ARTIST ON STAGE

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Moo 2.2

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Moniteur

belge

L

TRIBUNAL COMMERCE

CHARRLLEROI - ENTR� LE

12 -04- 2011

Greffe

N� d'entreprise : O1 3-. 41o. ~ ho

D�nomination

(en entier) : ARTIST ON STAGE

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue de Froidmont 5 - 7120 Estinnes-au-Montl

Objet de l'acte : STATUTS - MODIFICATIONS - NOMINATION - DEMISSION - DELEGATION DE POUVOIR

TITRE I  DENOMINATION  DUREE  SIEGE SOCIAL.

Article I L'association est d�nomm�e : ARTIST ON STAGE. Elle peut �tre dissoute � tout moment, sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 2 : Son si�ge social est fix� au 5, Rue Froidmont � 7120 ESTINNES-AU-MONT et peut �tre modifi� par simple d�cision du conseil d'administration.

TITRE 2 - BUT- OBJET

Article 3 : L'association a pour but de favoriser l'art sous toutes ses formes (musique, danse, th��tre, litt�rature, spectacle vivant, ...).

L'association a �galement pour but de g�rer, en tant qu'agent artistique, �v�nementiel, manager, producteur, et booking/tourneur, au niveau national et international, la carri�re d'un artiste d�butant ou reconnu. Prospecter, n�gocier et suivre les contrats d'engagement (conditions artistiques, techniques, �conomiques...) :

- Prospecter de nouveaux contrats

- Pr�senter et promouvoir un artiste

- Evaluer et comparer les performances d'un artiste avec les sp�cificit�s artistiques et techniques d'un emploi

- N�gocier un contrat

- Placer les artistes aupr�s des salles, festival et lieux de concert

- Suivre les contrats en cours

- Assurer le suivi des engagements pris avec les sponsors et les m�dias

- Agir comme porte-parole aupr�s des m�dias et du milieu artistique

- G�rer un agenda (prise de rendez-vous...)

- Evaluer les potentialit�s artistiques et techniques d'un artiste d�butant

:-Conseiller les. personnes,

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

- Accompagner et encadrer les personnes - S�lectionner des sc�narii

MOD 2.2

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- Rechercher des partenariats .

- Rechercher des financements

TITRE 3 - MEMBRES

Article 4 : L'association est compos�e de membres dont le nombre n'est pas limit� mais ne peut �tre inf�rieur � 3. Peut �tre membre, toute personne physique ou morale d�sireuse d'aider l'association ou de participer � ses activit�s dans le respect des statuts, du r�glement d'ordre int�rieur et de toutes d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Au titre des pr�sents statuts, l'association est compos�e de 3 membres effectifs dont la composition se structure comme suit :

- Monsieur Michel BRICOURT, demandeur d'emploi, demeurant Rue de Froidmont 1 � 7120 Estinnes-au-Mont.

- Madame Laurence KLEIN, chirurgien, demeurant Lippenslaan 14 � I650 Beersel.

- Madame Marjorie HEUSKIN, employ�e, demeurant Rue de la Justice 60 � 7904 Pipaix.

Article 5 : Les demandes d'admissions de nouveaux membres sont formul�es par demande �crite adress�e au Conseil d'Administration. Elles sont d�cid�es souverainement � l'unanimit� par le conseil d'administration.

Article 6 : la d�mission, la suspension ou l'exclusion des membres se font de la mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 2 mai 2002.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � I'article 10 de la toi pr�cit�e, r�guli�rement mis � jour. Il peut �tre consult� par tous les membres au si�ge social. Un double est d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de Mons.

Article 7 : Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou les ayants droits d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 8 : Les associ�s ne sont astreints � aucun droit d'entr�e ni � aucune cotisation. Ils apportent �

l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 10 : L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1)Les modifications aux statuts sociaux

2)La nomination et la r�vocation des administrateurs

3)L'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs.

4)La dissolution volontaire de l'association 5)Les exclusions de membres

MOD 2.2

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6)La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

7)Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires ainsi que la fixation de leurs r�mun�rations dans le cas o� une r�mun�ration est attribu�e.

8)La d�charge aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires.

Article 1 I : 11 doit �tre tenu, au moins, une assembl�e g�n�rale, chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e, � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou courriel adress�e � tous les membres au moins huit jours avant la r�union. Elle est sign�e par un des administrateurs au nom du conseil.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation ; toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit y figurer. Sauf cas pr�vus aux articles 8 ; 12 ; 20 et 26 quater de la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur les objets qui ne figurent pas � l'ordre du jour.

Article 13 : Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres peuvent se faire repr�senter par un mandataire porteur de leur procuration, lui-m�me membre de l'association. Aucun membre ne peut se voir conf�rer plus d'une procuration.

Article 14 : Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans les cas ou la loi ou les pr�sents statuts en disposent autrement. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 15 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge dans un registre ad hoc o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe du Tribunal du Commerce de Mons sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur, comme dit � l'article 26 novies. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions d'administrateur.

TITRE Vl - ADMINISTRATION

Article 16 : L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 2 membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres, pour un terme de 3 ans, r��ligibles et en tous temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 17 : En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour achever le mandat devenu vacant.

Article 18 : Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assur�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 19 : Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de parit�, pr�pond�rante. Les proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire sont conserv�s dans un registre ad hoc.

M9D 2.2

Article 24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

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Il peut, notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�coulant de la loi ou des pr�sents statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous les pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

11 peut nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement et de transfert ou de tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre de banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer, les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

11 peut renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties personnelles ou r�elles, donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autre emp�chement, ex�cuter tous jugements, transiger ou compromettre.

Article 21 : Le conseil nomme et destitue, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association. Il d�termine leurs occupations et leurs r�mun�rations.

Article 22 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, choisi parmi les membres de l'association ou en dehors. Il fixe ses pouvoirs.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal du Commerce de Charleroi sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 23 : Toutes actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration qui veillera � s'y faire repr�senter par un d�l�gu� sp�cial.

Article 24 : les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident ou deux administrateurs qui n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs vis � vis de tiers.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de Commerce de Charleroi sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 25 : Les administrateurs, la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re, ainsi que les personnes

habilit�es � repr�senter l'association exercent leur mandat � titre gratuit. Ils ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat.

TITRE VII  DELEGATION JOURNALIERE

Article 26 : la gestion journali�re de l'association est confi�e � un G�rant et/ou un Bureau ex�cutif. La mission du G�rant et/ou du Bureau ex�cutif se limite � pr�parer les travaux du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale et � veiller � assurer la marche des affaires sociales au jour le jour en posant les actes mat�riels d'ex�cution des d�cisions du Conseil d'Administration n�cessaires � la vie quotidienne de l'association.

MOD 2.2

Lorsqu'un Bureau ex�cutif est d�sign�, il agit de mani�re coll�giale. Ses d�cisions sont prises conform�ment aux r�gles de d�lib�rations du conseil d'administration. Il est pr�sid� par le Pr�sident du Conseil d'administration. Le G�rant est membre de droit du Bureau ex�cutif.

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Lorsqu'un G�rant et un Bureau ex�cutif sont d�sign�s, le conseil d'administration fixe la r�partition des comp�tences entre eux.

Article 27 : Les actions en judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuite et diligence du Pr�sident. Le Conseil d'administration peut nommer l'un de ses membres pour le repr�senter en justice.

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

Articles 28 : L'exercice social commence le ler Janvier et se termine le 31 D�cembre. Les comptes de ' l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire et d�pos�s au greffe du Tribunal du Commerce.

Article 29 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Celle-ci devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association � finalit� similaire.

Toutes les d�cisions relatives � ce qui pr�c�de sont d�pos�es au greffe du Tribunal du Commerce de Charleroi et publi�es aux annexes du Moniteur belge.

Article 30 : Tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 31 ; Pour que l'association soit valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, tout acte doit porter la signature de son Pr�sident et d'un administrateur.

Les actes de gestion journali�re sont valablement sign�s par le G�rant ou par un membre du Bureau d�sign� � cet effet avec le contreseing du secr�taire du conseil d'administration. Lorsqu'un G�rant est d�sign�, il signe valablement seuls les actes de gestion journali�re.

Article 32 ; Les pr�sents statuts et leur application sont r�gis par le droit belge et, plus particuli�rement par la Loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif, aux associations internationales sans but lucratif et les fondations, laquelle a �t�. publi�e aux annexcs du Moniteur Belge du I8 octobre 2002.

Tous litiges pouvant survenir dans le cadre de la Mission sociale men�e par l'Association ou �tant relatif � l'interpr�tation des pr�sents statuts rel�vent de la comp�tence exclusive des tribunaux comp�tents de l'arrondissement judiciaire de Mons.

R�unis en Assembl�e G�n�rale de ce vendredi I er avril 2011, les membres pr�sents ont d�sign�s � l'unanimit� les administrateurs suivants et dont les pouvoirs s'exerceront jusqu'� l'assembl�e g�n�rale de 2014:

- Madame Laurence KLEIN, chirurgien, demeurant Lippenslaan 14 � 1650 Beersel.

- Madame Marjorie NEUSKIN, employ�e, demeurant Rue de la Justice 60 � 7904 Pipaix.

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Volet B - Suite

MOD 2.2

r Le Conseil d'Administration, aussit�t r�uni, a d�sign� en qualit� de:

- Pr�sident : Laurence KLEIN;

- Vice-Pr�sidente: Marjorie 1-IEUSKIN ;

- Secr�taire: Marjorie HEUSKIN;

- Tr�sori�re: Marjorie HEUSKIN ;

- G�rante : Laurence KLEIN.

Fait � Estinnes-au-Mont, en date du ler avril 2011

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature