AMICALE BASKET CLUB TREMPLIN, EN ABREGE : ABC TREMPLIN

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE BASKET CLUB TREMPLIN, EN ABREGE : ABC TREMPLIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.347.804

Publication

02/04/2014
ÿþMod 2.0

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Rése at Moni bel

Tribunal de Commerce de Tournai déposé eu greffe le

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination : AMICALE BASKET CLUB TREMPLIN

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Bouverie 25

7700 MOUSCRON

Ne d'entreprise : 0443.347.804

Objet de l'acte : REFONTE DES STATUTS

Texte : Assemblée Générale Extraordinaire du 10 décembre 2013

- Acte de décès de Monsieur KESTELOOT Ferry survenu le 19/07/2010

- Nominations en tant qu'administrateurs de Messieurs:

MAERTENS Michel

CLAUDE Jean

Refonte des statuts :

Article 2 : l'association est établie à l'institut "LE TREMPLIN"

Rue de la Bouverie, 25 à 7700 Mouscron (arrondissement judiciaire

de 7500 Tournai)

Article 5 : le nombre de membres est illimité, mais doit être au minimum de cinq (5).

Article 11 : l'association est administrée par un conseil de quatre (4) membres nommés par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Mentionner sur la dernière page du volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE BASKET CLUB TREMPLIN, EN ABREGE : AB…

Adresse
RUE DE LA BOUVERIE 25 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne