AQUA-CANIN, EN ABREGE : A.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : AQUA-CANIN, EN ABREGE : A.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.871.552

Publication

25/11/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte ~.

MOD 2.2

N° d'entreprise : 0524.871.552 Tribunal de Commerce c'fournai dÜiufel

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Dénomination

(en enfler) : AQUA-CANIN

(en abrégé) : A.C.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Dussart, 16 - 7320 BERNISSART

Objet de l'acte : Modification - démission

Suite à l'A.G, du 23/08/2014, démission de Monsieur DETRA1N Jean-Pierre en tant qu'administrateur et Madame VANDAMME Catherine en tant qu'administrative,

A ce jour le Conseil d'Administration est composé de ;

- DUBOIS isabelle, présidente

- DUFRANE Dimitri, secrétaire

Fait à Bemissart, le 23 août 2014.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

30/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0524.871.552

Dénomination

(en entier) : AQUA-CANIN

(en abrégé) : A.C.

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Dussart, 16 - 7320 BERNISSART

Objet de l'acte : Modification - démission

Suite à l'A.G. du 1010612013, démission de Madame LECOMTE Laëtitia en tant

qu'administratrice.

A ce jour Ie Conseil d'Administration est composé de

- DUBOIS Isabelle, présidente

- DETRAIN Jean-Pierre, vice-président

VANDAMME Catherine, trésorière

- DUFRANE Dimitri, secrétaire

Fait à Bernissart, le 10 juin 2013.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/04/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 2.2

Réservé IUN10~41~111~11 Igll 1111

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Moniteur

belge









Tribunal de Commerce de Tournai

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N° d'entreprise : 0,5211 ` (1 $94

Dénomination

(en entier) : AQUA-CANIN

(en abrégé) : A.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Dussart 16 - 7320 BERNISSART

Objet de l'acte : CONSTITUTION - Assemblée Généralle du 0210212013

Fondateurs

- DUBOIS Isabelle, rue Dussart, 16 à 7320 Bernissart (présidente à durée illimitée

- LECOMTE Laëtitia, rue Aimeries, 41 à 7370 Dour (vice-présidente)

- VANDAMME Catherine, rue A, Mouzin 12 à 7390 Quaregnon (trésorière)

- DUFRANE Dimitri, rue Dussart, 16 à 7320 Bemissart (secrétaire)

DETRAIN Jean-Pierre, rue A. Mouzin 12 à 7390 Quaregnon (administrateur)

Forme juridique :

Association Sans But Lucratif

Siège social :

Rue Dussart, 16 - 7320 Bernissart arrondissement judiciaire de Tournai.

Le nombre minimun de membres est de cinq fondateurs pour acceuilir un nombre illimité de participants.

Description :

Création d'un club de chiens nageurs

Cette discipline consiste à développer chez le chien ses capacités physiques et mentales au

sauvetage aquatique Quelques excercices inculqués progressivement au chien sont par exemple :

- ie rapport du manchon, d'un mannequin, d'un plongeur en difficulté, d'un noyé, d'un noyé et son

sauveteur, d'un zodiac en difficulté avec plusieurs personnes à bord.

- l'apport au bateau d'un filin, d'une rame, d'une bouée, etc.

L'entraînement se fait dans le jeu et la douceur et sans brusquerie.

Ces diverses activités peuvent permettre

- de développer la musculature de votre chien,

- de tenir votre chien en forme,

- de lutter contre la dysplasie de la hanche,

- d'apprendre à votre compagnon à venir en aide à un nageur en difficulté,

- de passer un bon moment de détente avec votre meilleur ami,

Formalités d'admission et de démission des membres

Deux types de membres :

- les membres effectifs : ce sont les membres qui en règle de cotisation

- les membres adhérents : sont les membres adhérents, les personnes qui, en règle de cotisation s'intéressent aux activités de l'association et à sa promotion, participent à une ou à certaines de ses activités et manifestent une sympathie pour I'ASBL et en accepte tous statuts et son

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D2.2

Volet B - Suite

règlement d'ordre intérieur.

Ces membres adhérents ont le droit à l'information diffusée et le droit d'assister avec voix

consultatives aux assemblées générales.

Admission d'un membre adhérent ; les admission de nouveaux membres sont décidées souverainement parle conseil d'administration. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d'administration qui décide à la majorité simple des membres présents si ce nouveau membre peut-être admis ou non. La décision du comité d'administration est sans appel et ne doit pas être motivée.

Démission : la qualité de membre se perd, soit par démission, soit par décès, soit par exclusion. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en informant le conseil d'administration, par écrit, dans les huit jours qui suivent leur décision.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation, qui lui incombe au plus tard un mois après l'échéance de celle-ci.

Exclusion : l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut-être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Sur proposition du conseil d'administration qui devra expressement le mentionner à l'ordre du jour. Le membre pourra être entendu afin de faire valoir ses moyens de défense. La décision prononcée par l'assemblée générale ne doit pas être motivée et est sans recours. Cette exclusion pourra notamment intervenir lorsqu'un membre adopte des agissement contraires auprès de l'association et lui est néfaste, lorqu'il n'est pas en règle de cotisation, lorsqu'il ne se présente plus aux réunions et assemblées générales, etc... Le conseil d'administration peut suspendre par décision prise à la majorité des deux tiers des membres présents jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendu coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de bienfaisance.

Nombre des membres : ie nombre de membre de l'association n'est pas limité. Les membres effectifs sont au nombre minimum de trois.

Cotisations : les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle Le montant de cette cotisation, est fixé par le conseil d'administration . A l'heure actuelle, cette cotisation est fixée comme suit : pour les membres adhérents (carte de membre) cotisation annuelle de 30 (trente) euros pour un chien et 50 (cinquante) euros pour deux chiens de même propriétaire. Tout chien supplémentaire appartenant à ce même propriétaire se monte à 20 (vingt) euros par chien.

Assemblée générale : l'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents n'en font pas partie mais peuvent y participer et, en outre, ont une voix consultative. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par fe vice-président ou le membre du conseil d'administration le plus âgé. En cas d'absence du secrétaire, le président désignera parmi les membres du conseil d'administration un secrétaire faisant fonction.

Les pouvoirs de l'assemblée générale : sont notamment, réservées à sa compétence : - les modifications apportées à sa compérence,

- la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration,

- l'approbation des budgets et des comptes,

- les exclusions des membres.

Réunion : l'assemblée se réunit au moins une fois par an sur convocation du conseil d'administration, aux jours, heure et lieu mentionnés sur la convocation concernant la dissolution de l'association,la modification des statuts et l'exclusion d'un membre. L'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Délibaration : les membres adérents peuvent assister aux assemblées générales mais n'ont pas le droit de vote. Chaque membre effectif dispose d'un droit de vote légale, chacun dissolvant d'une voix. Les membres effectifs peuvent se faire représenter par un mandataire.

Le mandataire doit être associé effectif et doit être titulaire d'une procuration. Chaque membre effectif ne peut être titulaire d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

k

MDD 2.2

Volet B - Suite

des voix ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi par les présents

statuts, c'est-à-dire le cas concernant la dissolution de l'association, la modification des statuts

et l'exclusion d'un membre. Dans ce cas, les décisions sont prises à la majorité des deux tiers

la présence des deux tiers des membres effectifs n'est pas atteinte, il doit être convoqué une seconde

assemblée générale et à ce moment, celle-ci pourra délibérer quel que soit le nombre de

membres présents mais cette décision devra être soumise à l'homologation du tribunal civil. En

cas de partage de voix, celle du président ou celle du membre du conseil d'administration qui le

remplace est prépondérante et vaux doubles.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès verbaux, signés

par le président et par un membre du conseil d'administration. Ce registre est conservé chez le

présidente ou tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être publié dans le mois de sa date aux annexe du Moniteur

Belge. Il est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur,

Réservé

au

Moniteur

belge



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Administration, surveillance : l'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 (trois) membres au moins et de 5 (cinq) membre au plus. Ceux-ci sont nommés parmi les associés effectifs par l'assemblée générale par décision prise à la majorité des deux tiers des membres présents. Les administrateurs sortant sont rééligibles. Au cas ou les nouveaux membres du conseil d'administration n'auraient pas été élus, les membres du conseil d'administration sortant continueraient leurs fonctions jusqu'à la nomminatin des nouveaux membres du conseil d'administration par l'assemblée générale, Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président (pour durées illimitée), un vice-présient, un secrétaire et un trésorier. Ces désignations sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président ou le plus âgé du conseil d'administration. Le conseil se réunit sur décision du président. La convocation peut être écrite mais aussi simplement verbale, Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante et vaut pour deux. Les décisions sont consignées sous formes de procès verbaux, signé par le président et le secrétaire et sont inscrits dans un registre spécial conservé par le président. Tout associé peut prendre connaissance de ce registre sans déplacement du dis registre.

Pouvoir du conseil d'administration : il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et tout contrat accepter tous legs, subsides, donation, renoncer à tout droit etc. Il peut conférer les pouvoirs qui sont sien à des mandataires de son choix. Il peut représenter l'association en justice. il peut toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tout compte auprès des banques, effectuer sur les dits comptes toutes les opérations, payer toute somme dues par l'association. Tous les paiements effectués par l'ASBL seront validés par deux signatures, à savoir celle du président ou vice-président avec celle du secrétaire ou du trésorier après accord du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut retirer de ce poste les lettres, télégrammes, recommandés, etc. Encaisser tout mandat postal. Les opérations financières seront effectuées à l'aide d'un compte qui sera ouvert sous l'intitulé de l'ASBL et aura 2 (deux) cartes bancaire pour le président et le trésorier. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentés ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration poursuites et diligence du président,













Réponsabilité: les membres du conseil d'administration ne contractent en raison de leur fonction aucune obligation personnelle et ne sont que reponsable de l'exécution de leur mandat. Le mandat est excercé à titre gratuit.

Règlement d'ordre intérieur : l'excercie d'ordre intérieur peut-être élaboré par le conseil d'administration et modifié par lui-même à tous moments.

Exercices social, comptes sociaux : le conseil d'administration dresse le bilan et le compte des pertes et profits de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'excercice suivant, Ses comptes et budgets sont actuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tient annuellement durant le mois suivant la date d'anniversaire.

Commissaires des comptes : chaque année, l'assemblée générale désignera deux commissaires parmi les membres effectifs chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. En cas de dissolution, liquidation de l'association, l'assemblée générale des membre effectifs désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, association de bienfaisance à choisir. Ces décisions ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Belge.







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Dispositions diverses :l'assemblée générale à ce jour à élu en qualité d'administrateurs du conseil d'administration

- DUBOIS Isabelle (présidente)

- LECOMTE Laëtitia (vice-présidente)

- VANDAMME Catherine (trésorière) '

- DUFRANE Dimitri (secrétaire)

- DETRAIN Jean-Pierre (administrateur)

MDD2.2

Fait à Bernissart, le 02 février 2013

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
AQUA-CANIN, EN ABREGE : A.C.

Adresse
RUE DUSSART 16 7320 BERNISSART

Code postal : 7320
Localité : BERNISSART
Commune : BERNISSART
Province : Hainaut
Région : Région wallonne