale, par une décision à publier aux annexes du Moniteur Belge, pourra modifier les

limites de cette gestion et déterminer les opérations pour lesquelles la signature de deux gérants au moins sera

requise.

Le(s) gérant(s) peuvent déléguer à un ou plusieurs directeur(s) ou fondé(s) de pouvoirs, telle partie de leurs pouvoirs de gestion journalière qu'ils déterminent et pour la durée qu'ils fixent; ils déterminent, en ce cas, les rémunérations spéciales attachées à ces fonctions.

ASSEMBLEE GENERALE

Composition-Pouvoirs.

L'assemblée générale régulièrement constituée représente l'universalité des associés; elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent la société. Elle se compose de tous les propriétaires des parts qui ont le droit de voter, soit par eux-mêmes, soit par mandataires, moyennant observation des prescriptions légales et statutaires. Les décisions prises par l'assemblée sont obligatoires pour tous les associés, même pour les absents ou dissidents.

Réunions.

Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le premier vendredi du mois de juin, à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date qu'il signe pour

approbation les comptes annuels.

Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par la gérance, chaque fois que l intérêt de la société l exige ou sur requête d associés représentant le cinquième du capital social. Dans ce dernier cas, les associés indiquent leur demande et les objets à porter à l ordre du jour. La gérance convoquera l assemblée générale dans les quinze jours de la demande.

Nombre de voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Cependant, aucun mandataire ne peut totaliser à lui seul plus de cinquante pour cent des voix exprimées, compte tenu des parts dont il est lui-même titulaire et dont il assure la représentation. En cas d'existence d'usufruit, le nu-propriétaire sera, s'il n'y est pas fait opposition, représenté vis-à-vis de la Société par l'usufruitier.

Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Ecritures sociales.

Il doit être tenu écritures des affaires sociales suivant les lois et usages du commerce. Il est établi à la fin de chaque exercice social, par les soins de la gérance, un inventaire général de l'actif et du passif de la Société, des comptes annuels résumant cet inventaire et un compte de résultats.

Vote des comptes annuels.

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L'assemblée générale annuelle statue sur l'adoption des comptes annuels et de résultats. Après adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote spécial sur la décharge de la gérance et du ou des commissaire(s) éventuel(s). La gérance procède ensuite aux formalités de dépôt et de publication requises par la loi.

Distribution.

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés, forme le bénéfice annuel net.

Sur ce bénéfice il est prélevé cinq pour cent (5%) pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint un/dixième du capital social; il doit être repris si la réserve légale vient à être entamée.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur proposition des gérants.

Liquidation.

En cas de dissolution de la Société pour quelque cause et à quelque titre que ce soit, la liquidation s'opère par les soins d'un ou de plusieurs liquidateur(s) nommés par l'assemblée générale et, à défaut de pareille nomination, la liquidation s'opère par les soins du/des gérant(s) en fonction à cette époque, qui disposent à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les articles 186 et suivants du Code des Sociétés. L'assemblée générale détermine les émoluments du/des liquidateur(s).

Répartition.

Après apurement de toutes les dettes, charges et les frais de liquidation, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres le montant libéré non amorti des parts. Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité absolue soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les parts.

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt au greffe d un extrait de l acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire.

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d un extrait du présent acte et finira le trente et un décembre deux mille onze.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le premier vendredi du mois de juin de l année deux mille douze.

2. Gérance:

L assemblée décide de fixer le nombre de gérants à deux.

Monsieur Eric CORDUANT et Monsieur Omer ARSLAN sont nommés gérants non statutaires de la

société, pour une durée indéterminée; leur mandat est gratuit, sauf décision contraire ultérieure de l assemblée

générale.

3. Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les comparants décident de ne pas procéder actuellement à la nomination

d un commissaire.

4. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation la société reprendra les activités, les engagements, les charges et les produits des fondateurs depuis le premier janvier deux mil onze.

Les comparants reconnaissent que le Notaire, soussigné, a expressément attiré leur attention sur les dispositions de l article 60 §1er du Code des Sociétés qui stipule ce qui suit:

A défaut de convention contraire, ceux qui, au nom d'une société en formation, et avant l'acquisition par celle-ci de la personnalité juridique, ont pris un engagement à quelque titre que ce soit, en sont personnellement et solidairement responsables, sauf si la société a déposé l'extrait visé à l'article 68 dans les deux ans de la naissance de l'engagement et si ces engagements sont repris par elle dans les deux mois suivant le dépôt précité. Dans ce dernier cas, l'engagement est réputé avoir été contracté par la société dès l'origine.

5. Pouvoirs

Monsieur CORUANT et/ou Monsieur ARSLAN ou toute autre personne désignée par eux, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

6. Frais et déclarations des parties

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Les comparants déclarent savoir que le montant des frais, rémunérations ou charges incombant à la société en raison de sa constitution s'élèvent approximativement à 1.500 ¬ , en ce compris les frais, droits et honoraires

du présent acte et de ses suites s élevant à mille euros (1.000 EUR)).

Pour extrait analytique conforme. (sé) Stéphanie Biller-Notaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 05.06.2015, DPT 23.06.2015 15210-0094-010
04/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 03.06.2016, DPT 30.06.2016 16248-0477-010

Coordonnées
ALICOR

Adresse
RUE EMILE VANDERVELDE 79 7033 CUESMES

Code postal : 7033
Localité : Cuesmes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne