ASSOCIATION DE LA RELIGION ISLAMIQUE DE L'ENSEIGNEMENT CORANIQUE DE MANAGE MOSQUEE ANNASR

Association sans but lucratif


Dénomination : ASSOCIATION DE LA RELIGION ISLAMIQUE DE L'ENSEIGNEMENT CORANIQUE DE MANAGE MOSQUEE ANNASR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.013.445

Publication

30/05/2014
ÿþM00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce

20 MAI 201k

CHARLEROI

-Grëtfe

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N° d'entreprise : 0422.013.445

Dénomination

(en entier) : Association de la Religion Islamique de l'Enseignement

Coranique de Manage "MOSQUEE ANNASR"

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 7170 Manage, rue Saint-Nicoias 5

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée Générale Extraordinaire du 26 avril 2014 de l'Association Sans But Lucratif Association de la

Religion Islamique de l'Enseignement Coranique de Manage '

L'Assemblée Générale Extraordinaire de l'association sans but lucratif a convenu de ce qui suit Acte les démissions en qualité d'administrateurs et de leurs fonctions

-1 YOUSMI ABDENNACEUR  Président

AGJIJ MOHAMED  Vice-Président

-3 HASHASSI MOHAMED  Trésorier

-4 ERRACHIDI KAYS  Trésorier adjoint

-5 TOUGUI BRAHIM  Secrétaire

Acte des démissions des membres suivants du Comité des Sages et Conseillers

-1:ALLACH DRISS

-2:HOUBBADI BENNACEUR

- 2 : SABOUR SAID

-3:RAMZY SALAH

-4:ANNAOUASSI AHMED

- 6 : BAIDOURI MOHAMED

- 6 : ABOULBARAKET AHMED

- 7 AARAB BRAH1M

- HAMAM MOHAMED

Acte les nominations en qualité d'Administrateurs et dans leurs fonctions

-1 BOUSSALHAM BELQACEM Président

: MHINDAT SM)  Vice-Président

-3: FATAHALLAH TAOUFIK Trésorier

-4: CHEKFI HASSAN  Trésorier Adjoint

HABBADI MOHAMMED  Secrétaire

Acte les nominations au Comité des Sages et Conseillers :

-1 BAIDOURI AHMED

-2 : ENNIF KÉBJR

-3 ; EL HARRASI MOUSSA DR1SS

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

Volet B - Suite

-4 : OUADI MOUSSA

-6 : EL KASSIM1 5I01ABDELLAH

-6 : MARGOUM MUSTAPHA

-7 : MOUJTAH1D ALLAL

-8 : MOUKRIM MOHAMED

-9 : MHINDAT HASSAN

-10: MHADHED1 MOHAMED

-11 : AARAB BRAHIM

L'Assemblée Générale Extraordinaire clôturée, les Administrateurs signent, Pour extrait analytique conformé, le 26 avril 2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers ou u.r..e, " birtm pl. Ricin al. 1 1 rp

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Résgrvé 4 au Moniteur belge

22/04/2013
ÿþ - Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte MOD 2.2

Gá,



Réserva

au

Moniteu

belge

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3062852*



N° d'entreprise : 0422.013.445

Dénomination

(en entier) : Association de la Religion Islamique de l'Enseignement

Coranique de Manage "MOSQUEE ANNASR"

(en abrégé) :

Forme juridique: Association Sans But Lucratif

Siège : 7170 Manage, rue Saint-Nicolas 5

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Modification des statuts pour une ASBL existante se conformant à la loi du 27. 06. 1921 modifiée le 2 mai

2002 :

Elle a pris pour dénomination : Association de la Religion Islamique de l'Enseignement Coranique de

Manage

L'association sans but lucratif fait l'objet des modifications suivantes :

Les soussignés :

1) YOUSMI ABDENNACEUR

2) TOUGUI BRAHIM

3) HASHASSI MOHAMED.

4) ABOULBARAKET AH MED

5) AGJIJ MOHAMED

6) HOUBBADI BENNACEUR

7)ELGAOUR MOHAMED

8) BENAOUISSE ZOHIR

ont décidé de procéder à la modification des statuts de ladite association, conformément aux dispositions

nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but

lucratif,

L'Assemblée Générale du 2 février 2013 à décidé à l'unanimité :

-L'acceptation de la démission de l'ancien conseil d'administration

-L'élection du nouveau conseil d'administration qui se compose de :

1 : Administrateurs (5 membres effectifs)

Qui a pour but fa gestion de l'association

-1 Président : YOUSMI ABDENNACEUR

-2 Vice-Président : AGJIJ MOHAMED

-3 Trésorier : HASHASSI MOHAMED

-4 Trésorier adjoint : ERRACHIDI KAYS

-5 Secrétaire : TOUGUI BRAHIM

2 : Comité des sages et Conseillés

Qui a pour but la gestion des confins internes, ce sont aussi des représentants des membres adhérents

et des conseillés

-1:HOUBBADI BENNACEUR

- 2 : ALLACH DRISS

- 3 : SABOUR SAID

- 4 : RAMZY SALAH

-5: ANNAOUASSI AHMED

- ô : BAIDOURI MOHAMED

7 : ABOULBARAKET AHMED

- 8 : AARAB BRAHIM

-9:HAMAM MOHAMED

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur le dernière page du Volet. B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Article 1 - Dénomination :

Association de la Religion Islamique de l'Enseignement Coranique de Manage « MOSQUEE

ANNASR n qui sera toujours précédée ou suivie des mentions Association Sans But Lucratif, en abrégé ASBL.

Cette modification de la dénomination n'affectera en rien l'appartenance de tous les biens de l'association. Article 2  Son siège social est établi à 7170 MANAGE, n°5 rue Saint-Nicolas

Article 3  L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute en tout temps par décision de l'Assemblée Générale.

Article 4  L'association e pour but de promouvoir entre musulmans le culte islamique, l'enseignement coranique, et l'enseignement de la langue arabe.la gestion de la mosquée.

L'organisation des conférences, organisations des cours de rattrappage pour les enfants des adhérents, cours d'alphabétisation

Gestion des biens de la mosquée (location des biens)

L'asbl peut exercer une activité commerciale lucrative accessoire dont le bénéfice de cette activité sera intégralement affecté à la gestion de la mosquée

Collecte et distribution de vêtements aux démunis fréquentant la mosquée

Préparation des repas pour les jeuneurs démunis pendant le mois sacré de Ramadan

Pour ce faire, l'Association pourra faire appel à toutes forces vives, toutes personnes volontaires et bénévoles qui de manière librement consentie contribuerait à favoriser les objectifs de l'Association.

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social et participer à une telle activité de quelque façon que ce soit. Elle peut participer dans ou se fusionner avec d'autres associations ou entreprises qui peuvent contribuer à son développement ou le favoriser.

Elle pourra réaliser toutes opérations mobilières, immobilières et financières se rattachant directement ou indirectement aux objets spécifiés ci-dessus où pouvant en faciliter l'extension ou le développement.

Elle pourra notamment s'intéresser par voie d'apport, de souscriptions, d'interventions financières ou par tout autre mode dans toutes associations ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien, susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement.

Article 5  La cotisation mensuelle des membres effectifs est fixée à minimum 10¬ . Le montant de cette cotisation est fixé par l'Assemblée Générale. Elle ne pourra être inférieure à 10E. Ce montant pourra être majoré par décision du CA. Les membres adhérents paient éventuellement une cotisation équivalente librement consentie.

Article 6  En cas de dissolution tous les biens de l'association seront attribués au Ministère des Habous et des affaires Islamique du Royaume du Maroc ou le cas échéant au consulat du Royaume du Maroc à Liège.

Article 7 -- Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l'asbl en vertu de sa seule qualité de membre

Article 8  L'association est gérée par le conseil d'administration qui comprend au minimum 3 membres effectifs, impérativement citoyens d'origine marocaine désignés par l'assemblée générale

Pour une durée de trois ans. Ce conseil d'administration est doté des pouvoirs les plus larges pour assurer la gestion de l'association et il répond devant l'assemblée générale de ses actes .

Article 9 -- L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts,

2)la nomination et la révocation des administrateurs,

3)la nomination et la révocation du comité des sages et des conseillés,

4)l'approbation des budgets et des comptes,

5)1e dissolution volontaire de l'association,

6)les exclusions de membres,

7)la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres,

8)l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications,

9)désignation de la personne habilitée à représenter les femmes.

Article 10  Au 31 Décembre de chaque année le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'Assemblée générale de Janvier.

ASOD 2.2

Volet B - Suite

Article 11  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 12  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Réservé

au-

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 13  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 14-- Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 15  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant, droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 16 -- La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 17 - il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le deuxième samedi du mois de mars au cours..

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 18  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'Administration par lettre ordinaire, courriei ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée Générale ; le délai minimum imposé par la loi signifie que les statuts peuvent prévoir un délai plus important, la norme étant impérative et non d'ordre public. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les : jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième ' des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité ' d'observateur ou de consultant.

Article 19  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration. (Éventuellement : et à défaut par le vice président ou l'administrateur présent le plus âgé).

Article 20  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins B jours calendrier avant la date de réunion.

Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de ia convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés, si le quorum n'est pas atteint, il sera envoyé aux membres une nouvelle convocation, le Conseil délibérera alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Article 21  L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le Président Le secrétaire

YOUSMI ABOENNACEUR TOUGUI BRAHIM

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

4n veeen ktnm at cinnainra

08/04/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réserv IJIMVII,111310

au

Monitet

belge

II



Tribunal de Commerce de Mons et de Charleroi Division de Charleroi, entré Ie

2 6 MAI§Jig5

N' d'entreprise : 0422.013.445

Dénomination

(en entier) : Association de la Religion Islamique de l'Enseignement

Coranique de Manage "MOSQUEE ANNASR"

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 7170 Manage, rue Saint-Nicolas 5

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Assemblée Générale Extraordinaire du 27 février 2015 de l'Association Sans But Lucratif Association de la Religion Islamique de l'Enseignement Coranique de Manage

L'Assemblée Générale Extraordinaire de l'association sans but lucratif a convenu de ce qui suit :

Acte les démissions en qualité d'administrateurs et de leurs fonctions :

-1 BOUSSALHAM BELQACEM, Président

-2 MHINDAT SAÏD, Vice-Président

Acte des démissions des membres suivants du Comité des Sages et Conseillers

-1:MARGOUM MUSTAPHA

-2:MHADHEDI MOHAMED

Acte les nominations en qualité d'Administrateurs et dans leurs fonctions

-1 : MHINDAT SAÏD, Président

-2 : FATAHALLAH TAOUFIK, Trésorier

-3 : CHEKFI HASSAN, Trésorier Adjoint

-4 : HABBADI MOHAMMED, Secrétaire

Acte les nominations au Comité des Sages et Conseillers

-1 :HOUBBADIBENNACEUR

-2 : SABOUR SAÏD

L'Assemblée Générale Extraordinaire clôturée, les Administrateurs signent, Pour extrait analytique conformé, le 27 février 2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ASS. DE LA RELIGION ISLAMIQUE DE L'ENSEIGNEM…

Adresse
RUE SAINT-NICOLAS 5 7170 MANAGE

Code postal : 7170
Localité : MANAGE
Commune : MANAGE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne