ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS ASBL

Dénomination : ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.960.252

Publication

25/02/2014

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(M1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

1 h FEV. 2014

N� Greffe

1\1� d'entreprise: 0544.960.252

D�nomination

(en entier): ASSISS...TEMPS ASBL

(en abr�g�) : ASS1SSTEMPS ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 176 Rue d'Erbisoeul 7050 Jurbise (HER)

Obi-t de l'acte : Modification

Suite � l'assembl�e g�n�rale Extraordinaire du 13 f�vrier 2014, nous prenons la d�cision de publier l'enti�ret� de nos statuts.

1

STATUTS DE SOClETE

Entre les soussign�s :

- M Vall�e Micha�l, Belge, n� � Courtrai le 1/12/1979 et habitant � 7050 Herchies

rue d'Erbisoeul n�176.... Cadre de Soci�t�

- Mme Legrand Cathline, Belge, n� � Saint-Ghislain le 20/01/1988 et habitant � 7050

Herchies rue d'Erbisoeul n176.... Psychoth�rapeute

- M Melebeck Philippe, Belge, n� � Tournai le 03108/1966 et habitant � 7331

Baudour, rue d'Herchies n�144... Entraineur Sportif

- M Tricot David, Belge, n� � Tournai le 13/11/1970 et habitant � 7500 Tournai

120/6 Avenue de Maire... Educateur sportif

- Melle Beghin Aur�lie, Belge, n�e � Ath le 8/11/1989 et habitant � 7800 Ath

rue Beaumont n� 31... P�dagogue

- Melle Bruyelle Anne, Belge, n�e � St Ghislain le 11/03/1989 et habitant � 7050

Jurbise rue Basse n�32... Secr�taire

- Melle Ohara Santi, Belge, n�e � Bruxelles le 26/10/1988 et habitant � 1210

Bruxelles rue Verbist n�89... Psychoth�rapeute

- Melle Pollet H�l�ne, Belge, n�e � Tournai le 16/05/1988 et habitant � 7904

Willaupuis puits Cantharin n�9... Educatrice sportive

- Melle Buoro Camille, Belge, n�e � La Louvi�re le 01/07/1986 et habitant � 7110

Str�py-Bracquegnies rue de la Croisette n�69 ,.. Psychoth�rapeute

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment �

la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOM1NATION DU SIEGE SOCIAL

Article 1er - L'association prend pour d�nomination :

� AssissTemps , Association sans but lucratif ou asbl �.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � Herchies, 176 rue d'Erbisoeul, dans

l'arrondissement judiciaire de Mons

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

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TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour but:

L'ASBL aura pour objectif principal la psychoth�rapie des pathologies, la formation et l'aide en g�n�ral. Elle visera � rendre �galement accessible l'objectif aux personnes -financi�rement d�favoris�es et fera appel aux lib�ralit�s � cet effet.

Article 4 L'association a pour objet(s) :

- La psychoth�rapie individuelle ou familiale

- La th�rapie de couple

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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- L'animation et/ou la supervision de groupe

- Formations, s�minaires et ateliers th�matiques

- Le coaching de vie

- Le coaching sportif (mental et physique)

- Et toute activit� permettant la r�alisation des objectifs de l'ASBL

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TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est

fix� � trois. Les membres sont :

M Melebeck Philippe M Tricot David Melle Ohara Santi

Melle Beghin Aur�lie Mme Legrand Cathline Melle Follet H�l�ne

M Vall�e Micha�l Melle Bruyelle Anne Melle Buoro Camille

Article 6 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le

Conseil d'administration, selon la proc�dure suivante : vote majoritaire � 51% de

l'Assembl�e G�n�rale

Section II

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la

mani�re d�termin�e par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers,

les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale),

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni

reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scell�s ni

inventaire.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment �

l'article 10 de la lol du 27 juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligaticn personnelle relativement

aux engagements de l'association.

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TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11 Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement

d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et

de leur d�vouement � titre gracieux.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de

l'association.

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment

reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs

3)1e cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de

leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

9) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14- Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois de f�vrier

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres. Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

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Article 15 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le

Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adress� au moins huit

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jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par [e secr�taire ou le Pr�sident

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 16 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire repr�senter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers � l'association, celui-ci doit �tre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Le mandataire doit �tre membre de l'ASBL. Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix. Le Conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'Assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil

d'administration. A d�faut, par une personne d�sign�e par lui.

Article 18 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 18 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 19- L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par [a loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif,

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Article 20 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�sverbaux

contresign�s par le Pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au

si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans

d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel

le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du

Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits

aux Annexes du Moniteur comme dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur

les associations sans but lucratif. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la

nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, ie cas �ch�ant, des

commissaires,

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes

au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de 5 ans, et en tout temps

r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au

nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont r��ligibles.

La gestion journali�re de l'association est assur�e par deux administrateurs agissant

conjointement: le pr�sident et le secr�taire

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire

peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de

l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident un Tr�sorier et un

Secr�taire.

Le Conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne

dont la pr�sence lui para�t n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.

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Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident/secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se

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tiendra. Sont annex�es � cet envoi les pi�ces soumises � discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'av�raient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir �tre consult�es avant ledit Conseil.

Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 26 Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association, Il peut toutefois d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rent � cette gestion, � un organe de gestion compos� de un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils font partie du Conseil d'administration et/ou de d�l�gu�(s) � la gestion journali�re s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'll choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi �ventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�s, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis � l'�rficle 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

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Article 27 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou � un ou plusieurs tiers � l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Le Conseil d'administration est comp�tent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou

soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai, et publi�s, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge CAITMle dit � l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29 Le secr�taire ou, en son absence, le pr�sident ou le tr�sorier, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 31 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31

d�cembre.

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

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Article 33: Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les

membres effectifs, d'honneur ou �m�rites ainsi que les observateurs �ventuels,

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te

�crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de

l'heure de la consultation

Article 34 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou

les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net

de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Les liquidateurs auront pour mandat de r�aliser l'avoir de l'association, de liquider

toute dette quelconque et de distribuer le solde �ventuel � une autre ASBL

poursuivant un but similaire

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la

nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la

liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe du Tribunal

de commerce et publi�es, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit

aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 35- Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par

la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront

effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des

administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es �

repr�senter l'association.

10

Exercice social:

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 01/02;2014 pour se

cl�turer le 31 d�cembre 2014.

Administrateurs:

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

M Melebeck Philippe

M Vall�e Micha�l

Mme Legrand Cathline

qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident M Melebeck Philippe

Tr�sorier : M Vall�e Micha�l

Secr�taire :Mme Legrand Cathline

D�l�gu� � la gestion journali�re : les personnes habilit�es � repr�senter l'association

M Vall�e Micha�l Mme Legrand Cathline M Melebeck Philippe

M Tricot David Melle Beghin Aur�lie Melle Bruyelle Anne

Melle Ohara Senti Melle Pollet H�l�ne Melle Buoro Camille

Fait � Herchies, le 31 janvier 2014 en deux exemplaires.

MentitionneAutul�aidesielbeermanaidaMblete : �arme� Itionre�hautiferldumettkEirinteirtmeffintibatriderdaemenneemmidcsetemorms afarnitzeiouletritldEreige�vatteeilessoezieitmeadmitititicIrtunverintrienefeegradeleeittees

05/02/2014

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 1er - L association prend pour d�nomination :

� AssissTemps , Association sans but lucratif ou asbl �.

Article 2 Son si�ge social est �tabli � Herchies, 176 rue d'Erbisoeul, dans l arrondissement judiciaire de Mons

L association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 3 L association a pour but :

L'ASBL aura pour objectif principal la psychoth�rapie des pathologies, la formation et l'aide en g�n�ral. Elle

visera � rendre �galement accessible l'objectif aux personnes financi�rement d�favoris�es et fera appel aux

lib�ralit�s � cet effet.

Article 4 L association a pour objet(s) :

- La psychoth�rapie individuelle ou familiale

- La th�rapie de couple

- L'animation et/ou la supervision de groupe

- Formations, s�minaires et ateliers th�matiques

- Le coaching de vie

- Le coaching sportif (mental et physique)

- Et toute activit� permettant la r�alisation des objectifs de l'ASBL

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Assiss...Temps ASBL

(en abr�g�) : AssissTemps ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue d'Erbisoeul(H) 176

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14301254*

Volet B

0544960252

7050

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Jurbise (Herchies)

Greffe

D�pos�

01-02-2014

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS…

Adresse
RUE D'ERBISOEUL 176 7050 HERCHIES

Code postal : 7050
Localité : JURBISE
Commune : JURBISE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS ASBL

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS…

Coordonnées
ASSISS...TEMPS ASBL, EN ABREGE : ASSISSTEMPS…