ASSEMBLEE DE DIEU

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ASSEMBLEE DE DIEU
Dénomination : ASSEMBLEE DE DIEU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.415.044

Publication

16/09/2011
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur beige

après dépôt de l'acte

TRNUiNAL DE COMMErCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 s SEP, 2011

N°

Greffe

11111.1111.1?e,1111,1p11

Ré: III

Mo b

N° d'entreprise : 0407.415.044

Dénomination

(en entier) : ASSEMBLEE DE DIEU

(en abrégé):

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 7340 COLFONTAINE (ex WASMES), rue de la Louise, 15 B

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nomination - Pouvoirs

D'un acte reçu par le Notaire Jean-Marie DE DEKEN à Saint-Ghislain, le sept juillet deux mil onze,

enregistré à Saint-Ghislain le treize juillet deux mil onze, cinq rôles sans renvoi vol. 133 F°33 Case 4 reçu vingt

cinq euros (25,00 EUR) signé le Receveur Evelyne RICHARD, il résulte qu'en l'étude s'est réunie l'assemblée

générale extraordinaire des membres de l'association sans but lucratif ASSEMBLEE DE DIEU, ayant son siège.

à 7340 COLFONTAINE (ex WASMES), rue de la Louise, 15 B.

Laquelle assemblée a pris à l'unanimité les résolutions suivantes :

1) Première résolution : refonte des statuts.

Afin d'adapter les statuts conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les"

associations internationales sans but lucratif et les fondations, modifiée par la loi du 02 mai 2002, il est décidé:

de refondre les statuts, sans modification du siège social, de l'objet social, de l'exercice social, de la date de

l'assemblée générale, comme ci-après et d'acter que depuis trois ans l'assemblée a fait choix de la,

dénomination « JOURS CHRETIENS » en lieu et place de « ASSEMBLEE DE DIEU »

« STATUTS DE L'ASSOCIATION.

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

Article 1.

L'association a pour dénomination « JOURS-CHRETIENS ». Elle a été constituée sous la dénomination «

ASSEMBLEE DE DIEU ».

Article 2.

Son siège social est établi à 7340 Colfontaine (ex Wasmes), rue de la Louise numéro 15B, dans,

l'arrondissement judiciaire de MONS.

TITRE If - BUT.

Article 3.

L'association a pour but :

1° d'assurer la célébration du culte évangélique

2° de maintenir et proroger les doctrines énoncées dans la « confession de foi », annexée à l'acte de

constitution du 03 septembre 1970.

3° de pourvoir aux frais nécessités par ce double objet.

TITRE III - MEMBRES.

Article 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers

membres de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 5.

Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le conseil d'administration statuant à la

majorité simple des voix.

Article 6.

Est membre adhérent, toute personne qui adhère à l'association et, le cas échéant, par le paiement d'une

cotisation annuelle.

- Pour être accepté dans l'association, il faut être né de nouveau, avoir confirmé sa foi en passant par les eaux du baptême, adhérer aux présents statuts et à la « confession de foi » qui est resté annexée le jour de la constitution de l'asbl.

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Les membres n'encourent aucune responsabilité personnelle quant aux engagements de l'église.

Article 7.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Article 8.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au président du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent peut être prononcée par l'assemblée générale au scrutin

secret et à la majorité des deux/tiers des voix des personnes présentes ou représentées si le membre vient à

cesser de se conformer aux présents statuts ou si sa vie et sa foi sont en désaccord avec la « Confession de toi

Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou

aux lois.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, fes membres qui

cesserait de se conformer aux présents statuts ou si sa vie et sa toi sont en désaccord avec la « Confession de

foi ».

La suspension et t'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.

La qualité de membre effectif ou adhérent se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une

personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Article 9.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,

ni te remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze

jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10.

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe

1er de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE IV - COTISATIONS.

Article 11.

L'association ne fixe aucune cotisation, elle couvre ses frais par les offrandes de ses membres, les

donations ou les legs testamentaires faits en sa faveur.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE.

Article 12.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents de l'association. Elle est

présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé

des administrateurs présents.

Article 13.

L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation du pasteur et des administrateurs.

- la nomination éventuelle d'un ou de plusieurs pasteurs adjoints ou évangélistes.

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée.

- l'adoption de la rédaction de la « Confession de Foi » et les modifications éventuelles y relatives ; tout ce

qui concerne l'adoption ou la discussion des principes mêmes de l'association.

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes.

- la dissolution volontaire de l'association.

- les exclusions de membres.

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14.

L'assemblée générale est convoquée par les soins du conseil d'administration. L'assemblée générale

ordinaire est fixée au troisième dimanche du mois de mars de chaque année à 11 heures. Le conseil réunit en

outre l'assemblée générale aussi souvent que les circonstances l'exigent.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque

réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs et

adhérents doivent y être convoqués.

Article 15.

z MOD 2.2

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique

adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au

nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres

effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et

un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16.

Chaque membre effectif et adhérent a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un

mandataire qui doit être un membre effectif ou adhérent et qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Toute procuration doit être donnée par écrit.

Article 17.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 18.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la foi ou par les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions

ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 19.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 20.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de

commerce et publiées conformément à la loi.

Article 21.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et

le secrétaire.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre

connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le

conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du

conseil d'administration.

TITRE VI -ADMINISTRATION.

Article 22.

L'association est administrée par un conseil d'administration, dénommé « conseil de l'Eglise » composé de

minimum cinq administrateurs, membres de l'association ou non.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de

l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et sont en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée

générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui

seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un

accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans

le mois.

Article 23.

Le conseil désigne en son sein un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier et un diacre. En

cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président et à défaut par le plus âgé

des administrateurs présents.

C'est au pasteur qu'incombe la responsabilité spirituelle de l'Eglise.

Le pasteur démissionnaire peut présenter lui-même avec l'assentiment de la majorité de l'assemblée

générale, son propre successeur. Le candidat doit se conformer aux conditions de l'article 6 précité.

Il est nommé après un stage de huit mois, par un vote de l'assemblée générale, à proportion de quatre-

vingts pour cent des membres présents.

Au cas où le pasteur ne se conformerait pas à ses engagements ou si sa vie et sa foi n'étaient plus en

accord avec la « confession de foi », il pourrait être révoqué par un vote de l'assemblée générale à proportion

de soixante pour cent des membres présents.

En cas de nomination d'un nouveau pasteur, le conseil d'administration, sous la direction de son président

ou de son vice-président, gérera les affaires de l'Eglise pendant débutant au jour de la démission de l'ancien

pasteur jusqu'à fa nomination de ce nouveau pasteur. Le nouveau pasteur fait partie du conseil d'administration.

Après cette période de quatre mois, le conseil procédera à l'élection de son président.

Lorsque l'Eglise fait appel à un pasteur régulier, la contribution financière de l'Eglise à son égard sera

discutée au moment de sa nomination.

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Article 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Le conseil se réunit en règle

tous les mois.

Le conseil prend ses décisions à la majorité des voix des membres présents. En cas d'égalité des voix, la

voix du président est prépondérante.

Article 25.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire ou électronique au moins huit

jours avant la date fixée pour la réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président.

Article 26.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de

l'assemblée générale.

Article 27.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 28.

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non

et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 29.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.

Article 30.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui,

en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 31.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur

fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est

exercé en principe à titre gratuit.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Article 32.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité

simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 33.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 34.

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 35.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

ses(leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 36.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à

désigner par l'assemblée générale.

Article 37.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif. »

Vote

Après discussion et échange de vues, la présente résolution est adoptée à l'unanimité.

2) Deuxième résolution : nomination du conseil d'administration.

L'assemblée décide de désigner :

- Monsieur Michaël DECAROLIS, président.

- Monsieur Ciro PANZONE, vice-président et diacre.

- Monsieur Marcel COLLINET, secrétaire

- Monsieur Karl COULON, trésorier.

- Monsieur Claude LAURENT, diacre.

MOO 2.2

Volet B - Suite

Sauf décision contraire, leur mandat est exercé gratuitement.

Vote

La présente résolution est adoptée à l'unanimité.

3) Troisième résolution : Pouvoirs au conseil d'administration.

Le président propose à l'assemblée de conférer au conseil d'administration, tous pouvoirs aux fins

d'exécution de la résolution qui précède, y compris la coordination des statuts, tous pouvoirs aux fins d'opérer

les modifications nécessaires auprès de tous registres et notamment auprès du registre des personnes

morales.

Pour toutes formalités administratives auprès du greffe et du tribunal de commerce, délégation spéciale est

donnée à Monsieur Michaël DECAROLIS, président et Monsieur Marcel COLLINET, secrétaire, avec pouvoir

d'agir ensemble ou séparément.

Vote

La présente résolution est adoptée à l'unanimité

Pour extrait analytique conforme

Déposé en même temps

- expédition de l'acte

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Réservé

. au

Moniteur

belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASSEMBLEE DE DIEU

Adresse
RUE DE LA LOUISE 15 B 7340 WASMES

Code postal : 7340
Localité : Wasmes
Commune : COLFONTAINE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne