ASSOCIATION DES COMPATRIOTES DU HUNAN EN BELGIQUE, EN ABREGE : ACHB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ASS. DES COMPATRIOTES DU HUNAN EN BELGIQUE, EN AB…
Dénomination : ASSOCIATION DES COMPATRIOTES DU HUNAN EN BELGIQUE, EN ABREGE : ACHB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.759.126

Publication

12/05/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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TRIBUNAL DE CuMML.-im,,,. REGISTRE DES PERSONNES MORALES

29 MR. 20

Peser'

au

Moniteur

belge

1111 11







N°

Grz.41P

N° d'entreprise 0835759126

Association des compatriotes du Hunan en Belgique

ener)

(en abfege) ACHB

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège : Avenue d'Hyon 71, 7000 Mons

Objet de l'acte : TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2014 - Annexes du Moniteur belge L'assemblée générale extraordinaire de l'ACHB s'est tenue ce jour, le 28/04/2014, à 19 heures, rue Montagne aux Herbes Potagères 49, 1000 Bruxelles.

La présente assemblée générale a été convoquée en vue de délibérer du seul point à ordre du jour, à savoir la modification du siège social. En application des statuts, l'assemblée générale décide de transférer le siège social de l'association, avec effet au 28/04/2014, vers l'adresse suivante:

Rue Montagne aux Herbes Potagères 49, 1000 Bruxelles

cette décision est prise à l'unanimité

LIU QunJian

la présidente de l'association.

MentiOnner sur la derlIere page du Volet B Mu recto NOrn et queute ou sioplie iiJstiufneotani Ou (:1: ta 0.-Nsonne ou des personnes ayant pti.uvOA de repreîe.csle/ i'.3" SoC,atiOrt la lûriCalloiL ou iorganisrne a regard des tiers

Au ver'so e so;inatui

06/05/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



111

*11069177*

^TRIBUNAL

DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

26 AVR, 2011

N° Greffe

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Association des Compatriotes du Hunan en Belgique

(en abrégé) : ACHB

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue d'Hyon 71, 7000 Mons

Obiet de l'acte : Statuts d'Association

Association des Compatriotes du Hunan en Belgique- ACHB

Les soussignés :

LIU qunjian, Avenue Monte Carlo,29, 1190 Bruxelles

ZHU Huichao , Avenue d'Hyon 71, 7000 Mons

JIANG Liqun, Avenue Firmin Lecharlier 108, 1090 Bruxelles

TANG Yongjian, 10 Place de la Vaillance, 1070 Bruxelles

1. Dénomination et Siège social

L'association est dénommée : « Association des Compatriotes du Hunan en Belgique », soit en anglais « Hunan fellow association of Belgium ». En abrégé, l'association: peut prendre l'appellation de « ACHB » .

Son siège social est établi à Mons, dans l'arrondissement judiciaire de Mons. Il est actuellement établi à Avenue d'Hyon 71, 7000 Mons.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

2. But

L'association est strictement apolitique et non confessionnelle.

L'association a pour but de non lucratif dont l'objet est d'encourager et de promouvoir les relations et les échanges pour les compatriotes et encourager une solidarité mutuelle entre les ressortissants. Ces échanges dans le domaine

d'économie, culturelle, sociale, humanitaire.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

3 Durée de l'association

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

4. Membres

Pour devenir membre, il faut remplir les conditions suivantes :

1)Les comparants au présent acte, fondateurs ;

2)Toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée

générale statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou

représentés.

3)toute personne originaire du Hunan et ses proches, ainsi que les personnes ayant travaillés, résidés ou étudiés au Hunan.

La décision d'admission ou de refus est portée à la connaissance du candidat par écrit.

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

5. Cotisation

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle identique dont le montant est fixé par le conseil d'administration et ne peut dépasser à 250 euros.

6. Ressources de l'association

Les ressources de l'association se composent :

Des cotisations ; de subventions éventuelles ; de recettes provenant du frais de la participation d'activité organisée, ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

7. Assemblé Général

L'assemblée générale est composée de tous les membres et présidée par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-l'exclusion de membres ;

-la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

L'assemblée générale délibère valablement dès que la 2/3 de ses membres est présents ou représentés.

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite. Tout administrateur ne peut détenir que 1 procuration.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

8 Conseil d'Administration

1) L'association est dirigée par le Conseil d'Administration qui est composé de 3 membre au moins et 7 au plus. Ils sont au titre de président, vice-président, secrétaire général et d'autres administrateurs.

Tous les administrateurs serons nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale. Le titre d'administrateur sera distribuer selon la fonction votera par entres les administrateurs.

La durée du mandat du président est fixée à 2 ans, et ils ne peuvent être rééligibles qu'une seule fois.

Le président qui a le droit de représenter l'association dans la gestion générale.

2) Le conseil d'administration délibère valablement dès que la 1/2 de ses membres est présente ou représentée.

3) Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite. Tout administrateur ne peut détenir que 1 procuration.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

4) Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

9. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être

moi) 2.2

Réservé Volet B suite

au

Moniteur

belge

j

apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

10. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

11. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

12. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Mme. LIU qunjian, : Président, Avenue Monte Carlo,29, 1190 Bruxelles

M. ZHU Huichao , Vice-président, Avenue d'Hyon 71, 7000 Mons

Mme. JIANG Liqun, Secrétaire générale, Avenue Firmin Lecharlier 108, 1090 Bruxelles

M. TANG Yongjian, Vice-président ,10 Place de la Vaillance, 1070 Bruxelles

qui acceptent ce mandat.

Fait à Bruxelles, le 11 10412011

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Coordonnées
ASS. DES COMPATRIOTES DU HUNAN EN BELGIQUE, …

Adresse
AVENUE D'HYON 71 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne