ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET
Dénomination : ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 432.755.206

Publication

11/01/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MO S REGISTRE DES PERSONNES MORAL:S

3 t DEC. 2012

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 432755206

Dénomination ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : avenue Saint-Fiacre, 7 à 7022 Hyon (Mons), arrondissement judiciaire de Mons

Objet de l'acte : Nominations - Conseil d'administration

Lors de sa réunion du samedi 15 décembre 2012, le conseil d'administration :

- a accepté la demande, visant à mettre fin, à partir du ler janvier 2013, à sa désignation en tant que président, de Bedoret Fernand-Léon, né le 13 février 1931 à Rognée, demeurant chaussée de Beaumont, 118 à 6440 Boussu-lez-Walcourt;

- a désigné comme président, à partir du ler janvier 2013, pour achever le mandat de Bedoret Fernand-Léon, précité: Bedoret Michel, né le 19 juin 1939 à Fontaine-Valmont, demeurant avenue Montesquieu, 34, à 1300 Wavre;

- a mis fin, à partir du 1er janvier 2013, au mandat donné, lors du conseil d'administration du samedi 2 avril 2011, à Bedoret Fernand-Léon, précité, en tant que président, en matière de gestion des comptes bancaires ouverts au nom de l'asbl Association familiale Bedoret;

- a donné délégation, à partir du ler janvier 2013, à Michel Bedoret, président, précité, et confirmé la délégation donnée à Jacques Auguste Bedoret, secrétaire-trésorier, comme mandataire, pouvant effectuer seul les opérations, des comptes bancaires ouverts au nom de l'asbl Association familiale Bedoret;

- vu qu'il en a été président-fondateur de 1986 à 2000 et président de 2010 à 2012, a autorisé Bedoret Fernand-Léon, précité, à porter le titre honorifique de président de l'association familiale Bedoret;

- en application de la disposition de l'article 13 des statuts qui prévoit que les membres du conseil d'administration sont nommés pour un terme de cinq ans, et non de six, a rectifié que, dans la publication aux annexes du moniteur belge du 04/11/2011, il faut lire « le mandat des administrateurs prendra fin juste après l'assemblée générale ordinaire de l'an deux mil quinze», au lieu de « l'an deux mil seize ».

Pour extrait conforme du registre des procès-verbaux du conseil d'administration

(signé) secrétaire-trésorier président

Jacques Auguste Bedoret Fernand-Léon Bedoret

Mentionner sur fa derniére page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

04/11/2011
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WOI-ile Q Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 432755206

Dénomination ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Mazy, 145 à 5030 Gembloux, arrondissement judiciaire de Namur

Objet de l'acte : Modification et coordination des statuts - Nominations - Conseil d'administration

Modification et coordination des statuts tels qu'ils avaient été fixés le 19 octobre 1986 par les membres fondateurs, tous de nationalité belge

Bedoret, Christian

Bedoret, Christiane Hortense

Bedoret, Ernest, décédé entre-temps le 2 juin 2009

Bedoret, Fernand-Léon

Bedoret, Gaston

Bedoret, Ghislaine, décédée entre-temps le 9 octobre 2001

Bedoret, Maurice-Eugène

Bedoret, Max

Bedoret, Pierre, décédé entre-temps le 9 août 2010

Bedoret, Vincent

Statuts coordonnés suite aux modifications décidées par l'assemblée générale ordinaire du dimanche 25 septembre 2011

Article ler. L'association prend la dénomination suivante : « Association familiale Bedoret », association sans but lucratif ou a.s.b.l.

Art. 2. Le siège social est fixé avenue Saint Fiacre, 7 à 7022 Hyon (Mons), dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut en tout temps être dissoute.

Art. 4. L'association a pour objets :

a) de maintenir et de resserrer les liens entre les membres et les branches de la famille Bedoret et de leur prêter encouragement, aide et assistance par tous les moyens en son pouvoir ;

b) d'étudier, de publier ou d'assister, par tous les moyens, toutes les études, les recherches ou publications qu'elle estimerait pouvoir être utiles à la famille.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature



Bijiageir bij liet Belgisch Staalsülyd -`0411112011- Annexes duMoùitéürliéIgé

Réservé Yol MOD 2.2

Moniteur au

A cette fin, elle s'oblige de rechercher, protéger, acquérir, recevoir et conserver toutes les

belge archives, tous les documents et objets se rapportant à ou intéressant d'une façon quelconque l'association, la famille ou son histoire. Elle peut également protéger, acquérir ou recevoir tout immeuble intéressant ou ayant intéressé la famille.

Art. 5. Le nombre d'associés n'est pas limité, leur nombre minimum étant cinq.

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents dont l'admission est

décidée par un vote du conseil d'administration.

Le minimum des membres effectifs est fixé à quatre.

Le conseil d'administration tient au siège social un registre des associés.

Sans préjudice des articles 3, 62, et 11 de la loi, les membres ne contractent en cette qualité

aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 6. Pour être membre effectif, il faut réunir les conditions suivantes :

a) avoir au moins 18 ans ;

b) porter le nom patronymique Bedoret, soit par descendance, par adoption plénière ou par mariage ou être descendant direct d'un ancêtre Bedoret et avoir une mère ou une grand-mère portant le nom patronymique Bedoret

ou être épouse ou veuve, époux ou veuf d'un descendant direct d'un ancêtre Bedoret;

c) adhérer aux statuts de l'association ; cette adhésion est constatée par la signature du nouvel associé au registre des associés;

d) s'être acquitté de la cotisation annuelle fixée à l'article 10.

Art, 6 bis. Exceptionnellement, une candidature qui ne répond pas aux critères définis à l'article 6 pourra être agréée par le conseil d'administration.

Art. 7. Pour être membre adhérent, il faut réunir les conditions suivantes :

a) être descendant direct d'un ancêtre Bedoret;

b) adhérer aux statuts de l'association ; cette adhésion est constatée par la signature apposée au registre des associés.

c) s'être acquitté de la cotisation annuelle fixée à l'article 10.

Sont aussi membres adhérents les enfants des membres effectifs, descendants directs d'un

ancêtre Bedoret, tant qu'ils ont moins de 18 ans.

Art. 8. Les membres adhérents auront le droit d'assister aux assemblées générales de l'association ; ils pourront y donner leur avis mais ne pourront prendre part aux votes.

Art. 9. La qualité de membre se perd

a) par démission adressée par lettre recommandée au président du conseil d'administration;

b) par exclusion;

c) automatiquement si, suite à un rappel, la cotisation annuelle fixée à l'article 10 n'est pas acquittée.

Art. 10. Tous les associés sont astreints à une cotisation annuelle d'un montant maximum de 50 euros.

Art. 11. L'associé qui quittera l'association pour quelque motif que ce soit et les héritiers de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Art. 12. L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des associés et ce, par scrutin secret, à la majorité des deux tiers. En cas d'exclusion, le membre exclu ne pourra se représenter avant cinq ans.

Mentionner sur la dernière page du Volet B_ : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

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Moniteur

belge Art, 13. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres effectifs au moins.

Ils sont nommés pour un terme de cinq ans par l'assemblée générale des associés et, en tout temps, révocables par elle.

Les deux tiers au moins des membres du conseil seront des membres portant le nom patronymique Bedoret.

Art. 14. Le conseil d'administration élit parmi ses membres portant le nom patronymique Bedoret un président, et, parmi ses membres, éventuellement, deux vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Art. 15. Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié au moins des membres est présente ou représentée. Un administrateur ne peut être porteur que d'une procuration. Toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants. En cas de partage, la voix de celui qui préside la réunion du conseil est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 16. Les décisions du conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux signés par les membres qui ont été présents à la délibération et aux votes. Les procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial conservé au siège social.

Art. 17. Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire les actes d'administration et de disposition qui intéressent l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale. Il peut entre autres, recevoir toutes les sommes et valeurs, conclure tous les marchés et contrats, donner ou prendre à bail ou sous-louer, même pour plus de neuf ans, acquérir, aliéner ou échanger tous les biens meubles nécessaires pour réaliser l'objet social ; après obtention des autorisations prévues par la loi, accepter tous les dons et legs, traiter, plaider, tant en demandant qu'en défendant, transiger et compromettre ; l'énumération qui précède est énonciative et non limitative.

Art. 17. bis. Les portraits de famille, les archives, les oeuvres d'art et, en général, les objets donnés par un membre de la famille, sont confiés aux bons soins d'un membre désigné par le conseil d'administration. A son décès, ou si de son vivant, ce membre ne pouvait plus en conserver la garde, celle-ci est, à défaut de pouvoir être conservée dans un immeuble appartenant à l'association, remise par décision du conseil d'administration, ratifiée par l'assemblée générale, à un autre membre de l'association.

Le conseil d'administration doit tenir compte de la volonté exprimée par le membre donateur. Les objets faisant partie du patrimoine de l'association sont inscrits sous un numéro d'ordre et décrits aussi minutieusement que possible (le cas échéant avec une photo) dans un registre spécial tenu par le dépositaire désigné par le conseil d'administration.

Ces objets doivent porter d'une façon apparente l'inscription « Association familiale Bedoret» suivie du numéro correspondant de l'inventaire.

Art. 18. Tous les actes engageant l'association, tous les pouvoirs et procurations, toutes les révocations d'agents, employés ou salariés de l'association sont signés, soit par deux administrateurs, lesquels n'ont pas à justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration, soit par un administrateur en vertu d'une délégation spéciale du conseil d'administration.

Art. 19. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

-

Sont notamment réservées à sa compétence :

1° les modifications aux statuts sociaux;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° la décharge à octroyer aux administrateurs;

4° l'approbation des budgets et des comptes;

5° la dissolution volontaire de l'association;

6° les exclusions d'associés.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 20.11 doit être tenu une assemblée générale chaque année dans le courant des mois de septembre, octobre, novembre.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés le demande. Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les associés doivent y être convoqués.

Art. 21. Ne peuvent participer à l'assemblée générale que ceux des associés qui auront payé les cotisations ou qui auront, au préalable, apuré les arriérés de leurs cotisations.

Art. 22. Les convocations sont faites par le conseil d'administration au moyen de lettres missives ordinaires ou, avec l'accord des intéressés, par courrier électronique adressées à chaque membre, trois semaines au moins avant la réunion et signées au nom du conseil par le président ou le secrétaire.

Elles contiennent l'ordre du jour ; l'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.

Art. 23. L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises ; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 24. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts ou sur la dissolution de l'association que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Art. 25. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial et signées par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui ont assisté à la séance et qui en feraient la demande. Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les intéressés pourront en prendre connaissance mais sans déplacement des registres. Si les intéressés ne sont pas des associés mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est subordonnée à l'autorisation écrite du président du conseil d'administration.

Art. 26. Chaque année, à la date du 31 décembre, et pour la première fois en 1986, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice dressé.

L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale suivante, pour la première fois en 1987.

Art. 27. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après l'acquittement du passif, en donnant aux biens et valeurs une affectation, avec une fin désintéressée, se rapprochant autant

Mentionne sur la dernière page du Volet 8 : .4u recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

4 r-- que possible de l'objet en vue de laquelle l'association dissoute a été créée. MOD 2.2

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Art. 28. Pour tous les cas non prévus, il sera référé à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

NOMINATIONS -- CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale extraordinaire, réunie le jeudi 16 décembre 2010, a élu, comme membres du conseil d'administration:

Bedoret Benoit, né le 1 juillet 1940 à Autoire (France), demeurant avenue des Anémones, 3, à 1640 Rhode-Saint-Genèse

Bedoret Colette, née le 24 août 1940, à Matadi (Congo), demeurant rue Paul Streel, 23, à 4340 Othée.

Bedoret Fabienne, née le 22 mai 1963, à Charleroi, demeurant rue de la Ferme Lambotte, 3 à 6440 Boussu-lez-Walcourt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge Bedoret Fernand-Léon, né le 13 février 1931, à Rognée, demeurant chaussée de Beaumont, 118 à 6440 Boussu-lez-Walcourt.

Bedoret Gaston, né le 28 juin 1934, à Quévy-le-Petit, demeurant avenue C. Bellenger, 4/1, à 4900 Spa.

Bedoret Jacques Auguste, né le 21 avril 1938 à Merbes-le-Château, demeurant avenue Saint Fiacre, 7 à 7022 Hyon (Mons)

Bedoret Jacques Raymond, né le 29 octobre 1950, à. Uccle, demeurant avenue Léo Errera, 55, à 1180 Bruxelles.

Bedoret Lucienne, née le 21 janvier 1940, à Ciney, demeurant rue de la Cote d'Or, 2, à 5590 Ciney.

Bedoret Max, né le 12 juin 1932, à Merbes-le-Château, demeurant rue Edmond Lengrand, 2, à 6567 Merbes-le-Château.

Bedoret Michel, né le 19 juin 1939 à Fontaine-Valmont, demeurant avenue Montesquieu, 34, à 1300 Wavre

Bedoret Vincent, né le 8 mars 1960, à Lobbes, demeurant rue de Beaumont, 43, à 5650 Clermont.

Le mandat des administrateurs prendra fin juste après l'assemblée générale ordinaire de l'an deux mil seize.

A leur demande, le mandat des administrateurs suivants n'a pas été renouvelé :

Bedoret Christian, président de 2000 à 2005, membre fondateur de l'association le 19 octobre 1986 et membre du conseil d'administration depuis le 19 octobre 1986

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso _ Nom et signature

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Bedoret Christiane Hortense, secrétaire de 1986 à 2002, membre fondatrice de l'association-le 19 octobre 1986 et membre du conseil d'administration depuis le 19 octobre 1986

Bedoret Maurice, président de 2005 à 2010, membre du conseil d'administration depuis 2002

Bedoret Christine, secrétaire-trésorière sortante et membre du conseil d'administration depuis 2005

Nomination en conseil d'administration

Lors du conseil d'administration du samedi 2 avril 2011 ont été désignés comme:

Président : Bedoret Fernand-Léon, né le 13 février 1931, à Rognée, demeurant chaussée de Beaumont, 118 à 6440 Boussu-lez-Walcourt.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Vice-présidents :

- Bedoret Gaston Pierre, né le 28 juin 1934, à Quevy-le-Petit, demeurant avenue C. Bellenger,

4/1, à 4900 Spa.

- Bedoret Colette, née le 24 août 1940, à Matadi (Congo), demeurant rue Paul Streel, 23, à

4340 Othée.

Secrétaire-trésorier : Bedoret Jacques Auguste, né le 21 avril 1938 à Merbes-le-Château, demeurant avenue Saint Fiacre, 7 à 7022 Hyon (Mons)

Délégué auprès de l'asbl Fédération des Associations de Famille (F.A.F.) : Bedoret Benoît, né le 1 juillet 1940, à Autoire (France), demeurant avenue des Anémones, 3, à 1640 Rhode-Saint-Genèse

Délégation a été donnée tant à Fernand-Léon Bedoret, président, qu'à Jacques Auguste Bedoret, secrétaire-trésorier, comme mandataire, pouvant effectuer seul les opérations, des comptes bancaires ouverts au nom de l'asbl Association familiale Bedoret.

Pour extrait conforme du registre des procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration

(signé) secrétaire-trésorier président

Jacques Auguste Bedoret Fernand-Léon Bedoret

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

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Coordonnées
ASSOCIATION FAMILIALE BEDORET

Adresse
AVENUE SAINT FIACRE 7 7022 HYON

Code postal : 7022
Localité : Hyon
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne