ALL PEPPERS

SA


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ALL PEPPERS
Dénomination : ALL PEPPERS
Forme juridique : SA
N° entreprise : 438.445.938

Publication

23/07/2014
ÿþMOU WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Vole 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2014 - Annexes du Moniteur belge



Réser au Monitt belg







Tribunal de Commerce'

CFI&MROI

N° d'entreprise : 0438.445.938

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : RUE DE BERTRANSART 10 à 6280 GERPINNES

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :DÉMISSION

ALL PEPPERS

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 04/07/2014.

L'assemblée décide d'accepter la démission de Madame Vassart Anne-Sophie de la fonction d'administratrice à compter de ce jour et lui donner pleine et entière décharge pour l'exécution de son mandat. depuis le début de l'exercice social en cours jusqu'à ce jour.

Extrait du conseil d'administration du 04/07/2014

MAHY BERNARD

ADMINISTRATEUR ' ; LEGTJE

18/10/2013
ÿþMatl 2.7

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 30/09/2013.

L'assemblée décide d'accepter la démission de Monsieur Vanderavrot Frédérick et de Madame Palamaruk Tamara des fonctions d'administrateurs à compter de ce jour et leur donne pleine et entière décharge pour l'exécution de leur mandat depuis le début de L'exercice social en cours jusqu'à ce jour..

L'assemblée décide à l'unanimité de nommer Monsieur Mahy Bernard et Madame Vassart Anne-Sophie, au poste de d'administrateur à partir de ce jour.

Extrait du conseil d'administration du 30/09/2013

l'assemblée décide de nommer au poste d'administrateur délégué, Monsieur Mahy Bernard à partir de ce jour

MAHY BERNARD

ADMINISTRATEUR DELEGUE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

RéservE

au

Moniteu

belge

1111111111,1111111111,1g11,11111111

N° d'entreprise : 0438.445.938

Dénomination

(en entier) : ALL PEPPERS

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : RUE DE BERTRANSART 10 à 6280 GERPINNES

Objet de l'acte : DEMISSION & NOMINATION

rlbunai de commerce de Charleroi ENTRE LE

- 9 er. 2013

Le saaffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/12/2014 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
05/04/2013
ÿþASod 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Inn~~uuu~~~~~~

*13053 25*

iuuna l 0e coMmerce de Charleroi

ENTRE LE

2 6 MARS 2013

aiPffíer

N' d'entreprise : 0438.445.938

Dénomination

(en entier) : ALL PEPPERS

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : RUE DE BERTRANSART 10 à 6280 GERPINNES

Objet de l'acte : DEMISSION & NOMINATION

Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 01/03/2013.

L'assemblée décide d'accepter la démission de Madame Vandoren Nathalie de sa fonction d'administrateur délégué à compter de ce jour et leur donne pleine et entière décharge pour l'exécution de leur mandat depuis le début de l'exercice social en cours jusqu'à ce jour.

Compte tenu du fait que la société à encore deux actionnaires, il n'y a pas lieu de remplacer la démission de Madame Vandoren.

DEUKIEME RESOLUTION :

L'assemblée décide à l'unanimité de nommé Monsieur Vanderavrot Frédérick, au poste de d'administrateur, délégué à partir de ce jour.

VANDERAVROT FREDERICK

ADMINISTRATEUR DELEGUE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 04.06.2012, DPT 24.08.2012 12451-0329-015
05/07/2012
ÿþMad 21

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

111111111111111111111111

*12118249*

CIr1ARCE LEROI~~ ~R~ LE

2 6 '06- 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0438.445.938

Dénomination

(en entier) : ALL PEPPERS

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : RUE DE BERTRANSART 10 à 6280 GERPINNES

Objet de l'acte ; DEMISSION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

Extrait de l'assemblée générale ordinaire du 30/06/2011.

L'assemblée décide d'accepter la démission de Madame Catherine JOUE et de la SA CENTRA FINANCE : (repris à la BCE sous le numéro BE0432.422.931) de leurs fonctions d'administrateurs à compter de ce jour et leur donne pleine et entière décharge pour l'exécution de leur mandat depuis le début de l'exercice social en: cours jusqu'à ce jour,

L'assemblée, après avoir constaté que la société n'est composée que de deux membres, a décidé de limiter le conseil d'administration à 3 administrateurs et a décidé de nommer en qualité d'administrateurs pour une' duréede6ans:

1/ Madame Nathalie VANDOREN, Administrateur délégué, présente et qui a accepté.

2/ Madame Tamara PALAMARUK, Administrateur, présente et qui a accepté.

3/ Monsieur Frédérick VANDERAVROT, Administrateur, présente et qui a accepté.

Sauf décision contraire, tes mandats seront exercés à titre gratuit.

Vote : cette résolution est adoptée à l'unanimité.

L'assemblée décide à l'unanimité de conférer aux administrateurs tous pouvoirs pour l'exécution des, résolutions prises.

Conseil d'administration

A l'instant, le conseil d'administration étant constitué, celui-ci déclare se réunir valablement aux fins de

procéder à la nomination du président du conseil d'administration et de l'administrateur délégué.

A l'unanimité, le conseil d'administration appelle aux fonctions de

Présidente:

Madame Nathalie VANDOREN, prénommée, qui accepte.

Administrateur délégué

Madame Nathalie VANDOREN, prénommée, qui accepte.

Palamaruk Tamara Vandoren Nathalie Vanderavrot Frédérick



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

20/02/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 03.06.2011, DPT 15.02.2012 12037-0198-010
20/07/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Ré Mc

Mentionner sur la dernière page du Volet

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL COMMERCE

CHAR? -  ..OI .. ENT ,

0 g 417- 2011

Greffe

Dénomination : CENTRA FINANCE BRUXELLES

Forme juridique : SOCIETE ANONYME

Siège : 6000 Charleroi, Grand Rue, 109

N° d'entreprise : 0438.445.938

Objet de l'acte : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS; MODIFICATION DE LA DENOMINATION; TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL; MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL; REFONTE DES STATUTS

D'un acte reçu le 30 juin 2011, par Maître Valérie DEPOUHON, Notaire à la résidence de Trazegnies (Commune de Courcelles), il résulte que :

S'est tenue l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société anonyme "CENTRA FINANCE BRUXELLES", en abrégé « C.F.B. », ayant son siège social à 6000 Charleroi, Grand Rue, 109, immatriculée au registre des personnes morales de Charleroi sous le numéro 0438.445.938 et à la taxe sur la valeur ajoutée sous le numéro 8E438.445.938.

Constituée selon acte reçu par le Notaire Philippe Dupuis, à Gosselies, le 21 septembre 1989 , publié aux annexes au Moniteur belge du sous le numéro 891018-288.

Etaient présents les actionnaires ci-après nommés qui ont déclaré être propriétaires du nombre d'actions ci-après indiqué :

1/ Madame VANDOREN Nathalie Christiane Mauricette, née à Charleroi, le 13 novembre 1974, célibataire, domiciliée à 1410 Waterloo, Chaussée de Bruxelles, 113 E, boîte 102 et résidant à Gerpinnes, rue de Bertransart, 10, propriétaire de 1.249 actions.

2/ Monsieur VANDERAVROT Frédérick Henri Chantal, né à Charleroi, le 31 mars 1971, divorcé, domicilié à 1410 Waterloo, Chaussée de Bruxelles, 113 E, boîte 102 et résidant à Gerpinnes, rue de Bertransart, 10, propriétaire de 1 action.

Ensemble mille deux cent cinquante (1.250) actions sans désignation de valeur nominale, représentant l'intégralité du capital social.

L'assemblée a abordé la discussion de l'ordre du jour et, après en avoir délibéré, a pris les résolutions; : suivantes :

Première résolution

Conversion du capital en euros

L'assemblée a décidé de convertir le capital en euros, soit la somme de trente mille neuf cent quatre-vingt-six euros et soixante-neuf cents (30.986,69 ¬ ).

Vote : cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Deuxième résolution

Modification de la dénomination

L'assemblée a décidé de modifier la dénomination en « ALL PEPPERS » et de supprimer la dénomination abrégée.

Vote : cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Troisième résolution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Transfert du siège social

L'assemblée a décidé de transférer le siège social à 6280 Gerpinnes, rue de Bertransart, 10, à compter du 30 juin 2011.

Vote : cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Quatrième résolution

Modification de l'objet social

L'assemblée a dispensé de donner lecture du rapport du conseil d'administration et de l'état résumant la situation active et passive de la société en date du 31 mars 2011 et de supprimer le texte de l'article 3 pour le remplacer par le texte suivant :

« La société a pour objet toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières et de financement en ce compris l'importation et l'exportation se rapportant directement ou indirectement à :

- l'exploitation et la gestion de café, café-spectacle, taverne, bar, snack, sandwicherie, pizzeria, petite restauration, friterie, croissanterie, pitta-grill, taverne, bar, salon de dégustation, salon de thé, station service, discothèque et dancing ;

-l'importation et l'exportation de touts produits alimentaires et boissons alcoolisées ou non.

A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que ces opérations s'inscrivant dans les limites d'une gestion « en bon père de famille » n'aient pas un caractère répétitif et commercial.

Cette liste étant énumérative et non exhaustive.

Elle peut réaliser son objet en Belgique ou ailleurs, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui conviennent. La société peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, souscription d'actions, commandites ou de toute autre maniéré dans toutes autres entreprises ou opérations belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l'objet de la présente société ou qui lui serait utile au développement ou à l'aménagement de ses affaires.

La société peut aussi assumer des mandats d'administrateur ou de liquidateur.

Elle pourra également garantir les engagements de tiers. Elle pourra ainsi notamment et sans que cela soit exhaustif se porter caution.»

Vote : cette résolution a été adoptée à l'unanimité.

Cinquième résolution

Refonte des statuts pour les mettre en concordance avec les résolutions prises et le code des sociétés

L'assemblée a décidé de refondre les statuts de la société pour les mettre en conformité avec les résolutions qui précèdent et le code des sociétés. Elle a décidé de supprimer les statuts existants et de les remplacer par le texte suivant :

« TITRE 1 - CARACTERES DE LA SOCIETE

ARTICLE 1 - DENOMINATION

La présente société est une société anonyme.

Elle est dénommée « ALL PEPPERS ».

Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie

immédiatement de la mention "société anonyme" ou des initiales "SA".

ARTICLE 2 - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 6280 Gerpinnes, rue de Bertransart, 10.

II peut être transféré en tout endroit de la région de langue française de Belgique ou de la région de

Bruxelles-Capitale par simple décision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en résulte.

La société peut, de la même manière, établir des sièges administratifs ou d'exploitation, succursales ou

agences en Belgique ou à l'étranger.

ARTICLE 3  OBJET

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

La société a pour objet toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières, financières et de financement en ce compris l'importation et l'exportation se rapportant directement ou indirectement à :

- l'exploitation et la gestion de café, café-spectacle, taverne, bar, snack, sandwicherie, pizzeria, petite restauration, friterie, croissanterie, pitta-grill, taverne, bar, salon de dégustation, salon de thé, station service, discothèque et dancing ;

-l'importation et l'exportation de touts produits alimentaires et boissons alcoolisées ou non.

A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que ces opérations s'inscrivant dans les limites d'une gestion « en bon père de famille » n'aient pas un caractère répétitif et commercial.

Cette liste étant énumérative et non exhaustive.

Elle peut réaliser son objet en Belgique ou ailleurs, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui conviennent. La société peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, souscription d'actions, commandites ou de toute autre manière dans toutes autres entreprises ou opérations belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l'objet de la présente société ou qui lui serait utile au développement ou à l'aménagement de ses affaires.

La société peut aussi assumer des mandats d'administrateur ou de liquidateur.

Elle pourra également garantir les engagements de tiers. Elle pourra ainsi notamment et sans que cela soit

exhaustif se porter caution.

ARTICLE 4 - DUREE

La durée de la société est illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions requises pour la

modification des statuts.

TITRE Il - CAPITAL

ARTICLE 5 - MONTANT ET REPRESENTATION

Le capital social est fixé à la somme de trente mille neuf cent quatre-vingt-six euros et soixante-neuf cents

(30.986,69 ¬ ).

Il est représenté par 1.250 actions sans désignation de valeur nominale.

ARTICLE 6 - MODIFICATION DU CAPITAL

Le capital social peut être augmenté ou réduit par décision de l'assemblée générale des actionnaires

statuant dans les conditions fixées par la loi.

En cas d'augmentation de capital à souscrire en espèces, les actions nouvelles doivent être offertes par

préférence aux actionnaires proportionnellement à la partie du capital que représentent leurs actions.

L'exercice du droit de souscription préférentielle est organisé conformément au prescrit légal.

L'assemblée générale peut, dans l'intérêt social, aux conditions de quorum et de majorité prévues pour la

modification des statuts et dans le respect des dispositions légales, limiter ou supprimer le droit de souscription

préférentielle.

ARTICLE 7 - APPELS DE FONDS

Les appels de fonds sont décidés souverainement par le conseil d'administration.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des actions dont l'actionnaire est titulaire. Le conseil d'administration peut autoriser les actionnaires à libérer leurs titres par anticipation; dans ce cas, il détermine les conditions éventuelles auxquelles ces versements anticipés sont admis. Les versements anticipés sont considérés comme des avances de fonds.

L'actionnaire qui, après une mise en demeure notifiée par lettre recommandée, ne satisfait pas à un appel de fonds, doit payer à la société un intérêt calculé au taux de l'intérêt légal, à dater du jour de l'exigibilité du versement.

Le conseil d'administration peut en outre, après un second avis resté infructueux dans le mois de sa date, prononcer la déchéance de l'actionnaire et faire vendre ses titres, sans préjudice du droit de lui réclamer le solde restant dû ainsi que tous dommages et intérêts. Le produit net de la vente s'impute sur ce qui est dû par l'actionnaire défaillant, lequel reste tenu de la différence ou profite de l'excédent.

L'exercice du droit de vote afférent aux actions sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'ont pas été effectués.

TITRE III - TITRES

ARTICLE 8 - NATURE DES TITRES

Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d'ordre.

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Elles sont inscrites dans un registre des actions nominatives tenu au siège social et dont tout actionnaire peut prendre connaissance.

ARTICLE 9 - INDIVISIBILITE DES TITRES

Les titres sont indivisibles à l'égard de la société.

En cas de démembrement du droit de propriété d'une action, les droits y afférents sont exercés par

l'usufruitier.

ARTICLE 10 - EMISSION D'OBLIGATIONS

La société peut émettre des obligations, hypothécaires ou autres, par décision du conseil d'administration qui en détermine le type et fixe le taux des intérêts, le mode et l'époque des remboursements, les garanties spéciales ainsi que toutes autres conditions de l'émission.

Toutefois, en cas d'émission d'obligations convertibles ou avec droit de souscription et en cas d'émission de droits de souscription attachés ou non à une autre valeur mobilière, la décision est prise par l'assemblée générale statuant aux conditions prévues par la loi.

L'assemblée générale des actionnaires peut, dans l'intérêt social, limiter ou supprimer le droit de souscription préférentielle en respectant les conditions prévues par la loi.

TITRE IV - ADMINISTRATION ET CONTROLE

ARTICLE 11 - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

La société est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, actionnaires ou non, nommés pour six ans au plus par l'assemblée générale, en tout temps révocables par elle.

Toutefois, lorsque la société est constituée par deux fondateurs ou lorsque, à une assemblée générale de la société, il est constaté que celle-ci ne comporte plus que deux actionnaires, le conseil d'administration peut être limité à deux membres. Cette limitation à deux administrateurs pourra subsister jusqu'à l'assemblée générale ordinaire qui suivra la constatation, par toute voie de droit, de l'existence de plus de deux actionnaires.

Si une personne morale est nommée administrateur, elle peut, dans l'exercice de cette fonction, se faire représenter par ses organes légaux ou par un mandataire ou encore désigner une personne physique pour la représenter. Les tiers ne peuvent exiger la justification des pouvoirs, la simple indication de la qualité de représentant ou de délégué de la personne morale étant suffisante.

Le mandat des administrateurs sortants, non réélus, cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a statué sur le remplacement.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat d'administrateur est gratuit. Toutefois, le conseil d'administration est autorisé à accorder aux administrateurs chargés de fonctions ou missions spéciales une rémunération particulière à imputer sur les frais généraux.

ARTICLE 12 - VACANCE

En cas de vacance d'une place d'administrateur par suite de décès, démission ou autre cause, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement.

Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de sa première réunion, procède au remplacement.

L'administrateur nommé en remplacement d'un administrateur dans les conditions ciûdessus achève le mandat de celui qu'il remplace.

ARTICLE 13 - PRESIDENCE

Le conseil d'administration nomme parmi ses membres un président.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, le conseil désigne un de ses membres pour le

remplacer.

ARTICLE 14 - REUNIONS

Le conseil d'administration se réunit sur la convocation et sous la présidence de son président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, de l'administrateur qui le remplace, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou chaque fois que deux administrateurs au moins le demandent.

Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans les convocations.

Si tous les membres du conseil sont présents ou représentés, il n'y a pas lieu de justifier d'une convocation préalable. La présence d'un administrateur à une réunion couvre l'éventuelle irrégularité de la convocation et emporte dans son chef renonciation à toute plainte à ce sujet.

ARTICLE 15 - DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

N Le conseil d'administration peut délibérer et statuer si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Tout administrateur peut donner à un de ses collègues, par écrit ou tout autre moyen de (télé)communication ayant un support matériel, mandat pour le représenter à une réunion déterminée du conseil et y voter en ses lieu et place.

Bl Dans les cas exceptionnels dûment justifiés par l'urgence et l'intérêt social, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises par consentement unanime des administrateurs, exprimé par écrit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Il ne pourra pas être recouru à cette procédure pour l'arrêt des comptes annuels.

C/ Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix, sans tenir compte des

abstentions.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la réunion est prépondérante. Toutefois, si le conseil se

trouvait composé de deux administrateurs, la voix de celui qui préside la réunion cesse d'être prépondérante.

ARTICLE 16 - PROCES-VERBAUX

Les délibérations du conseil d'administration sont constatées dans des procès-verbaux signés par la

majorité au moins des membres présents.

Ces procès-verbaux sont inscrits ou reliés dans un registre spécial.

Les délégations, ainsi que les avis et votes donnés par écrit, télégramme, télex, télécopie ou autres

documents imprimés y sont annexés.

Les copies ou extraits sont signés par deux administrateurs, par le président du conseil d'administration ou

par un administrateur délégué.

ARTICLE 17 - POUVOIRS DU CONSEIL

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes contribuant à la réalisation de l'objet social

de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

ARTICLE 18 - GESTION JOURNALIERE

a) Le conseil d'administration peut conférer la gestion journalière de la société ainsi que la représentation de

la société en ce qui concerne cette gestion et confier la direction de l'ensemble ou d'une partie des affaires

sociales :

- soit à un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d'administrateur délégué ;

- soit à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs choisis hors ou dans son sein.

En cas de coexistence de plusieurs délégations générales de pouvoirs, le conseil d'administration fixe les

attributions respectives.

b) En outre, le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs spéciaux et limités à tout mandataire.

De même, les délégués à la gestion journalière, administrateurs ou non, peuvent conférer des pouvoirs

spéciaux à tout mandataire mais dans les limites de leur propre délégation.

c) Le conseil peut révoquer en tout temps les personnes mentionnées aux alinéas qui précèdent.

d) Il fixe les attributions, les pouvoirs et les rémunérations fixes ou variables, imputées sur les frais généraux, des personnes à qui il délègue des pouvoirs.

ARTICLE 19  REPRESENTATION  ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES

La société est représentée, y compris dans les actes et en justice, par deux administrateurs agissant

conjointement ou par un administrateur-délégué.

Ces signataires n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

En outre, elle est valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

ARTICLE 20 - CONTROLE

Aussi longtemps que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'y a pas lieu à nomination d'un commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Chaque actionnaire a dès lors individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. II peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

TITRE V - ASSEMBLEES GENERALES

ARTICLE 21 - COMPOSITION ET POUVOIRS

L'assemblée générale se compose de tous les propriétaires d'actions qui ont le droit de voter par

euxDmêmes ou par mandataires, moyennant observation des prescriptions légales et statutaires.

Les décisions régulièrement prises par l'assemblée sont obligatoires pour tous les actionnaires, même pour

les absents ou pour les dissidents.

ARTICLE 22 - REUNION

L'assemblée générale annuelle se réunit le premier lundi du mois de juin de chaque année à 17 heures.

S'il s'agit d'un jour férié légal, l'assemblée a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi.

L'assemblée peut être convoquée extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. Elle doit

l'être à la demande d'actionnaires représentant ensemble le cinquième du capital social.

ARTICLE 23 - CONVOCATIONS

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative du

conseil d'administration ou des commissaires.

Les convocations sont faites conformément au code des sociétés.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs doivent également être convoqués.

ARTICLE 24 - ADMISSION A L'ASSEMBLEE

Le conseil d'administration peut exiger que les propriétaires d'actions nominatives l'informent, par écrit (lettre ou procuration), dans fe même délai, de leur intention d'assister à l'assemblée et indiquent le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au vote.

Les obligataires peuvent assister à l'assemblée, mais avec voix consultative seulement, s'ils ont effectué les formalités prescrites à l'alinéa qui précède.

ARTICLE 25 - REPRESENTATION

Tout propriétaire de titres peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire.

Le conseil d'administration peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées

au lieu indiqué par lui dans un délai qu'il fixe.

Les copropriétaires ainsi que les créanciers et débiteurs gagistes doivent se faire représenter par une seule

et même personne.

ARTICLE 26 - B U R EAU

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par

l'administrateur délégué.

Le président peut désigner un secrétaire. L'assemblée peut choisir, parmi ses membres, un ou plusieurs

scrutateurs.

ARTICLE 27 - PROROGATION DE L'ASSEMBLEE

Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être séance tenante prorogée à trois semaines

au plus par le conseil d'administration. La prorogation annule toutes les décisions prises.

Les formalités accomplies pour assister à la première assemblée, ainsi que les procurations, restent

valables pour la seconde, sans préjudice du droit d'accomplir ces formalités pour la seconde séance dans

l'hypothèse où elles ne l'ont pas été pour la première.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour. Elle statue définitivement.

ARTICLE 28 - DROIT DE VOTE

Chaque action donne droit à une voix.

ARTICLE 29 - DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Sauf dans les cas prévus par la loi, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de titres représentés à l'assemblée, à la majorité simple des voix valablement exprimées, sans tenir compte des abstentions.

En cas de nomination, si aucun candidat ne réunit la majorité simple des voix, il est procédé à un scrutin de ballottage entre les candidats qui ont obtenu le plus de voix. En cas de parité de voix au scrutin de ballottage, le candidat le plus âgé est élu.

Les votes se font par main levée ou par appel nominal, à moins que l'assemblée décide autrement à la majorité des voix.

Une liste de présence indiquant le nom des actionnaires et le nombre de leurs titres est signée par chacun d'eux ou par leurs mandataires avant d'entrer en séance.

ARTICLE 30 - MAJORITE SPECIALE

Lorsque l'assemblée doit décider d'une augmentation ou d'une diminution du capital social, de la fusion ou de la scission de la société avec d'autres organismes, de la dissolution ou de toute autre modification aux statuts, elle ne peut délibérer que si l'objet des modifications proposées est spécialement indiqué dans les convocations et si ceux qui assistent à l'assemblée représentent la moitié au moins du capital social.

Si cette dernière condition n'est pas remplie, une nouvelle convocation est nécessaire et la seconde assemblée délibère valablement quelle que soit la portion du capital représentée.

Aucune modification n'est admise si elle ne réunit pas les trois quarts des voix.

Toutefois, lorsque la délibération porte sur la modification de l'objet social, sur la modification des droits respectifs de catégories de titres, sur la dissolution de la société du chef de réduction de l'actif net à un montant inférieur à la moitié ou au quart du capital ou sur la transformation de la société, l'assemblée n'est valablement constituée et ne peut statuer que dans les conditions de présence et de majorités requises par la loi.

ARTICLE 31 - PROCES-VERBAUX

Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par les membres du bureau et les actionnaires

qui le demandent.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil

d'administration, par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs.

TITRE VI - EXERCICE SOCIAL - COMPTES ANNUELS

ARTICLE 32 - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente-et-un décembre de chaque année.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011- Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 33 - VOTE DES COMPTES ANNUELS

L'assemblée générale annuelle statue sur les comptes annuels.

Après leur adoption, l'assemblée se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner aux

administrateurs et au(x) commissaire(s) s'il en existe.

ARTICLE 34 - DISTRIBUTION

Le bénéfice net est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur ce bénéfice net, il est effectué chaque année un prélèvement d'au moins cinq pour cent (5 %), affecté à

la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital

social. II doit être repris si cette réserve légale vient à être entamée.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition du conseil

d'administration dans le respect de la loi.

ARTICLE 35 - PAIEMENT DES DIVIDENDES

Le paiement éventuel des dividendes se fait annuellement, aux époques et endroits indiqués par le conseil d'administration, en une ou plusieurs fois.

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, décider le paiement d'acomptes sur dividendes par prélèvements sur le bénéfice de l'exercice en cours, conformément aux dispositions légales. Il fixe le montant de ces acomptes et la date de leur paiement.

TITRE VII - DISSOLUTION - LIQUIDATION

ARTICLE 36 - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation est

effectuée par le ou les liquidateurs désignés par l'assemblée générale ou, à défaut de pareille nomination, par

le conseil d'administration en fonction à cette époque, agissant en qualité de comité de liquidation.

Les liquidateurs disposent à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments du ou des liquidateurs.

ARTICLE 37 - REPARTITION

Après règlement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet,

l'actif net sert d'abord à rembourser, en espèces ou en titres, le montant libéré des actions.

Si toutes les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux

répartitions, tiennent compte de cette diversité de situation et rétablissent l'équilibre par des appels de fonds ou

par une répartition préalable.

Le solde est réparti également entre toutes les actions.

TITRE VIII - DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 38 - ELECTION DE DOMICILE

Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, obligataire, administrateur, commissaire, directeur, liquidateur,

domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations,

assignations, significations peuvent lui être valablement faites.

ARTICLE 39 - COMPETENCE JUDICIAIRE

Pour tous litiges entre la société, ses actionnaires, obligataires, administrateurs, commissaires et liquidateurs, relatifs aux affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

ARTICLE 40 - DROIT COMMUN

Les comparants entendent se conformer au Code des Sociétés. En conséquence, les dispositions de ce Code auxquelles il ne serait pas licitement dérogé par les présents statuts sont réputées inscrites au présent acte et les clauses contraires aux dispositions impératives de ce Code sont censées non écrites. »

Vote : les statuts qui précèdent ont été adoptés, article par article, à l'unanimité.

L'assemblée a décidé à l'unanimité de conférer aux administrateurs tous pouvoirs pour l'exécution des résolutions prises.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, délivré par Nous, Valérie DEPOUHON, Notaire résidant à Trazegnies.

Déposé en même temps :

- expédition de l'acte

- rapport spécial du conseil d'administration

- situation active et passive au 31/03/2011

. ..

-Réservé Volet B - Suite

au _

Moniteur - statuts coordonnes.

belge

f____



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/11/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 04.06.2010, DPT 01.11.2010 10601-0583-010
22/04/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 05.06.2009, DPT 13.04.2010 10092-0465-008
22/04/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 06.06.2008, DPT 13.04.2010 10092-0464-008
06/09/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2006, APP 01.06.2007, DPT 28.08.2007 07684-0167-007
01/02/2007 : BL525309
23/11/2006 : BL525309
21/12/2005 : BL525309
25/01/2005 : BL525309
15/09/2004 : BL525309
16/06/2004 : BL525309
16/06/2004 : BL525309
16/06/2004 : BL525309
29/01/1993 : BL525309
01/01/1993 : BL525309
01/01/1993 : BL525309

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