ALTERNATIVE BOUKAN FEST

Association sans but lucratif


Dénomination : ALTERNATIVE BOUKAN FEST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.770.608

Publication

17/07/2014
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"MM] Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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Réservé

au

Moniteur

belge

TRIBUNAL DE COMMERCE - Wit3gS \

REGISTRE DES PERSONNES MORALES .

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o Greffe

N° d'entreprise : 0835.770.608

Dénomination

(en entier) : ALTERNATIVE BOUKAN FEST

(en abrégé) : ABKF

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE FRANCOIS ANDRE 236 à 7390 QUAREGNON

Objet de l'acte : MISE EN LIQUIDATION AVEC CLOTURE IMMEDIATE

Ne subsistant ni patrimoine, ni actif, ni passif, il a été décidé, lors de l'assemblée générale du 04/07/2014 de

procéder à la mise en liquidation de " ALTERNATIVE BOUKAN FEsr avec clôture immédiate.

Décharge est donnée au administrateurs; fes pièces comptables seront conservées pour une période de 5 ans à l'adresse suivante : Peene Philippe rue du centre 13 à 7060 EUGIES.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

06/05/2011
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Wo[kP D, Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

21 AVR. 2

N° Greffe

N° d'entreprise : ©ó3j CD

Dénomination Alternative Boukan Fest

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Asssociation sans but lucratif

Siège : rue François André, 236, 7390 QUAREGNON

Objet de l'acte : ACTE CONSTITUTIF

ACTE CONSTITUTIF

Association Sans But Lucratif « Alternative Boukan Fest »

Rue François André, 236

7390 QUAREGNON

L'AN DEUX MILLE ONZE,

Le premier avril,

LRIEZ lvan, ouvrier, né à Lobbes le 1 1 juillet 1967, de nationalité Belge, marié, demeurant à 7390 Quaregnon, rue

François André 236,

2.PEENE Philippe, sans profession, né à Mons, le 16 juin 1974, de nationalité belge, célibataire, demeurant à 7080 Eugies,

rue du Centre 13,

3. DEKOKER Colin, veilleur de nuit, né à Frameries le 18 février 1972, de nationalité belge, célibataire, demeurant à 7120 Rouveroy, rue des Alliés 7,

4. BAUDOUR Christophe, agent des poste, né à Mons, le 2 décembre 1974,de nationalité belge, marié, demeurant à 7387 Angre, rue du Brisac 9.

Lesquels comparants ont requis de dresser par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER  Dénomination, siège social

Article I  L'association est dénommée « Alternative Boukan Fest »

Article 2  Son siège social est établi à 7390 QUAREGNON, rue François André, 236

11 pourra être modifié par décision de l'assemblée générale, votant conformément à l'article 8 de la loi.

TITRE Il  Objet, durée

Article 3  L'association a pour objet :

- la promotion et le développement des cultures dans les domaines du théâtre, du cinéma, de la musique, des arts du

spectacle, de la littérature, des arts plastiques en général et de tout moyen d'expression artistique;

la création, la (co)production, l'édition et la diffusion de toute oeuvre dans les domaines sus-visés;

la représentation, le management en Belgique et à l'étranger d'artistes prestant dans le cadre des domaines cités, auprès

d'institutions publiques, privées ou toute autre association ou particulier;

l'organisation, la (co)production et la prestation technique de tout évènement dans les domaines sus-visés;

de faciliter la circulation de projets artistiques émanant de divers pays;

le soutien et le développement de tout projet humanitaire à vocation culturelle;

- la mise à disposition ou la location de tout matériel en vue de la réalisation de prestations artistiques;

de rendre un service de consultance dans les domaines sus-visés pour tout organisme ou institution qui en ferait la

demande;'

- tout service de formation pédagogique en relation avee son activité.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter

son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objet.

L - '

Mentionner sur la dernière page du Volet B :. Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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'énervé

au

Moniteur

bélge

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MOD 2.2

Vti.1'i - suite

Article 4  L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle débute aujourd'hui. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE III  Membres

Article 5  L'association est composée de membres effectifs, de membres associés, de membres adhérents et de membres sympathisants.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Article 6  Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 7  Toute personne qui désire être membre associé doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la candidature à sa plus prochaine réunion. Le conseil d'administration se réserve le droit de désigner un ou plusieurs représentants afin d'analyser les candidatures. La décision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale. Article 8  Les membres effectifs et associés sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou associé ne peut ire prononcée que par l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut exclure les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 9 -- Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Article 10- Toute personne en faisant la demande devient membre adhérent sauf avis contraire du conseil d'administration. Article 11- Toute personne en faisant la demande devient membre sympathisant.

TITRE IV  Cotisations

Article 12  Les membres effectifs, les membres associés et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le

montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale.

TITRE V  Assemblée générale

Article 13  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 14  Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit ;

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou de statuts.

Article 15--Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier envoyé huit jours avant la réunion avec l'indication de l'ordre du jour. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre, par procuration écrite. Un membre peut au plus représenter un autre membre.

Article I6  L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres (effectifs) en fait la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres (effectifs ou associés) doit être portée à l'ordre du jour.

Article I7  Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées par le secrétaire dans un registre de procès verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Ces décisions seront portées à la connaissance des tiers intéressés par courrier. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI  Conseil d'administration

Article 20 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de six au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 21 La durée du mandat est fixée à trois années. En cas de vacance au cours de mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 22  Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un des administrateurs présents.

Article 23  Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 24  Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non.

Article 25  Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet B - suite r~oo z.z

Article 26  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre non lucratif.

Article 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autre pouvoir dérivant de la loi ou des statuts, faire ou passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble ou immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tout legs, subside, donation ou transfert, renoncer à tout bien ou tout droit, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant. 11 peut nommer ou révoquer le personnel de l'association, toucher, recevoir toute somme et valeur, retirer toute somme et valeur consignée, ouvrir tout compte auprès des banques, effectuer sur les dits comptes toute opération notamment tout retrait de fond par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toute somme due par l'association, retirer de la poste télégrammes, colis, recommandés.

TITRE VII  Règlement d'ordre intérieur

Article 28  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE VIII Dispositions diverses

Article 29  L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le

premier exercice commence le premier avril 201 1 et se clôturera le trente et un décembre deux mille onze.

Article 30  Les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation

de l'assemblée générale.

Article 31  L'association se réserve le droit d'aménager, développer et d'exploiter un espace à vocation culturelle, sociale

et pédagogique.

Article 32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou Tes liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Disposition transitoire

Article 33  L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de quatre ans :

Monsieur RIEZ Ivan

Monsieur PEENE Philippe

Monsieur DEKOKER Colin

Monsieur BAUDOUR Christophe

Tous préqualifiés, ici présents et qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs, réunis en conseil, ont désigné en qualité de :

Président : RIEZ Ivan

Trésorier : PEENE Philippe

Secrétaire : DEKOKER Colin

Coordinateur logistique : Baudour Christophe

Rédigé à Quaregnon, le 1 er avril 2011.

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rk Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ALTERNATIVE BOUKAN FEST

Adresse
RUE FRANCOIS ANDRE 236 7390 QUAREGNON

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne